CHAPITRE II

EMIGRES I.AIOLES

SOMMAIRE. — Rentrée en masse des émigrés avant fructidor, leur sécurité. Perquisitions; membres de la famille d'Orléans reconduits à la frontière; les fugitifs du Haut-Rhin, les naufragés de Calais; les émigrés expulsés des pays limitrophes. — I. Comtiiission militaire de Paris : Le comte de Mesnard; le marquis Merle d'Ambert, en coirespondance continue avec le Directoire et les ministres, n'en est pas moins arrêté et condanmé à mort ; diverses condamnations : Pilliot de Coligny. — II. Commissions de ilarseUlc et de Toulon: elles jugent surtout des fugitifs rentrés ; reprise de terreur. Séances de la Commission de Marseille; un fils dénoncé par son père; la veuve Rey . les frères Laure et leur défenseur, le commandant Lucotte; les générau.x Chabert, Pille et Quantin. Les fusillades de Toulon; ordre du jour de Bonaparte. — III. Commissions diverses. — Le Puy : le marquis de Surville; il mène de front les études poétiques et la lutte pour la restauration royaliste. Le Directoire suit toutes ses démarches; il est arrêté à Tiranges avec Dominique Allier, condamné au Puy et fusillé. — IV. Cotninissions de Bordeaux el de Perpignan. Le ministre exige plus de sévérité tandis que les Commissions inclinent à la clémence. Bordes renvoyé d'une Commission à l'autre, enfin condamné. Acquittements. Une dernière fois, les naufragésde Calais. — Merlin de Douai , leur persécuteur, naufragé et suppliant en 1><15.

— I' Ih' tmitcs |)aits.les (Miii^rôs des deux sexes se préci- |iitôronf sur le territoire de la République comme ils

couraieut à Coblentz eu 90 et 91 , les uns avec des

passeports de la République, les autres avec des certificats de résidence, d'autres enlin sans aucun papier, et seulement avec l'assurance que leur donnait la certitude de trouver partout des partisans et des amis. »

C est en ces termes que le ministre de la police dénon-

çait. au Directoire après Fructidor l'invasion d'émigrés qui avait précédé le coup d'Etat. Des correspondances interceptées il résultait que les populations comme la police étaient complices de ces nombreuses infractions à la légalité. « Je sais, écrivait d'Aix un émigré, qu'il est facile d'obtenir des passeports, je sais qu'ils coûtent dix

francs Je voudrais faire entrer tout Anspach sans

passeport, et, pour peu que vous parliez, toute l'Allemagne. » — De Lyon : « Vous n'avez pas plus de danger ici que

dans votre chambre En voyage, tout le monde se dit :

c'en est. et personne ne nous a dit la moindre chose. Ici (à Lyon), c'est bien pis; lorsque j'ai été prendre mon passeport, la personne qui m'a présenté a dit qui j'étais

et d'où je venais; pas une des autorités ne l'a ignoré

Dans toutes les villes de mon passage, les rentrés se montrent publiquement et ils ne sont point inquiétés; dès le lendemain de mon arrivée, j'ai paru publiquement et je parais encore tous les jours : personne ne me dit rien, tout est tranquille ici ; les terroristes et buveurs de sang y sont en horreur et n'ont aucune influence dans les administrations'. »

Telle était la sécurité dans laquelle vivaient les émigrés, lorsque, armé de la loi du 19 Fructidor, le Directoire se mit en devoir de les poursuivre à outrance. Aussitôt, les arrestations et les perquisitions commencent. Vingt royalistes sont saisis à Dreux ; rue du Regard, à l'hôtel de Rohan, on procède inutilement à une recherche qui tlevait mettre sur la trace de la prétendue conspiration ; on apprend que le duc de Montmorency est caché au château de Dampierre, le commissaire de police s'y présente, mais le duc s'est évadé un quart d'heure aupara-

' Rapport de Sotin, ministre de la police générale, au Directoire, après le coup d'État. — Arch. Nat. AF III. 44, lo9.

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vani : ilans une cabane du Jura, cm arrôto vm fugitif qu'on prond pour (lormatin, tandis (jue lo véritable chef de cliiuians vit jiaisibb^nient à Cherbourg, détenu au P^ort Mational'. On s'assure du prince de Conti et des duchesses de Bourbon et d'Orléans ; on les fait conduire sous escorte de gendarmerie justpi'à la frontière d'Espagne et, le 6 octobre, le vice- président du directoire des Pyrénées Orientales. F. Arago, père de l'illustre astronome, annonce que les Bourbons d'Orléans sont sortis du territoire par Estagel.

Une loi spéciale ( 22 nivôse an 111 ) avait exempté les ouvriers et artisans que la Terreur avait forcés de passer la frontière des lois rigoureuses qui frappaient l'émigration. Dans les lointaines retraites où ils vivaient, ces exilés ignoraient et la loi qui les rappelait et les délais qu'elle avait fixés à leur retour. Quelques jours avant le coup d'Ktal. Harmand (de la Meuse), dans un rapport spécial aux Cinq Cents, avait conclu à une prorogation de délai. La loi de fructidor, sans s'inquiéter ni de celle de nivôse ni des conclusions du rapport, les assimila de nouveau aux émigrés, et, le 20 septembre, Sotin ordonnait de mettre en arrestation provisoire dans leurs communes les fugitifs du llaut-Rhin qui étaient rentrés dans les délais et de faire déporter ceux (jui étaient rentrés le délai expiré. Il prenait les mêmes mesures pour le Bas-Rhin, le Nord et le Mont- Terrible ; nous verrons tout à l'heure (|u'à Toulon et à Marseille, oîi la même émigration en masse s'était produite après le 31 mai, c'est par centaines que les administrations ordonnaient l'arrestation de ces malheureux.

Nous avons eu souvent à parler des naufnuji'n de Calais. On a \ u ipio. malgré leur acquittement, malgré le vote des

' ihinA lit: lu guerre.

