IG
A côté do ces opinions si formelles, que ne citons-nous les Capitulaires de Charlemagne et les ordonnances de Saint-Louis !... En effet, si nous savons que ces deux princes, soucieux l’un et l’autre du bonheur de leur peuple et poussés par Tardent désir de combattre la licence et les mauvaises mœurs, inaugurèrent chacun leur règne en promulguant des règlements prohibitifs de la débauche publique , nous savons aussi qu’ils ne tardèrent pas, dans leur sagesse, à apprécier l’inanité et mieux encore les dangereux effets de ces mesures, au point d’en proclamer eux-mêmes la nullité (1). N’était-ce pas admettre solennellement la prostitution au rang des nécessités sociales ?
(1) « La législation de la prostitution pendant le règne de Louis IX, dit Rabutaux, fut hésitante et contradictoire, sévissant outre mesure et reculant tour à tour. On y sent la lutte entre les aspirations d’une moralité supérieure et les nécessités humaines. En 1 254, dans une ordonnance rendue pour la réformation des mœurs du royaume, le roi tenta d’abolir la prostitution. « Item, dit celte ordonnance dans son vingt-septième paragraphe, (Lau- « riere. Ordonnances des rois de la troisième race. I. 74 bis, décembre 1254), « soient boutées hors communes ribaudes tant de champs comme de villes, « et faites les monitions ou deffenses ; leurs biens soient pris par les juges « des lieus ou par leur autorité, et si soient despouillez jusqu'à la cote ou « au pelicon, et qui louera maison à ribaude ou recevra ribauderie en sa « maison, il soit tenu de payer au bailli du lieu, ou au prévost, ou au juge , « autant comme la pension vaut en un an. »
« Le saint roi manqua son but, et le mal empira. L'Ordonnance fut exécutée avec rigueur. (Delamarre. Traité de la police, livre III, titre V, page 442.) La prostitution clandestine succéda à la prostitution jusqu’à un certain point surveillée ; elle n’en fut ni moins active ni moins scandaleuse: les femmes honnêtes ne vécurent plus en sûreté dans des villes où les filles publiques étaient obligées do se dissimuler et de se confondre avec elles : celles-ci , d’ailleurs, activement poursuivies, se réfugièrent dans les campagnes et les corrompirent, et, après deux ans d’essais, il fallut tolérer un fléau qu’on ne pouvait vaincre. C’est en 125G, par une nouvello publication de la précédente Ordonnance, que le roi revint sur sa première décision. » Radutatjx. De la prostitution en Europe, 18G5, page 40.
Mais puisque nous venons de prononcer le mot de prohibition, qu'on nous permette, à notre tour, de demander à ceux qui réclament l’extinction définitive de la prostitution par quels moyens ils pensent arriver à un tel résultat; car, il ne suffit pas de vouloir faire disparaître un mal, il faut, encore savoir lui opposer le remède. Or, que l’on passe en revue les diverses tentatives qui, à différentes époques, ont été faites dans ce sens, et l’on sera frappé des suites déplorables qu’a toujours entraînées le système de la prohibition absolue.
Sous ce rapport, la seconde moitié du seizième siècle étant sans contredit l’époque la plus concluante de toute notre histoire, nous n’avons qu’à en rappeler les principales phases pour nous former une conviction.
La suppression de la prostitution avait été déclarée d’utilité publique, en 1560, aux Etats d’Orléans ; les derniers >*
Valois, à l’instigation de ministres vertueux, renouvelaient , à de fréquents intervalles, les terribles ordonnances qui frappaient les filles publiques comme les plus grands criminels ; la magistrature veillait avec une inflexible sévérité à la fidèle exécution des prescriptions royales ; et le farouche maréchal Philippe Strozzi , exagérant les ordres de Henri III, poussait la cruauté au point d’ordonner, « que sans autre forme de procès, on jectât en la rivière de Loire huit cents filles de joye qui suivaient son camp » (1).
Il eût été difficile, on le voit, de mettre en usage des moyens plus radicaux pour arriver à une réforme générale des mœurs et pour supprimer la prostitution, si cette suppression eût été possible. Qu’advint-il cependant de ces
(1) Varillas. Histoire (le Henri JH, chap. VI.
dispositions barbares et de ces mesures de rigueur si profondément incompatibles avec la nature humaine?
