L'équivalent du franc est de

En Allemagne, 0,85 mark ; En Autriche, 1 couronne; En Hongrie, 1 couronne; Au Brésil, 640 reis, monnaie brésilienne; En Bulgarie, 1 lèv; Au Canada, 19 cents; En Danemark, 0,80 krone; Aux Etats-Unis d'Amérique, 19 cents; En Espagne, 1 peseta, 9 centièmes de peseta; Dans la Grande-Bretagne, 9,6 pence; Dans les Indes britanniques, 0,60 roupie; Dans les Indes néerlandaises, 0,50 florin; En Italie, 1 lire:

Au Japon, 0,40 yen; Dans le Monténégro, 1 couronne; En Norvège, 0,80 krone; Dans les Pays-Bas, 9,50 florin ; En Portugal, 200 reis; Dans la République Argentine, 20 centavos or En Roumanie, 1 leu; En Russie, 0,25 rouble métallique; | En Suède, 0,80 krona; En Turquie, 4 piastres 23 paras; En Uruguay, 0,1866 peso.

Lorsque les stations côtières ou de bord »e figurent pas à la Nomenclature des stations radiotélésraphiques, il y a lieu d'appliquer les règles ci-après :

a) Radiotélégrammes originaires ou à destination de la France.

1° Radiotélégramme à destination d'une station de bbrd relevant d’un pays contractant ou non contractant et transmis par une station côtière française. — Le bureau taxateur perçoit la taxe télégraphique ordinaire et la taxe côtière. Il introduit dans le préambule du radiotélégramme la mention de service non taxée : « percevoir taxe de bord », qui doit être transmise à la station de bord intéressée;

20 Radiotélégramme originaire d'une station de bord relevant d’un pays contractant et transmis à une station côtière française. — Le radiotélégramme est accepté et acheminé dans les mêmes conditions qu’un radiotélégramme originaire d’une station de bord notifiée. Il est porté dans les comptes des radiotélégrammes échangés avec le pays auquel appartient le navire transformateur ;

1. En cas de besoin, le nom du pays de destination est déterminé au moyen de la nomenclature des bureaux télégraphiques où il figure en regard du nom du bureau d'arrivée.

979 OS LUE on

3° Radiotelégramme originaire d’une section de bord relevant d'un pays non adhérent et transmis à une station côtière française.

Il y a lieu, dans ce cas, de percevoir sur le destinataire la taxe côtière et la taxe télégraphique ordinaire. Dans ce but, la station côtière inscrit avec l’adresse la mention de service non taxée : « Pev...…. EAN « (montant des deux taxes susvisées).

b) Radiotélégrammes originaires ou à destination de l'étranger et transitant par une station côtière française.

1° Radiotélégramme à destination d’une station de bord relevant d’un pays contractant ou non contractant. — Le radiotélégramme est accepté, mais la taxe côtière seule est portée au début de l’Office d’origine du radiotélégramme;

2% Radiotélégramme originaire d'une station de bord relevant d'un pays contractant. — Le radiotélégramme est accepté, mais la taxe côtière et la taxe télégraphique sont portées par le station côtière au compte de l'Office dont relève le navire ;

3° Radiotélégramme originaire d'une station de bord relevant d’ur pays non

contractant. — Le radiotélégramme est accepté, mais la taxe côtière et la taxe télégraphique ordinaire sont perçues sur le destinataire. A cet effet, la station côtière inscrit en préambule la mention de service : Pev..……. fr... (montant des

deux taxes susvisées).

(Art. XXIX, R. T.)

1. — L’expéditeur d’un radiotélégramme a le droit d’en demander reçu avec mention de la taxe perçue.

2. — Le bureau d’origine a la faculté de percevoir, de ce chef, une rétribution à son profit, dans les limites de 25 centimes.