Tribus modis solet moneta reprobari ; ex materia, quæ

tentative de systématisation mérite évidemment d’être notée.

Après Hostiensis, et avant Oresme, Jean d'André est le seul dont on puisse dire qu'il ait apporté quelques idées nouvelles dans la question. Le fond même de son argumentation sur le canon Quanto est loin d’être original : il n’a fait que reprendre, presque dans les mêmes termes, la thèse d’'Innocent IV et ses trois propositions, auxquelles il entremêle plus ou moins heureusement quelques-uns des développements d'Hostiensis. Au point de vue des principes, il n’y a donc point d'apport nouveau. Mais ce qu'il a ajouté d’extrêmement intéressant, c’est son analyse développée des divers procédés illicites de mutations, qu’il rattache à la distinction posée par Hostiensis des qualités du numéraire. Il y a mutation défendue, dit-il, quand le prince, — c’est le cas même du canon Quanto — diminue les espèces fortes qu'il avait mises dans la circulation. Il y a mutation aussi, quand en leur conservant le même poids, il en change seulement la valeur légale {c’est ce qu’Oresme appellera mutatio in appellatione). Enfin est défendu aussi le système du décri, dont les princes usent couramment lorsqu'ils lancent dans la circulation une monnaie moindre en bonté que les espèces anciennes (r). Toutes ces

non est tota argentea vel aurea, ut consuevit ; et ex pondere, quo defraudata est ; etex cursu, quia non currit ut consuevit ; super quibus aliqui creditores sibi providentes poni faciunt in instrumento de reddenda pecunia, ejusdem materiæ, valoris, ponderis et cursus » (Hostiens., ibidem, ° 223, vo).

1. Nous croyons utile de rapporter ici le fragment entier de J. d'Andrea, qui est certainementle plus net de la doctrine canoniste. Si l'on veut bien prendre la peine de le rapprocher des quelques citations que nous avons faites d’'Innocent IV, on verra qu'il n'a fait en somme, que démarquer et développer les idées

opérations se font au préjudice du peuple, qui paie injustement la rançon des fautes des rois, et elles sont moralement illicites.

Tel est, avec d’assez longs développements sur la question des paiements monétaires, qui sont en dehors de notre sujet, tout l’apport nouveau de Jean d'André (1). Ni chez lui, en somme, malgré cette analyse intéressante

plus serrées de l'Apparatus. C’est d’ailleurs au M. A. et chez les glossateurs particulièrement, un procédé constant, de se reproduire ainsi servilement, sans même se citer :

&$ 3. Tribus modis fraudatur moneta, Fraudatur quando domini terrarum monetam minoris ponderis cogunt recipi cum moneta majoris. [tem quando monetam reprobant, et æquivalentem vel minus valentem suscipiunt, ut de reprobata bonum forum habeant, et illam conflari faciant, et cudi in eodem pondere, vel minoris sub charactere approbatæ monetæ... In his autem et similibus casibus intelligitur fraudari moneta quoad utilitatem populi, qui in his non modicum defraudatur, nam quidquid delirant reges, plectuntur Achivi; et ideo talia lucra damnant animas.

$ 4. Fraudatur moneta legitimo pondere, quando certum pondus à principio pro quolibet denario ordinatum diminuitur de mandato regis, mandantis illam diminutam postea recipi, ac si primi ponderis esset. [tem eum ab initio euditur moneta multo minoris ponderis vel valoris, quam esse deberet, consideratis metallo, vel materia de qua fit, et fabrorum et aliis expensis necessariis et utilibus exinde deductis, quas auctoritatem præstans de suo facere non tenetur. Ex officio ergo non compendium habeat, neque damnum » (Joh. Andr., in c. quant, $ 3. 4, ed, Gil: prap.:r°).

