PIERSON

soie s'ielatiaeleleniote ele le dl sites

ne one bnne RU eee niet) nl quels

Mesures contre la fraude en matière d'impôt de mutation par décès. Paris. 1904.

L'obligation personnelle et la contribution au paiement des droits d'enregistrement. Lälle. 1907.

Des conséquences des droits de mutation par décès, en France.

Rennes. 1017.

L'évolution des droits d’enregistrement, de 1892 à 1012. Paris.

IOI2.

De l’amende fiscale. Son caractère en jurisprudence. Toulouse.

Du principe de la non restitution des droits d'enregistrement perçus et de ses exceptions. Paris.

Des valeurs mobilières devant l’impôt de mutation par décès. Paris. 1906.

Les successions et le Fisc. Paris.

IOI0.

Origine. caractère et distinction des droits d’actes et de mutation en matière d’enregistrement.

Grenoble. 1901.

Le compte joint en France et à Fétranger. Paris. 1900.

La dépopulation en France. Paris.

De la preuve en matière d’enregistrement. Paris. 1900.

020) 0 A RSR RE 7 1 Les principes de la perception des droits d’enregistrement. Dijon.

RER ONE ER Se A TER RC De la compétence des bureaux

d’enregistrement au point de vue de l’exécution de la formalité et du paiement des droits.

Grenoble 1910.

TR se BRUT REPAS ESS RER ss La dépopulation de la France et de Code civil où influence du 2" régime successoral sur le mouvement de la natalité. Montpellier. 1901.

RAR DIER EE ES ue EL, Etude historique sur la formalité de l'enregistrement et les impôts de mutation, depuis l’antiquité jusqu’à la loi de 1700.

Paris. 1xorr.

ROGERS. LE Hé MA RE AUES Le droit pénal fiscal. Montpellier. ROUSSEL. .... UE, De la compensation et de l’imputation en matière fiscale. Paris.

$ SAME entire e “ Du privilège du Trésor sur les

revenus héréditaires en matière de droits de mutation par décès.

Nancy. 1903.

SP es TS ER Ce Des prescriptions en matière d’en-

registrement. Lälle. 1902.

SUR LS PRES M PA ne Théorie de l'impôt progressif. Paris. 1900.

MANDDERE NS 1 ed Nr. De impôt sur les mutations, à Rome. Paris. 1887.

FM TM TR EE Le droit de déshérence. Paris. 1897.

DHILIER 1

DER TOR RM un strate ad 06

NADLIERE se de den

CPC

La succession du mobilisé décédé ab intestat. Lälle. 1910.

Du tarif des droits de mutation par décès. Paris. 1912.

Le fondement du droit successoral en droit français. Paris.

De l’impôt sur les mutations par décès en droit romain. Grenoble.

Etude critique de l'impôt progressif sur les successions. Paris.