Conseils, Merlin avait révoque l'ordre de leur embarquement. Dans son triomphe, c'est à eux que songe d'abord le Directoire ; il va s'acharner sur eux comme sur une proie qu'il s'est promise. Dès le H septembre, il adresse un message spécial aux Cinq Cents ; il dénonce les rapporteurs. Jourdan (des Bouches -du-Rhône) et Portails, que vient d'atteindre le décret de déportation ; il descend, lui vain- (|ueur et puissant, à injurier grossièrement l'un des prisonniers le duc de Choiseul « qui, le premier, a trouvé le secret de réunir sur son nom l'exécration qui poursuit les parricides avec le ridicule et le mépris qu'inspirent la faiblesse, la lâcheté et la folie ; <> il accuse <( la partialité monstrueuse du Tribunal de cassation » et conclut en demandant au Corps Législatif de comprendre les naufragés dans les lois de déportation, c ce (jui, entre autres avantages, éviterait au Trésor public un surcroit considérable de dépenses que nécessiteraient l'armement et l'équipement d'un vaisseau destiné à cette expédition particulière. » Mais si ces naufragés étaient vraiment, comme le prétendait le Directoire, des émigrés rentrés, la loi, cette loi du 19 fructidor que le Directoire avait faite, les rendait justiciables des Commissions militaires : le Directoire attendait-il que le zèle complaisant des Conseils le lui rappelât'.''

11 traque les émigrés en France, il leur interdit d'y rentrer. Il fait plus encore : le crédit de ses armes' lui permet d'exiger des pays voisins (Bade, Suisse, Piémont, Espagne) qu'ils prononcentl'expulsiondes émigrés et qu'ils leur interdisent tout séjour sur leur territoire.

Toutes ces mesures ne remplissaient qu'imparfaitement les vues du Directoire. De tous ces émigrés, aucun n'avait encore comparu devant une Commission militaire, et l'on était au 9 octobre ! Le Directoire s'émeut, écrit au ministre

!08 I.IVUK TKOISIÈMK

(le la police, lui reproche sa négligence. Sofin répond aussitôt avec rempressement et l'inquiétude d'un homme dont on a suspecté le zèle : » 11 ne s'est pas, dit-il, écoulé de jour où je n'aie rappelé au bureau central l'ordi-e d'envoyer à la Commission militaire les émigrés arr(Mi>s avec les j)ièccs qui les concernaient. » Ce même joiu'. la Commission militaire de Paris témoignait de son zèle et de celui du ministre de la pulice en prononçant la première condamnation à mort contre un émigré'.

i,\ COMMISSION >ni.n Aiiii; m; paius.

Le comte de Me^nitnL — ÏJ' i/rnênil )iiiir<juis Merle d'Amherl. Le eiintle Pilliot île Coliijni/.

Aiigerean. le général de Fructidor, n'avait pas lardé, soit par son arrogance, soit par les vues ambitieuses qu'il ne déguisait pas, à se rendre importun à ceux qu'il avait servis. Dès le 23 septembre. Hoche étant mort subitement

' c'est au l)é|n'il de la i^iierj'i' r|neJV'?pi.''i'ais reucniilrcrces documcnls. .l'ai (-lé (lécii. .McMue dans lacoirosiiondancp des géiiéi-aux à rintérieiir, nuciiiie letlre, aucun mot dans une lettre ne fait allusion aux (lonunissions militaires ou à leurs Jugements. Cette anomalie peut s'expliquer. C'est avec le ministère de la police et non avec celui de la guerre que correspondaient à ce sujet les généraux ; c'est au ministre de la police qu'ils adressaient directement non pas la copie, mais, le plus souvent, la minute originale de leurs jugements. Il en résulte que ces actes sont disséminés soit dans l'immense collection des dossiers de la police soit dans celle non moins considérable des émigrés. Messieurs les arcliivistes des Archives nationales se sont prêtés aux nombreuses, dilliciles et longues recherclies que je leur ai demandées avec une comidaisance el une lionne volonté dont je suis heureux de leur exprimer ici ma profonde reconnaissance.

ÉMIGRÉS ET COi\L\IISSIONS MILITAIRES 109

et Moreau devenu suspect' ayant été rappelé de l'armée du Rhin, le Directoire réunit cette dernière armée à celle de Sambre et Meuse et relégua Augereau dans ce brillant mais lointain commandement'-. Le général Moulin, qui avait pris une si grande part aux guerres sanglantes de la Vendée, fut préposé à la 17= division militaire. On nomma au commandement de la place de Paris le général Lemoine ; le même qui, en juillet et août 179o, avait organisé les Commissions militaires devant lesquelles comparurent et furent condamnées en masse les victimes de Quiberon ; en fructidor. Hoche l'avait envoyé à Paris pour concourir au succès militaire du coup d'Etat. De ces deux hommes, les émigrés n'avaient à attendre ni modération ni justice.

La Commission militaire siégeait à la maison commune, place de Grève, autrement dit à l'Hôtel de Ville. Le premier émigré qui comparut devant elle (10 octobre 1797) fut Marie-Antoine-Alexandre-Dieudonné, comte de Mesnard. né à Luçon (Vendée) , capitaine colonel en survivance des gardes de Monsieur. En 1789, il avait émigré en Angleterre, était rentré en 1792 et s'était rendu ensuite à Coblentz. Arrêté, non pas à Paris, mais à Passy, le 26 septembre 1797, il écrivit à l'un des Directeurs que « pour obéir à la loi, il était sorti de Paris dans les vingt- quatre heures avec l'intention de s'éloigner du territoire de la République dans les quinze jours suivants, maisque, n'ayant pu réaliser aucune espèce de fonds pour entreprendre ce voyage, il était resté à Passy et n'avait pu dès lors exécuter

' Moreau, qui depuis plusieurs mois était détenteur de pièces compromettantes pour Pichegru, ne les transmit au gouvernement qu"après le coup d'État; malgré la hâte qu'il y mit, le Directoire trouva qu'il avait trop tardé, et, cette fois, le Directoire avait raison.

