‹ La terreur dans le Pas-de-Calais et dans le Nord: Histoire de Joseph Le Bon et des tribunauxChapitre 148 sur 161 · Procès, t. l, p. 16 et · texte numérisé non relu

Procès, t. l, p. 16 et

fiiire par un deses commis, qui avait une Toix trës-faiUe, la kcture de Tacte d'accusation :

« L'accusateur public. . . expose qu'il lui a été envoyé par le représentant du peuple^ Joseph Le Bon, un airété en date du 12 germinal, avec différentes autres pièces h la charge des nommés Dambrines, veuve Bataille ; Philippe Poulain, son domestique ^ Marie-Joseph-Françoise Colin, prétendue femme de Poulain ; Roch Seguin-Deparsis, prêtre du diocèse de €arpentras; les dames Gaudron, de Gouy, Joncqué, Lesoing, Gorrége, de Bunneville sœurs, Comier, Bâcler sœurs, Toursel, Dauchez, Arrachart, veuve Théry, Bayart mère, D'Hay, Desmazières, Garon-Wagon et d'Hurtebise; les sieurs Dauchez, Arrachart, chirurgien, Degouve, Leroy d'Hurtebise, Becquet, Gamonet, d'Hendecourt, La Gomté, Blanquart, Blin de RuUecomte et Boniface, tous prévenîis d'avoir ourdi une trame et une conspiration suivie contre la liberté ; qu'aussitôt la remise dudit arrêté et desdites pièces, il les a exami* nées ; qu'il en résulte que la nommée Marie-Joseph Daml)rines, veuve Bataille, est prévenue d'avoir tenu chez elle un registre de recette, ouvert pour recevoir la cotisation de ceux qui voulaient fournir des secours pécuniaires aux prêtres réfractaires, qui sont les ennemis les plus acharnés contre la liberté française, et notamment aux nommés Bambure, cidevant curé de Saint-Jean, Garton et Damajaux, ci-devant vicaires ; d'avoir écrit de sa main une chanson intitulée : Louis XVI mi peuple français^ et commençant par ces mots : « 0 mon peuple f que vous ai-je donc fait? » d'avoir été trouvé en sa possession des imprimés intitulés : le Dîner du grenadier à Brest; la Conversation entre un rnaître d'école, un grenadier et un paysan^ ou le peuple désabméy avec cette épigraphe : « Tard vaut mieux que jamais », ainsi qu'un Bref du Pape et une Ordonnance du ci-devant Évêque ctArras^ toutes lesquelles pièces sont annexées au présent acte ; de s'être rendue plusieurs fois, avec plusieurs autres, chez la

fionmée GarDii-W«g<m» pendant la nuit) poar y former d«t tomplots atientatoirei? à la souyeraineté du peuple;

«( Que la femme Caron- Wagon a reçu plusieurs fois de la TeuYe Bataille de l'argent provenant de la cotisation de/s aristocrates et des fanatiques, pour faire Tacqulsition de la ci-devant église de Saint-Géry qu'ils avaient destinée pour leur servir de temple d'imposture, et de différents meubles et effets devant servir à la décoration de ce temple ; d'avoir aidé la veuve Bataille à faire parvenir h différents prêtres émigrés de l'argent, notamment aux nommés Bambure, Gaston, Dtmiajaux» ci-devant désignés^ d'avoir reçu chez elle, 'Soit pendant le jour, soit pendant la nuit, des prêtres réfractaires, des nobles de l'un et de l'autre sexes et différents autres particuliers qui conspiraient contre notre liberté ; d'avoir elle-même reçu de l'argent de différents particuliers, destiné à l'acquisition de la ci-devant église de Saint-Géry, pour servir aux fins ci-dessus mentîonnées ;

