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Comme traduction évidemment, la lecture d’Accurse était on ne peut plus erronée, et les explications dont il la fait suivre déforment considérablement le texte (1). Elle n'en posait pas moins le germe d’une conception très neuve et très originale, destinée à prendre une importance considérable, par ce fait que cette interprétation et ses développements passèrent dans la glose ordinaire et furent indéfiniment reproduits par la suite.

Les conséquences des principes posés ne furent pourtant point immédiatement tirées. Toute lécole des glossateurs se contenta de reproduire les gloses du maïitre, sans sortir des explications de texte, et sans tenter d’en faire une systématisation de la pratique monétaire. Seule, la question des paiements monétaires apparaît encore chez Guillaume Durand (2); André d’Ysernia luimême, malgré quelques vues intéressantes sur les mutaüons(3),ne dépasse pas le principe d'Accurse, qu'il essaie

1. Sur les erreurs de lecture des glossateurs, on ne peut rien désirer de plus pénétrant que lanalyse de Covarruvias, Super Decretales, in c. Quanto (V infrà, Conclusion).

2. Guill. Durand., Speculum judiciale, IV, pars 5°, de obligat. et solut., $ nunc aliqua, n. 9 (éd. Francofurti, 1592, p. 349, COIN)

3. And. Yserniæ, in Usus Feudorum, tit. Quæ sint regaliæ, v° Monetæ, n. 20. « Contingit autem monetam mutari, vel quia est grossa et non proba, ut dictum est, vel quia materia argenti vilificata est, de qua erat nummus, et hoc sine vitio potest esse, quia forte in mineriis plus uno tempore quam in alio homines intenderunt argentum extrahere, vel transierit exercitus, et dimisit in contrahendo multos denarios argenti, ex quo materia argenti vilificata est, ut frequenter vides. Item multi Reges (præcipue cum habent necessitatem, utpote guerram in regno suo), faciunt monetam vilem de vili materia, et ordinant ut expendatur ac si esset bona, puta de ferro, vel corio... Necessitate finita, reconpensat damnum subditis, qu'a propter bonum commune (quod

seulement de combiner avec la doctrine canonique (1). La tendance même de l’école des glossateurs, la nature de leur enseignement, tout d’exégèse, s’opposaient évidemment à ce qu'ils tentassent de transporter dans le domaine de la pratique les spéculations de l’école.

Mais avec l’école du xrv° siècle, celle qui à pris justement le nom de Bartole, les germes déposés allaient nécessairement se développer. La nouvelle école, on le sait, cherche avant tout à faire œuvre pratique, à féconder par les principes romains les institutions politiques ou civiles de son époque. La question de la monnaie était d’un trop immédiat intérêt alors pour qu’elle ne fût pas amenée à vouloir y appliquer les principes que si opportunément les textes romains venaient lui fournir.

Le terrain étant dégagé déjà par les travaux des glossateurs, l’école de Bartole n’a fait que déduire logiquement les conséquences des principes posés. Le point de départ est celui même posé par Accurse sous la loi Origo, l'identité de valeur du denier et du lingot : tantum valet in formä quantum valet in materrià. Seulement, cette proposition, ils ne la laissent plus à Pétat d’affirmation morte, ils en déduisent successivement, dans le domaine de la pratique, toutes les conséquences logiques, tant sur les questions de monnayage et de frappe, que dans le règlement des difficultés d'ordre plus particulièrement juridique que soulèvent les pate ments monétaires.

Le mouvement commence à peu près avec Cynus, Île

præfertur privato, ut sæpe dicitur) accipiet in casu necessitatis res subditorum, si aliud non habeat » (ed. cit., p. 545 à 745).

1. And. Yserniæ, loc. cit., « Monetam ergo reges debent facere probam, legitimam, legalis tenutæ, et justi ponderis » (Jbid., pero, Col).

premier chef de lPécole, mais il demeure longtemps encore mal dirigé. Cynus pose une distinction qui sera capitale dans la théorie nouvelle, la distinction d’une bonitas intrinseca et d’une bonitas extrinseca des espèces (1). Mais, bien qu'à plusieurs reprises, à propos notamment des paiements monétaires, il ait proclamé que ce que l’on considère véritablement dans la monnaie en contractant, c’est la bonitas intrinseca, la valeur de chose, sa conception reste dans l'application assez hésitante. Il lui arrive de dire que la bonitas ne consiste pas dans la matière même, mais dansle cours légal. ën approbatione principis, c’est-à-dire de contredire expressément son propre principe (2).

