lraictie : Le proloque du Translateur, p. IX

2. Bald. än. ©. Quanto (X, de jurejurando, K 11. € Tantum in forma debet valere, quantum in materia, deductis impensis ». — € Ultimo nota quod moneta debet esse talis et tam justa, quod habeat expeditum cursum ubique locorum propter sui justitiam et bonilatem. » Barbosa, èn. c. Quanto, $ 5, dit de même : « Tenetur

Pl

eælernt (1), ceci pour la partie théorique ; et, pour la pratique, admission de la déduction des frais de frappe et d’un modicum lucrum (2), reconnaissance implicite du droit de muer avec ou sans le consensus populi (3), la doctrine canonique n est pas sortie de sa double proposition contradictoire. Elle peut, au xve siècle, sous l’influence de Balde particulièrement, se compliquer et se charger de certains éléments étrangers, recevoir par exemple, par emprunt à la langue des romanistes, la distinction de bonitas intrinseca et bonitas extrinseca (4),

princeps omnimodo monetam cudere, et publicam facere, eâlege, ut valor juxta pondus ei constituatur. »

1. Bald. in. c. Quanto, $ 11. « Propter expensas fabrorum et characterem regis, aliquantulum addi potest ultra quod valeat maleria, et hoc ratione expensarum et impressi characteris, quia publicæ auctoritatis prœmium aliquod meretur, et titulus regis, sicut honoris est, ita sit et commodi. Nam augetur utilitas propter dignitatem » — Panormitanus, 0n. c. Quanto, $S 9. &« Aestimatio facto hominis augetur et minuitur, salva rei substantia. »

2. Panormitanus, in d. c. Quanto, $ 11, affirme énergiquement, contre Bartole, le droit pour le prince de «sentire aliquod lucrum ». « Hanc consuetudinem, ajoute-t-il, totus mundus observat. »

3. Joh. ab Imola, in. c. Quanto, $ irrequisito populi assensus. Panormitanus, in. c. Quanto, $ 11, met au contraire en doute le droit du prince de muer, cum tractetur de prejudicio singulorum : il y met en tout cas une condition à peu près impossible, puisqu'il demande l'unanimité des suffrages du peuple. Zabarella, in. d. c. Quanto refuse également le droit de muer & Non debet disponere rex de pertinentibus ad populum vel concernentibus prejudicium populi, sine consensu populi ». Les auteurs récents sont au contraire très affirmatifs : Dadinus de Alteserra, /nnocentius III, in. c Quanto (t. IL, 10). « Princeps legem monetæ potest mutare, non sine justa causà, et assensu populi, ex sententia hujus cap. ». Cf. Barbosa, Collectanea doclorum, in. c. Quanto, S3,$5,S 7.

4. Bald., Margarita juris, in. c. Quanto, $ 5. « Moneta quando fit, requiritur instinseca materiæ bonilas, cudentis authoritas,

la notion de trois ou quatre qualités substantielles de la monnaie (1); plus tard, par emprunt à Aristote, l'idée de la monnaie fidejussor fulurae necessitatis et le développement sur l’origine du numéraire. Au fond tous ces emprunts, d’ailleurs maladroits et qui se soudent difficilement au fonds primitif, tout le mélange même de textes de droit civil qui leur correspond, et qui chez Balde recouvre très singulièrement le primitif fonds canonique, ne modifient que d'apparence et dans le vocabulaire seulement la doctrine originaire. De Balde à Panormitanus, et de Panormitanus à Barbosa, la liste des citations s’allonge, et l'appareil scolastique se complique ; mais pas une idée nouvelle n’est apportée (2), pas une explication valable et raisonnable n’est tentée pour pallier l’antinomie foncière du début ; les docteurs se suivent en se répétant et en se copiantservilement, dans le fond et dans les termes.

Au fond, l’école s'est sentie impuissante à créer ; l'hésitation et le flottement originaire l'avaient énervée et paralysée. Elle se débat sans espoir dans les contradictions de son principe et de ses condescendances pour la pratique féodale. Sur la base fragile que lui offre la lettre

commensurata expendendi quantitas ». Cf. Barbosa, Collecianea doctorum, in c. cum canonicis X, de censibus, IT, 39.

1. Bald., èn. c. Quanto,$ 4. « In moneta requiruntur tria, quantitas, materia, et publica forma, Et pone, quod requiritur quantitas, scilicet ad justitiam, materia ad substantiam, et forma publica scilicet ad auctoritatem et efficientiam ». Cf. Barbosa, in.c. Quanto, $6.— Zabarella, in. d. c. Quanto, K 4, ajoute une quatrième qualité, le cursus, « Haec tamen conditio est extrinseca ».