<c Que les nommés Hector Gamonet; Antoine-François Leroy d'Hurtebise; J.-B.-François-Xavier Dauchez, homme •de l(À i J.-B.-Hubert Boniface ; Louis-Âlexandre Becquet, •rentier; Jacques-François Degouve, rentier; Cécile Bâcler; Pélagie Bâcler; Marie-Glaire Gaudron; Marie-Anne-Yictoire Joncqué; Amélie Leroy, dite d'Hurtebise; Agathe Leroy, dite d'Hurtebise ^ ; Pélagie Liger, veuve Oesmazières; Thé- •rèse-Louise-Joseph Lefebvre, ci-devant noble; Marie- Joseph- ^ulalie Lefebvre, ci-devant noble ; Marie-Philippine Ledur, veuve Théry; Marie-Bosalie Baudelet, femme Bay art; Cou- -stance Joncqué, femme Toursel, médecin ; Julie-Florence- Joseph Gottran, femme Dauchez, homme de loi, sont prévenus d'avoir fourni des secours pécuniaires à la veuve Bataille, pour être empbyés au soulagement des prêtres ré- €ractaires, et notamment de ceux de la cl-di&vaut paroisse

1. Leroy de Bunneville. C'est ainsi du reste cpie les deux accusées sont-dé* nommées plos loin, dans ce môme acte d'aoeufiatlon.

^int-Jean, pour être employés par suite an sonlagèmènt des mêmes prêtres, après leur déportatioD| puisqu'ils se trouYent repris sur le registre ouvert de la cotisation trouvée chez la veuve Bataille pendant le cours de Tannée 1793, époque à laquelle tous les prêtres réfractaires et fonctionnaires publics devaient être déportés, d'après la loi du 28 août 1792, tel qu'il conste par le registre qui se trouve annexé au présent acte;

c( Que les nommés Antoine-François Leroy d'Hurtebise, Yindicien- Antoine Blin sont prévenus d'avoir servi de témoins à un mariage qui s'est fait chez la veuve Bataille, le 20 juin 1 793, entre le nommé Poulain, domestique chez ladite Bataille, et la nommée Marie-Françoise Ciolin, fille demeurant à Arras, lequel mariage a été reçu par le nommé Seguin-Deparsisy prêtre réfractaire ;

« Que François-Ghislain Boucquel est prévenu d'avoir remis à la nommée Wagon, femme Garon, différentes sommes qui devaient servir tant pour l'acquisition de la ci-devant église de Saint-Géry, que pour toutes autres œuvres;

« Que depuis il lui a encore été envoyé par le représentant Joseph Le Bon différentes pièces à la charge de Marie- Marguerite-Marthe Frassen, veuve d'Arrachart, chirurgien, et de Gonstance- Tranquille- Joseph Arrachart, sa fille; qu'aussitôt la remise desdites pièces il les a examinées; qu'il en résulte et notamment du procès- verbal tenu le 14 germinal par les commissaires du district d'Arras chargés de mettre à exécution les lois relatives aux émigrés, reclus et suspects, quinze lettres signées A. de Mœbrif, datées de Gambray , à la veuve Arrachart et à sa fille, sous différentes dates, cotées toutes sous la lettre A, dont plusieurs ne respirent que la contre-révolution ; une chanson commençant par ces mots: 0 mofi peuple^ que vous ai-je donc fait^ et finissant par ceux- «i : Voyent leur appui tutélaire; deux imprimés intitulés : Déclamations et ordonnances du ci-'devant Évégue d" Arras; un

autre imprimé intitulé : Pétition à r Assemblée nationale de France^ touchant les biens des fabriques; un autre intitulé : Courrier extraordinairei^àTj)u]flaL\nj et une infinité d'autres, dont tous sont contraires aux principes de la liberté et de régalité ; que lesdites Arrachart ont entretenu une correspondance criminelle et conservé des brochures contre-réyolutionnaires ;

