CHAPITRE VI
Nous venons de voir la part que Dieu, le démon et l'homme peuvent avoir à nos actes. Quand Dieu nous porte au bien, il nous instruit par sa loi, nous aide par sa grâce. Qu'est-ce qu'une loi? Combien distingue-t-on de sortes de lois? Telles sont les questions que nous offre la suite de nos matières.
OUEST. XC. La loi est une ordonnance de la raison, tendant au bien commun, et promulguée par celui qui est chargé du soin de la communauté. Le mot loi, suivant son étymologie la plus vraisemblable, vient de Ugare, lier. Il suppose l'idée d'un lien qui doit être la règle et la mesure de certaines actions. La raison étant le premier principe de toute notre activité, cette règle atteint tout être raisonnable et le dirige dans ses rapports avec Dieu, avec les autres, ou avec lui-même. Dès qu'il jouit de la raison, il ne peut se dérober à la loi, fût-il relégué dans une île déserte et inhabitée. Des lois lieraient l'homme isolé de ses semblables, parce que sa raison lui montrerait ses rapports avec Dieu, et l'ordre qui doit régner en lui-même. Les animaux sans raison sont, à la vérité, soumis à des lois et les suivent invariablement, mais n'ayant pas connaissance des rapports qu'elles établissent entre eux et les êtres qui leur sont étrangers, ils n'obéissent pas à des lois proprement dites : lex est rationis ordinatio.
Les rapports que la loi établit doivent avoir pour but le bonheur de la communauté : bonheur temporel, si la loi doit régir une communauté temporelle ; bonheur spirituel, s'il s'agit d'une communauté spirituelle. En effet, quel est, dans la pratique, le premier principe de la raison? c'est sa fin dernière, c'est le bonheur. Le bonheur, voilà le but qui s'offre toujours le premier aux regards de la raison.
D'ailleurs la partie est pour le tout, le pied et la main pour l'homme tout entier. L'individu est le membre d'une communauté, et doit par conséquent diriger quelques-uns de. ses efforts vers le bien commun : la loi est la mesure de ce qu'il doit à la communauté. Donc la loi qui ne sert que des intérêts particuliers au préjudice du bien commun, n'a pas le caractère de loi et n'oblige pas ad bonum commune. Celle qui regarde les individus ou des faits particuliers, peut se rapporter au bien en général, et ainsi être une loi proprement dite.
Par qui le lien de la loi doit-il être imposé? Ab eo qui curam communitatis habet : par celui qui est chargé de veiller aux intérêts communs. L'homme qui se propose une fin, a seul le droit de choisir les moyens. Vous ne pouvez lui dire : Suivez ce chemin, et non celui-là. De même la communauté, personne morale, se proposant le bonheur de tous, a seule le droit d'imposer à tous les règles qu'elle jugera les meilleures et les plus sûres. Si elle le veut, elle peut confier ses pouvoirs à un de ses membres, qui la représente et agit au nom de tous. Ce délégué réunit entre ses mains le pouvoir législatif qu'avait la communauté tout entière. Il peut faire des lois qui obligeront chacun de ses membres, mais elles n'atteindront pas ceux qui, ne faisant point partie de la communauté, dépendent d'un autre pouvoir législatif et sont soumis à une autre juridiction. J'aurais beau commander à vos mains de se lever, à vos pieds de marcher. Ils ne relèvent pas de moi : Ab eo qui curam communitatis habet. « La loi est la constitution du peuple, suivant laquelle les grands, de concert avec
les plébéiens, ont porté une ordonnance (S. Isidore) (1).
La loi n'oblige qu'après sa promulgation : leges instituuntur, cum promulgantur. Mais qu'est-ce que la promulgation d'une loi? Elle diffère de la connaissance : une loi peut être connue, n'être pas promulguée, et réciproquement. Ce n'est pas non plus la publication qui se fait entre personnes privées : je puis apprendre de source certaine l'existence d'une loi et ne pas m'y conformer sans me rendre coupable d'aucune faute, ni passible d'aucune peine. Une loi n'est promulguée que quand elle est publiée par le législateur ou en son nom. Faut-il, pour avoir force de loi, qu'elle soit arrivée à la connaissance de tous les membres de la communauté? Non ; quand le législateur a pris les moyens suffisants pour la porter à la connaissance de tous, tous sont censés la connaître, et tenus à l'observer.
