CHAPITRE PREMIER

Le milieu doctrinal

La conception féodale de la monnate

Dès les premières lignes du Traité, Oresme nous avertit que sa doctrine est avant tout une œuvre de polémique doctrinale. Il s'attaque, nous affirme:t-il, à une question fort controversée «entre les saiges et prudens hommes » et il vient opposer ses propres idées à une conception sur la nature du numéraire et sur les droits du prince, qui est dominante en théorie et régit couramment la pratique, mais qui est, juge-t-il, éminemment fausse et dangereuse, et contre laquelle il est nécessaire de réagir.

« Pour ce qu’il semble à plusieurs, que aucun Roy ou prince puisse, de sa propre auctorité, de droit ou de previlege, franchement muer les monnoyes en son Royaume courans, et en ordonner à sa volunté et plaisir, et avec ce, sur icelles prendre gaing et emolument tel et autant

qu'il lui plaist, a aucuns semble le contraire et que telle auctorite ne luy a oncques este octroyee... pour laquelle controversie et debat jentenz en ce present petit Traictie, quelle chose selon philosophie et principalement selon les raisons d’Aristote, il me semble estre à dire, etc.) (r).

Cette conception doctrinale, dont Oresme résume ainsi brièvement, en quelques mots, avant de la combattre, les points principaux, et à laquelle il veut opposer la doctrine nouvelle du Tratté, c’est en réalité une très vieille notion, sur laquelle le moyen âge avait vécu depuis des siècles, qui pendant des siècles, depuis l'établissement du régime féodal, avait résumé toutes lesidées des doctes sur la monnaie, avait dirigé toute la pratique monétaire, c'est la conception de la monnaie chose domaniale (2).

A vrai dire, y a-t-il dans cette conception vraiment une doctrine, au sens où l’on entend aujourd’hui le mot? L'opinion commune l'a nié longtemps. Une doctrine, disait-on, suppose un ensemble de principes théoriques nettement dégagés et de conséquences logiquement, rationnellement déduites. Et l’on ne voyait dans la pra-

1. Traictie : Le proloque du translateur, éd. Wol., p. 1 et» — Tract., lat., p. 91 (Le texte est semblable dans tous les manuscrits).

2. Nous sommes obligés d'employer, faute d'autre terme satisfaisant, cette expression de monnaie domaniale, qui à vrai dire ne nous plaît qu'à demi. Elle peut prêter en effet à une confusion que nous voudrions avant tout éviter. Quand nous disons que la monnaie au moyen âge est une chose domaniale, nous n’entendons par affirmer — ce qui serait à notre avis inexact — que tout domanier ail eu droit de monnaie ; nous entendons dire simplement que pour ceux qui possèdent ce droit (en réalité le roi ou par concession des ayants cause du droit régalien, comtes, évéques ou villes), la monnaie est classée dans les choses du domaine, et lraitée comme telle, Nous n’entendons préjuger en rien la question du droit monétaire lui-même,

tique monétaire désordonnée du moyen âge qu'un ensemble de procédés arbitraires, d’expédients empiriques sans légitimité et sans justification possible, que seuls, ajoutait-on, des légistes à gage avaient pu essayer après coup d’excuser par de pitoyables sophismes, mais qui n'avaient jamais pu reposer sur une éPHAP nor de droit et de raison (r).

Cette manière su voir, qui fut longtemps acceptée sans discussion, ne saurait plus aujourd’hui se soutenir.

On sait aujourd’hui — et l'histoire économique mieux informée a dû définitivement l’enregistrer — que le moyen âge n’a point été, pas plus qu'aucune autre époque de civilisation, étranger aux constructions et aux spéculations économiques. On reconnaît que la pratique économique de cette période a dû être, comme toute manifestation de l’activité humaine, dirigée par des conceptions théoriques, plus ou moins conscientes peutêtre, plus ou moins nettement dégagées et formulées, mais extrêmement originales en tout cas, et adéquates

