‹ La table hypothécaire de VeleiaChapitre 73 sur 84 · el · texte numérisé non relu

el

LA PROPRIÉTÉ ET l'iXSTITUTION ALIMENTAIRE. 109

Il se confirme tout d'abord que la profession d'ensemble n'était pas laissée à la libre fantaisie du propriétaire'. La somme déclarée par Glitia Marcella a été déterminée sur le calcul de la rente annuelle qu'elle tirait de sa terre. Il a fallu qu elle puisse prouver, pièces en mains, son revenu. Une fois cette valeur admise, c'est en dehors de Glitia Marcella qu'on a fixé le capital que représentait le fonds. On n'a pas dû traiter les autres engageants d'autre façon qu'elle.

Il apparaît aussi que l estunalion générale des biens ne fut pas faite au moment oii fut créée l'institution alimentaire, à son occasion. Sans quoi l inscription répéterait toujours ce qu'elle dit une fois seulement à propos de Glitia Marcella. Pour une raison qu'il est impossible de reconnaître, les terres de celle-ci n'avaient pas été jusque-là l'objet d'une évaluation. Il fallut reconnaître leur prix au moment même où l'on procéda aux engagements des propriétés sous Trajan. Mais, pour les autres domaines, le silence même de l'inscriplion est une preuve que leur valeur était fixée auparavant.

Est-ce à dire qu'elle fut déterminée généralement sur un autre principe que le calcul du revenu? On sait que, sauf exception, le chilTre des professions d'ensemble est différent du total que fournil l addition des professions de détail. Si ces dernières donnent le prix d achat de chaque terre, il faut bien que les premières représentent un capital établi sur le revenu de tout le domaine. Mais la fortune financière de chacun était connue avant que l'institution alimentaire fût installée dans la cité de Veleia. 11 est très probable qu'elle avait été fixée par la dernière revision du cens dans la région.

Mais, s'il était facile de fixer la richesse foncière d'un individu ([uand toutes ses terres allermées lui rapportaient une rente fixe en argent, ce devenait une opération beaucoup trop ardue quand l'exploitation des terres était directe ou fondée sur le métayage. Dans ce cas, la rente des biens était variable et, pour déterminer le capital, on se contentait de faire la somme des prix d'achat de clia([ue f(»nds. C'est ainsi que, pour ([uelques petits propriétaires (jiii (iilllvalent cux-inèiucs cl [)our quelques grands ([ni avalent confié leurs terres à des colons parlialres, la somme des déclaralimis (II- (](''I;mI c^t ('niilc :iii cliinir (le l:i |ir(il('ssinii (] fiiscinblc .

1 Ili'ii/rii, l'iili. iiliiii. HnrliiiiiKini m , y, fi.i.

Quand la culture était en partie directe ou partiaire, en partie alîermée, la déclaration générale additionnait le capital que représentait le revenu du fermage avec la somme totale des prix d'achat des biens non alîermés. C'est pourquoi il existe certains domaines dont la valeur totale, tout en étant plus ou moins forte que celles de chacun des fonds qui les composent, est pourtant en partie calculée d'après elles.

Le but de l'estimation des biens-fonds.

Nous avons essayé de préciser le sens de tous les chiffres de l'inscription. Mais pourquoi en produit-elle autant? A quoi bon, après les professions générales, entrer comme elle fait dans le détail d'engagements partiels et donner une multitude de nombres qu'il semblait au premier abord si difficile d'accorder avec ceux des déclarations d'ensemble? Puisque c'est d'après ceux-ci qu'on calcule la somme que distribuera l'administration impériale à chaque propriétaire, quel besoin d'insister sur les autres avec un souci aussi grand d'exactitude? Expliquer cette dernière anomalie apparente de l'inscription, c'est rendre compte de la nature propre du document.

Après avoir accepté de la caisse alimentaire un capital, le propriétaire était obligé d'en servir chaque année la rente à raison de 5 °/o. Il offrait en garantie ses fonds. Mais, sous peine d'accabler ses terres d'un joug insupportable, il fallait qu'il en conservât pourtant la pleine jouissance. De même que le possesseur d'une terre vectigalienne de la cité pouvait, une fois l'impôt payé, disposer de ses biens à sa guise, les transmettre en héritage ou les vendre, de même le domaine engagé à la fondation alimentaire, tout en gageant l'intérêt annuel à payer, restait capable d'être mobilisé en argent, vendu en totalité ou en partie, divisé entre plusieurs héritiers. Mais, au cas particulier d'un dénombrement de la propriété, il fallait bien que chaque fonds ou groupe de fonds prît sa part d'une charge qui subsistait après le morcellement territorial. C'est pourquoi l'argent donné par l'empereur est en quelque sorte distribué par avance sur chacun des biens ou série de biens dont se composait le domaine.