- Bientôt même, on trouvera qu'il est encore trop piès et il sera envoyé à Perpignan.

I Kl LIVRE TRdISIÈMK

complétemenl la loi. " A raudience. on lui reprocha d'être |jorteiii' de faux passeports : mais quel émigré n'était pas dans ce cas? — de les avoir payés! c'est ([ue les agents du gouvernement les vendaient ; — d'y être désigné sous un faux nom : c'était le seul moyen de vivre. Il n'eut pas de défenseur et fut condamné à mort. Le lendemain, il fut conduit à la plaine de Grenelle : depuis (jue la fusillade avait remplacé la guillotine, c'est là, c'est-à-dire aux environs de l'église et du théâtre actuels, qu'a\ aient lieu les exécutions. On raconte qu'arrivé au lieu du supplice, le comte de Alesnard ne voulut pas qu'on lui bandât les yeux; il fléchit le genou en terre, ôta son chapeau et dit, en étendant les bras : « Soldats, tirez ! je suis prêt' ! »

Pour cette condamnation comme pour quelques autres, le Directoire prit soin de les publier : voulait- il faire parade de ses rigueurs? De sa propre main, le Président du Directoire, Revellière-Lépeaux invita les journaux subventionnés à reproduire le texte du jugement qui condamnai! le comte de Mesnard. (iràce au même soin, nous trouvons mentionnées au Moniteur les condamnations à mort de : 1° Chenu, Louis-Charl(>s, émigré, sans autres détails (27 octobre) ; 2° J.-I5. de Trion, chevalier de Malte, qui plusieurs fois avait rempli des missions de Louis XVIII auprès de Charette (31 janvier 1798) ; 3" Louis-IIenri- François Lecoq, chevalier de Ueuville, né à Caen, âgé de trente-neuf ans. Le jugement ne lui reproche que d'avoir

' lionavi'iiUirr Pirrro, clievalie^r, puis oomle de Mesiianl , frère de celui-ci, premier écuyer de la duchesse de Berry en ISIti, était aux cotés du duc de Berry, lors de l'assassinat ; aide de camp du Jeime duc de Bordeaux, commandeur de la léf;ion d'iiomieur, gouverneur du château de Rosny ; il accompagna la duchesse de Berry dans ses voyages de 1828 et de 1829 et à Cherhourg en 1830 ; il était encore avec elle à Nantes en 1832 ; après Blaye, il la suivit à Naples. 11 mourut le i'i avril 18-4-2. — Beauchet-Filleau, Dictionnaire des fitmilles ilu Poitou.

émigré, d'être rentré en juillet t797 et de n'avoir pas quitté Paris dans le délai fixé '.

Merle d'Ambert, dont nous allons parler, n'avait pas émigré ; son existence à Paris était publique, connue des Directeurs, des minisires. Les détails que nous ont révélés les Archives permettront d'apprécier tout ce qu'il y eut d'arbitraire et d'impitoyable dans la justice du Directoire.

Le 30 mars 1790, à Marseille, se présentait à la porte d'Aix, venant d'Avignon, un officier supérieur en voiture : le garde de faction s'avance et lui demande son nom. Le voyageur refuse, déclare qu'il ne connaît pas la garde nationale et qu'il ne donnera son nom qu'à la troupe de ligne. Puis, se mettant à la tête de quelques soldats qui occupaient l'un des postes , il saisit brusquement le capitaine à la poitrine : « Voulez-vous faire la guerre ? je vais vous attendre à la plaine (Saint-Michel) ; une seule de mes compagnies suffira pour dissiper votre garde nationale ; vous pouvez l'aller dire à votre maire et à votre municipalité ; je m'en f ». Ce fougueux personnage, si peu respectueux pour la garde civique de fraîche création, était le marquis Merle d'Ambert, colonel du Royal-Marine qui tenait garnison à Marseille. Dénoncé une première fois à raison de ce fait à l'Assemblée Nationale par Mirabeau, il le fut de nouveau quelques mois après pour avoir fait couper les cheveux et les oreilles à un soldat qui avait dit « qu'il ne tirerait pas sur la nation-. » En dépit de ces allures d'ancien régime. Merle d'Ambert fut, comme tous les officiers de son grade, nommé général de brigade, mais il ne reçut pas d'emploi.

< Arch. Nat. AFIII. 46 et 47 ; F' o063 et 7428. — Moniteur. XXIX, 31 octobre 1797 et 8 mai i798.

s Moiiitew; 111, 718, 72o ; V, 93.

En mai 1792, il prit un passeport pour l'Angleterre et [lailit à la lin de ce mois. Pendant le séjour qu'il y fit, une loi du 29 juillet annula tons les passeports dont il n'avait pas été t'ait usage dans le mois de leur délivrance : Merle n'était pas dans ce cas. Il rentra à la fin d'octobre ; il était uiuni d'un certificat de résidence à Londres signé de ses hôtes, visé par l'ambassadeur au départ, visé encore à Calais. Il était donc parfaitement en règle. Le 23 novembre ■1792, il prêta serment à la section des Piques (Place Vendôme).

Cependant, le département du Puy-de-D(')me l'avait inscrit ainsi que son père sur la liste des émigrés et avait mis le séquestre sur ses biens. RientcH Merle est arrêté comme prévenu de suspicion, détenu aux Madelonnettes, puis à la Bourbe. Il en sort le iO octobre 1794, et, l'année suivante, obtient sa radiation provisoire. Il achète des biens d'émigrés, devient commissaire civil de sa section ; enfin, en juillet 1796, un minutieux rapport, approuvé tour à tour par les cinq réviseurs du ministère de la police, et signé de Cochon, alors ministre, conchit à sa radiation définitive.