1. « Credit tamen Innoc., quod si rex propter jurisdictionem et auctoritatem quam habet, à qua et cujus charactere auctoritatem et communionem recipit moneta, fieri faciat ipsam aliquantulum sed non multum minoris valoris, quod sit metallum, et etiam deductis prædictis expensis, ut modicum sed non multum lucrum inde sentiat, quod hoc licite fiat, si indigeret, et ubi monela non spargeretur extra regnum, posset hoc tolerari ; facit, quod infra dicam » (Joh. Andr., ên ©. quanto, X 5, p. 190, vt).

des mutations, ni chez les nombreux canonistes contemporains, la doctrine n’est en progrès pour la construction théorique. Et après lui ni André d’Ysernia, malgré l'introduction qu’il tente de quelques idées empruntées à la loi romaine (1), ni Jean de Calderinis (2), ni Henri Boich (3), ne peuvent être autre chose pour nous que des noms : car ils se sont bornés à se copier fastidieusement les uns les autres, sans rien apporter de nouveau, |

Ces deruiers canonistes nous conduisent au milieu du xive siècle, au moment où Oresme va écrire le Traité, A cette date, comme on voit, malgré le grand nombre des auteurs, rien d’'essentiel n’a été ajouté au premier exposé d’Innocent IV : la doctrine canonique n'est pas allée plus loin que les trois propositions originaires. Et on ne peut s'empêcher de remarquer ici, malgré les louanges que M. Endemann n’a pas ménagées à cette conception, combien cette doctrine est courte en somme, et combien de choses elle laisse à résoudre.

En fait, elle ne règle que des questions de pratique. Il y a bien, si l’on veut, certains principes théoriques engagés sous les règles posées, par exemple une conception particulière de la nature de la monnaie, dans

1. Andr. Yserniæ, UÜtriusque juris decisiones super constitutiontibus regni Siciliae, (dans Constitutiones regni Siciliae, ed. cit., p. 264, 561).

2. « Moneta principis, si fuerit minorata, non obstat quin per eam possit fieri.solutio antiquarum obligationum, quia non tam metalli pondus, quam impositum a communi pretium in contrahendo consideratur. » (Joh. de Calderinis, Auctoritates Decretorum, in ©. Quis ignorat, Decr. C. XXII q. 4, éd. Coloniæ, 1470, in-f°, non pag.).

3. Henrici Boych Lugdunensis, Commentarit in Decretales, in c. quanto, n, 5 (éd. Venetiis, 1556, in-f°, col. 294).

on SOURCES DE LA DOCTRINE

laquelle par le fait même, ils ont du voir une chose, mais ces notions théoriques n’ont nulle part été exprimées. La tentative d'analyse rationnelle d Hostiensis est isolée et incomplète ; les canonistes sont restés préoccupés exclusivement des questions d'application, sans savoir Îles rattacher à des principes théoriques.

D'autre part, pour foncièrement honnêtes qu'elles soient, les règles de pratique même qu ils posent ont un grave défaut: elles sont demeurées de purs préceptes moraux, dépourvus de sanction, dépourvus aussi de valeur scientifique. Ils n'ont envisagé le problème monétaire qu'au point de vue théologique, en casuistes, et au regard du tribunal de la pénitence ; il n’ont pas une seule fois semblé le considérer économiquement, au regard de la vie sociale.

Enfin, il n’est pas inutile d'observer dès maintenant que leur conception renfermait dès l’origine en germe une contradiction insoluble contre laquelle ils se sont, jusqu’à la fin, débattus sans en pouvoir triompher. D'une part, ils affirmaient que la monnaie doit valoir la valeur même du lingot, et d’autre côté, en reconnaissant au prince le droit de déterminer souverainement les espèces, ils reconnaissaient implicitement que la valeur légale esten dehors des conditions intrinsèques du métal (cum ipse ex officio det authoritatem monetae). Ces deux propositions sont évidemment contradictoires, car ou la monnaie est chose ou elle est signe : les canonistes, à cet égard, n’ont jamais su se décider à choisir.

Par là, leur construction a toujours été singulièrement fragile. Après qu'ils ont affirmé l'obligation morale pour le prince de ne point abuser de son droit, les concessions faites sur le droit de prélever les expensae, sur le modicum lucrum in casu necessttatis, ont ouvert autant de portes à la violation de la règle qu'ilsvenaient

de poser. La nécessité du consentement du peuple, qu'Hostiensis exige encore, mais que la plupart des autres éludent pour se contenter du consentement des grands, du consentement de la majorité des grands (1), n’est sous toutes ces formes qu’une barrière bien fragile à opposer au droit du prince.

