CHAPITRE III

La réforme monétaire de Charles V

La période de rectitude et de stabilité monétaire s'étend sur une durée de près de ving't-cinq années, de décembre i36o à mars r384^ i385, dont les quatre premières appartiennent au règ^ne du roi Jean, dont presque tout le reste, de i364 à i38o, appartient proprement au gouvernement personnel de Charles Y; après la mort de ce roi, de i38o à i38o, la politique inaug'urée par lui se prolonge quelques années seulement dans le règne de son fils. La réforme d'ailleurs doit être rapportée proprement au roi Charles V. Même dans les quatre premières années, alors f[u'il n'était que dauphin, c'est lui qui en fait a assumé à peu près seul le gouvernement du royaume ; le roi Jean, de retour, après avoir confirmé en bloc les actes de la régence (i ) n'a guère songé qu'à ses fêtes ; parti bientôt pour de longs et coûteux voyages, il a laissé en fait et en droit au dauphin (2; l'administra-

1. Lettres du 14 octobre i56o, conlirmant les actes du Régent pendant l'absence du Roi (Ord. III, 428).

2. Lettres du 17 décembre iSôa, confiant la régence au dauphin pendant le voyage d'Avignon [Ord. III, 602).

tion du royaume. C'est de celui-ci seul par suite qu'a procédé la restauratiou des mounaies.

On pouvait, en i36o, avoir quelque raisou de craindre que le dauphin ne fût peu disposé à embrasser les idées des réformateurs. Il s'était montré, dans les dernières années, sous un jour peu favorable, faible, dissimulé, livré aux intrigues des pires conseillers du roi Jean. Il n'avait essayé de la réforme en mars i357 que sous la contrainte des menaces des Etats, et il l'avait poursuivie visiblement à contre-cœur. Chaque fois qu'il avait pu, semble-t-il, secouer le joug', il était revenu aux anciens errements financiers, et, resté le maître après l'échec du mouvement parisien, il en avait, nous venons de le voir, profité pour pousser les abus des mutations à un deg^ré de scandale qu'on n'avait point encore connu.

Mais, comme dit Christine, s'il avait eu « en ses premières années, une jeunesse par propre volonté plus perverse qu'à un tel prince n'appartient », il avait depuis, sans doute, « niançé les racines amères de sapience » (i). Les (( sages hommes», qui, à son avènement, ne prévoyaient que <( meschiefs et calamités », se trompaient heureusement. Sous l'influence de prudents conseillers, qui dès lors prennent dans son intimité une place définitive, le dauphin méfiant et sournois de i356 fait place, à partir de i36o, à un prince politique et avisé, envers leque l'histoire n'a pas, semble-t-il, fait preuve de trop de complaisance, quand elle lui a décerné le nom de Sag'e.

Cette sag-esse, il l'a montrée plus qu'en toutes choses, croyons-nous, dans la réforme monétaire qu'il inaugura

I . Christine de Pisan, Le livre des fniz el bonnes mœurs, I""'" part., c. 7, éd. cit., \i.25:). — .Jean de Serre, Inventaire ijénenil, éd. i65o, p. 156 v".

en i36o. Car c'est bien cette fois la réforme, non plus une tentative passagère, un expédient de circonstance, c'est une politique loyale et sérieuse, qui est tentée rationnellenienl, et qui sera persévéraniment et loyalement poursuivie dans tout le règne.

Les circonstances, en décembre r36o, étaient devenues évidemment des plus favorables. La conclusion de la paix, en mettant fin aux dépenses exceptionnelles, permettait de reprendre une politique financière régulière et suivie. D'autre part le paiement de la rançon du roi donnait occasion, dans les règles indiscutées du droit féodal, de lever une aide générale sur le royaume! i); et comme la somme à paj-er était considérable, comme le versement en était réparti sur plusieurs années, il se trouvait que cette aide allait acheminer à 1 impôt permanent, qu'on n'avait jamais pu jusque là obtenir des Etats. Par ce hasard imprévu, le gouvernement allait avoir sous la main, pendant plusieurs années, les ressources permanentes qui lui avaient fait défaut jusque-là pour tenter avec quelque chance de succès la restauration moTiétaire. Le prince Charles se décida à entreprendre à la fois la double réforme, la régularisation du système monétaire et la réorganisation financière; les deux mesures, dans sa tentative, sont intimement liées (2).

La réforme fut décidée dans une grande et célèbre assemblée tenue à Compiègne dans les premiers jours de décembre i36o, et dont les Ordonnances du 5 décem

1. II ne pai'ail pas que la levée ait soulevé d'opposition de principe. V. Gr. Clironiq., c. lôa, ed cit., VI, 2i5 ; Jean de Venette. dans Spicilèfjf de d'Achery, XI, 827. Cf. De&salles, Lu rançon du roi Jean, i85o, 8". Introduction ; Ch. Benoist, op. cit., p. 85.