Les radiations ayant été subitement suspendues par ordre du Directoire, Merle se trouva dans la même incertitude qu'auparavant.

Du reste, confiant dans son droit, dans les preuves qui l'établissaient, dans le rapport (jui l'avait reconnu, il ne (|uitta ni la France, ni Paris, ni son domicile ordinaire. Fructidor arrive : Meile. au bas d'une de ses lettres, souscrit le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, de fidélité el d'attachement à la Républi(|ue et à la Constitution de l'an III. Il continuait aussi ses pétitions au Directoire ; des représentants du peuple les apostillaient : il se recommandait même du général Bernadotte qui.

i< mon éLève, a toujours été mon ami. » Bernadotte avait été sergent-major au régiment de Royal-Marine.

Chacune de ces pétitions était renvoyée au ministre de la police « pour faire un prompt rapport ». Il arriva enfin, ce rapport, mais non pas tel que Merle d'Ambert avait le droit de l'espérer. Sous couleur de prendre les renseignements nécessaires, Sotin s'était adressé à la municipalité d'Ambert (Puy-de-Dùme), où Merle n'habitait pas ; il en reçut un factum sur la vie du prévenu à Marseille, à Bruxelles, à Paris ; à cette distance et de la part de gens qui n'avaient rien vu de leurs yeux, était-ce là un témoignage? Un obscur député du Puy-de-Dôme, Artauld-lilanval, écrivit à Merlin pour appuyer les commérages municipaux : « C'est un royaliste de premier ordre, un contre-révolutionnaire ; son émigration n'est pas douteuse. » Sur l'une et l'autre pièce, on lit de la main du ministre de la police : " Faire un rapport en maintenue. » FA le nouveau, directement contraire à celui que, sous le ministère Cochon, les bureaux avait si soigneusement préparé, taxe d'irrégularité les certiticats de résidence, qualifie les certificats de Londres et de Calais d'actes de complaisance, déclare que le visa apposé à Lille ne justifiait pas de la sortie de France, etc. En conséquence, le i" février 1798, un arrêté du Directoire, signé Barras, maintient l'inscription de Merle d'Ambert sur la liste des émigrés.

Merle d'Ambert en fut-il informé '? vécut-il tranquille sous cette menace et la dédaignant? Il est plus probable qu'il l'ignora. Trois mois et demi se passent : la fureui' contre les émigrés, un instant apaisée, se réveille ; on fouille les cartons, et, le 20 juin 1798, un nouveau ministre de la police, Lecarlier, annonce au Président de la commission militaire l'arrestation de Merle d'Ambert et l'envoi de l'arrêté de maintenue.

H 4 livup: thoisièmr

La femnio du pi'isonnior (Icniandc un sursis : pas de r(''ponse. Elle écrit alors au Directoire cette lettre qu'il faut citer parce qu'elle expose d'une façon saisissante la trompeuse sécurité que le Directoire lui-même avait inspirée à sa victime. " C'est vous, Citoyens Directeurs, leur écrit-elle, c'est vous-mêmes, qui, sans le vouloir, sans le savoir, lui aurez inspiré la fatale confiance qui le tuera. Daignez m'écouter. Il vous a écrit, vous lui avez répondu. Il vous a adressé vingt pétitions qui vous annonçaient sans détour qu'il était resté à Paris ; il vous a dit plusieurs fois qu'il ne se croyait pas dans la loi du 19 fructidor; vous ne l'avez pas détrompé. Vous lui avez adressé vos réponses x son dd.vicile a paris. Il vous a demandé du service contre les ennemis de la patrie. Vous lui avez annoncé à lui-même par des lettres à lui adressées à son domicile à Paris que cette demande était renvoyée au ministre de la guerre. Vous l'avez accueilli lui-même, vous l'avez entendu à vos audiences lorsqu'il vous demandait en personne la révision de son affaire, et vous avez renvoyé ses vingt mémoires apostilles au ministre de la police. Hommes généreux, tous ces actes ne devaient-ils pas maintenir dans une fatale sécurité l'homme de bien, sûr de son innocence ?... Hommes sensibles, ne frémirez-vous pas en pensant que, complices pour ainsi dire de son erreur, vous l'aurez-vous même conduit à la mort' ?... »

Le Directoire ne se laissa pas toucher : le 29 juin. Merle d'Ambert comparut devant la commission militaire. L'identité était certaine ; quant au fait de l'émigration, l'arrêté du Directoire l'avant ofliciellement constaté, la

' Tous les passages en italique ou en petites capitales sont souligné.-; d'un on de deux traits de plume dans la lettre originale que nous avons eue sous les veux.

ÉMIGRÉS ET COMMISSIONS MILITAIRES Ho

Commission n'avait pas le droit d'en connaître et devait se borner à en tirer la conséquence pénale. ^lerle demanda un défenseur; on le lui refusa. Il se défendit lui-même. A la majorité absolue (notons, à la décharge de quelques juges, que ce ne fut pas à l'unanimité,) la Commission le condamna à mort.