La théorie canonique, telle que nous la trouvons formulée à l'époque où Oresme écrit le Traité, nous semble donc à la fois incomplète et insuffisamment assise. Ce ne fut point sans doute la faute des docteurs, qui ont dépensé dans leurs développements une grande finesse d'analyse, et qui ont fait preuve sur plus d’un point d'une particulière hardiesse. Mais véritablement la base sur laquelle ils avaient voulu bâtir était trop étroite : même en élargissant autant qu'il était possible la question posée par la lettre d’'Innocent III, on ne pouvait guère prétendre, à propos d'un casus aussi limité arriver à inaugurer une théorie monétaire complète. Les canonistes ont construit — il ne pouvait guère en être autrement — une théorie morale, et non une doctrine économique. Mais s'il faut à leur endroit rabattre beaucoup, comme nous croyons, de l'enthousiasme que leur a montré M. Endemann, on ne doit pas oublier non plus qu'ils ont élaboré leur construction en dehors de toute

1. « In primo tamen casu non credit Innoc. quod factam monetam diminuere possit sine consensu populi, sed cum ipsius assensu sic; quia quilibet potest juri suo renunciare, 7 q. 1, S periculosum ; et quia negotium regis reputatur negotium universitatis regni, sufficit consensus majoris partis magnorum regni » (Joh. Andr., in c. quanto, $ 5, p. 190). Même solution déjà chez Hostiensis : « sufficere consensum majoris partis magnatum regni ; hoc verum nisi spargeretur extra regnum, quia cum damno non subditorum facere non potest» (Hostiens., ën c. cum canonici, X. de censibus, IT, 39 ed. cit, F0 223).

influence aristotélicienne, et sur leur propre fonds. Au point où elle en était arrivée au milieu du xrv° siècle, Oresme n'y trouvait certainement point une doctrine toute construite; mais il pouvait y puiser pour sa doctrine propre plus d’une notion utile.

$ 2. — Les romanistes

La littérature monétaire des romanistes se présente extérieurement dans une forme très voisine de celle que nous venons de relever chez les canonistes. Sauf dans la période immédiatement contemporaine d’Oresme, où elle se développe un peu plus largement dans des Consilia où dans les œuvres d'ensemble plus libres qui prennent le titre de Specula, elle est aussi, par ses origines, une littérature de gloses, elle est née d’explications et de brèves lecons sur des passages isolés du Corpus juris civilis, où la question économique de la monnaie ne se trouvait naturellement touchée que très incidemment. Elle est, par suite, dans la forme, demeurée — comme celle des canonistes, et plus encore que celle-ci, parce que les textes sous lesquels elle s'était produite étaient plus nombreux — elle est demeurée, disons-nous, fragmentaire et assez décousue. Et bien que le point de vue pour les romanistes ait changé, bien que ce ne soit plus les conséquences morales des altérations de monnaies qui les préoccupent, mais bien la question pratique et purement juridique des paiements monétaires, les considérations économiques y sont nécessairement encore demeurées au second plan, les notions théoriques n'y ont point encore été ramassées et liées en une construction systématique.

Pourtant, il convient de ne rien exagérer non plus à

cet égard. La conception monétaire des romanistes est imparfaite sans doute, elle n’en est pas moins extrèmement intéressante, et d'un caractère original très marqué. Elle a été jusqu'ici certainement trop négligée. M. Endemann lui-même, qui a rendu à la lumière le mouvement doctrinal des canonistes, a laissé un peu dans l’ombre l'effort parallèle des romanistes, qu’il semble assez porté sur la question monétaire à confondre avec le premier. C’est certainement, comme nous allons voir par l’exposé de la doctrine, une confusion inadmissible, et c’est à l’égard des romanistes une véritable injustice, car leur conception est franchement différente, est née absolument en dehors de toute influence canonique, et en elle-même nous apparaît aujourd’hui singulièrement plus hardie dans ses principes, plus décisive dans ses conséquences, que la tentative toujours si hésitante et si peu assurée des canonistes.

Les textes sous lesquels les interprètes de lois romaines ont déposé leurs explications sur le numéraire sont assez nombreux au Corpus. Beaucoup de ces textes toutefois sont pour nous sans importance réelle, parce que les docteurs n’y ont guère fait qu’appliquer à des hypothèses particulières les principes plus complètement exposés ailleurs (1). Deux seulement ont fourni les notions théoriques sur lesquels la doctrine a été construite. Ce sont : au Digeste d’abord, la loi 1 (Origo) au titre de contrahenda emptione (XVII, 2), et au Code, le titre X en entier, assez court, du livre XI (de veteris numismatis potestate).

