Des liquidations de succession ou de sociétés

Il ne resterait rien à ajouter aux principes déjà établis pour enseigner à faire Ja balance des comptes du grand livre , s'il ne s'agissait, dans tous les cas où on l'a faite, que de balancer les comptes établis sur les livres d'un négociant qui ne doit partager son capital avec personne; mais, lorsqu'il s'agit de liquider 1^ succession d'un négociant , et d'ett distribuer le capital à sea c|iflFérens héritiers , ou de liquider une société lors de sa disio-^ lution , et d'en distribuer les capitaux aux associés qui se séparent, certains teneurs de livres prétendent que ces opéri^tiouçi ijCft-e^if; 4e^ 4îfficultés p^culière^*

n ne sera donc pas inutile de démontrer que ces opérations sont aussi faciles que les balances ordinaires.

De la liquidation à^une succession.

. Supposons que Nicolas Wessel ^ en Hollande j a laissé led mêmes livres de compte que ceux qui viennent dMtre balancés y , et par conséquent quM a laissé le même actif et le même passif que celui de Tinventaîre précédemment établi (292), avec cette seule différence que les 56o834 francs 66 centimes de cet in- Tentaire sont 56o834 florins 66 centimes de florins ; mais que cet actif n^était pas connu à Tépoque de son décès, attendu qu^il ne peut Tétre qu^après la balance générale des compter établis sur ses livres.

Supposons également qu'il a légué à Marie Péters , son épouse Soooo flor.

A Jeanne Wessel, sa soeur , . . . . 5ooo

A Pierre Wessel, son frère ." 3ooo

A Marie Wessel , sa fille aînée , le tiers de sa succession , déduction faite des legs précédens , et qu'il a nommé Guillaume Wessel son fils , légataire universel et exécuteur testamentaire^

Guillaume Wessel fils , pour liquider ou fixer le tiers de la fiuccession qui appartient à sa sœur , et ce qui lui appartient à lui-même , doit faire la balance générale des comptes établis sur les livrés de son père , et l'inveiitaire des effets qu'il a laissés, exactement comme cela vient d'être fait pour opérer la précédente balance (263).

Cette balance étant la même que celle déjà opérée (263), et étant faite exactement de la même manière , il reconnaîtra aisément que le .capital net de son père est de i8o534 florins 66 centimes de florins , comme ci~dessus. {

^08. Alors , au lieu de solder le compte de capital par balance, coname' un négociant à qui ce capital appartiendrait, devrait le faire , et comme cela a été fiiit précédemment (285) , il faut que Guillaume Wessel débite, en premier lieu , le compte de capital des 3booo flor. légués à Marie Péters^ 4e« 5ooc flor*

jl54 MANIERE Dfc FASJÇEH LES jfcRITtTRfrS

lëguës à Jeanne Wessel ; ainsi que des 3ooo fl. lègues à Pierre Wessel, et qu'il eu crédite Marie Péters , Jeauue Wessel et Pierre- Wessel , comude suit :

CAPITAL A DIVERS , 380CO fl. pour le moulant deg legs faits aux suivans par Nicolas Wessel , dëcédë :

A MARIE PÉTERS , 3oooo flor. pour le legs quî lui a ëté fait par Nicolas Wessel , dont elle doit être créditée , ci. 3oooo fl.

A JEANNE WESSEL , 5ooo florins pour idem , ci. 5ooa

A PIERRE WESSEL , 3ooo florins pour idem^ ci. 3o6o

3^000 fl.

Cet article étant transporté au grand livre, chacun des légataires est crédité de ce quî lui est dà selon la volonté du testateur , et le compte du capital est débité de 38ooo flor.

309. Maintenant, en retrancliant ces 38ooo florins , qui sont au débit du compte de capital des i8o534 flor. 66 cent, de flor. qui sont au crédit de ce même compte , le capital se trouve réduit à la somme de 14^534 flor. 66 cent., dont le tiers, qui s'élève à 47511 flor. 55 cent. , appartient à Marie Wessel; et les deux tiers restant , qui s'élèvent à 96023 flor. 1 1 cent , appartiennent a Guillaume Wessel, légataire universel, exécuteur testamentaire et liquidateur naturel de la succession.

Guillaume Wessel , qui représente son père comme héritier universel , et comme exécuteur testamentaire , doit donc débiter le compte de capital des 475ii fl. 55 cent, qui reviennent à Marie Wessel sa sœur , pour son tiers de la succession , et ea créditer ladite Marie Wessel ; et , après avoir ainsi distribué aux différens héritierà particuliers tout ce qui peut leur revenir du capital liquidé de la succession , il doit débiter pour solde le xompte de capital des 95023 flor. 1 1 cent, qui lui appartiennent

ATT JOtJBWAL. ï55

pour les deux tiers de la succession , et en crëdîtei» son compte particulier comme suit ;

CAPITAL DOIT A DIVERS, 14^534 flon 66 cent, de flor. pour solde du compte de capital , et de ce qui rerient aux suivau$ pour leur part llquidëe de la succession de leur père dëcédë" :

A MARIE WESSEL , 475i i flor. 55 cent. , pour son tiers de lu succession liquidée de son père. ... 47^*^ fl. 55 cent.