1. QI faut confesser, écrit par exemple Michel Chevalier, que depuis la chute de l’empire romain jusqu'aux approches de la Révolution française, il y a eu une sorte d’éclipse totale dans l'esprit des hommes chargés de régir les sociétés. Le sens commun, en ce qui concerne particulièrement les monnaies, s'était oblitéré » (Baisse probable de l'or, sect. 5, ch. Ier, p. 126, et dans Revue des Deux-Mondes, 1857, XI, p. 638). Il est peut-être abusif de décerner d’un trait de plume un brevet d’ignorance à tous les esprits qui ont pensé en Europe pendant huit siècles. La même idée, avec quelques atténuations, se retrouve pourtant au fond chez tous ceux qui ont parlé de la doctrine monétaire du moyen âge : Cf. Jourdain, Mémoire sur les origines de l'Economie politique au M. A., dans « Mémoires de l’Ac. des Inscriptions», t. XXVIHIT, 1874, p.26 ; Ducrocq, Etudes sur l’histoire financière, p. 100 ; Lenormand, Essai sur l'organisation financière, p. 189 ; Hertrych, Les théories monétaires au XIVe siècle, Nicole Oresme ip. 50,3etc,

certainement à sa conception générale si tranchée de la vie sociale tout entière.

Pour le problème monétaire en particulier, il n'est pas douteux que le moyen âge n’ait eu des idées directrices à lui propres, conformes aux conditions générales de son état économique, et que la pratique que nous voyons constamment reçue et suivie pendant des siècles, n'ait été en définitive que la traduction et l'adaptation d’une notion doctrinale toute particulière du numéraire. Le moyen âge a eu sa doctrine monétaire, sur la valeur théorique de laquelle on peut faire les réserves que l’on voudra, que l’on peut rejeter ou dédaigner, peu importe, mais qui à été véritablement une doctrine, des mieux construites même, et dont les diverses parties s'enchaïnaient et se liaient très logiquement. Oresme ne s'y trompait point, lui qui voyait de près les choses ; ce n’est pas seulement une pratique jugée mauvaise et dangereuse qu'il combat, c'est comme il nous dit, par-dessus cette pratique, avec toute une conception théorique qu’il engage « controversie et debat » (1), c'est à une « oppinion » ancienne qu'il veut subsister la doctrine nouvelle, proclamée par lui l'expression même de la vérité. Veritate manifestata, cedat oppinio vertitattr.

Ce qui a contribué évidemment à faire passer inaperçue cette conception doctrinale du moyen âge, ce qui fait qu'on la méconnaît encore de nos jours, c'est qu'elle ne s'est point trouvée exprimée dans la forme systématique et avec la rigueur d'exposition à laquelle nous sommes aujourd'hui habitués, qu'aucun homme de science ne lui a en fait donné la formule abstraite dans laquelle aujourd'hui se synthétise une conception théorique. Mais il en est ainsi à peu près de toutes les idées

1, Traictie, Proloque, éd. Wol., p. ».

générales directrices au haut moyen âge. L'exposition doctrinale systématique, la construction liée de principes et de conséquences logiquement déduites, sont des formes étrangères aux habitudes médiévales, aussi bien en matière économique, que dans les autres domaines de l'esprit. Soit que l'effort d'abstraction qui isole les notions de principes fût impossible alors aux intelligences, soit plutôt que la méthode de travail déductive, alors uniquement en honneur, les éloignât de toute construction synthétique, il est de fait que les conceptions médiévales sont restées en général fragmentaires et amorphes ; que les conceptions économiques en particulier sont demeurées à l’état de faisceau de pratiques et de notions théoriques convergentes, sans être pour cela jamais parvenues à former un ensemble méthodiquement lié. Les idées directrices nécessaires existent, les applications pratiques en sont justement dérivées ; mais la science mal assurée des docteurs n’a pas su grouper les principes et les conséquences, formuler le rapport qui les unit.

Les idées générales sur la monnaie se sont tout particulièrement trouvées dans ce cas. Elles n’ont pas rencontré, jusqu’au x1rre siècle, leur expression doctrinale, et sont restées informulées, aussi bien d’ailleurs que les idées essentielles de tout le régime domanial lui-même. Lorsqu'on s'est avisé de vouloir formuler une théorie systématique d'ensemble, à la fin du xrm° siècle seulement, la conception primitive élait déjà fort altérée ; l’introduction de notions étrangères, aristotéliciennes particulièrement, avait faussé la pure conception des siècles précédents ; la doctrine que nous trouvons dans saint Thomas, dans Gilles de Rome, n’est plus la doctrine féodale pure, dont les principes n’ont probablement Jamais été exposés d’une façon scientifique.

