déc

4 janv.-28 févr. 1673.

Gilles Dupont .

Jacques Leconte .

mars-28 juin 1673.

. .| 5 juillet-26 oct. 1673.

Antoine Larozie . . .| 5 déc. 1672-8 mars 1673. Jean Lenepveu. . . 5 déc. 1672-28 févr. 1673, — 0. .1197 févr,-13tavyril 1674.

. . . .| 3 mars-30 juin 1673.

— 0) Tquillet-17 oct."1673.

Antoine Turgis . .| 10 avril 1673-24 févr. 1674.

DORA UE NT Reed AU AIR US ROSES

On voit par la liste détaillée de ces exploits qu'une même paroisse est exécutée cinq et six fois dans l’année; à la fin, les collecteurs sont emprisonnés (sur les 579 exécutions, on compte 55 emprisonnements). Il n’est aucune des 126 paroisses de l'élection qui n'ait vu au moins une fois l'huissier‘. Et ce régime n’est pas extraordinaire : les règlements autorisent jusqu'à une exécution par collecteur et par mois?; en certaines régions les

pour livre, soit 2,50 p. 100, des sommes qu'ils feraient « sortir » (M. C. 138, {° 212), mais Colbert désapprouvait ce procédé, à en juger du moins par une de ses lettres à l’intendant d'Amiens en 1682 : « c’est asseurement, disait-il, un abus qui ne peut estre souffert ». (B. Mun. Amiens, ms. 508, t. II, pièce 555.)

1. On peut calculer que la moyenne des exploits par paroisse est de plus de 4.

2. Mandement de l’intendant de Rouen, en 1672: « Defendons aussi tres expressement ausdits receveurs et commis d'envoyer lesdits huissiers plus d’une fois le mois chez un mesme collecteur, ny de fatiguer lesdits collecteurs et contribuables par des courses extraordinaires, sy ce n’est pour cause raisonnable, et de l’ordonnance des esleus, » (A. D. S.-Inf., O 2 215.)

peuples se trouveraient heureux si le nombre réglementaire n'était pas dépassé ?.

Les biens saisis, quand ils sont indiqués sur l'état, sont généralement des vaches ou des chevaux : on prend une vache pour 20 ou 25 livres d'impôt arriéré, en moyenne : à Saint-Sauveur de Chaulieu, le 30 août 1673, l'huissier saisit deux vaches pour 30 livres; à Pontécoulant, le lendemain, deux vaches pour 20 ].; à Rouvron, par deux fois, les 20 et 26 octobre 1673, on saisit deux vaches pour un arriéré de 15 1. Des troupeaux de 8, 10 et 12 bètes sont parfois saisis d’un coup, sans opposition ni protestation de personne ?.

D'autre part, nous avons des états de frais dressés sur la fin

de notre période par les intendants. Voici le résumé de ceux que nous possédons pour les deux généralités de Rouen et Alençon :

Généralité de Rouen.

1678 3 4679 + ÉLECTIONS | CZ IMPOSITION SOMME PERÇUE FRAIS IMPOSITION FRAIS Andelys. . . . .| 160 000 1.1150 3831. 3 2001. 140 300 1.| 1250 1. ATAUE RE NE 321 700 1284031, 9s.| 5476 282 100 1475 Caudebec. . . . 275 000 (1243949, 6s.| 4 810 225 800 2 033 Chaumont . . . 153 000 3514 133 200 11572178 Evreux #05 \175:000 {5} 3 600 152 300 1350 Gisors AA 190 300 3 882 168 500 1459 Lyons mise 98 000 95 878, 3s.| 890, 105. 84 000 560 Montivilliers . . 222 000 |216 265 3 546 182 700 1532 Neufchâtel . . - 154 000 |127139,18s.| 3 202 134 300 1132 Pont-Audemer. . 339 500 |290 000 3 825 281 900 1 360 Pont-de-Larche.| 141000 |116 807, 5s.| 2135, 5s.]|] 115 700 590, 5s. Pont-L’Evêque . 191 500 1162664,19s.| 1710, 155. 171 700 1011 Rouen , At 276 000 |245 852 4 560 230 833 1691, 188. Totaux. . .| 2700 0001. Lk4 351 L10s.|| 2303 333 |16 3021.

1. Let. de Barin de la Galissonnière à Colbert, 15 déc. 1664, M. C. 126, f° 351. 2. A. D. Calv. Election de Vire, États des exécutions et écrous faits pour M, Gilles Turgis, receveur particulier. Sur la passivité des contribuables voir une lettre du lieutenant général de Basse-Normandie, du 1° février 1695 : En ce pays, la soumission des peuples « est telle, qu’un seul homme se disant officier ou sergent prend tout ce qu'il veut dans les villages, sans qu’ils osent s’y opposer et viennent à moi aux plaintes. » (De Boislisle, Mém. de l'intendant de Paris, p.457.) 3. Etat arrêté au 30 juin 1679 (A. N. GT 491). Dans les frais sont compris les droits de contrôle d’exploits et de papier timbré.

k. Etat arrêté le 23 juillet 1679 (zbid.). La somme reçue à cette date n’est pas indiquée.

5. Les trois receveurs de Chaumont, Evreux et Gisors faisant leurs versements à Paris, l’intendant n’a pu savoir combien ils avaient recu.

Généralité d'Alençon f.