Michel Montaigne a déjà répondu à cette question en prêtant à aulcuns une opinion qui, en réalité, n’était que la sienne. Delamarre et Desessards, tous deux officiers supérieurs de police , n’ont pas dissimulé non plus dans leurs écrits, que si on parvint par ces moyens extrêmes à détruire dans Paris beaucoup de mauvais lieux, il s’en forma une multitude de secrets plus pernicieux que tous les autres. A leur tour, le judicieux Béraud (1), dont la compétence et la sincérité en pareille matière ne sauraient être mises en doute ; le savant Dufour (2), dont la justesse de vue égale la vaste érudition, et l’austère Pârent-Duchatelet (3) lui-même ont été unanimes. En donnant leur appréciation sur cette époque, tous ont dû reconnaître que le mal inhérent à la prostitution est toujours resté le même et qu’il a de tout temps opposé une force irrésistible à ceux qui ont voulu employer la violence pour le comprimer. De son côté, enfin, Sabatier, appréciant ces mêmes faits avec la froideur habituelle au jurisconsulte , a tracé de cette époque de prohibition un tableau saisissant par les considérations philosophiques qu’elle lui a inspirées. « Par suite de l’exécution de l’ordonnance d’Orléans, dit cet auteur, il n'y eut plus de maisons de prostitution publique avouées ; mais, malgré les défenses, il y en eut au compte, risque et péril des particuliers. Comme l’observe Sainte-Foix (4), le nombre des filles de joie ne diminua pas, quoique leur profession ne fut plus
(1) Béraud. Les filles publiques de Paris et la police qui les régit. Paris 1839. Introduction, page LXIX.
(2) Pierre Dufour. Histoire de la prostitution chez tous les peuples du monde. Bruxelles 1861, tom. VI, page 197.
(3) Parent-Duchalelet. Ouvrage cité, tom. II, page 285.
(4) Sainte-Foix. Essais historiques , tom. I, page 80.
regardée comme un état ; et, en leur défendant d’être nulle part, on les obligea de se répandre partout. La suppression des repaires connus de la débauche eut de plus graves conséquences. Ceux qui se formèrent en secret, échappant à la surveillance au milieu des ténèbres dont ils étaient forcés de s’envelopper, devinrent des réceptacles de femmes perdues , de prolétaires, de vagabonds et de malfaiteurs. Le système de prohibition absolue, adopté contre la débauche publique , eut donc des effets tout aussi fâcheux que ceux qui étaient sortis de la protection qu’on lui avait accordée à des époques antérieures.
« Que la vertu gémisse de l’impuissance des lois h détruire certains abus ; ses regrets méritent nos hommages. Mais n’oublions pas qu’un excès de sévérité n’entraîne pas moins de dangers qu’une coupable négligence. Sans doute, en cessant de protéger, de tolérer trop ouvertement la prostitution et d’en tirer un revenu ; en retranchant d’un scandale public l’autorisation qu’il lui avait donnée, le pouvoir se parait d’un caractère de moralité dont l’absence était évidente. Il était beau, il était sage de rendre au vice la honte dont on l’avait dépouillé ; la raison, l’intérêt de la société' et les mœurs de l’époque s’opposaient à des mesures outrées, qui rencontreront toujours dans la constitution de l’ordre social et dans la dépravation humaine d’insurmontables difficultés » (1).
L’histoire des siècles passés sera l’histoire des siècles h venir. La prostitution a été de tout temps, elle sera toujours. Destinée à survivre aux poursuites, dont elle deviendra
(I) Sabatier. Histoire de la législation sur les femmes publiques et tes lieux de débauche. Paris 1828, page 140.
l’objet, elle restera attachée à l’humanité comme une plaie incurable. Résignons-nous donc à la considérer comme une nécessité malheureuse mais indestructible.
LA PROSTITUTION DOIT-ELLE ÊTRE RÉGLEMENTÉE ? — LÉGISLATION ANCIENNE. — ÉTUDE COMPARATIVE DES RÉSULTATS OBTENUS DE DIVERSES LÉGISLATIONS ACTUELLES : BAVIÈRE , ANGLETERRE . BELGIQUE.
La prostitution étant reconnue nécessaire, il reste à étudier si elle doit être livrée à elle-même ou soumise à une réglementation spéciale.
L’histoire des législations qui ont régi les peuples depuis les temps les plus reculés jusqu a nos jours, ne nous laisse aucun doute à cet égard. Aussi loin, en effet, que nous pouvons remonter dans les écrits des grands législateurs do l’antiquité, partout où nous permettent de pénétrer les plus anciennes traditions, nous trouvons la rigueur des lois opposée aux dérèglements des passions sensuelles, et nous voyons la prostitution contenue par de sévères règlements.
Sans nous arrêter aux leçons de morale austère que Moïse donnait aux Hébreux, jetons un coup-d’œil rapide sur les institutions de la Grèce et de Rome. Nous y trouverons des enseignements d’autant plus précieux que la plupart des sociétés modernes ont puisé dans cette jurisprudence ancienne les bases de leur organisation actuelle.