2. Panormitanus à tout au moins ajouté une analyse assez détaillée des procédés de mutation (in. d. e Quanto, X 11). Guy

‘Pape, de son côté, parle de la captivité du roi Jean, et d'une monnaie de cuir qui aurait alors été mise dans la circulation (Quæstion. Gratianop., n° 92) éd. 1618, f° 149.

d’Innocent IT, la construction disproportionnée qu'ont voulu bâtir les canonistes reste toujours en l'air; en dehors d’un vague devoir de conscience, sans autre sanction que l'arrêt du tribunal de la pénitence, ils n'ont rien pu, rien su, sur une pareille base, asseoir de logique, et les esprits les plus ouverts d’entre eux finissent par le reconnaître (1).

Gonzalez Tellez (2) est l'aboutissement fatal de toute cette littérature. À l’extrémité, par sa date, de toute la lignée canoniste, il peut embrasser et juger l'ensemble doctrinal, et avec une netteté de vues extrêmementremarquable, il en aperçoit immédiatement l’inanité.

Il a vite mesuré la disproportion du point de départ et du résultat; la distance du texte aux conséquences que l'on en veut tirer. Le pontife défend, enseigne-t-on, par ce canon, aux princes de muer leurs monnaies, sans le consentement de leurs sujets ; il leur ordonne de frapper une monnaie droite de poids et de titre, de valeur intrinsèque égale à l’œstimatio. Gonzalez Tellez relit la lettre etmlen#etrouve rien dertel (6). My itqu'un roi

1. Cujas, in. c. Quanto, a résolument supprimé la dissertation habituelle sur la monnaie, et il s'exprime sur l’idée monétaire d'Innocent III avec une telle liberté que Gonzalez Tellez en a plus tard été choqué.

2. Gonzalez Tellez, Commentarius in Decretales, in c. Quanto (éd. 1695, If, 575-579).

3. Gonzalez Tellez, in c. Quanto. Commentarium, K 5. « Ex hoc textu nonnulli generalem rubro potius, quam decisioni consonam ita deducunt assertionem... Sed adversus hanc assertionem ita pro dubitandi ratione insurgo... Sed in præsenti casu, juramentum servari poterat sinc dispendio salutis æternæ, quia licet defraudata esset moneta de pondere, tamen cum ejus substantia non tam ex materiæ pondere, vel æstimatione, quam ex Principum cudentium jussu, arbitrioque pendeat, etc... » (Cf. la Ratio decidendi, ibidem, $ 10).

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d'Aragon, dans des circonstances particulières, a demandé à être relevé d’un serment inconsidéré, rien de plus. De propositions sur la monnaie, de restrictions au droit des princes, il n'en voit point dans le texte. Et il ne peut, dit-il, y en avoir, car par droit historique (1), par droit naturel, ce n’est pas la matière qui fait la valeur de la monnaie, c’est l’œstimatio, c'est Ia quantitas, comme dit la loi romaine, que les interprètes ont si mal lue, la quantitas, c’est-à-dire le prix (quantum) assigné par le prince (2). Et le prince qui à l'origine ainsi la fixée souverainement, la peut par suite augmenter, la peut diminuer, la peut muer à son gré; le droit de muer est son droit souverain et incontestable (3j, pour l’exercice duquel 1l ne saurait être question d'un consentement populaire, dont on peut lui demander seulement d'user, comme de toute autorité donnée par Dieu, en esprit de justice et en sincérité de conscience.

Voilà où graduellement, et presque nécessairement, en venait la doctrine canonique : à une lecture évidem-

1. Les développements historiques sur le droit de muer la monnaie en Aragon (Note e, sub v° assensu populi) et les considérations sur les exemples de mutations dans l'antiquité (Commentar. $ 6) sont à noter tout spécialement, comme des notions nouvelles dans le développement canonique.

2. Idem, tbidem, Note e, sub v° Assensu populi. « In qualibet materia, licet vili, potest princeps cudere monetam... quod etiam probatur auctoritatibus et exemplis. Auctoritate textus in 1. 1, . de contrah. e mptione, illis verbis : eaque materia, ete... Ex quibus deducitur monetam non ex ejus pondere, sed ex quantitale a principe assignata valorem accipere... fgitur, non attenditur intrinsecus metalli valor, sed extrinsecus a principe impositus. »

3. Idem, tbidem, Commentar. $ 11. € Princeps enim, vel alius, qui jus cudendi monetam habet, intra justum ejus pondus et valorem intrinsecam potest eam minuere vel augere, » Il argumente en ce sens d'une autre lettre d'Innocent [IT (Lib. E, epist. 178).

ment plus correcte et historiquement plus exacte de la Décrétale, mais aussi à l’effondrement de toute la doctrine péniblement échafaudée (1), à l’abandon des notions déjà acquises pendant quatre siècles, à la restauration à peine déguisée du pur droit féodal.