Ils ont existé cependant, et le moyen âge en a eu la conscience parfaitement nette. Si ses docteurs ont été inhabiles à les formuler, cela ne prouve point qu'ils n'aient point été à l’état latent, sous les procédés et les applications empiriques de la pratique. Seulement, pour nous, aujourd'hui, ils sont malaisés à retrouver ; quand nous voulons faire revivre les idées de cette époque, au lieu de les rencontrer, toutes ramassées et exprimées en forme, dans des traités doctrinaux et dans des expositions systématiques, nous sommes obligés de les rechercher et de les dégager des monuments de la pratique où elles se dissimulent. La difficulté pourtant n'est pas insurmontable. Les anciens coutumiers, les préambules des ordonnances royales, les décisions de la jurisprudence, en nous faisant connaître le droit monétaire vivant, nous permettent souvent de comprendre sur quelles bases étaient virtuellement fondés les droits proclamés ou revendiqués ; les textes de l’époque plus avancée, saint Thomas, Gilles de Rome, interrogés avec prudence,nous laissent souvent retrouver, sous les additions de date récente, la base théorique primitive. Oresme luimême, à cet égard, nous peut aider singulièrement, par le soin qu’il a pris de condenser, pour les mieux réfuter, dans un ou deux chapitres du 7'raité, les arguments donnés de son temps par les derniers tenants de la conception féodale (1). Ces arguments ne sont point toujours les vraies raisons originaires, car à l’époque d'Oresme le régime féodal pur s’est déjà bien altéré, mais ils en conservent nécessairement quelque reflet, et, convenablement traités, ils peuvent utilement éclairer pour nous ce

1. Tractie, c, 25-24, éd. Wol., p. 128 à 133 (Une grande partie de cette argumentation manque dans la leçon de Vœgelin). Cf. texte français, mêmes chapitres, éd, Wol,, p. 68-55.

qu'était la primitive conception féodale de la monnaie.

L'idée fondamentale, dans cette conception, celle dont tout le:système découle par la suite naturellement, c’est que la monnaie est la chose du prince, le domaine du prince. Le prince, comme dit Oresme, en rapportant l'opinion courante, le prince est « propriétaire et selgneur de [a monnaie courant en sa principauté et seigneurie » (1). Mais seigneur et propriétaire, il le faut bien entendre, non pas en vertu d’un droit plus ou moins vague, plus ou moins lointain, de souveraineté et de contrôle, seigneur et propriétaire véritablement proprietario jure, propriétaire comme de toute autre chose susceptible d’appropriation privée, propriétaire et maître à l'encontre des « personnes singulières », en quelques nains que le numéraire puisse en fait se trouver, et avec tous les avantages et toutes les conséquences qu’entraîne le droit de propriété sur les choses. |

Le principe, si étrange qu'il nous puisse paraître, ne peut faire aucun doute, Quand Oresme ne nous l’affirme. rait pas aussi expressément (2), toute la terminologie du moyen âge le proclamerait suffisamment. C’est Ia monnale elle-même (monela) et non le jus monetæ cudende, que les constitutions des empereurs du Saint-Empire rangent parmi les /egaliae (3), au même titre que les voies publiques, les fleuves navigables, ou les biens vacants. C'est comme d’un objet de domaine, objet dis-

y, Traiche;e. 6,.éd, Wol.,;p; 20 = lat, p. 100.

2. Le principe du droit du prince est posé avec la plus grande netteté, avant d’être réfuté, par Oresme au chap. VI, Cujus sit numisma, éd. Wol., p. 100 = fr. p. 20.

3. Constitution de Frédéric 1°", insérée aux Libri Feudorum, LI, t. LVTI. Que sint regaliæ. Cf. la dissertation de Muratori, De. moneta sive jure cudendi monelas (dans « Antiquitates italicæ medii ævi », dissertatio 29, t, IT, col. 545).

tinct, échangeable, cessible, productif de « prouffits et emoluments » que les ordonnances royales, chez nous, parlent constamment de la monnaie (1). Et saint Thomas lui-même, quant il vient à en parler, ne s'exprime pas autrement : « Il n’est aucune chose, dit-il expressément, qui fasse plus d'honneur à son maître que la monnaie, parce qu'il n’est aucune chose qui soit si répandue entre les mains des autres hommes, quia nihil est quod'in manibus hominum frequentatur quantum numisma » (2).