Le lendemain, 30 juin, au Conseil des Cin(( Cents, l'un des secrétaires donna lecture d'une lettre de Nina d'Ambert : c'était la fille du condamné. « L'ordre du jour! » crièrent les uns. D'autres, que cette affaire avait émus : <( Le renvoi à une commission ! » Déjà épuré au 18 fructidor, le conseil avait reçu, aux élections d'avril 1798, un renfort de députés jacobins. L'un de ceux-ci, Briot, ancien procureur-syndic à Besançon, s'était en tout temps montré violent ; spécialement à l'égard des émigrés, il avait manifesté, comme nous le verrons plus loin, une rigueur implacable : « L'émigré pour lequel on réclame, dit-il, a été maintenu sur la liste par arrêté du 14 pluviôse dernier. Pourquoi n'a-t-ilpas obéi à la loi du 19 fructidor? Que faisait-il à Paris depuis ce temps ? Peut-être il conspirait ; peut-être il vous préparait des poignards. Je vous atteste que plusieurs émigrés de mon département se promènent ici dans les rues et sont libres et impunis ; il est temps d'en purger la France. Les braves militaires qui composent la Commission ont bien rempli leur devoir ; ils méritent des éloges et non des accusations. » Deschamps, député de Loir-et-Cher, demande le renvoi à une commission ; on répond par des murmures. Lecointe- Puyraveau, des Deux-Sèvres, appuie la motion de Briot : « Il n'y a pas vingt-quatre heures que j'ai vu ici un émigré qui, au 13 vendémiaire, commandait une colonne de rebelles, et qui, dans la Vendée, était un des chefs de la guerre. Comprimez l'insolence avec laquelle les émigrés

H 6 LIVRE TKOISIÈMK

Irvciil la liMe. (^Mic II" glaive tlo la loi les IVaiipc ini|iilovablemont ! " L'ordre thi jour fut prouoiicé à la presque unanimité, et. dès le lendemain ( I" juillet 17i>8!, Merle d'Ambert fut fusillé à la plaine de (irenelle. Il avait quarante-deux ans '.

Le Monilpur nous révèle encore dans ce même mois de juillet trois exécutions d'émigrés, condamnés par la Commission de Paris : le comte de Lorges et François (Ihassay. se disant le chevalier Desroches, ci-devant oflicier au régiment de Foix (5 juillet l ; Jean Julien Duhreuil, âgé de vingt-deux ans (i.') juillet .

Plusieurs mois s'écoulent sans condamnation. Le 4 octobre, la police arrête Marie-Charles-Ignace Pilliot. comte de Coligny. Celui-ci alléguait qu'en 1788, le prince de Iloben/oUeru lui avait conféré la naturalité étrangère, en reconnaissance de l'hospitalité ([u'il avait reçue naguère au château de Coligny ; qu'en conséquence il n'était pas soumis aux lois de l'émigration. Sa réclamation élail appuyée des titres authentiques établissant son exlianéité. Le capitaine rapporteur hésitait ; Duval, ministre de la police, insiste : c Je vous répète que l'art. 16 de la loi a statué la ])eine de mort... Il ne vous reste plus qu'à constater l'identité de la personne et à la (sic) faire exécuter. ■>

Le ministre pl('ui[)otentiaire du duc de Wurtemberg à Paris, Abel, intervint en faveur du comte de Coligny auprès du ministre des all'aires étrangères, c'était alors Tallevrand : ■■ L'Iiumanilé. disait ce diplomate avec une

' Tous ces détails sur .Merle dWinherl sont inéilits ; je les ai empruntés i\ un dossier très eoin|ile| des .\rclnves iialionales. En février 1800, Nina d'Anihert demanda la radiation de son péro et la levée du séquestre; les bureaux de la police conclurent à ta révision. Un mémoire, imprimé à cette époque, ex])ose très nettement la marche et les circonslauees de cette déplorable alTaire. F" ;il.ti.

ÉMIGRÉS KT nOMMISSIONS JUIJTAIRES 117

étrange naïveté, fera trouver doux au Directoire d'être autorisé par la loi à soustraire un malheureux à la mort. i> (9 janvier 1799). Talleyrand renvoya la réclamation au ministre de la justice et l'invita à surseoir et à communiquer le dossier au Directoire. Le 13 janvier, en présence d'Abel, le Directoire examine, délibère et arrête qu'il n'y a pas lieu à sursis. Le 14, Pilliot de Coligny est condamné à la peine de mort, et, le 13, exécuté. 11 avait trente-sept ans et laissait une veuve et une fille. Après sa mort, ce malheureux fut encore insulté : le Moniteur le représenta comme un « fabricant de fausse monnaie et un espion de l'Allemagne et de l'Angleterre » ; la minute de l'article (on peut la lire au dossier) est écrite de la main du ministre de la police, Duval ; le rédacteur du journal se borna à en émousser l'inconvenante ironie'.

Dix condamnations à mort, tel est, du moins dans l'état actuel de nos documents, le bilan de la commission militaire de Paris, du 18 brumaire an VI au 18 brumaire an VIII (novembre 1797-novembre 1799). Elle appliqua la loi dans sa lettre brutale et refusa systématiquement des défenseurs aux accusés. Faut-il s'étonner de ses rigueurs? Ne jugeait- elle pas sous les yeux mêmes et du Directoire et de Merlin- ?

' Moniteur du 18 janvier 1789 — Arch. mit. F' 3793 et 6184.

- Composition de la Commission militaire de Paris : Catol, chef de la 20° demi-brigade d'infanterie de ligne ; Vurbois, chef de bataillon, idem ; Colomb, capitaine de la 9° demi-brigade d'infanterie légère ; Hillet, capitaine de la 7° demi-brigade d'infanterie de ligne ; Pieiron, lieutenant des grenadiers de la représentation nationale; Boiilay. sous-lieutenant au 16° régiment de cavalerie ; lecoin^re, niaiéchul des logis au 21° régiment de chasseurs à cheval ; Collas, capitaine adjoint à l'adjudant général.

1 IN LIVIŒ TIUUSIÈME

COMMISSIONS I)K MAHSEll.I.l. KT IIK TOI'I.ON.

Lff ijrnrrour Pille, Chahert, Petit-Guilldume, Qxnn/in. Rôle de Bonaparte.