Les romanistes, avec Bartole, avaient, eux aussi, donné leur suprême effort. Au moins étaient-ils parvenus, comme nous savons, à une construction d'ensemble, dont toutes les parties se tiennent. Mais, après lui non seulement ils ne créent plus, mais ils perdent rapidement du terrain.

La proclamation de l'absolue identité du lingot et du denier, l'exigence d’un justum pondus, sans déduction des frais de frappe, l’absolue prohibition de toute mutation, étaient les trois propositions fondamentales de la doctrine singulièrement rigide, mais aussi rigoureusement logique, de Bartole. Mais la doctrine ne pouvait longtemps se maintenir à cette hauteur. Toute la pratique protestait, et Bartole lui-même, comme nous savons, avait senti la résistance.

Après lui, dans la pratique, les disciples, légistes et

1. Comme doctrine propre, Gonzalez Tellez a apporté pourtart la distinction très nette d’une triple fonction du numéraire : comme mesure de valeurs, instrument d'échange, et objet emmagasinant la valeur pour une consommation future : & Triplex igitur est usus nummi. Primus, ut sit mensura omnium rerum ; secundus, ut succurrat permutationibus, ubi mutua non est indigentia ; postrema, ut iisdem succurrat, ubi res difficiliter exportari, aut importari possunt » (/bid., Commentar. $ #7). Pour le reste, on retrouve chez lui, sans modification, la partie théorique aristotélienne sur l’origine de la monnaie, avec l'argument tiré de l'Evangile de saint Mathieu (Jbid.,$5), la distinction, d'après Isidore, des trois éléments essentiels de la monnaie (lbid., $ 8), etle développement d’origine romaniste sur le droit impérial de mon-

naie (lbid., $ 9).

gens du prince avant tout, sentent la nécessité d’humaniser la règle. Au xv° siècle, tout l’effort se porte à chercher des tempéraments. Bartole domine encore l'enseignement, de toute la hauteur de ses orgueilleux principes : en théorie donc, les disciples proclament encore l'identité de valeur du lingot et du denter (1), l'inanité du pouvoir créateur de la frappe {2), la distinction des deux valeurs intrinsèque et extrinsèque (3), et des trois éléments, metallum, pondus et forma 14).

Cela, c’est le vêtement de la doctrine, quils ont gardé (5). Mais, sur l’application, on les sent fuyants.

1. Bald., in l. Origo (1), Æ. de contrah. empt. (XVIII, 1) « Tantum debet valere argentum signatum, seu formatum, quantum valet in massâ. » Matth. de Aflittis, in {. Regaliæ, aux Libri Feudorum, tit. Que sint regalia (11, 56), v° Monete, $ 12. « Moneta principis est propter valorem, ut per eam pretia rerum existimentur. »

2. Salicetus, in L. Siquis (2), C. De falsa monetà (IX, 24). «Non plus debet valere cum forma, quam sine forma. » Cf. Balde, sur la même loi Si quis, et Alvarottus, sur la loi Regaliæ, $ 5. Au contraire Matth. de Aflitus, loc. cit., v° Monete, $ 15, voit dans l'image la vraie cause de la valeur du numéraire : « Nam materia quæ facit bonitatem intrinsecam parum valeret, nisi forma vel imago principis 1bi esset suscripta. »

3. Bald., in {. Cum quid (5) . Si cert. petatur (XIE, 1) au $ 3 ; Matth. de Aflitt., loc. cit., vo Monete, $ 12.

4. Luc. de Penn. Lectura super Tres Libros, tit. De vet. num. pot. C. (XI, 10) in rubrica, $ veteris € Tria autem requiruntur in numismate, scilicet metallum, pondus, et forma, Quorum si quid defuerit, non est numisma. » — Matth. de Aflitt., (loc. cit. vo Monete, $ 4 « Quero quæ requirantur in moneta. Dico quod tria, scilicet metallum, hoc est quod fiat de materia bona et specie proba, et legitimi ponderis, ut dicit Andreas, qui allegat Sun Thomam, 22 22, q. LXXIX » (ed. cit., p. 152).

