LE PROFIT DES MONNAIES

Retirer au prince le droit de fixer le cours des espèces, lui retirer le droit de muer, c’est lui dénier en fin de compte tout droit de tirer un gain quelconque, un « profit ou emolument » de sa monnaie, « car la principale et finale cause, pour laquelle le prince veult avoir la puissance de muer les monnoies, nest autre choseque pour y avoir et prendre gaing et emolument a son proffit » (1).

Oresme l'entend bien ainsi, d'ailleurs. Il n'admet en aucune façon que la monnaie soit pour le prince une source de profits. À la frappe, comme nous savons, il lui mesure tout juste un seigneuriage qui couvre Îles frais de la fabrication, « et non plus ». S'il reste un excédent minime, il souffre, non sans hésitation, semble-t-il, qu’on le lui abandonne ; maisil insiste pour que la communauté prenne garde à ce que cet excédent ne dépasse, au préjudice d'elle-même, de justes et étroites limites, et à ce que surtout il ne prenne jamais le caractère périodique d’une pensio sur la monnaie.

Quant au prétendu droit domanial de « prendre gaing, emolument profit et revenue, tel et autant comme il lui plaist » que proclamaient si fièrement les Ordonnances, Oresme s’insurge très énergiquement contre cet abus (2).

fa Tralouss pri pe XL Vies lat, tro4.

>. Oresme a-t-il ici directement en vue, comme l’a pensé M. Cunningham (The growth of english industry, p. 320), l'opinion de l’auteur de lOpusculum attribué à saint Thomas, De regimine principum ? Cela ne nous semble pas démontré : l'opinion qu'il

combat était de son temps très générale,

Ce n’est pas un droit, s’écrie-t-il, c’est un vol et une rapine, c’est une exaction frauduleuse contre les particuliers. La conclusion en effet s’imposait, dès qu'il refusait à la monnaie le caractère domanial. Puisque la monnaie est reconnue être une chose, être la propriété des particuliers comme un bien quelconque de leur patrimoine, le profit que veut prélever le prince n'est plus qu'un vol, un attentat sur la chose d'autrui. Le lui accorder, sous on ne sait quel prétexte d'utilité publique, ce serait reconnaître qu'il aura demain le pouvoir de « m’oster ma robbe » (r}, si l'idée lui vient de prétendre qu’il en a besoin.

« Nulle chose ne se doit laidement oster d'aucun ». Voilà la règle, et nul subterfuge ne doit parvenir à l’'éluder. Ni privilège, ni concession ne sauraient être invoqués, vinssent-ils du pape, de l’empereur (2). Car ni le pape, ni l’empereur, affirme catégoriquement Oresme, en répondant à cette forme nouvelle que tendait, comme nous verrons, à prendre de son temps, le droit monétaire féodal, n’ont pu valablement consentir un privilège de cette nature. Ni l'empereur, parce qu’il n'a pu concéder valablement un droit qu'il ne saurait avoir luimême, ni le pape, parce qu’il donnerait ainsi licence de faire mal « laquelle oncques nul ne le peust desservir davoir » (3).

Contre ce prétendu droit, d’ailleurs, les arguments de toute nature se pressent. Dans la seconde forme du texte latin, Oresme en a accumulé de nouveaux, d'ordre plus théorique.

Tirer profit de la monnaie, observe-t-il, c’est recueillir

r'orastre15-piti6= fr XLVIT.

>. Tract.,c. 24, pr 120 = fr. LXII.

Giriract.c 29, p.72 /{r" CXXX,

un produit d'une chose artificielle, qui dans l'ordre naturel ne saurait se reproduite. Or, par les m utations, la monnaie se reproduit; elle enfante au prince un produit de même nature qu'elle, « denarius parit denarium ». Et cela, dit Oresme, c'est une abomination, et une monstruosité contre nature (Monstruosum est quod res tnfecunda pariat, quod res sterilis a tota spectre fructificet vel imultiplicetur ex se, cujus modi est pecunia (1). À plusieurs reprises il revient sur cette démonstration aristotélienne, qui visiblement lui semble décisive ; et dans l'addition de la seconde leçon latine qui a donné les chapitres XV-XVI, il développe plus largement son raisonnement. Il y a, dit-il, trois modes mauvais, qui font fructifier la monnaie contre sa nature, et ce sont le change, l’usure et les mutations. Tous trois sont mauvais et vils; mais la mutation est pire que le change, pire que l’usure. Pire que le change, puisque plus encore que lui elle s’éloigne de la fonction normale du numéraire, de son rôle d'instrument d'échange. Pire que l’usure même (2), puisqu'elle n'est point librement consentie par ceux qui en souffrent, puisque le dommage qu’elle leur cause n’a pas même l’excuse d’un service rendu : « L’usurier donne sa pecune a celuy qui la reçoit voluntairement et de son bon gré, et qui delle par après, se peut ayder el secourir sa necessite, et ce qu'il baille a celuy, oultre et par dessus ce quil a recue, est de certain contract entre eulx et dont 1lz sont contens ;

1. Tract., ce. 16, Rubr. Quod lucrari in mutatione monetarum est innaturale, p. 116 — fr. XLVITI (Ce passage est considérablement augmenté dans le second texte latin).