Mais on ne trouve plus dans l'attribution des parts de ce capital le même souci de garder entre le prix des fonds et l'argent qu'i>n met sur lui cette proportion rigoureuse qu'on observe entre

LA PROPRIÉTÉ ET l'iNSTITUTION ALIMENTAIRE. 111

la fortune de chaque possesseur et l'ensemble des versements que l'empereur lui fait. Ici, un fonds de 12,000 sesterces reçoit 1,200 sesterces^ Là, un autre de 31,000 n'en a plus que 1,000^. De propriété à propriété, l'inégalité est complète entre le taux de ces assignations de détail. Bien plus, en un même domaine, on est surpris des écarts les plus extraordinaires. Deux terres qui valent associées 122,000 sesterces touchent 4,532 sesterces 3. Une autre de 59,024 sesterces en accepte 5,500^. L'arbitraire préside à cette répartition.

Celle-ci ne se propose d'autre but que d'attribuer à chaque bien une part, quelle qu'elle soit, de l'argent que l'empereur a placé entre les mains du propriétaire. La somme totale qu'a versée Trajan n'est presque jamais ronde. Au contraire, toutes celles entre lesquelles elle se divise le sont, sauf une ou deux au plus en chaque obligation. Prenons, à titre d'exemple, l'engagement des Annii '. Voici comment il se présente. Les deux frères professent, déduction faite du çectigal, une somme globale de 1,043,090^ sesterces, pour laquelle ils touchent 83,950 sesterces. Les fonds sont :

/'. Solonianiis en Bagiennus

f. Bivelius »

f, Spennella en Domitius

f. Ibocelis »

/'. Vadniani en Slatiellus

f. Attidianus »

[. Undigenia »

f. Roiidelius en Albensis

/'. Mucianus » /

/'. Antonianus » i

s. ou /'. Avega ) en Albensis |

s. Velviae \ et Velleius \

s. Bitunin en Albensis, Miner-

iùus, Statiellus 350,000 30,000

pour 2,000 s

l,044/iOO s. 83,950 s.

ô. Ubligalion 17.

G. [Chiffre rectifi*''; cf. y. 100. n. 1.]

On constate qu'en additionnant les nombres de la dernière colonne on obtient le total du versement effectué par l'empereur. Or, tous les fonds en recouvrent une part ronde, sauf deux auxquels sont attribués 1,450 et 12,500 sesterc.es.

Sur une obligation plus faible, on fait la même remarque. M. Varius Félix ^ engage ses biens pour le prix de 58,350 sesterces. Il reçoit 4,668 sesterces et déclare :

/'. Nae^'iani en Dianius 24,000 s. pour 2,000 s.

/". Orbianiacus » 12,000 1,000

/'. Taxtanulae » 10,050

f. Jii...inatiis » 6,300

Deux des sommes attribuées sont bien rondes. La troisième est ce qui est nécessaire pour arriver dans l'addition au total de 4,668 sesterces.

Dans le détail de chaque profession, on pourrait répéter cette observation^. Il est inutile de le faire : car on conçoit, d'après ces deux exemples, que le capital de l'empereur a été assigné grosso modo sur les fonds. Une fois fixée la somme qui revenait de droit au propriétaire d'après la fortune immobilière qu'il avait déclarée, on la distribuait sur ses terres sans aucun autre souci d'exactitude que de retrouver dans l'addition le total du versement effectué.

Ainsi, d'une part, l'inscription révèle la préoccupation de noter avec soin, dans le détail, le prix des biens, et, d'autre part, une négligence complète à répartir régulièrement entre eux l'argent impérial. Il n'y a pas à s'en étonner. Il faut bien qu'en prévision d'un démembrement du domaine les terres en soient estimées et prennent leur part de l'intérêt alimentaire à servir. Il est donc nécessaire qu'on leur attribue le capital qui correspond à cet

Page 1