ce Que les sus-nommés entendus, la veuve Bataille a déclaré avoir reçu un abonnement de la part de plusieurs citoyens de la ci-devant paroisse Saint-Jean ; mais que ledit abonnement servait pour être employé au soulagement des pauvres de ladite paroisse et non à celui des prêtres réfractaires émigrés, et que les libelles infâmes trouvés chez elle appartenaient à son mari et non à elle ; la femme Caron-Wagon a déclaré avoir effectivement reçu différentes sommes de ladite Bataille, mais que lesdites sommes devaient être employéesàFacquisitionde la ci-devant église de Saint-Géry et à celui de différents meubles et effets qui devaient servir à la décoration de ce temple, et qu'elle n'avait jamais reçu de conciliabule chez elle ni le jour, ni la nuit ; les nommés Gamonet; Bâcler sœurs ; Joncqué, femme Toursel, médecin ; Baudelet, femme Bayart; Marie-Claire Gaudron; Pélagie Liger, veuve Desmazières ; Marie-Joseph et Thérèse-Louise Lefebvre, ci-devant de Gouy; Marie-Anne-Victoire Joncqué; Agathe et Amélie Leroy, ci-devant de Bunneville, ont déclaré avoir bien donné une somme quelconque, tous les mois, à la veuve Bataille, pour être par elle employée au soulagement des pauvres de la paroisse de Saint-Jean, et non à celui de prêtres réfractaires ou émigrés ;

« Que les nommés Dauchez, Boniface, Becquet, Degouve, Angélique d'Hay, Marie-Thérèse de Gouy ^, Marie- Marguerite-Philippine Ledur, Julie-Joseph-Florence Gottran

1. Angélique de Hay et Marie-Thérèse de Gouy ci-dénommées ne fi^^rent pas aux débats.

ont déclaré ii*avoîr jmnafe en aucune relation arec la reuve Bataille, et ne lui ayoir jamais donné aucune somme quelconque ni pour les pauTres, ni pour les prêtres; et la nommée Ledur a observé, en outre, que la dame Bataille avait fait une fausse liste, dans laquelle elle mettait beaucoup de monde dans rembarras ;

<c Que les nommés Blin, Boucquel, ci-devant La Comté, et Antoine-François Leroy, dit d'Hurtebise, ont déclaré :. savoir, Boucquel avoir remis différentes sommes à la femme Caron-Wagon, mais qu'elles devaient servir à Tacquisition de la ci-devant église deSaint-Géry et à d'autres différentes bonnes œuvres ; Blin et Leroy n'ont déclaré n'avoir servi dé témoins dans le mariage entre le nommé Poulain, domestique de la yeuve Bataille, et Marie-Françoise Colin, que parce que la Bataille leur avait dit que ledit mariage avait été déclaré à la municipalité, et que le prêtre qui allait le faire avait prêté lé serment ;

« Que les nommées Arrachârt, mère et fille, ont déclaré n'avoir jamais fourni aucune somme à la veuve Bataille poup être donnée aux prêtres réfractaires, et que la fille a dit avoir reçu à son adresse plusieurs lettres datées de Gambray, signée A. de Nœbrif, mais que c'était parce que la nommée Nœbrif avait un enfant chez sa mère en dépôt ^ ;

« Qu'il résulte de tous ceâ détails que les susdits sont auteurs ou complices de la trame et de la conspiration our-^ dies contre la Liberté, des manœuvres les plus contre-révolutionnaires pour perdre la patrie-, qu'ils ont cherché, par tous les moyens possibles, à armer les Français les uns contre les autres et à rétablir par là l'ancien régime ; la veuve Bataille, la femme et la fille Arrachârt, ayant conservé chez elles des libelles infâmes, fanatiques et aristocratiques, propres à pervertir l'esprit public, et ayant entretenu une

1. Cet enfant, Sigé de trois ans, Charles-Joseph de Nœbrif, fut en effet envoyé aux Orphelines, le 15 germinal, par ordre de la municipalité.

eôrrespondance tant avec les ennemis iln dehors fae^a dèp^ dans ;