D'où provient cette conception évidemment très spéciale d’une monnaie chose du prince? — Les partisans du droit domanial en donnaient au xrv° siècle, si nous en croyons Oresme, une explication assez singulière. La monnaie est la chose du prince, parce qu'elle porte l'image du prince. Le Christ lui-même, disait-on, l'a proclamé. Aux Pharisiens qui le questionnaient, s’il convenait de payer le tribut à César, il a demandé de lui présenter la monnaie du tribut. Et leur faisant voir sur les pièces l’image de César : Rendez, a-t-il dit, à César ce qui est à César (3). — « Comme sil voulust dire, explique Oresme, dans l'argumentation des féodaux, comme sil voulust dire : A Cesar est le denier ou la monnaie, veu

1. «Notre domaine des monnaies », telle est l'expression courante des textes, Ordonn. 28 dec. 1355, A1 (Ord. TI, 84) ; Ordonn. 30 oct. 1358 (Ord. IL, 266); Ordonn 25 mai 1359 (Ord. IT, 344), etc.

2. D, Thomas Aquinat., De regimine principum ad regem Cypri, Ub. IT, c. 13 (dans Opera, éd. Rome, 1550, f0, t. XVII, p. 170). Saint Thomas revient à plusieurs reprises, dans ce passage, sur cette idée, qui paraît l'avoir particulièrement frappé : « Ex numismate majestas domine relucet. Numisma est ornamentum regis et regni, et cujuslibet regiminis, quia in eo representatur imago domini regis » etc. (ibitem).

5. Matth., XXIT, €. 15, v. 22. Cf. Paul, Epist. Ad Romanos, XIIL, ».

que son ymaige est imprimee en icelle, Cæsaris est numisma, quia imago Cæsaris est in eo impressa (1).

Ne sourions pas trop de cette argumentation. Au XIVe texte, un texte, et surtout un texte sacré, était une preuve d’un bien grand poids. Saint Thomas, qui rapporte ce même passage de l'Evangile, en est visiblement impressionné, sinon convaincu (2); au temps même d’Oresme, l’argument paraît décisif encore à l’auteur du Songe du Vergier (3). En allant au fond des choses d'ailleurs, on s’aperçoit vite que, sous l'argument de texte, qui n’en est que le revêtement scolastique obligé, se dissimule un principe de droit extrêmement fort, qui a dû emporter la conviction des contemporains. Dans les conceptions simplistes du droit, comme celles du haut moyen âge, la marque apposée à un objet mobilier est à la fois la forme visible et la preuve par excellence du droit de propriété: l'empreinte apposée sur le numéraire, le nom avec l’image du prince (4), ont dû paraître évi-

1: Traîiche; © 6, éd. Wol., .p: 101 — fr; 21. Cf. le :Sermon pour le »1° dimanche après la Pentecôte, sur le texte : Cujus ymago est et superscriplio hec. (Ms. lat. 16.893, {0 122 vo).

2. D. Thomas Aquinat, De regimine principum, 1, 13 (éd. cit. XVIL, 170 v°).

3. Le Songe du Vergier, 1, 1, c. 36, Le Chevalier. « Et si vous me arguez de ce qui est escript en Math. au XXII chapitre : Rendez à César ce qui est à César, et ce qui est de Dieu rendez à Dieu..., entendez bien les paroles de nostre seigneur, car il ne commande pas que l’on rende à Cesar toutes choses, ne qu’il soit seigneur de toutes choses, mais que on luy rende ce qui est a luy… Rendez ce qui est de Cesar à Cesar, c'est assavoir limage qui estoil de Cesar, il voulut et commanda quelle lui fut rendue, comme celuy chapitre le dit assez clerement » (dans Libertez de l’Eoglise qallicane, éd. 1951, 1. Il, p. 31).

A Saint Thomas fait venir le nom de nomisma, de nomen, parce qu’elle porte le nom du prince (De regimine principum, 1, 13). C'est d’ailleurs l’étymologie anciennement donnée par Isidore de

demment dans ces conditions une preuve déni ant de son droit de propriété (x).

En réalité, ce n'est pas là encore l'explication décisive ; il faut savoir pourquoi précisément la monnaie porte la marque du prince; et la raison que le moyenâge en donne est capitale, elle nous explique vraiment toute sa doctrine monétaire, en même temps qu'elle nous révèle la profonde différence de la conception qu'il se faisait de la nature et du rôle de la monnaie, avec notre conception moderne.

Dans les temps modernes, les économistes ont été partagés sur la nature de la monnaie entre deux écoles nettement opposées : l’une qui veut que la monnaie soit une chose ayant une valeur propre, une #archandise comme les autres, réglée comme les autres par la loi de l'offre et de la demande ; l’autre qui n'y veut voir qu’un simple signe, une représentation des valeurs, qui n’a pas par elle-même de valeur réelle.