* La loi éternelle, toujours présente à Dieu, a été éternellement promulguée. La loi naturelle l'est par les lumières de la raison et la voix de la conscience. La loi ancienne le fut par Moïse; la loi nouvelle par Jésus-Christ et les apôtres. Le pouvoir civil, en France, promulgue ses lois en les insérant au Bulletin des lois. Elles ont force de lois dans la capitale vingt-quatre heures après leur insertion ; dans les provinces, après un délai qui varie suivant leur distance de la capitale. Quant aux lois ecclésiastiques, quel est leur mode de promulgation? Elles sont affichées à Rome en trois lieux différents et gardées à vue pendant quelques jours. Puis le souverain Pontife, suivant un ancien usage, les envoie à toutes les églises de la catholicité.
La promulgation à Rome suffit-elle? oui, si le pape le voulait ; cela est incontestable. Le législateur peut choisir tel mode de promulgation qui lui plaît. Le concile de Trente, en établissant l'empêchement de clandestinité, décida qu'il n'aurait force de loi
(1) Celle définition suppose une forme de gouvernement qui n'est pas celle de tous les peuples.
que dans les pays où le décret serait promulgué. 11 n'oblige pas en Amérique, où n'a pas eu lieu la promulgation du concile. De même, si le pape voulait, et pour des raisons dont lui seul est juge, il pourrait décider que la promulgation à Rome suffit. 11 le faut bien, sinon, que deviendrait son pouvoir législatif dans le cas où un gouvernement hostile à l'Eglise empêcherait par la force la promulgation d'une loi ecclésiastique ? Comment Pie VII, durant son conflit avec Napoléon, aurait-il pu faire parvenir ses lois à l'Eglise de France ? Cependant le pape les envoie directement aux évêques, en les invitant à les promulguer dans leurs églises respectives. Ce mode de promulgation est consacré par une coutume de plusieurs siècles, et la raison dit assez que c'est le meilleur, à moins de circonstances exceptionnelles.
OUEST. XCII. Effets de la loi.—i . L'effet propre de la loi, c'est de rendre les hommes bons. — La vertu d'un inférieur consiste dans l'obéissance à celui qui a droit de lui commander. L'obéissance met la partie en harmonie avec le tout, et la raison y trouve son bien. La loi nous faisant obéir, nous procure l'occasion de pratiquer la vertu. Or la vertu c'est ce qui nous rend bons : Virtus est quod facit bonum habentem.
Il y a deux sortes de biens ; l'un pur et simple , l'autre, avec mélange de mal. La loi peut produire en nous l'un et l'autre, selon qu'elle se rapporte à une fin bonne ou mauvaise. De même qu'on dit d'un citoyen courageux qu'il est un bon soldat, on dit d'un homme qui vole avec adresse : c'est un bon voleur, parce qu'il sait parfaitement les règles de son art.
2. Les autres effets de la loi sont d'ordonner ou de défendre, de permettre ou de punir. Elle ordonne les actes qui sont conformes à notre règle morale, la raison, défend ceux qui lui sont contraires, permet ceux qui sont indifférents, et punit ceux qui la violent : il faut à toute loi une sanction.
OUEST. XCI et XCIII. Diversité des lois, et d'abord loi éternelle. — 1. Existe-t-il une loi éternelle?
La loi est l'expression de la raison pratique de celui qui gouverne. Dieu, nous l'avons vu, gouverne tout par sa providence. La loi qui préside à ce gouvernement est la loi éternelle. Nous l'appelons ainsi, parce que, temporelle du côté des créatures, elle est éternelle du côté de Dieu. En lui rien de temporel, rien de ce qui suppose changement et succession. 11 voit de toute éternité ce qu'il fait dans le temps. Il a éternellement connu le dessein de ses créatures, et les rapports qu'il devait établir entre elles.