« Les nommés Gamonet, Leroy, Boncqnel, Danchez, homma de loi, Boniface, Beeqaet, DegouTe, Marie-Anne-Yictoire Joncqué, Agathe et Amélie Leroy, Bâcler sœnrs, Jencquè femme Toursel, Bandelet femme Bayart, Marie-^aire Gandron, Pélagie Liger yenve Desmazières, Marie-Joseph et Thérèse-Louise Lefebvre, ci-devant de Gouy, Angélique D'Hay, Marie-Thérèse de Gouy, Ledur veuYe Théry, Julie-. Florence-Joseph Go ttran femme Dauchez et la Caron-Wagon^ en ayant fourni des secours aux prêtres réfractaires émigrés et à leurs adhérents, qui sont les ennemis les plus jurés et les plus acharnés delà République; et cela, sous le prétexte que ces prêtres étaient les seuls yrais ministres de Dieu, et que par conséquent il fallait les secourir dans leurs besoins ; et que les autres, c'est-i-dire les assermentés, n'étaient que des intrus et des apostats ;

« Le nommé Blin, en ayant senri à un mariage fait et célébré par un prêtre réfractaire.

« Telles sont les accusations que ledit accusateur publio porte à la charge des sus-mentionnés, desquelles il requiert acte.

« A Arras, ce 17 germinal an n. —Signé : Peltier, substitut. i>

Immédiatement après la lecture de Facte d'accusation, Leserre, grefiBer en chef, qui avait une voix de stentor, fit connaître aux jurés l'arrêté pris la veille par Joseph Le Bon.

Le substitut Peltier, dont Tarrêté de Le Bon avait sim^ plifié la tâche, se contenta d'exposer très-sommairement les faits de la cause et de citer les pièces qui y étaient relatives. Lorsqu'il eut terminé son réquisitoire, on n'entendit aucun témoin, on ne posa aucune question aux accusés : le président se contenta d'accorder la parole i^ ceux qui la demao.**

dèrent I la plupart étaient trop consternés pour se défendre ' . Cependant, MM. Dauchez, Gamonet et Leroy d'Hurtebise, ayec cette énergie passionnée que donne à certains hommes Timminence du péril, démontrèrent qu'on ne pouvait faire à des citoyens un crime, et surtout un crime contre la sûreté de TÉtat, de s'être réunis pour venir au secours des pauvres ; que si M"*' Bataille, regardée, avant et depuis la Révolution, comme la mère des indigents, était venue, même avec les deniers qui lui avaient été confiés, au secours de quelques prêtres, elle Tavait fait, ainsi qu'il résultait de ses déclarations, de son propre mouvement et à Tinsu de ses associés; qu'on ne pouvait enfin l'incriminer elle-même à ce sujet, puisque, si elle avait envoyé de l'argent aux prêtres de Saint-Jean, cet envoi avait été fait avant la loi du 17 septembre 1793 qui avait frappé les ecclésiastiques inassermentés de mort civile et les avait assimilés aux émigrés.

L'avocat Dauchez, trois fois interrompu par Caubrière, a£Srmait du reste que ni lui ni sa femme n'avaient remis d'argent à M"** Bataille, dans la période de temps indiquée sur le registre.

M"*" Bataille n'avait point attendu l'heure de l'audience pour faire à Dieu le sacrifice de sa vie et pour attirer sur sa tête les coups dont ses complices étaient menacés. Transférée à la prison des Baudets, elle avait écrit à M'"*'" de Grandval, ses cousines, détenues à la Providence :

« Je vous écris de mon cachot, mes bonnes amies, pour me recommander à vos prières et vous dire que Dieu m'accorde plus de force qi^e je n'eusse jamais osé espérer, et que j'ai la plus grande confiance en sa miséricorde. Que vous et mes autres amies ne craignent point si un pareil

1. M. Boniface et Mme Dauchez, appelés comme témoins dans le procès de Le Bon, ne purent rendre compte, tant leur émotion avait été vive^ de ce qui s'était passé à l'audience. Procès, 1. 1, p. 161 et 82.

sort leur est destiné : îl est doux de mourir pour Celui qui est mort pour nous.