A Athènes, cette patrie voluptueuse des courtisanes, les prostituées étaient notées d’infamie par la loi, qui leur refusait impitoyablement tous les droits attachés à la qualité de citoyenne et les frappait ainsi d’une sorte de mort civile. L’aréopage avait la haute surveillance de leur conduite et il punissait souvent leurs excès avec une rigueur extrême. Certains quartiers de la ville leur étaient assignés pour lieu de résidence ; il leur était défendu de prendre part avec les matrones aux pompes et aux solennités du culte. « Pour que leur honte fût publique, ditRabutaux (1), et qu’il fût impossible de les confondre avec les femmes d’honneur, un costume particulier leur était imposé. Il leur était défendu de rehausser d’or leurs vêtements ou de ceindre leur front de couronnes du même métal. Elles devaient se contenter de robes garnies de fleurs, et lorsqu’elles étaient rencontrées couvertes de parures prohibées, ces objets étaient confisqués au profit de l’Etat. Enfin, pour qu’elles ne pussent propager autour d’elles la débauche, la loi leur refusait d’avoir à leur service des femmes esclaves. »
La même ignominie, qui frappait les prostituées, rejaillissait aussi sur leurs enfants : ceux-ci, en effet, privés du titre de citoyen, ne pouvaient ni haranguer le peuple, ni plaider devant les tribunaux (2). «Les lois de Solon, dit Sabatier (3), dispensaient le fils de la courtisane de fournir des aliments à son père, comme ne lui étant redevable que de l’opprobre de sa naissance et pour venger d’ailleurs le mépris de l’honnêteté et de la sainteté du mariage. »
(1) Rabulaux. Ouvrage cité, page 5.
U) Cette loi souffrit cependant quelques exceptions, parmi lesquelles Thémistocle lut le plus illustre exemple.
(3) Sabatier. Ouvrage cité, page 4.
A Home, îles lois non moins sévères étaient imposées à la prostitution. Celles qui l'exerçaient devaient, sous peine d’amende et de bannissement, livrer leurs noms aux Ediles ; et cette inscription, sur un registre spécial, pouvait seule leur faire obtenir la licentia stupri. « Destituées des droits, continue Rabutaux(l) qu’attribuent les lois civiles aux citoyens, ces femmes perdaient l’administration de leurs biens, le pouvoir d’accepter des héritages ou des donations, la tutelle de leurs enfants, l’aptitude à exercer des charges publiques ; il leur était interdit d’accuser en justice et leur serment était refusé par les tribunaux. Exclues de la famille, elles échappaientpar leur infamie même à la puissance paternelle ou conjugale; et l’on vit, dans un temps où la dépravation avait atteint ses extrêmes limites, des femmes considérables, des épouses de sénateurs ou de chevaliers, Vestilla, par exemple, issue d’une maison où l’on comptait des prêteurs, solliciter le nom de mérétrices et leur inscription sur le registre des Ediles pour se soustraire à la puissance de leur famille et mener sans contrainte leur vie licencieuse.
« Caligula, le premier à Rome, frappa d’un impôt la débauche publique. Alexandre Sévère ne voulut pas souffrir que l’argent qui en était le produit souillât le trésor de l’Etat ; mais toutefois il conserva la taxe, et il l’appliqua à l’entretien et à la réparation des édifices publics. Elle fut abolie plus tard par les empereurs Théodose et Valentinien ; puis, rétablie de nouveau, elle continua à être perçue pendant longtemps encore dans l’empire et ne disparut définitivement que sous Anastase, qui ordonna la destruction des registres, sur lesquels elle était inscrite.
(I) llubuldux. Ouvrage cité, page 7.
« Des règlements publics Imposaient aussi aux mérétrices un costume particulier qui se rapprochait de celui des hommes. Elles devaient porter une mitre (1) et une perruque blonde, attribut spécial de la débauche, une tunique courte, et une toge ouverte par devant, qui leur avait -valu le nom de lorjalœ. La couleur jaune, à laquelle se rattachaient des idées de folie et. de honte, leur était assignée : des souliers rouges toutefois complétaient cette parure, jusqu’au jour où l’empereur Adrien réserva aux Césars l’usage exclusif de cette couleur. Un décret de Domitien défendit aux prostituées de monter dans des litières. »
Depuis les temps les plus anciens, la prostitution, on le voit, vouée au mépris public, a été soumise à une juridiction spéciale et rigoureuse. Le moyen-âge ne diminua rien des rigueurs de l’antiquité. Sans parler de la fameuse ordonnance de Charles VIII, qui enjoignait de brûler vives les prostituées dont la débauche était publique, sans rappeler les excès de cruauté du maréchal Strozzi, est-il besoin de dire que les mesures les plus violentes furent à diverses époques dirigées contre la prostitution ?