2. Cf. Vuiiry, Eludes sny le re'f/inie financier de la France, nouv. sér., t, II, iS8!>. p. r)(>().

RÉFORME MO.NÉTAIRE DE CHARLES V b09

bre, qui en furent la conclusion, nous ont apporté l'écho malheureusement trop peu précis. Il y eut évidemment, comme disent les préambules (i) « 1res g^rant et meure délibération ». Le roi y avait appelé, « par plusieurs fois », outre son conseil ordinaire, « grand nombre de prelatz barons et bourg-eois et autres, expers et conj^noissants au fait de la monnoie ». Xous retrouvons encore à ces assemblées les « maîtres en divinité » (2) qui avaient joué un rôle aux Etats des années passées.

A cette consultation décisive, et où la discussion fut — les préambules nous l'apprennent — fort vive,Oresme assistait-il? — Encore une fois, rien ne nous le montre; aucun document ne le nomme. Mais les dispositions de l'Ordonnance et les termes du préambule sont singulièrement significatifs.

Le préambule, qui est évidemment fort travaillé, et qui est comme l'exposé des motifs des réformateurs, débute avec plus de solennité que d'ordinaire, par le rappel éloquent des maux de la g-uerre.de la captivité du roi et des souffrances du peuple. Mais il prend tout à

I. Ordonn. du 5 décembre 1360 (III, 4^5). Le Recueil des Ordonnances donne trois textes monétaires datés de ce même jour, dont les deux premiers règlent les conditions des nouvelles espèces pour la Languedoyl, respectivement suivant le système parisis et le système tournois, et dont la troisième étend la même réglementation au Languedoc. Mais ces ordonnances furent en réalité accompagnées d'un grand nombre de mandements, instructions, etc., qui, en organisant dans le détail la perception de l'aide nouvelle, ont rénové complètement l'administration financière. La plupart de ces textes, qui sont demeurés inédits, et qui mériteraient certainement une étude particulière, sont réunis dans le Ms. Fr. 18785, fol. W VII sq.

•>.. Le fait est rappelé, quelques mois plus tard, par le préambule de VOrdonn. du 10 avril 1361 (III, l[8^). Sur ce qu'il faut entendre par Grand Conseil, et sa composition à cette date. v. Viollet, op. cit., III, 090.

coup quand il s'agit de la question monétaire une précisitm de ternies à laquelle nous ne sommes point accoutumés dans les actes de ce genre ; les considérations dans lesquelles il entre, pour justifier la nécessité delà réforme, sur les effets économiques des anciens errements monétaires, sur les conditions économiques dans lesquelles doit être tentée la restauration, sont d'une précision technique significative. C'est après « avoir considéré la qualité et quantité dor et dargent que Ion pouvait savoir estre en iceluy tems en nostre royaume », que le roi déclare qu'il va fixer la valeur des espèces et le rapport des métaux précieux; c'est après s'ètie enquis « de la matière d'or et d'argent qui est oudit royaume » qu'il déclare tenter de les « ordonner et bien équipoller l'un à l'autre », c'est enfin — affirmation bien intéressante — après « avoir ouï le rapport de plusieui's saiges et expers en ce >', qu'il décide des conditions et des détails de l'opération, qu'il règle comment on frappera « telle monnoye dor fin et monnoye blanche et noire, selon qu'il a semblé à Nous et à nostredit conseil que se peut de présent bonnement faire et soutenir » (il.

I. Première Ordonnance du 5 décembre 1360 (pour la Languedoïl) : « Si avons considéré Testât de nostre royaume pour le temps passé, présent, et advenir ; et entre autre niaulx avons trouvé,., aussy que plusieurs miitacions et affeblissemens de monoiez ont esté faiz ; parquoy nostre dit royaume et pueple d'icellui a esté moult diminué et gasté ; et encore pourroit venir à plus grande destruction et perdicion, se remède n'y estoit mis ; que le pueple de nostre royaume ne scet, ne ne puet bonnement mener ses marchandises, sauver son chastel, ne nulx n'a de quoy il puisse tenir son estât, pour occasion des mutacions et affeblissemens desdites raonnoies et inconveniens dessusdiz... Poui* ce est il que Nous, eue grande et meure detiberacion de conseil, pour relever nostre dit pueple des charges, griefs et meschés dessusdiz, avons ordené et ordenous que doresenavant, par la

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Incontestablement nous sommes ici en présence d'une réforme étudiée, discutée dans toutes ses parties, sérieusement voulue, et préparée, rapportée, pourrait-on dire, par un homme compétent. Oresme était, depuis l'année précédente, notaire-secrétaire du roi, et à ce titre assistait normalement au Conseil. Dirait-on point, à lire cette page, que c'est lui qui ce jour-là a tenu la plume?