1. Les textes suivants ont quelquefois reçu des gloses intéressantes à notre point de vue: 1,154 ali, . de auro et argento legalis, XXXIV,2; 099, Si creditor, FE. de solulionibus, XL\T, 5; 2, Quamvis pecuniam, C. si certum pelatur, IV, 2 37, Quotiens, C. de ponderaloribus, X, 71.

Le premier de ces textes (1) est le fragment bien connu où le jurisconsulte Paul, cherchant à distinguer Juridiquement la vente de l’échange, retrace l'origine et l'histoire de la monnaie, et les raisons qui ont fait substituer la vente avec un prix en métal aux difficultés du troc primitif des objets eux-mêmes.

Le titre du Code Justinien de veteris numismatis poteslate est entièrement formé de trois courts fragments de Constitulions impériales, d’une date beaucoup plus basse, puisque les deux premiers sont des rescrits des empereurs Valentinien et Valens (2), et que le dernier émane des empereurs Gratien, Valentinien et Théodose IT (3). Ces textes, incontestablement, se rapportent à la réforme monétaire tentée par Dioclétien. Il était resté, après cette réforme, dans la circulation, beaucoup d'anciennes monnaies dont le cours était discuté. Les empereurs décident, dans la loi 1 (Solidos) que les particuliers ne peuvent refuser de recevoir les espèces anciennes, pourvu qu'elles aient le titre et le poids légal (modo ut debit: ponderis sint, et speciei probae). Les deux dernières lois déduisent quelques conséquences pratiques particulières, très peu claires d’ailleurs, de la variation des espèces.

Ces textes du Corpus se prêtaient mieux évidemment, à une construction doctrinale, que le canon Quanto. La question monétaire y est abordée pour elle-même. La loi Origo contient même sur la monnaie, son origine, son rôle, des notions théoriques assez finement analysées. Les textes des constitutions supposent, plus ou

1 (Origo) FF. de contrahenda emptione, XVTIL, 1. 1 (Solidos) C. de vet. num. potest., (XI, 10). L. 2 (Pro imminutione) C. eod. tit.

3 (Universos) C. de vet. num. potest., (XY, 10).

ei]

SOURCES DE LA DOCTRINE so

moins expressément, une certaine conception de la nature du numéraire, et de qualités intrinsèques qui lui seraient essentielles.

Le grave inconvénient est l’extrême obscurité des textes. Il est extrêmement difficile de savoir au juste quelle conception théorique se cache sous les solutions des jJurisconsultes, si au vrai même ils ont pensé à se faire une idée théorique bien nette. Les modernes assez nombreux qui ont voulu dégager des textes romains les conceptions économiques qui les ont inspirés, sont obligés de convenir qu'ici en bonne foi la question demeure d'une obscurité compacte (1). Les jurisconsultes ont-ils cru que la monnaie fût une marchandise, ou bien l’ont-ils regardée comme un simple signe ? Ont-ils cru que sa valeur dépendiît de son contenu métallique, ou bien l’ont-ils considérée comme une pure création de la puissance publique ? L’une et l’autre opinion ont pu se soutenir sur les textes, sans que la démonstration ait Jamais été convaincante. Au fond, il vaut mieux conclure, croyons-nous, qu’il y a entre plusieurs de nos textes une antinomie irréductible, et que la plupart, surtout ceux de la basse époque, ne sont que des solutions de circonstance, dont les termes ne peuvent être Justement pesés, et sous lesquels 1l serait absolument vain de chercher une conception théorique du numéraire.