« Je vous recommande ma bonne amie de chambre ; j'espérais de remplacer auprès d'elle sa yertueuse mère ; mais Dieu veut que j'aille la rejoindre ; qu'elle s'en console, et qu'elle soit sûre que tant qu'elle sera fidèle à Dieu, il ne l'abandonnera pas.

« Vous trouverez dans un de mes matelas, auprès d'une carte intitulée : Chambre bleue, des assignats dont mille à vous et mille à mes cousines de Saint-Martin ; s'il en reste, et que l'on puisse les faire passer à ma femme de chambre pour elle, je lui donne ce qu'elle a à moi,

« Yous avez sans doute entendu parler de mon affaire 7 Je pardonne à ceux qui m'ont dénoncée ; ce qui me fait plus de peihe, c'-est de voir bien des gens compromis, tels que Toursel, Gouy, Bunneville sœurs, qui sont avec vous , et d'autres ailleurs. Il faudrait les avertir que si on les interroge, ils répondent comme moi que l'argent qu'ils m'ont donné était pour les pauvres de la paroisse ; que si j'en ai fait un autre usage, ils l'ignorent. Je voudrais que d'Hendecourt, Gamonet, d'Hurtebise le sachent^ et que ceux-là le fassent dire aux autres, afin de ne pas se couper. Que l'on ne craigne pas de me charger ; déjà je ne puis pas m'en tirer. Je me recommande aux prières de votre tante ^ »

A l'audience, M°*® Bataille fut interpellée par Caubrière. Avec une fermeté qui rappelle celle des martyrs interrogés par les préteurs romains, cette sainte femme répondit que, parmi les accusés, ni M. Dauchez, ni M°*® Dauchez, ni M"* Théry, ni M"«« Bâcler... n'avaient versé d'argent entre ses mains ; que « si l'on pouvait imputer à crime les secours pécuniaires qu'elle avait fournis aux prêtres, elle seule

1, Ce testament de M"« Bataille nous a été communiqué par un de ses neveux, M. Dambrines de Ramecourt, qui en conserve précieusement l'original.

était coupable, pnuqa'elle FaTait fait à Tiiisti de oeni qui concouraient avec elle aux aumônes dont elle était distri^ bntrice * ».

Cette déclaration, que W^ Bataille fit arec une grande fermeté, produisit une Viye impression dans Tauditoire. Peltier s^approchant du président lui dit : « Ses moyens de défense sont sublimes. » — « Prends-y garde, répondit Beugniet, le juré mollit *. »

Après que HM. Boucquel de La Comté, Becquet de Cocoye et Blin de Bullecomte eurent présenté quelques observations relatives aux faits qui leur étaient personnels, le président Beugniet dit aux conseils des accusés : « Défenseurs ofBcieux, vous avez la parole. »

Leducq, Haeot et Lefran siégeaient au banc de la défense. Un des commis-greffiers avait été chargé, la veille de Taudience, de leur recommander expressément de se contenir dans les bornes d'une défense légitime '. Leducq demanda, avant tout, la communication du registre de M"'"' Ba< taille. Le substitut répondit qu'il lui était défendu de montrer ce document *. Et dans ce tribunal, et parmi ces jurés, pas une voix, hélas! ne s*éleva pour forcer Taccusar* tion àdécouvrir ses armes. — Quelle profanation de la justice I

La justice ! elle aura )son tour. Caché au tribunal de Le Bon, le registre apparaîtra au g^nd jour devant le tribunal qui jugera Le Bon. Il parlera, ce registre ; trop tard, il est vrai, pour les malheureuses victimes immolées le 24 germinal, mais assez tôt pour Thistoire; et voici ce qu'il révélera :

Le registre tenu par ItP' Bataille ne donnait aucun ren«seignement sur la qualité des parties : a Monsieur Dauchez, M. Dauchez » cette désignation sommaire s'appliquait à tous les Dauchez d'Arras ; ainsi des autres personnes qui s'y trouvaient dénommées : et cependant, en érigeant une simple

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