La source de tout le mouvement répandu dans le monde, est un premier moteur qui n'a pas eu de commencement. De même il faut une loi éternelle qui soit l'origine de toutes les lois.
Une conséquence immédiate, c'est que la loi n'est juste, ou ne vient d'une raison droite, qu'autant qu'elle participe à la loi éternelle. Qui dit loi, dit la direction de certains actes vers une fin. Dans tout mouvement bien ordonné, le second moteur reçoit du premier sa direction et sa règle. Une province reçoit les ordres de son gouverneur, celui-ci, du prince qui gouverne l'Etat. L'architecte fait agir les ouvriers subalternes ; c'est son plan qui les conduit, et ils n'agissent bien, qu'autant qu'ils agissent conformément à son dessein. La loi éternelle, réglant les rapports essentiels qui existent entre tous les êtres, est la règle suprême de nos actes. Donc une autre loi n'est juste, qu'autant qu'elle est conforme à la loi éternelle (1).
2. Tous les hommes ont-ils connaissance de cette loi? Tous savent qu'elle existe, mais ils en ont une connaissance plus ou moins parfaite. Une chose peut être connue en elle-même ou dans ses effets. Je puis voir le soleil lui-même, je puis ne voir que le reflet de sa lumière. Dieu et les saints connaissent seuls la loi éternelle en elle-même. Seuls ils voient dans sa splendeur la raison su-
(1) Dire que la loi civile doit être athée, c'est dire une absurdité comme celleci : une maison, pour être belle, doit être bâtie sans fondements.
prême de toute chose. Ici-bas , nous ne pouvons en voir que le reflet : mais nous le pouvons, il suffit de connaître quelques vérités, et la loi éternelle rayonne à nos yeux, car toute vérité est une irradiation, une participation de la loi éternelle. Une connaissance plus parfaite, c'est celle du savant qui a surpris les secrets de la nature et vu les rapports essentiels des êtres entre eux. Ainsi la connaissance du vrai est la mesure de la connaissance que nous avons de la loi éternelle.
OUEST. XCI et XCIV. Loi naturelle. — 1. C'est la loi éternelle, manifestée aux créatures raisonnables. La loi éternelle étant l'ensemble des rapports essentiels qui existent entre tous les êtres, les créatures sans raison y participent d'une certaine manière ; toutes ont des rapports et suivent des lois; mais l'homme y participe plus abondamment. Non-seulement il a comme ces créatures une tendance naturelle à ses actes et à sa lin dernière, mais il connaît les lois de la Providence. Il pourvoit à son bonheur et à celui des autres : il est sa providence et celle du prochain, par la connaissance qu'il a des lois établies entre les créatures. Cette connaissance de la loi éternelle, nous l'appelons loi naturelle, parce que la nature la donne à toute créature raisonnable. Offrez à Dieu, dit le prophète, offrez un sacrifice de justice. Puis il se demande quelles œuvres sont des œuvres de justice : « La lumière de votre visage, Seigneur, luit en nous. » Comme s'il disait : Nous savons naturellement ce qui est bon, ce qui est mauvais. Ouvrons les yeux à cette lumière, nous saurons quelles œuvres il faut offrir à Dieu. Comme les Gentils, dit saint Paul, qui n'ont pas la loi écrite , font naturellement ce que la loi commande, ils montrent que ce qu'elle prescrit est gravé dans leurs cœurs. (Rom., u.)
2. Tous les actes vertueux sont-ils commandés par la loi naturelle ?
Elle les atteint et les commande tous, en cette qualité d'actes vertueux. La nature porte tous les êtres à agir conformément à
leur forme spécifique : ainsi le feu réchauffe naturellement. Quelle est la forme spécifique de l'homme? la raison. ISous sommes donc portés naturellement à produire des actes conformes à la raison. Or c'est en cela que consiste la vertu.
Mais la loi naturelle ne s'étend pas à tous les actes vertueux considérés isolément. Ce sont des conclusions que la nature n'inspire pas seule, et qui résultent d'un travail propre à la raison.