1. Scheel, Die wirthschaftlichen Grundbegriffe am Corpore juris civilis (dans lahrbücher für Nat. Œkon. von B. Hildebrand, Iléna, 1866, p. 530, sq.) ; P. Œrtman, Die volkwirthschaftlehre des Corpus juris civilis, Berlin, 1891, p. 85 ; Paul Thomas, Essai sur quelques doctrines économiques dans le Corjus juris civilis, Toulouse, 1899; 8°, p. 50, sq. Nous n'avons pu trouver à,la Bibl. Nat., un ouvrage qui est signalé par ce dernier auteur : G. Tydemann, « Disquisitio de Æconomiæ politicæ notionibus in corpore Juris civilis Justianei. Lugduni-Batavorum, 1838. »

Bridrey “ 22

C'est sur ces textes pourtant que les romanistes du moyen âge ont assis leur doctrine monétaire, mais il a fallu pour cela qu'ils en forçassent singulièrement Île sens. Leur construction d'ailleurs ne s’est formée que lentement, par un effort longtemps continué. Elle n'est arrivée à son complet développement qu'à l’époque de Bartole. Pourtant elle a son germe très haut, dans les premiers travaux de l’école des glossateurs, et dans une interprétation, très certainement erronée d'ailleurs,qu'ils avaient donnée de passages fort obscurs des textes.

La loi Origo contient un passage très peu clair, où Paul dit que la monnaie, marquée de la forma publica, «non tam ex substantia usum dominiumque præbet, quam ex quantilate ». Qu'est-ce que cela pouvait bien dire ? s'étaient demandés les glossateurs. Evidemment le mot quantitas est pris ici dans une acception particulière. Les premiers glossateurs n'ont point tenté de l'expliquer (1). Mais Accurse, sans s’en embarrasser, a traduit littéralement quantitatis par quantité de matière, et 1l explique en glosant que le texte signifie que la monnaie ne vaut que par la quantité de métal qu'elle contient (quia tantum valet unus nummus, quantum argenti tantumdem in massa) (2), c'est-à-dire, en somme, que la monnaie n'est par nature qu'une marchandise comme les autres,

1. Glose inédite d'Irnerius, sur la loi Origo (citée dans Enrico Beslo, L'opere d'Irnerio, Vol. IE. Torino, 1806, in-40).

2. Accurs., tn !. Origo, ff, de contr. empt. (XVIIL, 1), vo Præbet, « Nota, quod ex duobus præbet utilitatem, sui usus, et sui dominii., Primo ex substantia, Guia tantum valet unus nummus, quantum argenti tantumdem in massa, secundo ex quantitate, quia æquiparatur quantitas nummi æquivalentiæ rei, et sic per oummum fit æqualitas in quantitate (('orp. juris civilis cum commentarus Accursii, Lugduni, 1518).

Sur le titre de veteris numismatis potestate, les difficultés d'interprétation ont conduit à la même définition. Dans la loi 1 (Solidos), les empereurs déclarent que l’on doit recevoir sous peine de crime, les espèces anciennes, frappées par les anciens princes, pourvu qu’elles aient juste poids et titre légitime (modo justi ponderis sint, et spectet probae) Et dans la loi 2 (Pro imminutione), ils prononcent, en termes d'ailleurs d'une obscurité compacte, que la diminution des espèces doit entraîner la diminution correspondante du prix de toutes choses qui se vendent.

Les glossateurs se sont appliqués sur ces textes, sans pouvoir d’abord en rien tirer, semble-t-il. La glose de Placentin (1), celle d’Azon (2), sont de pures explications verbales, qui n’expliquent rien. C’est Accurse ici encore qui pose les jalons. Il conclut sur la loi 1 qu’il y a pour la monnaie un Juste poids et un titre légitime à observer. [Il comprend la loi 2 en ce sens, qu'à la diminution réelle des espèces en poids, doit correspondre la diminution du cours légal (aestimatio). Cela revient toujours à la même idée, qu'il a exprimée sous la loi Origo, et dont il voit dans la loi 3 une application particulière, que la monnaie est par nature une chose comme les autres, et que sa valeur légale ne doit être que la traduction d’une valeur intrinsèque préexislante.

1. Un mot de Placentin est peut-être à retenir. Il glose ainsi Probae, sur la loi Solidos « Probae, id est boni et puri auri ». Cette lecture implique, semble-t-il, la reconnaissance intrinsèque des espèces ({n codicis Just. Summa Placentini, interpretae lequm excellentissimi, Moguntiæ, 1536, f0).

2. Azonis, Ad singulas XII librorum Codicis Justinianei commentarü, Paris, 1557, {0 (Bib. Nat. Inv., F. 1261). Sur la loi Solidos, Azon reproduit purement la lecture de Placentin.