A GUILL. WESSEL ; 96023 fl. 1 1 cent, pour les deux tiers de ladite succession {a)m 96023 1 1

142534 fl. 66 cent.

3io. Par le moyen de la halance gënërale des comptes du grand livre , la succession est liquidée. Par le moyen des articles précédens (3o8) , (Sog), le capital liquidé de la succession est distribué aux héritiers , selon la volonté du testateur , et le compte du capital est soldé.

3ii. Il ne reste plus qu'à solder le compte de tous les héritiers par balance , comme on solde les comptes des particuliers (210).

En ouvrant ensuite sur les nouveaux livres , par balance d'entrée (21 5) , tous les comptes soldés par celui de balance de sortie (207) sur les anciens , chaque compte est débité ou crédité sur les nouveaux livres comme il doit Têtre pour solde , chaque héritier est crédité de ce qui lui est dû pour sa part de rhérédité 5 et par conséquent les comptes de la succession sont liquidés.

Mais riiérédité ne sera liquidée qu'autant que rhéritier uni-

m ' "" I ■■ M il I I ■■ III ■ 1 III la

(a) We$st\ aurait pu créditer balance clé sortie au lîca ^€ créditer son compte particulier des deux tiers de la succession , et dans U suite , lors^u*!! rQUvrir^it les comptes , débiter balance d'eqtrée enyers capital*

tersel aura paye tous ]^s créanciers du décédé , tous les légii^ tairesy et sa sœur qui est cohéritière.

3 12. En supposant donc qu^il continue les affaires de son père, et qu*il survienne des pertes pour la succession , telles que d«s faillites de la part des débiteurs de la succession y où que la moins valeur des marchandises* et des effets composant rhérédité , lesquels pourraient être vendus à des prix inférieurs à ceux de Testimation portée surFinventaîre; comme ces pertes diminuent le capital de la succession , et par conséquent la portion des héritiers , Guillaume Wessel doit débiter sa sœur , cohéritière de son tiers , de cette perte, et profits et pertes des deux autres tiers de cette perte qu'il doit supporter lui-même.

Ou bien il ouvrira un compte de liquidation qu'il débitérîi de toutes les pertes qui surviendront sur les différentes parties de l'actif de la succession , et qu'il créditera de tous les bénéfices que la succession produira. Lorsque la succession sera liquidée , il débitera ou il créditera sa sœur , cohéritière , de son tiers de la perte ou bénéfice porté au compte de la liquidation , qu'il créditera ou débitera de ce tiers , et il le soldera pour sa part du bénéfice ou de la perte par profits et pertes.

3i3. En dernier résultat, pour liquider la succession d'un négociant , il faut donc faire son inventaire et la balance générale de ses livres , selon les principes déjà indiqués (260) , avec la seule dîffirence qu'il faut débiter le compte de capital de ce qui est dû à chacun des héritiers pour sa part de l'héré-dite , et solder ensuite les comptes des héritiers par ba- • lance (3 19).

U en est de même des liquidations de société.

De la liquidation (Tune société, 3i4. Supposons la dissolution d'une société de compte à tiers, formée par Dubosc , Dubord et Dupré , dont les comptes particuliers sont soldés au mondent de la dissolution.

Il feut qu'il fasse la balance générale des comptes du grand livre > et Tinventaire des objets que la société possède*^

VHE LlQTJIDATIOlf. iSj

Supposons que, la balance générale et TînTentaire étant faits y les résultats soient les mêmes que ceux tle la balance faite (292).

Le crédit du compte de capital «''élèverait à i8o534 francs €6 cent. (3o3). Le capital à partager entre les trois associés s'^éléveraît donc à i8o534 francs 66 cent. -, et par conséquent la tiers qui appartiendrait k chacun d^eux s^éléyerait à 60178 fr. 3t2 centimes.

Il faudrait donc débiter le compte de capital pour soldé de 180534 fr* 22 cent. , et créditer comme suit chacun des asso^ ciés du tiers de cette somme.

CAPITAL A DivEK* , 180534 francs 66 cent. ^ pour solde da compte de capital , et de ce qui revie^it aux suivans pour leur tiers de capital liquidé de leur société précédente :

A DUBOSC, 60178 fr. 22 cent. , pour son tiers du capital net de la société. .60278 fr. 22 cent^

ADUBORD, 60178 fr. 22 cent, pour idem ^ . 60178 2*

A DUPRÉ, 60178 fr. 22 cent pour idem 60178 22

)8o534fr. 66cent.

3i5. Il faudrait ensuite solder les comptes des associés et tous les autres comptes par balance , comme (283) et les ouvrir sur les nouyeaux livres par balance d'entrée , comme (3o4).

