Zitelmann, Congrès de droit comparé, I, 1900, p

4. Wendt, op. cit., p. 29; v. dans « Leçons d'ouverture »de Courtnay Ilbert à la Carpentier Fondation, l'intérêt que cette question soulève en Amérique, Courtnay Ilbert, op. cit., p. I.

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du Code ? Dans quelle mesure pourra-t-on exprimer dans la loi l'intention du législateur ? Quel sera le caractères des formules ? Enfin, quels seront les différents éléments intervenant dans la rédaction d’un code ? etc...

Bien entendu « ces connaissances ne peuvent jamais être complètes ; à raison de la complexité des circonstances, beaucoup de facteurs se dérobent à lexamen.….., l'intuition et la chance sont des qualités qui doivent aider dans cet inconnu. C’est une question d’art! ». La technique législative est avant tout un art, un art très difficile, dont la valeur dépendra de celui qui Papplique; mais pour bien l'appliquer il faut que le législateur en connaisse les principes ? ; les lui faire connaître, sera l’objet de cet ouvrage.

En dehors même de cet intérêt pratique, fondamental, qui apparaît lors de la rédaction d’un code, les questions de technique conservent leur valeur. Le fond est profondément uni à la forme ; aussi « connaître la technique d’une loi est la condition fondamentale pour sa compréhension approfondie ÿ ».

8. Quelles que soient les qualités de la technique législative, le législateur ne peut pas tout prévoir “ ; la mobi-

1. Zitelmann, Xunst, p. 7; v. aussi llbert Courtnay, The mechanics of the law making : « À great legislator is a great artist, in the vide sense that a great architect or a great ingener is a great artist, a man of great constructive imagination. But a great artist does not disdain, cannot afford to disdain, the mastery of his rules of technique. He knows the value of his tools, he knows how much he is dependent on the cooperation of skilled and trained assistants », p. 200; voir cependant même auteur, p. 14, sur ce qu’un législateur doit savoir.

2. Geny, Technique législative, op. cit., se demande « s’il est nécessaire, voire même utile, que le législateur prenne conscience d’une méthode dont il soit résolu à suivre fidèlement les directions, ou s’il ne serait pas mieux qu’il s’en remît aux vagues suggestions de l'instinct » (p. 1019). Geny constate luimême la nécessité de l'existence de règles déterminées. Le Code civil français ne peut être cité comme exemple en sens contraire, parce que sa technique fut le résultat du travail de la doctrine et des ordonnances de l’ancien droit; v. en ce sens, discours Léon Bérard, rapporteur à la Chambre du projet de loi adoptée par le Sénat instituant les Pupilles de la Nation. Séance de la Chambre des Députés, 19 juillet 1917 : parlant de l1 technique législative du Code civil, l’orateur déclare que c’est un chef-d'œuvre; il rappelle cependant que ses rédacteurs « travaillaient sur des matériaux que l’expérience des siècles leur avait préparés ».