Car ce sont ses idées mêmes sur le numéraire qui cette fois sont proclamées par la bouche du prince ; ce sont ses principes doctrinaux, sa théorie du droit de la communauté et son souci du « proufit commun »(i), qui dès l'abord ainsi mis en vedette, et par la suite souvent repris et répétés sous des formules constantes, vont t^uider et inspirer uiainlenant pendant vingt années toute la pratique monétaire. Mais l'emprunt, l'influence directe, ne sont pas que dans les principes proclamés seulement; dans tous les détails les plus minutieux de l'application, des analogies si frappantes se dessinent avec les théories du Traité, qu'il nous a paru indispensable de relever, en face des principes posés, toutes ces particularités vraiment curieuses.

La réforme monétaire, telle qu'Oresme l'avait com-

maniere cy dessoubz a esclaii'iir, nous ferons faire bonne et forte monoie d'or et d'argent, et noire monoie, par laquelle l'on pourra faire plus aisément ses aulnionez a la povre gent... Et avons ordene que ledit ayde sera levé à soulz et à livres, et non pas à taxacion de florins ; par quoy nous voulons qu'il appere clerement au pueple, que nous avons entencion et propos ferme de tenir et garder, et faire tenir et garder la forte monnoie » [Ord. III, 453) — Cf. aussi des considérations semblables dans Ovd. 16 janvier 1361 (III, 455), 10 avril 1361 (III, 480).

1. Ordonnance de mars 1361, préambule (Ord. lll. 55i). Cf. ce que nous disons plus bas du mandement exécutoire du 16 avril i56i, i-endu au nom du jieuple (infrà, p. 3 12, note 2).

prise, devait essentiellement, on se rappelle, porter sur deux points :

1° Révision d abord du S3'stème monétaire proprement dit : création d'espèces nouvelles, de titre et de poids droits, dont la valeur légale fût déterminée par la valeur même du métal.

2" Stabilité du système ainsi créé, abandon par suite des anciens procédés de mutation, sauf les remaniments que pourrait nécessiter une modification des conditions économiques du métal lui-même,

La réforme inaugurée en i36o est exactement établie sur cette double base. Le double but marqué par Oresme y est dès l'abord, proclamé : « Nous ferons, dit le roi, dans le préambule de l'ordonnance du 5 décembre, bonne etforte monnoie d'or et d'argent... nous garderons monnoie estable. qui puisse demourer en ung estât le plus longuement que l'on pourra bonnement... et qui ne grèvera point tant nostre peuple comme peut faire la mutation de notre monnoie» (i). Qualité des espèces, stabilité du système monétaire, le double objet de la réforme est ainsi marqué immédiatement, et pendant tout le règne, dans tous les actes officiels, il est continuellement poursuivi, continnellement proclamé dans les mêmes termes.

I. Ordonn. 5 décembre 1360 (III, 4^3)- Le 16 janvier, le roi s'exprime en termes analogues : « Nous avons eu et avons très afFeclueux désir et parfaite volunté que le fait et gouvernement de nostre monnoie puisse et doye prendre tel et si bon effect que icelles puissent arrester le plus longuement que l'on pourra bonnement » (III, 455). Même langage dix ans plus tard : « Nous qui desirons de tout nostre cuer le bien et prouffît de noz subjetz et de tout le peuple de nostre dit royaume, et qui voulions et entendons continuer et faire faire la bonne monnoye d'or et d argent que nous faisons faire a présent, sans rien permuer ne changer, etc. » (Urd. 3 novembre 1373. V, 645). On pourrait aisément multiplier les exemples.

Il convient d'examiner d'un peu plus près comment il fut atteint, et comment furent gardées dans l'application les propositions maîtresses d'Oresme.

A. — Réforme du s/stème monétaire

La réforme du système monétaire ne fut pas obtenue du premier coup. C'était, comme on conçoit, une œuvre considérable et pratiquement fort délicate à accomplir ; elle ne pouvait être opérée sans quelques tâtonnements. Le gouvernement royal s'était bien entouré, dès le mois de décembre, de tous les renseignements techniques qu'il avait pu se procurer (i); mais il ne doutait pas — les termes mêmes de l'ordonnance le laissent clairement entendre — qu'il ne fût obligé de réviser pareillement son œuvre. Après l'établissement de la monnaie de décembre, on continua donc, comme nous apprennent les mandements, « pour doubte que aucuns ne puissent dire ou eulx plaindre qu'ilz n'eussent été bien faiz et ordonnez selon la matière dor et dargent « (2), à faire « très grans et bonnes collacions avec notre conseil des susdict et plusieurs autres saiges et bien expers en ce, congnoissans ou fait et gouvernement des monnoies ». Pendant plusieurs mois, on suivit les conséquences de la réforme, on examina « si lesdites monnoies blanches et noires avoient été bien équipollées selon la valeur des francs d'or fin », et le résultat de ces enquêtes, des délibérations auxquelles elles donnèrent ensuite lieu, ce

1. « Après avoir ouï le rapport des plus saiges et expers en ce », disait le préambule de l'Ordonnance du 5 décembre i56() (III, p. 453).