A l'aris. nous venons de voir les condamnations à morl tombei- une à une. avec calme, de loin en loin ; il en sera de même devant d'autres Commissions militaires. Mais à Marseille et à Toulon, il en va tout autrement. Dans ces villes (|ue la Hévolution a bouleversées, on procède sur des groupes, avec une rage sinistre, et comme par clans. Lautorité militaire s'associe aux fureurs administratives, el l'on voit des soldats condamner sans vergogne des vieillards, des femmes, des jeunes gens, coupables d'un seul crime, celui d'avoir fui devant les égorgeurs. A Paris ou ailleurs, on peut citer (|uelques noms qui ont une ombre d'importance ou même quelque célébrité: à Toulon et à Marseille, tous sont obscurs : nobles, artisans, ouvriers s(^ trouvent confondus dans les mêmes baines el dans la même liécatombe : c'est un point de plus de ressendjiauce entre la Terrem' de la (Convention el celle ilu Directoire.

L'article 18 de la lui du 1!) fructidor soumettait à la jiu-idiction des Commissions militaires » les individus qm', ayant émigré, étaient rentrés en France », et cela « bien qu'ils ne fussent inscrits sur aucune liste d'émigrés ■•. Nulle part, il ne trouvait mieux son application (jne dans les départements du Sud-Est. Tous ceux qui, après le .'il Mai, avaient ([iiilt('' le pays pour échapper à la terreur jacobine, étaient rentrés après Thermidor et avaient obteiui

leur radiation provisoire. Le nombre en était considérable ; il n'était pas de famille dont un ou plusieurs membres ne fussent dans ce cas. Une loi les avait rappelés, une loi nouvelle les expulsait. Que faire ? Les uns préférèrent se cacher : ils trouvèrent dans les bastides voisines de Marseille une retraite généralement sûre. Les autres reprirent le chemin de l'exil ; en un mois, plus de 6000 personnes ([uittèrent la ville. La municipalité donna sa démission; le commerce fut abandonné. A Marseille comme dans d'autres villes de France, les terroristes crurent que le 18 fructidor avait été fait pour leur compte : ils reparurent au grand jour. Une bande de brigands, composée d'environ cinq cents individus, répandit la terreur dans le pays, sorte de bètes féroces qui, en 1793, avaient été aux ordres des proconsuls, et qui n'échappaient que par de nouveaux crimes aux peines qu'il avaient tant de fois méritées. Le 9 septembre, à Marseille, Guiraud cadet, commissaire du bureau central renouvelé, était assassiné rue des Récollettes au coin de la rue du Musée. A Aix, à Arles, dans des localités moins importantes, le désordre était général : vols sur les grandes routes, assassinats sans nombre en ville et à la campagne, attroupements, menaces, c'était l'état quotidien. Les deux derniers courriers avaient été interceptés, spécialement celui qui apportait la loi du 19 fructidor ; cette arrestation du covu'rier était d'ailleurs, sur la route de Lyon à Marseille, un fait des plus fréquents. Lannes était arrivé d'Italie en Provence : « Royalistes, j'arrive aujourd'hui, demain vous êtes morts ! » Après cette ridicule rodomontade, il prêta ses troupes pour quelques arrestations ; mais, s 'apercevant qu'il ne servait que de basses vengeances, il se retira. Bernadotte vint à son tour ; le dégoût le prit aussi vite et il retourna en Italie à la tête de sa division. Cette mission, qu'avaient répudiée Lannes

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cl Hernadotto, fui conliéc à deux liommes qui s"y cniployrronl avec arriour: lo général l'illo, ancion miriisti'o do la j^uorrc sous la (;()n\outic)ii, roçul lo comniandoniout fio la S"" di\isi()U militairo. ot le f;'ôn('ral Théodoro (ihabori celui de la |)lare do Marseille. Ils installèrent aussiliU une coniniission militaire et un conseil de guerre ; le conseil (le guerre, destiné à juger les brigands, les sabreurs, les assassins de grande route, ainsi (|uo les gardes nationaux <|ui s'étaient montrés tr(j|) zélés contre le parti qui venait de rein(tnt(M' à la surface ; la Commission militairo. pour jugoi' les émigrés ou soi-disant tels. Une battue générale faite dans la ville et aux environs procura l'arrestation de deux cents personnes, émigrés, prêtres, artisans, (jui fiH'ent (Miiprisonnées au fort Saint-Jean.

Ciinseil do guerre et commission militaire commencèrent alors à fonctionner de concoi'i. Iri contemporain de cette li'isfo épo(|ue a retracé le tableau <\c ces scènes sinistres. " Les salles d'audience étaient encombrées par une foule d'éncrgumènes qui accueillaient en silence les jugements d'absolution et poussaient d'horribles clameurs d'allégresse lors(|n'ils entendaient prononcer les sentences de mort. Ouol(iuefois les accusés, en allant au tribunal, on les condamnés, en marchant au supplice, étaient assaillis de coups de pierres ; l'escorte ne les défendait qu'avec peine contre les tlots soulevés d'une multitnde rugissante. La populace jacobine des vieux quartiers descendait en masse. se précipitant sur le passage des malbenroux (|u'on conduisait à la mort, et les suivait au lieu do l'exécution en les accablant d'injures. . . Des adoh^scents furent arrachés dos bras de leurs mères et immolés sans pitié. . . La plupart des condamnés moururent avec ce courage (|ui tient du fanatisme et (|ui est si commun dans les guei'res civiles. Quelques-uns, en entendant l'arrêt, poussèrent lo

KJUr.RÉS ET COMMISSIONS MILITAIRES 121

cri fie : Vive le Roi ! Pierre Isnard s "écria, sons le feu de peloton fies grenadiers : — Je tiens votre Constitntion à la main : vous la fusillerez avec moi. — Un autre, à la lecture de son jugement, dit au capitaine-rapporteur : — " Après ma mort, faites ouvrir mon cadavre ; vous trouverez les llcurs de lys gravées sur mon cœur'. »

Parmi les condamnés de la commission militaire, il v eut un jeune homme d'Aix âgé de seize à dix-sept ans. Son père, républicain forcené, se rendit à Marseille pour provoquer le jugement de son fils ; avant de mourir, celui-ci écrivit à son père une lettre de pardon. — Lue dame Hey, d'Aubagne, s'était réfugiée à Cassis : ce petit voyage lui fut compté comme émigration. Il était notoire qu'elle n'avait jamais quitté cette commune; ([ue. pour réparer des revers de fortune, elle y tenait un magasin de comestibles. Qui ne la connaissait? qui n'aurait témoigné en sa faveur ? Mais la commission ne voulut admettre aucun témoin. Cette femme avait d'ailleurs trois jeunes fils qui. après avoir épousé la cause révolutionnaire avec la légèreté de leur âge, en avaient plus tard réprouvé les excès et s'étaient déclarés les ennemis des terroristes. Ils réussirent à fuir ; leur mère paya pour eux ; elle fut fusillée à la Tourette '-.