£n supposant que Tun des associés continue les affaires pour son compte particulier , et qu'ail soit chargé delà liquidation efifective {a) , s'il survient des pertes ou des bénéfices poiyr

(à) Liquider les comptes d*une succession ou d*une société, c*est les solder pour en connaître le résultat ; mais liquider effectivement la soc-* cession de la société , c*est en réaliser tous les fonds et les distribuer aux héritiers ou aux associés , après a>oir acquitté toutes las dettes du décédé •u da la société dissoute.

l58 MATIIÈRE U^OPiCbER UNE LI Q UID ATIOIT.

compte de la société dissoute , il débitera ou créditera chacun de ses associés du tiers de ces pertes ou de ces bénéfices y et profits et pertes de son propre tiers 5

Ou bien il ouvrira un compte de liquidation y etc. ^ comme

• Ainsi , pour faire la liquidation des comptes dVne société dont on veut opérer la dissolution, il faut faire Tinventaîre des effets de la société, et la balance générale des comptes établis sur ses livres , comme celle déjà opérée (260) ; avec la seule différence qu^il faut distribuer le capital net aux divers associés , en débitant le compte de capital pour solde du montant du capital de la société , et en créditant chaque associé de la part qui lui en revient. * .

Telle est la manière de clore les comptes , dans tous les cas possibles, sur les ancien^ livres, et de les ouvrir ensuite sur les nouveaux.

Voyez (3o6) les nouveaux exemples proposés pour une nouvelle suite d^opérations. On passe écritures de ees opérations sur de nouveaux livres, lorsque la balance a été faite, parce que les anciens étaient pleins. On les passé , au contraire , à la suite des écritures déjà établies sur les livres , lorsqu ils ne sont pas pleins , c^est-à~dire , lorsque la balance n*a été faite que pour connaître la situation des affaires du négociant.

Dans ce dernier cas , on laisse exister sur le grand livre les comptes qu'on y a soldés , et on s'en sert sans les ouvrir ailleurs en portant au débit ou au crédit de chacun , par com^ te nouveau, le solde deTancien.

Mais , si on voulait de nouveaux livres , il faudrait rouvrir tous les comptes sur d'autres registics , et passer toutes les opérations sur un autre journal.

LA BALANCE SIMPLIFIEE ,

Ùu nouvelle méthode pour obtenir tous les mois et dans Fmierçalle de tun à t autre , la balance générale des comptes , et le contrôle du journal açec le grand liçre sans pointer ces deux registres y sans rien changer à leur forme ^ ni à la manière de les tenir.

3i6. xjLpers avoir rendu facile la tenue des livres , il restait à simplifier la balance ijénërale, pour élever le système de» parties doubles à soïi plus baut degi'é d'^eiactitude et de simplification.

Les personnes qui pensent que la balance gënërale des débits «l des crédits des comptes , tenue en double partie , est dWe extrême difficulté , ne sont dans cette erreur que parce qu^elIes ont une fausse î^ée de la métbode à partie double. En effet , il y il , dans ce qu'on appelle la balance générale des livres , deux opérations différentes , qui sont Tune et Tautre d'une égale facilité.

Dans Tune , il ne s'agit que de solder chacun des comptes ouverts sur le grand livre 5 or cette opération n'exige que la connaissance des élémens des parties . doubles (126)^

L'autre, qui doit être faite avant que l'on solde chaque compte , consiste dans l'addition des sommes portées au débit , et de celles portées au crédit de chacun des comptes ouverts au grand livre , et ensuite dans celle des débits et des crédits de ces mêmes comptes : le total de leurs débits , étant égal à celui de leurs crédits, constitue essentiellement ce qu'on appelle leur balance générale, et prouve que toutes les sommes portées au débit des comptes des débiteurs ont été portées au crédit des comptes des créancier^.

l6o LA BALANCE

Or , cette opëratîon , quî n'a pas ce qu'on peut appeler des dîfïïcultës qui Ini soient propres, oblige cependant, en suivant Fanclenne méthode , à un travail long et enuujeux , parce que , ne le fais^nâ tout au plus qu'une fois Tan , une erreur de transport ou d'addition , faite dans l'un des douze mois de l'an— nde , ne peut être relevée qu'autant qu'on refait tout le travail relatif k l'année entière.

L'objet que je me propose ici est d'indiquer le moyen de réduire cette opération , qui n'est longue et pénible que par les rechercbes des erreurs qu'elle entraîne lorsqu'on i^e la fait que tous les ans, à des procédés prompts et faciles qui épargneroint désormais aux teneurs de livres des rechercbes pénibles , et leur feront obtenir en peu d'instans , chaque mois , la balance générale des débits et des crédits , ainsi que le contrôle réciproque des écritures du journal et du grand livre , sans augmenter en rien leur travail journalier , ni les assujettir à rien% faire qui ne leur soit déjà famiber.

En un mot , il ne s'agit que d'al^réger de beaucoup le travail relatif à la balance générale des comptes, en la faisant chaque mois , au lieu de ne la faire qu'à la fin de l'année.