Dans l’état actuel des sociétés , les peuples ont pour se régir des constitutions différentes, qui entraînent chez chacun d’eux des législations diverses. Par suite de cette variété dans les lois, la prostitution à notre époque est assujettie , dans chaque pays, à des dispositions administratives
(1) « Il y a sans doute, a dit un écrivain, de quoi admirer le caprice du goût et la bizarrerie do la mode qui ont place sur la tôte de nos évoques l'antique enseigne du vice et coiiïé les successeurs des apôtres du bonnet de la licence et do la, prostitution. » Voir Sabatier, p. 56.
très-distinctes. Prohibée chez quelques-uns , jouissant chez les autres d’une liberté absolue , elle est chez le plus grand nombre soumise à une réglementation particulière (1). L’étude de l’influence exercée par ces différents états de la prostitution sur la santé publique nous fournira de précieux arguments en faveur de la répression sanitaire.
La prostitution , nous l’avons déjà dit plusieurs fois , est la source la plus féconde des maladies vénériennes. Dépositaire fidèle et redoutable de ces terribles affections , elle disperse avec largesse ses dangereuses faveurs. Cependant il suffît de consulter les documents statistiques pour acquérir bientôt la certitude que, si les maux vénériens sont répandus avec profusion chez tous les peuples, c’est dans des proportions très-différentes. En effet , tandis que chez les uns les cas de contagion deviennent de jour en jour plus rares ou du moins n’ont aucune tendance à dépasser une moyenne établie , chez les autres ils se multiplient dans les plus fâcheuses proportions. A quelles causes faut-il attribuer ces résultats? Serait-ce à la démoralisation plus grande de certains pays? Je veux bien ne pas repousser entièrement cette raison, mais, elle n’est que secondaire. Le véritable motif de ce fait capital, on peut l’affirmer hautement, réside surtout dans l’influence exercée par les différents régimes auxquels est soumise la prostitution.
D’ailleurs, mieux que les raisonnements, les chiffres que je vais produire seront concluants. Trois pays : la Bavière ,
(1) Depuis le commencement de ce siècle, la réglementation de la prostitution, nous le verrons plus loin, a complètement changé de caractère : il nous suffit de savoir, pour le moment, que son principal effet, de nos jours, est d’astreindre les prostituées qu’elle atteint à cerlaines prescriptions sanitaires que nous aurons à faire connaître. ( Noie de l'auteur.)
l’Angleterre et la Belgique nous serviront (le types pour l’étude des diverses formes de législation imposée à la prostitution ; prohibée en Bavière, libre en Angleterre , elle est réglementée en Belgique. Chacune de ces nations a obtenu de son système respectif des effets différents qu’il est essentiel de connaître.
1° En Bavière, d’après la communication faite au Congrès médical de 1867 par M. le professeur Seitz, délégué de son gouvernement, les maladies vénériennes étaient très peu répandues avant 1861. Dans la ville de Munich, qui compte une population de cent soixante-dix mille habitants environ, les cas de syphilis étaient relativement rares. En ' effet, les hôpitaux civils et militaires ne recevaient que très peu de malades atteints de cette affection. Il n’y avait alors que quelques maisons publiques, qui toutes étaient soumises à une surveillance active et intelligente delà police. Les visites médicales étaient fréquentes et toujours faites avec une minutieuse attention. Toute femme reconnue, clans ces explorations sanitaires, infectée de maladie vénérienne, était immédiatement envoyée à l’hôpital. Là, elle recevait les soins spéciaux que réclamait son état jusqu’à complète guérison.
Mais, en 1861, la Chambre des députés Bavarois vota une nouvelle loi de police qui prohibait d’une manière absolue la prostitution, et qui infligeait des peines très sévères, variant depuis un mois jusqu’à deux ans de prison, plus une forte amende, à celles qui se rendaient coupables de ce délit ou à ceux qui prêtaient domicile aux prostituées. Aussitôt les maisons publiques se fermèrent ; la prostitution fut contrainte de se cacher ; mais , en réalité, elle ne diminua point : plus secrète, elle devint plus nuisible. Depuis lors,
en effet, les maladies vénériennes sont beaucoup plus fréquentes, et les cas d’infection se sont tellement multipliés que le nombre des vénériens admis à l’hôpital a augmenté d’année en année d’une manière très sensible.
Voici, du reste, l’aperçu statistique fourni par le professeur Seitz sur le nombre des malades syphilitiques entrés dans les hôpitaux pendant une période de sept ans :
ANNÉES