D. RAS ODE CII, D

4, V. quant aux inconvénients qui résultentfde la trop £rar de longueur des mots, Hermann Weck, op. cit., p. 22: quant aux désavantaces qui résultent des renvois, v. Gierke, or. cit., p.37, p. 67.

5, Gierke, Enivwurf eines B. G. B., 1888, p. 38; v. aussi Iherng, Du rôle de la volonté dans la possession, qui tout en reconnaissant ce caractère au langage juridique, y voit une aœualité et une possibilité de céveloppement.

6. Dans sa brochure parue Uber die Nothwendigkeit eines allgemenien bürgerlichen' Recht für Dentschland, 1814, Leipzie.

7, Procès-verbal du 19 septembre 1874, cité d’après Folder, Kommentar des B. G. B., p. 9, note 1.

8, V. Rudolf Birlieng, op. cil., p. 451, note 16,

Pr VIRE

tre aujourd’hui en Allemagne et qui consiste à remplacer la plupart des mots latins par des expressions similaires allemandes, nous paraît souvent déplacée ; tout en reconnaissant le besoin pour le Code civil d’exprimer ces règles dans un langage national, nous croyons cependant que tout excès en cette matière peut conduire à des conséquences contraires. Il ne faut, en effet, pas oublier que les termes latins, consacrés par le Code civil allemand, ont passé dans l’usage commun ; on ne peut donc les écarter sans risquer de donner ainsi lieu à une grande insécurité !.

Tout en reconnaissant la supériorité du B. G. B. sur le Code civil français, au point de vue de la précision et de la sécurité qu’il accorde aux termes, il nous fait souvent assister au conflit des besoins contraires du fon et de la forme. Ce conflit n’a pas été toujours bien résolu dans le Code ; la clarté de la forme a été souvent sacrifiée à celle du fond. Cela constitue sa faiblesse et le distingue du Code civil suisse.

332. Code civil suisse. — Le langage employé par ce Code se distingue de celui du B. G. B. par son caractère souple, populaire, facilement adaptable. Il se rapproche par là du Code civil français, dont il se distingue cependant par la clarté et la profondeur dans l'expression de l'idée ?. Enfin, par la pluralité des textes qu’il contient, il donne souvent lieu à des difficultés non encore rencontrées dans les Codes qui l’ont précédé.

Le caractère souple, populaire, facilement adaptable du Code civil suisse a été souvent relevé. Loin d’essayer de limiter les pouvoirs du juge par la précision et la fixité des termes, employés toujours dans un même sens

1. Ce défaut se manifeste surtout dans le premier projet du B. G. B., aussi a-t-il été noté souvent d'une façon saisissante. V. notamment Bäbr, Entwurf eines Burgerlichen Gesetzbuches für das Deutsche Reich, 1889, p. VII. V. aussi note n° 284.

2. Hüber, Exposé de motifs, €. 1, p. 28; Gmür, Kommentar zum B.G. B., band 1, Bern, 1913, p. 22; v. cependant Gény, La technique légisiative, on. cil., p. 1034; Robert Guex, Le droit civil en suisse, 1869-1919. Livre du Cinquantenaire, 1923, t. I.

ie

ou définis dans la loi, par la construction des phrases, les rédacteurs du Code ont écarté toute distinction entre les dispositions absolues et relatives dans le choix du verbe. Ils ont ainsi conféré à la loi un grand pouvoir d'évolution et d'adaptation. Il en est de même par le caractère souple des termes qu’ils emploient. Ils assurent ainsi non seulement l’adaptation du texte, mais sa facile compréhension.

Il importe cependant d’ajouter que le caractère simple, souple, du langage n’a pas empêché le législateur de rechercher à diminuer l’insécurité de la terminologie ; il y est arrivé en employant souvent les mêmes mots pour exprimer les mêmes idées. Cela était d’autant plus nécessaire qu’il fallait rapprocher le sens des termes existant dans les différents textes.

I faut cependant reconnaître qu’on ne trouve nulle part, dans le Code civil suisse, des excès semblables à ceux du B. G. B., et que, grâce à l’influence personnelle de Huber, on n’a jamais sacrifié le besoin de l’adaptabilité à celui de la précision : aussi, ses formes un peu lâches « prêtent souvent à des interprétations très diverses ? ».

Tel est ce que nous avions à dire au sujet du caractère technique du langage employé par le Code civil suisse ; le législateur suisse s’est rendu compte de l’intérêt qu’il y avait à assurer la précision de la loi par l'emploi des mêmes mots dans un sens toujours pareil. Il a évité cependant les excès rencontrés dans le B. G. B. par l'emploi des mots irréguliers ?, et surtout en évitant de tout résoudre, de tout fixer par le moyen des constructions grammaticales.

Il a ainsi assuré la souplesse du texte et sa facile évolution ; il a surtout augmenté sa compréhensibilité et assuré le caractère démocratique de la loi.

1. Hüber, Exposé des motifs, t. 1. L'auteur constate que «l’impression de monotonie qui en résultera sera moins grande que l’imprécision dans le sens même de la loi »: v. aussi même sens, comptes rendus de la Commission de rédaction du 20 novembre 1907, cité par Rossel et Mentha, Manuel de ‘roit civil suisse, 1912, t. 1, p. 46.

2 NAGULX10D. cit.