Avec Oldradus, avec Jean Faber, nous ne sortons point de l’indécision, Oldradus paraît en recul; la valeur réelle de la monnaie, pour lui, ce n’est point la valeur de chose,c’est la valeur d'usage (3). Et Jean Faber reconnaît, non sans quelque embarras, semble-t-il, la légitimité des procédés féodaux: le droit du prince de fixer le cours des espèces, le droit de les changer au besoin, le droit même de debilitare monetam, S'il lui convient, sans autre cor-

1. Cynus, super. |. /n minorum, C., In quibus causis in integrum-restit., Il, 41,-(ed. cit, p. 54, col: x).

2, Cynus, in l. cum quid, .,. De reb. ereditis, S 3. « Quædam autem res quarum bonitas non consistit penes materiam, sed penes usum in arte et forma, ut est moneta, quæ consistit in approbatione principis. Et istæ res habent eamdem bonitatem ex parte usus » (ed. cit, p. DO AOL)

5. Oldradi, Consilium 168, De solution. et de rescriptis. « Et ratio hujus est, quia communis usus habet cum quis vult aliquam rem per pecuniam æstimare, qua omnia æstimantur, et ipsa per nihil aliud, ut ff. de fidejuss. {. si ita fidejussorem, non dirigit considerationem ad intrinsecam valorem pecuniæ, sed ad usualem (ed. Cs PH80, Col Ir

rectif qu'un vague, devoir de conscience et d'équité (r).

C'est avec Bartole seulement que la conception romaniste se dégage vraiment et s'affirme dans sa forme définitive. Et bien que ses explications soient restées éparses sous un trop grand nombre de textes, c’est chez lui que l’on peut le mieux, en en réunissant les éléments un peu décousus, arriver à saisir l’ensemble de la doctrine.

La doctrine comporte un principe, d’où sont rationnellement déduites une série de conséquences pratiques.

Le principe, c’est celui que nous avons trouvé tout à l’heure posé par Accurse : l'identité de valeur de l'argent en lingot et des espèces monnayées (2), c’est l'affirmation par suite d’un poids et d’un titre légitime pour la monnaie (Justum pondus, debila quantitas). Ges expressions, si l’on veut bien se rappeler, sont à peu près celles auxquelles étaientarrivés les canonistes avec Innocent IV. Seulement elles expriment cette fois, avec Bartole, une vérité de principe qui va être poursuivie sans restrictions, dans toutes ses conséquences. Puisqu'il y a pour les espèces un justum pondus, il faut, pour que le principe soit respecté, que le poids des espèces frappées soit

1. Joan. Faber, în Anstit, super. tit XXX, quibus modis tollitur obligatio, v° Tollitur, $ 4, « Certum est enim, quod princeps habet potestatem in talibus, et ad ipsum pertinet dare cursum et valorem monetæ, Quia constitutiones principum faciunt jus inde ex quo constitunt, et talis currere debét, quamvis forte de alia cugno, valore et pondere valeret » (ed. cit., p. 369). Cf. Idem., super Cod., Authent. hoc nisi (ed. cit... (0 115, r°).

2. € Ad solutionem hujus quaestionis debes scire, quod de jure communi pecunia debet fieri sic, ut tantam utilitatem adferat in formâ, quantam in materiä, et tantam in materia quantam in formâ » (Bartol, in {. 2 (mutuuin) $ mutui datio, #., De rebuüs creditis, XI, 1. Cf, ên l. 2 S cui certum pondus, #. de auro et arg. ler XXXIN Er Sete, te)"

justement égal à celui du Hingot monnayé ; 1l faut que, si l’on veut faire l'opération inverse, si l'on refond les espèces, l'argent conserve sa même valeur : uf st redigatur ad massam, tantum valeat (1):

Telestle principe. Les conséquences pratiques sont immédiatement des plus intéressantes.

Tout d’abord, puisque la monnaie doit pouvoir être refondue sans perdre de sa valeur, il faut qu'elle contienne son juste poids de métal; il n’est pas possible par suite de déduire, par un prélèvement de métal précieux, les frais du monnayage, car alors la valeur ne se retrouverait plus entière ; cette dépense devra donc être supportée de publico (2). Bartole est sur ce point extrèmement net. Il a parfaitement aperçu la fissure par laquelle la doctrine canonique laissait passer tous les abus, et il tient, en fermant impitoyable toute issue possible, à don-

1. &« Quæro quid vult dicere textus, ibi speciei probæ et debiti ponderis ? Dico quod debitum pondus est quod tantam utilitatem afferat in form, quantam in specie, ut tantum valeat unus aureus si redigatur ad massam, quantum valet in formä. ut dicit text. in 1. 1 fF.. de contr, empt. (Bartol, in !. 1, Solidos, C. de vet. num. pot. (XI, 10).