Chez les hommes du moyen âge, ce n’est en réalité, quoi qu'on ait pu croire quelquefois, ni l’une ni l'autre de ces conceptions que l’on retrouve, mais une idée toute particulière et intermédiaire en un sens, celle d’une monnate-instrument, plus exactement d’une monnate-mesure. Le numéraire est la mesure des valeurs, l'instrument des échanges ; il est la mesure des valeurs,

Séville, et que tout le moyen âge a reproduite (Isidori Hispalensis Etymolog., 1. XVI, ce. 18, 9, dans Migne, Patrol. lat.,t. LXXXIE, col. 584).

1. C'est à cette conception simpliste qu’en sont restés longtemps certains peuples de l'Orient ; et c’est à elle que se rapportent certaines légendes naïvement significatives des monnaies russes du xe siècle (Wladimir, et ceci est son or, Argent de Sviato slaw), que nous trouvons signalées par M. de Barthélemy, Numismatique moderne, 1866, in-12, Il, p. 339.

comme la toise l’est des longueurs et la livre des poids ; l'instrument des actes d'échange, comme celles-là le sont des pesées et des mesurages linéaires. Mais il n’est pas autre chose ; la fonction de mesure est tout son rôle, et il paraît oiseux de rechercher s'il a ou non une valeur réelle, puisqu'il n'est jamais destiné à emmagasiner en lui-même de la valeur, mais seulement à comparer entre elles des valeurs.

L’assimilation de la monnaie à une mesure est courante dans les textes de la pratique : monnaie et mesure se suivent communément dans les coutumiers (1), et sont régies par les mêmes principes généraux. Mais elle est aussi — et c’est là ce qu’il importe bien de remarquer — elle est la notion théorique unique des penseurs. Les textes purement théoriques, les définitions de la monnaie dans le haut moyen âge sont rares, mais dans le petit nombre que nous en avons, c’est invariablement, uniquement par sa fonction de mesure, que la monnaie est définie. Aussi bien les philosophes comme Isidore,

1. Summa de legibus Normaniæ, €. 14, De monetagio ; el c. 15, De mensuris et ponderibus (éd. Tardif, p. 40). Cf. la glose de Le Rouillé sur le chapitre XV du Grand Coutumier, éd. 1539, fo XXVI vw. C’est par une conséquence toute naturelle que Philippe le Long, lorsqu'il songe à réformer ses mesures, et à proclamer par tout le royaume l'unité des mesures de blé et de vin, et de toutes choses qui se vendent et achètent, englobe aussi dans sa réforme l’unité des monnaies par tout le royaume. Les Lettres du dimanche avant la St-Michel 1321 font le rapprochement de la façon la plus significative :

@ Formula lillerarum missarum praelatis el baronibus super facto monelarum. — Premierement, que pour oter les grieffes, domages qui soulent venir des monnoies, lesquelles plusieurs soulent battre en diverses parties de nosire royaume, mais non pas sans fraude de deue loi et pris, une seule monnoie de bon et loyal pris fust faicte par nous. Laultre que en nostre royaume, ou il y a

Jean de Salisbury, Vincent de Beauvais, Duns Scot (1-5), que les textes plus littéraires, le Livre dou Tresor ou l'Image du Monde (4-5) ne connaissent la monnaie que comme mesure des choses. L'analyse n’a pas pénétré plus

diverses mesures et divers poix, en decepcion et lesion de plusieurs, fussent faictes de nouvel un seul pois et une seule mesure convenable, desquelles le peuple usast doresnavant.... et ainsinc sous une monnaie, un pois et une mesure Conv tbe les peuples marchandassent plus seurement a la value et au pris des choses » (Dachery, Spicileg, IT, col. 416). Cf. d’une manière générale sur cette assimilation : Clamageran, Histoire de l'impôt en France, p.216 ; Cibrario, Histoire de l'Economie politique au M. A.. IT. p: 178 : Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France, teVL'pAISrerr6 1. Isidori Hispalensis, Etymologic, lib. XVI, c. 18 De auro et c. 25 De ponderibus (dans Migne, Patr. lat., t. LXXXIT, col. 584). 2. Jo. Saresberiensis, Polycraticus, sive de nugis curialium, 1. IV, c. 5. « Sine se esse non potest, quæ rerum precium est » (éd. Migne, Patr. lat., t. XCIX, col. 521).