Le Conseil de guerre, entr'autres prévenus, eut à juger deux frères. L'un, Laure aîné, courtier de commerce, avait, api"ès Thermidor, commandé une compagnie de chasseurs qui s'était mise à la recherche des terroristes de

I Augustin Fubre, HUloire de Mnrseiih'. 1820, t. II, o98, 602.

- Mon., XXIX, 2i9 et 267. — (iitons encore, d'après un sieur Claslre, alors détenu, les condamnés à mort dont les noms suivent : Piston, .3 ou 4 prisonniers (sans autre désignation), M'^'^Rostan de Louvicou, veuve d'un émigré qui était monté sur Téchafaud ; Blayal, de Grans; Martin, d'Eguille; Bo.yer et Lardeirol,de S'-Chamas. — Mnrxeille depuis 1789 jusqu'en ISIS, par un vieux Marseillais (Lautard) : II, 120.

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0.'{ ot !ti ; |iliisiours de ceux-ci avaient été condamnés à mort ou aux travaux forcés. Son frère cadet, Toussaint, officier de marine au long cours, n'était coupable que de sa parenté avec son aîné. On les arrête dans une bastide, on les garrotte, on les amène à Marseille, on les fait même attendre à la porte d'Aix pour avoir le temps d'ameuter la popidacc sur leur passage. Tous deux furent condamnés à mort ; tous deux se pourvurent en révision. L'aîné, dont le pourvoi fut rejeté, subit son sort à la plaine Saint- Miciu4. Quant à l'autre, il fut défendu devant le conseil de révision par un sieur Lucotte, chef de la neuvième demi-brigade d'infanterie légère à Marseille. Son pourvoi ayant été admis, on le transféra à Grenoble ; Lucotte l'y accompagna, l'y défendit encore devant le conseil de guerre, qui se déclara incompétent et renvoya le prévenu à Aix poiu' y être jugé. Mais, dans le trajet, une troupe d'amis. (|ue la sœur de ce malheureux avait pu réunir, délivra le prisonnier.

Sous le coup de cette terreur, les jacobins de Marseille ressaisirent la majorité aux élections de l'an VI (I7!)8i. L'un des élus au Conseil des Cinq Cents fut le général (^habert. HientiM il y dénoncera comme chef des égorgeurs le généreux Lucotte (18 messidor): une autre fois, il déclamera en faveur des » mesures salutaires du 18 fructidor », il demandera qu'on frappe d'un dernier coup les conspirateurs et que les lois rendues contre les émigrés soient appliquées aux déportés qui se seront soustraits à leur peine (16 brumaire an Vil). Le il tloréal suivant, il dénoncera les naufragés de Calais comme embaucheurs et réclamera (ju'ils soient tj'aduits devant une commission militaire, comme si deiix commissions ne les avaient pas déjà deux fois acquittés. La rigueur de son langage répond bien à la barbarie de ses actes.

Chabcrt parti, le général Pille quitta le commandement de la 8'= division pour passer à celui de la division de Lyon. Il eut pour successeur le général Petit-Guillaume, homme d'un caractère humain, qui n'assembla ni conseil de guerre ni commission militaire ; mais son séjour à Marseille fut très court, et il fut remplacé en juillet 1798 par le général Quantin, officier d'artillerie. Jusqu'à lui. la division n'avait conservé dans ses archives aucune trace des jugements rendus soit par le conseil de guerre soil par la commission. Quantin fut plus exact, et il ne prit pas moins de soin de convoquer la commission que de garder note de ses jugements. Sur quarante-huit pei'sonncs citées, trente furent mises en liberté, onze acquittées ou renvoyées, sept condamnées à mort. Parmi ces dernières se trouvait un sieur Varage sur lequel, si l'on en croit les historiens locaux, Quantin aurait vengé tine vieille injure personnelle; frappé comme émigré, Varage, âgé et infirme, n'avait pas bougé de sa retraite depuis trente ans (2 octobre) '.

L'état dressé par le général Quantin ne dépasse pas le ti décembre 1 798. Il y eutsans doute, après cette date, d'autres condamnations : j'ai vu citer l'ancien commandant du fort Saint-Jean, Pages, et deux individus de Manosque, qu'on lit passer pour ses complices. Le général Quantin ne fut relevé de son commandement qu'au 18 brumaire.

A Toulon, les suites du 18 Fructidor olfrent le même caractère qu'à Marseille. Même joie sauvage des jacobins.

' 21 Août 1798 : Etienne Pontet, négociant, domicilié à Hoquevaire ; 7 septembre, Chabert, peintre, à Aix ; 4 octobre, Etienne Bonaventure Uouchon, cultivateur à Mouriès. 11 y eut encore trois prêtres; nous en parlerons plus loin. (Lettre du f^énéral Quantin, 9 décembre 1798, F" 7391.)

