‹ La table hypothécaire de VeleiaChapitre 69 sur 84 · III · texte numérisé non relu

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la conviction qu'il est soucieux de vérité et de précision financières. Cette assurance n'est pas sans prêter grand secours dans l'analyse des autres chiffres.

L'administration impériale était devenue par ce nouvel engaoenicnt foncier plus exigeante que quelques années auparavant. Si l'on se réfère aux obligations de propriétés reçues par l'entremise de Cornélius Gallicanus, il semble bien que dans l'estimation des biens, on s'était contenté des déclarations faites en chiffres ronds, par milliers de sesterces, sans tenir compte des impôts qui pouvaient grever les terres. Mais surtout le propriétaire touchait de l'empereur le dixième des valeurs qu'il engageait. Dans la nouvelle distribution d'argent, on exigeait une déclaration plus précise des biens, on défalquait au besoin de leur prix le i>ectigal qui pesait sur eux. Enfin, le versement était moins fort. De 10 "/o, il était réduit à 8,05 "/„. Néanmoins, l'opération fut couronnée de succès. Des cinq propriétaires qui s'étaient proposés la première fois, quatre reviennent à la charge et s'engagent pour des sommes de quatre à vingt fois supérieures. Les obligations tentent cette fois quaranle-cinq particuliers et sont dix-huit fois plus fortes. Sans doute, il est possible que, d'abord, l'empressement des Veleiales à s'engager n'ait pu se satisfaire si l'administration n'avait mis au service de l'institution nouvelle que des fonds médiocres. Du moins, il est certain que, cette fois, l'argent qu'elle offre à des conditions plus onéreuses est disputé par un grand nombre de concurrents, petits et grands propriétaires. Cette simple constatation suffit à démontrer que l'reuvre d'assistance ne reçoit pas des particuliers un concours désintéressé, une contribution volonlaire el charitable. C est l'intérêt, c'est le besoin (pii les fait acconiir aux caisses impériales. Pour (pi'ils aient accepté une telle réduction du taux des versements, il faut ([u'ils aient encore trouvé |)rofit à cette nouvelle opération.

L'estimation détaillée des riens-fonds PAR rapport a l'engagement gloral.

Une fois elTectuées les (piebpuîs corrections (|ui s'imposaient sur eux, les chi lires des soin m (;s <r| < i ba 1 es de n^a freinent deviennent désormais aussi intangibles que ceux des versements impériaux ([ui leur correspondent. Ils sont garantis l'un par l'autre, puisqu'ils

sont proportionnels entre eux. Les premiers ont permis d'établir les seconds.

Il faut donc qu'ils soient eux-mêmes fondés sur une estimation sérieuse de la valeur des biens-fonds. On s'en aperçoit, dès l'abord, à leur précision. Ils descendent le plus souvent au comput des centaines de sesterces, mais fréquemment aussi à celui des dizaines et des unités. Ce souci de l'exactitude du détail est ici d'autant plus surprenant qu'il est inutile pour les calculs de l'administration. Celle-ci ne distribue-t-elle pas l'argent en ne tenant compte que des milliers de sesterces exprimés dans l'obligation? L'estimation n'est donc pas directement son fait; elle est antérieure à l'institution nouvelle, indépendante d'elle.

Elle n'est pourtant pas laissée à la libre fantaisie des propriétaires. Sans doute, ils font eux-mêmes la déclaration de leurs biens dans l'ensemble et dans le détail. Mais ils apportent des chiffres qu'ils sont obligés de produire exacts. Sans quoi, il eût été loisible à certains, en majorant de façon minime le prix de leurs terres, de toucher une somme plus importante. Parmi les quatorze plus petits engageants, ils en est quatre auxquels il eut suffi d'ajouter 200, 100, 80, 25 sesterces aux valeurs qu'ils déclaraient pour recevoir 80 sesterces et demi de plus. Le dernier sui'tout [obligation XVIII] eùt-il résisté à la tentation s'il avait pu seulement l'avoir? Il faut donc que son honnêteté n'ait pas eu d'épreuve à subir. Il déclare ce qu'il doit déclarer. L'estimation qu'il donne s'est imposée à lui. Ainsi des autres. Indépendante des deux intéressés, l'administration alimentaire et le propriétaire, l'estimation apparaît plus objective. Ses chiffres gagnent encore en autorité. Mais l'explication qu'on en peut donner semble devoir être plus lointaine.

La première qui s'offre, c'est que l'engagement global nest que la somme des engagements partiels de chaque propriétaire. On est vite détrompé. Il n'y a égalité que pour cinq, peut-être huit obligations^. Pourtant, l'accord des nombres en ces quelques engagements suffît à démontrer que la profession d'ensemble porte bien, en toute l'inscription, sur les mêmes fonds qui sont l'objet des professions de détail. On n'a donc pas de raison de soupçonner dans l'engagement général l'addition ou la soustrac-

1. On doit évidemment laisser de côté toutes les obligations où il n'y a qu'un seul bien ou groupe de biens engagés.

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tion de nouvelles valeurs foncières qui ne seraient pas énumérées dans les engagements partiels.

Mais si l'égalité n'apparaît pas immédiate, peut-être existet-elle malgré tout sous les chiffres? Un grand nombre de propriétaires sont soumis au paiement du vectigal. Evidemment, dans le calcul de l'allocation à leur servir, on ne pouvait admettre au même titre les propriétés de pleine jouissance et celles qui étaient grevées de l'impôt vectigalien. Une terre déclarée 200,000 sesterces n'est cotée, vectigal àéàwïX , que 158,800 sesterces*. Qu'est-ce à dire, sinon qu'on soustrait de la mise à prix le capital de 41,200 sesterces qui correspond à l'intérêt que paie chaque année le possesseur à la cité pour la jouissance perpétuelle du fonds? Dans deux autres obligations, où les propriétaires ne déclarent qu'un seul bien, l'estimation de leur terre comporte encore cette diminution du capital vectigalien^. Dès lors, il se peut fort bien que, la profession d'ensemble une fois faite par les propriétaires de fonds composés, l'administration déduise elle-même du prix total des biens le capital de l'impôt qu'ils paient^. Mais chacun d'eux serait au contraire déclaré à sa valeur de mise à prix. Le total des professions de détail correspondrait donc à la profession d'ensemble, si l'on retranchait de leur chiffre le prix capitalisé du vevdgal.

Pour que cette hypothèse séduisante gagnât droit de cité, il faudrait que tous les propriétaires soumis au vect.igal fissent des déclarations générales moins fortes que la somme de leurs déclarations partielles. C'est le cas, il est vrai, pour la plupart. Malheureusement, trois d'entre eux, sur qui pèse cet impôt, accusent pourtant plus en leur profession première que dans toutes les autres additionnées. Dès lors, l'explication chancelle. On pourrait soupçonner, sous ces exceptions malencontreuses, une série d'erreurs du lapicide. Mais douze nouveaux propriétaires, qui ont

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