Ibid., p
3. Verfassungsgeschichte, VIT, p. 398 : « Eine Ausdehnung (der Bede) auf Freie scheint überhaupt nur ausnahmsweise vorgekommen zu sein. Wird das Recht später woh] mit der Gerichtsbarkeit zusammengebracht, so kann das wenigstens nicht aligemein der Grund gewesen sein : nicht sowobhl ein ôffentliches Recht das späler herrschaftlich geworden, als vielmehr ein herrschafñftliches das sich nur an ältere Gewohnheiten aniehnt und erst im Lauf der Zeit wieder mit hoheitlichen Befugnissen sich verbunden hat, scheint zu Grunde zu liegen. »
4. Ci-dessus, p. 2, n. 2. Le plus grand nombre des ouvrages mentionnés dans l’imposante bibliographie sont des dissertations de doctorat qui acceptent, plutôt qu'elles ne soutiennent, ses conclusions.
de la France du moyen-âge. C'est cependant la conclusion inévitable à laquelle on arrive lorsqu'on compare les chartes citées plus haut. De fait, celte identification avait déjà été faite lors des travaux de Zeumer!, qui doit l’avoir connue et acceptée ?. Toutefois, il semble bien qu'il ne voyait là aucun rapport avec le problème qui l’intéressait ; et c'est là l'erreur caractéristique de cette mélhode qui ne devait ni commencer ni finir avec lui. En étudiant une institution
. européenne telle que la ville médiévale, devrait-on s’occu-
per des frontières de l'Allemagne du dix-neuvième siècle, ou même de celles du Saint-Empire du douzième siècle? Dans l’article de Zeumer, les villes du: Rhin font l’objet d’une étude approfondie; les villes frontières des Pays-Bas, de Franche-Comté, du Dauphiné et de Provence sont sommairement étudiées; celles de Picardie, de Champagne, de Bourgogne, d'Auvergne et de Languedoc ne sont pas mentionnées#. D'après cette façon de procéder, ilest clair que l'importance des institutions municipales varie en proportion directe de leur Deutschtum.
L'étude de Zeumer aurait gagné, nous semble-t-il, par la prise en considération des documents français dans les deux
1. Surtout par von Maurer dans son Geschichle der Fronhüfe… (Erlangen, 1862-3), LIT, p. 331 et suiv. Depuisilen a été fait mention plus d'une fois, mais sans qu'on lui ait accordé plus qu’une attention hâtive. Brissaud, Manuel d’hisloire de droit français (Paris, 1903), p. 922, note ; et spécialement, von Below, Probleme der Wirtschaftsgeschichte, p. 660 et suiv.; voir ci-dessous, p. 35, n. 4. Un livre dont on aurait pu espérer
‘beaucoup, est celui de Ernst Meyer, Deutsche und franzôsische Verfas-
sungsgeschichie (Leipzig, 1899), mais il est. sur ce sujet, d'un manque de clarté désespérant.
2. I] reconnaïssait, du moins, (p. 4) en tallia un synonyme de petitio.
3. Ses documents comprenaient principalement les chartes citées plus haut, p. 12 et suiv., excepté celle accordée à Mayence en 1118; c’est même à ses informations que nous devons principalement de nous être intéressé aux sources allemandes. Parmi les villes hollandaises, il ne s'occupe que de Dordrecht et Alkmaar ; des pays de la longue ligne frontière française il ne fait que mentionner Saint-Omer, Cambrai, Vienne et Romans.
24 CARL STEPHENSON [ai
cas suivants: la vraie signification des Beden exceptionnels et la singularité essentielle des Beden fixes !. Car ce fut cette dernière forme d'impôt, plutôt que l’'exemption complète, qui caractérisa les villes allemandes les plus privilégiées pendant le treizième siècle ; Zeumer indique qu'on la rencontre dans des villes aussi éloignées les unes des autres que Hanovre, Rostock, Stendal et Winterthur ?. Et quoique la liste qu’il avait tirée des matériaux à sa disposition ait été considérablement augmentée , grâce aux résultats des recherches de ces Cinquante dernières années, ses conclusions n’ont pas été sérieusement modifiées. Néanmoins, une étude comparative un peu plus étendue fait ressortir tout de suite certains faits instructifs. La réduction de la taille à une somme fixe, quoiqu'elle se rencontre fréquemment dans les coutumes des villages français et anglais, ne se trouve jamais, du moins à notre connaissance, parmi les libertés des. villes de ces mêmes pays. Le /irma burgi, en Angleterre, remplaça toutes les redevances royales annuelles, et le droit de commune, en France, fut établi à la place non seulement de la taille, mais de nombreux droits seigneuriaux #. Les chartes allemandes n'étaient pas si généreuses ; mais elles marquaient cependant un gain indéniable dans les libertés
1. Il était donc inévitable, lorsqu'on considère les documents qu'il avait devant lui, qu'il considérât l'exemption de la taille comme tout à fait exceptionnelle et la fixation de la taille comme modification naturelle d’une obligation honorable. Il s'ensuivit aussi que les aides spéciales conservèrent dans la pensée de Zeumer le vague quiles caractérise dans la plupart des documents qu'il a employés. Lorsqu'on supposait que les deux sortes de Bede — l'ordinaire et l’exccptionnel — étaient nés en même temps et avaient gardé leur condition volontaire d'origine jusqu’au douzième siècle, il était en effet difficile de montrer entre eux une différence fondamentale ; voir surtout ce que dit Zeumer, p. 15-16 et 45-46. |