5, La formation de la plupart d'entre eux est mixte; Balde allègue aussi bien les canons que les lois romaines ; Luc de Pennafort, comme nous venons de voir, cite indifféremment Aristote,

La doctrine d'Aristote, en ce qu’elle a de moins sûr, est venue certainement déjà les toucher à partir de cette époque ; la question de la frappe les divise (1); et sur le droit de muer, tous sont en recul, abandonnent décidément le principe, pour se rallier à la doctrine canonique, plus souple et plus malléable. Le prince ne doit point en principe muer la monnaie, il ne le doit pas au moins sans raison. Il le peut cependant, en cas de nécessité, avec le consensus populi (2); il peut, de même, sans frapper à nouveau, décrier les espèces (3) ; il peut, de ces opérations, retirer un bénéfice, aliquod sentire commodum, à la condition bien entendu que ce bénéfice soit destiné au bien de l'Etat (4). Au fond, sous ces res-

les Etymologies d’Isidore, saint Mathieu et Innocent IV ; Barbosa, in L., 14,C , de advocatis (IL, 5) s'approprie la terminologie aristotélienne, quand il qualifie la monnaie de fidejussor futuræ necessitalis .

1. Bald. in d. l. Origo, veut encore, malgré [nnocent IV, que les expensæ soit prélevées de publico. De même Salicetus : « Nec impensa cudendi adjicitur æstimationi. » Mais Matth. de Aflittis pose nettement la déduction des frais « quod princeps de suo facere non tenetur, quia ex officio non debet habere damnum » (loc. cit., v° Monete, $ 23).

2 Luc. de Penn., in rubr. CG. de veter. num. pot. (XI, 10). « Et nota quod monetam sine consensu populi rex mutare non potest : cum autem eJus consensu rex mulare potest ; quod unicuique licitum est renunciare his quæ pro se introducta sunt, arg. 1. quod periculosum ff. de pactis ; et quod negocium regni est, sufficit ad hoc consensus majoris partis majorum regni. » Cf. J. ab Imola in c. Quanto (ed. cit. f »10); Paulus Castrensis, 4 /. Mutuum, #. de rebus creditis (ed. cit., p. 2); Salicetus, 4n VS quis (2) C. de falsa moneta (ed, Venetis, 1554, #0 224 vo).

5. Matth. de Aflittis, loc. cit., v° Monete, $ 9-10. & Imo princeps potest facere quæri monetam antiquam quæ currit, et mandare quod illa moneta fundatur et de novo cudatur. »

4. Luc. de Penn., in l. Pro immutatione (2) G. de veter. num. pot. (XI, 10) « Debet sentire aliquale lucrum Et hoc si pecunia

trictions, c'est le principe même qui fléchit ; et, malgré les précautions dont s'entourent les ] urisconsultes, leurs concessions successives sur les exceptions emportent Ta règle.

Un seul parmi les jurisconsultes de cette période offre un développement un peu étendu sur les mutations : c’est Matth. de Afflittis, sur la loi r, au titre Que sint regalia des Libri Feudorum. Ses développements assez précis peuvent nous donner une idée générale de la doctrine à cette date. Il admet, en principe, que le droit de muer est un droit régalien, et il fait toute une longue dissertation (1) pour prouver, contre Hostiensis, que ce droit appartient, non pas seulement à l'empereur, mais à tout souverain indépendant en son royaume, au roi de France, au roi de Sicile, comme au roi d'Aragon. Mais le prince peut-il muer sine consensu populi ? Il admet que non en principe, et en cela il adopte l’opinion canonique, de même qu'il considère qu'il y aurait péché et rapina de la part du prince à faire une monnaie minus legitimam (2). En pratique d’ailleurs, il reconnaît, et par là il revient presque à la théorie d'Oresme, que la mutation s'impose dans certains cas : si la monnaie est usée, si par suite d'événements d'ordre économique, la valeur du métal est venue à changer, si pour cause de guerre où autre nécessité publique, le prince a besoin d'une grosse somme d'argent. Ce passage est intéressant (3),

expendatur in regno ; sed si extra regnum, non posset sentire luerum ; de consuctudine autem servatur dietum Innoc. tam in expensis quam de modico lucro. »

1. Matth. de Aflittis, èn {. Regaliæ (1) Libri Feudorum, Que sint regalia (lib. Il, tit. 56) et vubr. et K 15, 22 (ed. Lugduni, 1548, Dub)

2. Id. ibidem, $ 5. « Peccant principes facientes monetam minus legitimam, et tenentur sicut de rapina. »

- 3. Voici le passage qui mérite d'être connu en entier : «9. Sexto

en ce quil se rapproche singulièrement des idées d'Oresme ; mais il est, dans la pure doctrine romaniste, un recul déjà sensible.