De cela Bartole conclut, et avec raison, contre la Glose, que le débiteur d’une livre d’or peut indifféremment s'acquitter en or ou en lingot (Ad leg. 8, divortio, $ ob donationes, ff. Soluto matrimonio, XXIIT, 5). IT va plus loin encore, et prétend que celui qui doit en une certaine monnaie peut s'acquitter en espèces « eJusdem ligæ, hoc est ejusdem bonitatis in materià, licet essent diversæ formæ » (A4 leg. 99, #, Paulus, De solut. et liberat., ALAN IN)

2. € Et sic expensæ quæ fiunt in cudendo debent fieri de publico » (Bartol, an L. 2, Mutuum, S Mutui datio, ff. De reb,. cred. XIT, 1). Cf. aussi àn {. 19, Qui falsam, (f. Ad leg Corneliam de falsis, XLVIIT, 10: ên /. 1, Solidos, C. de vet. num. pot., NRTO elCRe L

ner à sa doctrine la fermeté qui manque aux canonistest),

D'autre part, au nom du principe posé, Bartole condamne les errements domaniaux.Il veut bien reconnaître au prince seul le droit de frappe (2), mais il repousse tous les procédés monétaires qu'on en avait déduits. Ni altération, ni mutations. Toute monnaie qui n’a point le debitum pondus et la species proba est une monnaie falsa et adulterina, émanât-elle de celui-là même qui a l’autorilas cudendi (3). Toutes les monnaies doivent être de métal pur, toutes les monnaies ne doiventavoir de valeur légale que leur valeur de métal. Aucune question de mutation ne peut, dans ces conditions, même se poser, et l’on doit pouvoir s'acquitter indifféremment en lingots ou en espèces (4).

En fait, pourtant, il arrive que la matière monnayable varie de valeur, et qu’il convienne par application même du principe de changer la valeur des espèces. La stabi-

1. € Inno. c. quanto Extra. de jure}. dicit quod moneta debet esse talis in forma, qualis est in materia, deductis expensis cudendi, et hoc observat consuetudo. Sed textus legis videtur dicere contra, quia moneta debet esse talis in forma, qualis est in materia, non deductis expensis cudendi, et sic videlur, quod expensæ cudendi debeant fieri de publico » (Bartol, Ad leg. 19, Qui falsam, n.5, ff. Ad leg. Cornel. de fals. XLVIIL, 10).

2. © Quæro, quibus licet facere monetam ? Respondeo de jure soli principi, ut hic facit ff. de fals. moneta 1. 1 et 2... Hodiee concessione principis fit a regibus et a multis civitatibus, quibus princeps concessit, ut notat Glossa sub rubrica » (Bartol, in leg. 1, Solidos, C., de vet. num. pot., XI, 10).

3. Bartol, in /. 19, Qui falsam, #. Ad leg. Cornel. de fals., XLVIIL, ro.

4. « Si debco tibi massam argenti, solvere possum argentum in forma, ære non contaminatum, sed ejusdem ligæ » (Bartol, Ad leg. 2, Mutuum;$S Mutui datio, . De reb, cred., XIT, 1).

lité du numéraire n’est pas une chose absolue, Bartole le reconnaît ; etil admet que la bonitas extrinseca puisse varier, bien que la bonitas intrinseca. c'est-à-dire le contenu métallique, soit demeurée sans changement (1). La difficulté, c’est que pour assurer dans cette opération l'observation des règles de principe posées, le jurisconsulte n’a plus aucune action. Il a reconnu au prince seul le droit de frappe, il a reconnu au prince lui-même, quia positus est a communi, le droit de certifier la valeur des espèces (2). C’est à lui, et cela n'est pas évidemment sans danger, qu’il doit dès lors confier le droit de les diminuer, si l’aestimatio du métal vient à varier (3).

Tels sont, ramassés et condensés, les principes monétaires de Bartole et de son école, principes qui viennent à peine d’être exposés dans l’école quand Oresme va écrire le Z'raité. Avec eux, c'est évidemment toute une conception originale de la monnaie qui est apparue.

Conception extrêmement ferme, doit-on remarquer d'abord. Une fois le principe dégagé — etil l’est chez Bartole avec la plus extrême netteté il n'y a point dans la pratique de tempéraments, point de compromissions. Les conséquences logiques, sur les frais de frappe, sur le règlement des paiements monétaires, s’en-

1. & Breviter quandoque mutatur bonitas intrinseca pecuniæ, puta in forma vel materia, et tune dicitur omnino alia moneta ; quandoque non mutalur pecuniæ bonitas-intrinseca, sed variatur valor, utpote florenus valet plus vel minus quam valebat (Bartol, în !. 3, Cum quid, #. De rebus creditis, XIE, 1).

>. € Quæro per quem declaratur quod est justi ponderis et boni auri ? Respondeo, per illum qui præest, et positus est a communi » (Bartol, èn 7. 3, GC. De vet. num. pot., XI, 10)

3. « Pro declaratione quæro quomodo potest minui æstimatio auri ? Respondet Gl. solum auctoritate principis, vel ejus eui princeps concessit » (Bartol, in L. 2, C. De vet. num. pot.,