HISTORIQUE DE U QUESTION

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HISTORiaUE DE LA aUESTION^.

Lei ariginesdt îoctroi. — Étant données la simplicité empirique et la facilité primitive de son fonctionnement, l'octroi a dû naître peu après la formation des grandes agglomérations humaines, des premiers besoins collectifs de défense, de vicinalité, d'administration.

D'après Thucydide, les marchandises apportées sur le marché public payaient un droit à Athènes.

Déjà sous ses rois, Rome avait des « gabelous a nommés portilores, lestjuels percevaient sur les marchandises vendues en foire ou en public des sortes de droits d'octroi nommés porloria.

Les Gaulois avaient appliqué un impAt au transport des marchandises. C'était le vecligal, dont Jules César conserva le nom et l'institution, latinisant seulement l'appcUaiion des fonctionnaires chargés de la perception : condiictores vecligalis.

Au cinquième siècle, Paris levait sur les bateaux de la Seine un droit qui n'était que le vecligal transformé. — Au septième siècle, le bon roi Dagobert institua, au profit de la Ville de Paris, un droit sur les marchandises introduites par le petit pont Saint-Martin et destinées à être conduites au champ de foire. Déjà le produit de cet impôt était affecté au paiement des travaux d'embellissement de la ville.

En même temps Dagobett renouvelait l'interdiction de Clotaire II tendant à restreindre l'envahissement des taxes nouvelles et à n'autoriser que celles qui avaient été consacrées par la coutume e dans les mêmes endroits et sur les mêmes objets que du temps des princes précédents n; et il énumérait quatorze espèces de taxes ou « tonlieux o, dont il prononçait l'exemption en faveur d'un marché annuel établi à Saint-Denis.

Cependant, sous une forme réellement administrative, la plus ancienne trace des droits d'entrée et d'octroi à Paris remonte seulement à l'an II2I, oi!i l'on constate un droit à payer par les bateaux

de vins entrant pendant les vendanges. Enfin, au treizième siècle se rencontre un premier tarif applicable pour une année aux bateaux, en tout temps; et en 1268, le prévôt royal de Saint-Louis, Etienne Boileau établit, dans un tarif détaillé, un tableau de droits permanents.

En 1 360 est établi un droit ad valorem d'un sou pour livre, destiné à payer la rançon du roi Jean. — A partir de 1400, date où pour la dernière fois il y eut un abaissement de droits, se précise la tendance de la taxe de rente à se transformer en taxe d'entrée. Le droit ad valorem sert de transition. Après avoir frappé la vente, c'est-à-dire le bénéfice au moment où il se réalise, l'on frappe l'objet dans sa valeur sans se préoccuper de son débit aléatoire, et l'on finit par ne plus même s'occuper de la valeur, c'est-à-dire par imposer, comme de nos jours, indifféremment et d'une même quotité, des quantités équivalentes, de qualités différentes.

Sont astreints à payer aux barrières : en 1505, les bestiaux sur pied; en 1546, le vin; en 1625, la bière; en 1633, les alcools; en 1640 la volaille, le poisson d'eau douce, le gibier, le beurre, les œufs, le fromage, les fourrages, les matériaux de construction; en 1692, le poisson de mer, etc.... Bref, en 1719, suppression définitive et offî. cielle des droits de vente en gros et au détail, immédiatement remplacés, quant au nombre et quant au taux, par une augmentation des droits d'entrée.

De temps à autre paraissaient des édits, dans le genre de celui de 1323 qui prélevait, pour les besoins de l'Etat, les deux tiers de la totalité des impôts perçus dans les villes du royaume. — Philippe VI, par lettres-patentes datées de Viviers-en-Brie, autorisait la ville de Paris, en 1337, à mettre un droit d'entrée 'sur un certain nombre d'objets de consommation, pour contribuer au paiement du subside offert par les Parisiens, « pour frais de guerre ».

Sous Henri II et Charles IX, les taxes étaient énormes à Paris, et

la consommation du vin et de la viande n'était plus abordable pour les artisans. — En 1647, Mazarin ordonna le versement des deniers communaux dans le trésor royal, laissant les municipalités libres de répéter les taxes pour subvenir à leurs propres besoins. Colbert se contenta de la moitié des taxes communales, mais ordonna aux communes de se suffire avec l'autre moitié. — Les recettes des octrois allant toujours diminuant, sous Louis XV Ton revint aux errements de Mazarin, afin de récupérer le déficit sur ceux qui* pouvaient encore payer. Désormais, au moins autant que les aides et gabelles, l'octroi était devenu impopulaire. Et cette impopularité ne décrut certes pas, au contraire, lorsque la royauté, sous prétexte de se charger de l'entretien des hôpitaux, crut bon de mettre la main sur toutes les taxes locales des com-