Les Jurisconsultes du xvr° s. d’ailleurs y vont bien plus

quero utrum princeps possit mutare monetam sine consensu populi. Dic. quod non : sed cum ejus consensu bene potest mutare, secundum [nnoc. in d. c. quanto de jurejurando. Fateor tamen quod si princeps sine consensu populi velit mutare monetam, et talis mutatio monete expediat populo, potest sine consensu populi mutare. Verbi gratia erat quædam moneta erea argentata antiqua, et propter antiquitatem usus argentum desuper vix poterat inspici, et sic effecta est tota erosa, et videtur erea et non proba ; certe princeps potest insuper ponere argentum, secundum Andr. hic. Vel pone aliud exemplum : materia argenti vilificata est de quâ erat nummus, quod potest esse sine vitio, quia pena argenti invenitur plus uno tempore quam alio, vel forte transivit exercitus per regnum, et dimisit multos nummos, propter quod argentum est vilificatum in precio. Hac de causa princeps potest mutare monetam argenteam, faciendo illam majoris ponderis Sed quum argentum efficitur carius, potest parviorem monetam facere ; quia cessante causa, etc... [tem potest princeps mutare monetam ratione publice utilitatis, ut puta quia erat guerra in regno, et Rex habet necessitatem : tunc enim potest facere monetam vilem, et de debili materia, puta de ferro, vel de ere, vel de corio, et ordinare ut expendatur ac si esset bona. Et isto casu non peccat, quia commune bonum prefertur .privato, ut dicit Andr. Tamen facta pace princeps debet subditis suis resarcire damnum quod habuerunt ex illa pecunia hoc modo, puta si mercator vendidit merces suas que valebant centum de bona moneta, et recepit vilem quam penes se habet, et illam non potest expendere, tenetur princeps resarcire illud damnum subdito suo; alias peccat mortaliter, secundum Andre, hic. Heu! quot principes damnantur propter hoc, nam vidimus in præteritis guerris multos homines destructos quia merces suas vendiderunt recipiendo vilem monetam, seu tornenses novos de ere, et postea facta pace nihil valuerunt, et sie remanserunt cum illis tornensibus, nam princeps tenetur hoc damnum petenti resarcire; alias accedet ad infernum » (Matth. de Aflitt., in l. Regaliæ, loc. cit., v° Monele, ed. 1568, p. 172-173).

hardiment. Cagnole s'attaque directement à la base du système bartoliste, à Paffirmation de l'identité du denier et du lingot. Il nie formellement cette identité. Il trouve dans l’empreinte l'acte créateur de la monnaie (forma dal esse rer) (1) ; 11 démontre que le prince ne peut, sans injustice, supporter les frais du monnayage ; et bien qu'il ne s'explique pas sur le droit de muer, son opinion à son égard ne saurait faire doute : il doit y voir l'exercice d’un droit légitime du prince.

Dumoulin (2) est pour la doctrine des romanistes ce que Gonzalez Tellez est pour la doctrine canonique. C'est lui qui renverse sans pitié le système péniblement échafaudé, et qui revient franchement en arrière. La raison du revirement est la même pour tous les deux : mieux instruits des institutions romaines, lecteurs plus scrupuleux des textes, les jurisconsultes du xvr° siècle voient qu’en réalité l’école de Bartole a forcé le sens des mots, que l'interprétation leur a fait dire ce qu'ils ne contenaient point, et c'est en revenant au texte nu qu'ils renversent l’échafaudage doctrinal bâti à grand renfort de gloses.

1. Cagnolus, in l. 2, nis 91-94, C. de pactis (II, 5) : « Bonitatem intrinsecam esse publicam æstimationem illam, et valorem imposititium, : quia estejus proprie specifica, substantialis et formalis bonitas, et essentia, quæ dat ei esse, quà sublatà, publica videlicet approbacione remotà, desinit esse pecunia » (ed. Venetiis, 1692, in-f0, p. 137). Cf. le même, in Z. eleganter (24), S qui reprobos ff. (XIII, 7) de pignerat. actio. Alvarotti avait déjà enseigné ce renversement des notions monétaires : pour lui, c'est l'autorité publique qui fait seule la nature des espèces; il argumente en ce sens, de ce que l'émission par les particuliers d'espèces même bonnes est punie comme un crime envers le prince (in Usus feudorum, tit. quæ sint regalia, ed. Francofurti, 158%, fo 279, v°).