Rossel et Mentha, op cit, t I, p

4. Cette notion est beaucoup plus large que celle des art. 157 et 242 B. G. BV. Rabel, Sfrifgange im SN ZB.; p.157.

5. L’Exposé de motifs demande lui-même de ccnsacrer « une plus grande liberté individuelle déns le droit civil, en op pcesitior au système hérité des organisations corporatives et cui terne aussi Fier à erfonmer la personnalité Humaire cers le cecre c'iretitutiors Ce cine or à stp pue mer comme nuisibles toute indépenderce et toute iritictinc ici er cilcs dans le règlement des relations juridiques ». L'auteur y voit ces raïccns d'ordre économique mais aussi moral (p. 4-5).

aussi ne peut-on que féliciter le législateur suisse de l'avoir abandonnée dans son projet définitif.

Il y a encore dans le Code civil suisse de nombreuses formules conférant au juge de larges pouvoirs ; elles peuvent donner lieu à des abus d'interprétation ! ; mais elles permettent au droit d'évoluer avec les besoins moraux de la vie. C’est ce besoin de conformer le droit à la morale? qui apparaît dans les différentes institutions du Code civil suisse ; de quelque côté que nous ayons poussé notre étude, « les bornes opposées à légoisme et à l’arbitraire apparaissent beaucoup plus dans notre législation nouvelle que dans les codifications antérieures. Il semble que nous respirions ici une autre atmosphère, que les formules légales soient moins abstraites et moins sèches, que les règles se pénètrent d’une foi plus ardente en la justice et que le droit des hommes s'efforce davantage de devenir un droit humain * ».

D. — Code civil brésilien.

151. L'intérêt que présente l’étude du facteur moral dans le Code civil brésilien s'affirme à un double point de vue :

a) Le Code civil a consacré la plupart des innovations apparaissant dans les Codes modernes en matière de droit de famille, d’enfance, d’abus de droit.

b) Il contient des institutions nouvelles n’existant pas dans les codifications analogues qui l’ont devancé.

C’est ce que nous nous proposons de montrer maintenant en examinant successivement le droit de famille, l'enfance, l’abus de droit, la responsabilité, le droit d'auteur.

1. « Nous sommes voués au régime de l'équité, qui est un peu celui de l'incertitude, et qui peut être celui de l’arbitraire » (Rossel, Manuel du droit fédéral des obligations, 1905, p. 7).