2. Tract., c. 19, Rubr. Quod lucrari in mutatione monetarum est pejus quam usura, p. 118 — fr. LI (Ce chapitre manque dans le premier texte latin). Cf. La Politique d'Aristote, 1. 1, c. 19, Glose tem change, Ê XXIL, r°.

mais le prince par indeue et inconveniente mutacion de la monnoie, prent de faitet non volontairement la pecune de ses subgectz » (1).

Chose honteuse, chose innaturelle, chose injuste, le profit domanial de monnaie doit donc être repoussé. Aucun subterfuge ne pourra le défendre : « Universaliter concludendum est, nec de jure communi, seu ordinario, nec de privilegio sive dono, concessione, pacto, sive quâvis alia auctoritate nec potest esse de suo domanio, aut sibi quomodolibet pertinere ». Et par une logique conséquence, conclut Oresme, il en faut dire autant de toutes ces laxes que, sous des noms divers, les princes se sont imaginés avoir le droit de lever pour le rachat de leur prétendu droit de muer la monnaie, et pour la tenir en bon état : ces droits sont abusifs et nécessairement illicites, comme le prix et la rançon d’une iniquité : « Hoc enim illud non videtur esse nisi precium redemptionis, quod nullus rex aut bonus princeps debet a subditis exigere » (2).

La grosse difficulté, par exemple, c'est que le profit de monnaie était d'un produit considérable pour le prince, et que la suppression de celte ressource va creuser dans son budget un vide énorme. Oresme le sait fort bien. Il se peut, dit-il, que « pour maintenir sa principaulteetestat », une grande part de ses revenus soit assise d'ancienneté, sur le profit des monnaies : Possibile est quod una et magna pars reddituum olim fuerit assignata

1. Tract., c. 17, p. 118 — fr. LIT (Addition du nouveau texte latin. L'auteur de l’article de l’Edinburgh Review (loc. cit., p. 85) a observé avec raison que cette idée de considérer les mutations comme plus graves que l’usure est à cette date, chez un théologien, extrêmement remarquable.

>. Tract., c. 25, p. 129 = fr. LXX (Ce passage manque dans le premier lexte latin).

super factum monetarum, taliter quod liceat principi lucrum recipere mutando monetas). Il se peut, par suite, que le « demourant de ses rentes, oste le domaine des monnaies ne puisse bonnement suffire a son estat entretenir. »

Cette considération pourtant n'arrête point Oresme. Ilse défend de vouloir « actenter contre lonneur du prince » ou d’aspirer «à le apouvriret destituer del’estatde sa deüe magnificence ». Il convient que la communauté doitassurer au prince un état honorable et répondant à sa dignité. (Oportet principem habere redditus certos et magnos super communitatem, unde ipse possit tenere statum nobilem et honestum, prout decet magnificentiam principalem, seu regiam majestatem) (1). Mais ces revenus qu'il concède devoir être largement mesurés, Oresme veut qu'ils procèdent d’une source honnête, il veut que le prince les recueille d’une autre branche que la monnaie. Sur la monnaie, tout ce qu’il lui est licite de prélever, c'est, pour la fabrication un léger droit de frappe, qui doit d’ailleurs être déterminé (une pension petite et limitee, — selon un gratieulx taulx)(2), qui doit être « estable », qui ne se doit « muer ne augmenter ». Il ne peut aucunement lui être octroyé de profits considérables, de profits illimités, comme il en recueillerait par les mutations, moyen illicite et «indeü ».

D'ailleurs, ce profit des mutations, est-il au fond si réel? Uresme en doute. Les mutations, remarque-t-il, si onéreuses au peuple, profitent moins au prince qu'aux changeurs et financiers, qui se livrent aux spéculations sur le numéraire. « Et toutefoiz le gaing ne provient pas a

11 Tragt,, 1%. 2%, prroo = MRXAIV.

2. Traictie, c. 24, p. EXXIV = lat. 123 (le texte latin est légèrement divergent, pour la quotité du prélèvement permis).

luy, ains ceulx en ont la pluspart, desquelz la negocia. cion est ville et meslee de toute fraude et decepcion, comme ditest. Et aultre, quant le prince ne donne point a congnoistre au peuple le temps et la maniere qu’il entend faire en la monnoye, les aucuns, par cautelles ou par amys, scavent ceste haulse secretement, et lors ils achetent marchandises pour la foible monnoiïe les aucuns, et puis apres la revendent pour forte ; et ainsi soudainement sont faiz riches, et gaignent trop tost et indeüement, contre le naturel cours legitime de marchandise » (1).

Le prince en « profitât » -il réellement, qu’il conviendrait de renoncer à ce profit, pour les inconvénients qui en résultent. Inconvénients d’ordre économique, comme nous avons vu, puisque le gain de monnaie est une façon de « peccuniative infinie » (2), qui va toujours croissant, jusqu'à ce qu'elle mène à l’accaparement par le prince de toute la richesse du royaume. Inconvénients d'ordre politique, puisque tel profit est « abusive exaction et tyrannique », qui révolte les sujets et peut mener le royaume à perdition. C’est donc réellement servir le prince en son intérêt bien entendu, c'est non pas le « dépaupérer » mais lui rendre un utile service, que de fu: conseiller de renoncer à un gain malhonnête et illégitime, qui lui ferait perdre l'affection et la loyauté de ses sujets, quoique puissent prétendre « aucuns menteurs, flateurs et faulsaires, traîtres à la chose publiquent dont aucunes fois viennent granz inconveniens » (3).