La minute de cet arrêté était ainsi conçue

« Paris, te... frimaire an Alt de la République française, une et indivisible,

Le Directoire exécutif, voulant prévenir toute contestation entre les administrations chargées de la police et les ministres ou sectateurs des divers cultes relativement à la jouissance des édifices consacrés aux cérémonies décadaires,

Arrèle ce qui suit :

T. Aucun culte ne pourra être exercé dans les temples décadaires aux heures fixées par les administrations pour les réunions du peuple.

II. Les statues, tableaux, emblèmes, enfin tous les objets qui auront été placés par ordre des administrations dan» les temples décadaires, ne seront, sous aucun prétexte, enlevés, dérangés, ni même voilés pendant les cérémonies d’un culte quelconque.

III. Aucun des attributs ou signes d’un culte ne pourra rester exposé dans les temples aux heures fixées pour les cérémoios décadaires.

IV. Les ministres de l’intérieur et de la police sont chargés de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré au Bulletin des lois. » (Arcli. nat., F19 470.)