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mémo anliMii' ,"i >r M'iiiicr. mêmes procôdôs cdiilrt' des ornières (|nl ii rii Mv;iii'nl (|iio le nom. Cos marins, co^ ouvriers du |iorl (|ni. au liruil des l'usilladi's de Kréi'oii ou des menaces de la jiuillotiiie. avaieni réussi d'abord à se caclier. puis à passer la i'roMlière: i|ui de|tuis. avec des jours plus calmes, étaient l'ovcnus s'asseoir à leurs foyei's d('nastés. aiijom'd'hiii. au son d"un nouveau tocsin de mnil, ils veulent s'enfuir encore. La municipalité touloniiaise ne leur laisse même pas les vingt-quatre heures de délai qu'accorde la loi : on les arrête à domicile, on les arrête aux portes de la ville, ou les arrête dans les campagnes voisines d'ort ils oïd été dénoncés ; on les jette dans les prisons du tort Lamalgmv

I' Enlin. une (Commission militaire l'ut réunie pour jugei' ces jiréliMidns émigrés. Citons un historien local. M. Hubert Laiivergne : » Des nobles, des bourgeois, des prêtres, des artisans, des cultivateurs, des enfants et une femme comparurent tour à tour devant cette nouvelle intiuisition. Le 2"\ gei'minal an VI (13 avril 1798) les fusillades recommencèrent comme aux beaux jours de Fréron. (Lauteur nomme ici parmi les victimes madame Macadré, veuve d'un royaliste assassiné en 1792 et un jeune

homme de dix-neuf ans) Le grand âge, la maladie d'un

accusé ne l'exemptèrent jamais de comparaître devant des juges. Kncore a-t-on vu des cadavres de royalistes suicidés dans leur prison être traînés sm- le Champ de bataille, et là, après les avoir soutenus sur le sol à l'aide de pieux, subir la fusillade et tomber aux acclamations d(> la fouie. On a vu dans l'enceinte du tribunal et roulé dans un matelas un vieux négociant père de famille et malade, répondre par le souftle d'un mourant aux interpellations des membres de la (Commission militaire.... On l'a vu encore, jeté dans un tombereau et sur un matelas,

rouler vers le lieu d'exécution et mourir fusillé dans son lit de misère '. »

Ces horribles détails sont-ils autlientiijues? On aimerait à en douter, mais un document officiel et fort inattendu vient les confirmer.

Le 9 mai 1798, Bonaparte arrivait à Toulon pour surveiller les derniers préparatifs de l'expédition d'Egypte. Les administrations civiles étant venues le saluer, il ne craignit pas de manifester son liorreur pour ces cruautés inutiles. Il fit plus, et, le 16 mai, au moment de partir, il adressa aux Commissions militaires de la 9= division l'ordre du jour suivant :

« J'ai appris, citoyens, avec la plus grande douleur que des vieillards, âgés de soixante-dix ou quatre-vingts ans. de misérables femmes enceintes ou environnées d'enfants en bas cage avaient été fusillés, comme prévenus d'émigration. Les soldats de la liberté sont-ils donc devenus des bourreaux ? La pitié, qu'ils ont portée jusqu'au milieu des combats, serait-elle donc morte dans leurs cœurs ? La loi du 19 fructidor a été une mesure de salut public ; son intention a été d'atteindre les conspirateurs, et non de misérables femmes et des vieillards caducs. Je vous exhorte donc, citoyens, toutes les fois que la loi présentera à votre tribunal des vieillards de plus de soixante ans ou des femmes, à déclarer qu'au milieu des combats vous avez respecté les vieillards et les femmes de vos ennemis. Le militaire qui signe une sentence de mort contre une personne incapable de porter les armes est un lâche''. »

' Histoire de la lUvotution ihins le département .du Var ; Toulon> iii-8" 18.39. 682-683.

- Mémoires de Bourrienne, II, o9. — Cet ordre du jour n'est pas reproduit dans la Correspondanee de Napoléon I"'. Il était signé : Bonaparte, membre de l'Instilut.

I 26 LIVRE TROISIKME

11 ne se borna pas à ces déclarations. De même qu'en octobre 1793, après la prise de loulon, il avait réussi à favoriser l'évasion de quelques émigrés qui avaient écboué sur les côtes et qui devaient être traduits devant les commissions militaires, en mai 1798, commandant en cbcf d'une grande expédition, soutenu par la faveur populaire et par l'immense crédit que lui assiu-aient déjà ses services, il osa davantage. Sur ses ordres, le commissaire de la marine délivra des billets de levée maritime à des hommes arrêtés comme émigrés et comme suspects ; le médecin en chef sollicita pour plusieurs malades l'air de la Valette (la flotte allait s'y rendre); les prisons du fort Lamalgue s'ouvrirent et nombre de détenus en sortirent pour être enrôlés comme marins ou soldats et prendre part à l'expédition.

Cette accalmie fut courte, et les Conseils ayant, par la loi du 18 messidor an VI-5 juillet 1798, autorisé les visites domiciliaires pour la recherche des émigrés, dès le 28 messidor- lo juillet, les incarcérations recommencèrent. Elles atteignirent surtout les fonctionnaires de la marine, le commissaire, le médecin qui s'étaient prêtés aux desseins d'humanité de Bonaparte , des négociants, les hommes les plus paisibles et les plus estimés. Des patrouilles se répandaient sur les remparts ; des bateaux armés stationnaient dans la rade pour empêcher la fuite par mer ; une gratilication de cent livres était promise à quiconque arrêterait ou ferait arrêter un émigré. Le fort Lamalgue se remplit de nouveau de proscrits, sans distinction de sexe ni d'état.

. A quel chilTre s'élevèrent, à Toulon, les exécutions d'émigrés ordonnées par jugements decommissions militaires? l'n singulier document nous le fournit. Le 2.") vendémiaire an VII- l(j octobre 1798, les fossoyeurs réclamaient le

ÉMIGRÉS ET COMMISSIONS MILITAIRES i 27

paiement des fosses qu'ils avaient creusées pour la sépulture (\esci^QVA:<TE-QVATRE émigrés fusi//c':i du 4 ùnanaire an VI un W vendémiaire an Vil (23 octobre 1 797 - 1 d octobre 1 798) ' .