3. Vincent. Bellovac., Sypeculum morale, pars VIT, de usura, dist. 11 (éd. Strasbourg, 1476, in-f°, n. pag.). 4. Brunetto Latini, Li livres dou Tresor, 1. IT, 1"° part., ch. LXI. « Entre ceux qui s’entreservent, est une chose commune amée, par cui ils apparuillent et conferment le marchandise, ce est or et argent, » (éd. Chabaille, 1863, dans Collect. Doc. Ined., p. 315).Le rôle de mesure est mieux mis en relief peut-être encore dans cet autre passage : « Et deniers sont autresi comme justice, sans ame, parce que il est Ï mi par quoi les choses desigaux tournent a egalité » (1. Il, pars 1, c. 27, tbid., p. 295). L'Image du Monde, 32 partie, c. 12.

Monoie si fu establie par les gens qui n’avaient mie chascun vin, blé, bestes ne dras, eto.r 700 (Ms. Bibl, Arsenal 285, fol. 18i, v°), Ce passage est la reproduction en vers d'un chapitre interpolé dans certains Mss. du Livre dou tresor ; Des mestres de philosofie, et por quoi ils trouverent monnoie (1. 1, pars 1, &. 6, éd. Chabaille, p. 621).

‘ avant, l’idée d'une monnatïe-capital est énergiquement repoussée, comme on sait, et l’idée d’une fonction autre que celle de mesure ne s’est pas même présentée. Au xut siècle seulement, avec la connaissance des œuvres d'Aristote, d'autres fonctions possibles du numéraire auraient pu être entrevues, car Aristote, plus ou moins nettement, a reconnu que la monnaie agit en fait comme

représentation et comme équivalent des choses. Mais il faut croire qu'à cette date déjà la définition était invariablement arrêtée dans l'école, car on ne l'a point modifiée. C’est par la fonction de mesure que saint-Thomas, que Gilles de Rome (1), qu'Oresme lui-même (2), quand il se laisse aller aux habitudes prises, définissent uniquement la monnaie. Et sur ce fondement, depuis des siècles la théorie du pouvoir du prince avait pu solidement s'asseoir : la monnaie étant une mesure, devait être naturellement régie par le droit commun des mesures.

Or le principe juridique universellement appliqué aux mesures, dans tout le moyen âge, c’est la domantialité. Toutes les mesures, dans la conception médiévale, tous les instruments des transactions commerciales, sont de droit entre les mains du prince, non pas, comme on pourrait croire en vue d'un contrôle plus ou moins régulier, ainsi que dans nos civilisations modernes, mais véritablement à titre de propriété, et de chose directe-

1. D. Thomas Aquinat., Summa théolog. 2% 2°, q. 78 De usura, art. 1: « Pecunia autem secundum Philosophum est inventa ad commutationes faeiendas. Et ita proprius et principalis pecuniæ usus est ipsins consumptio sive distractio, secundum quod in commulationes expenditur. » L'assimilation est constante dans le De regimine ; « Numisma est mensura et instrumentum in permutationibus... Tantum est mutare monetam, quantum stateram seu quodcumque pondus. » (IL, 13-14, éd. cit, XVII, p. 150) 2. Traictie, c. 13, éd. Wol., p. 42.

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ment possédée, Le souverain a, comme l'a dit excellemment un auteur récent en étudiant ce régime au haut moyen âge,«le monopole des instruments de mesure »(t). A son poids de roi, poids de comte, suivant les régions, suivant la vigueur avec laquelle a pu se défendre localelement le primitif droit régalien, les particuliers doivent apporter leurs marchandises à peser ; à la mesure de son boisseau «enseigné de son publicque seing » il leur faut faire jauger leurs récipients, mesurer leur grain. (2) Et cet étalon que le prince fournit, dont seul il peut donner au besoin des répliques (2), il peut comme sa chose propre, l’établir, | « ordonner » originairement dans telles conditions qu’il lui plaît, il peut le changer et le « muer » par la suite à sa volonté.

La monnaie, mesure comme les autres (3), pas plus que les autres n’échappe naturellement à la règle générale, au monopole domanial (4). Entre les mains des

1. Sée, Les classes rurales et le régime domanial en France, ch IX, p: 421. Mesurer en effet, c’est, en un sens, dire le droit ; et cela ne peut appartenir qu'à celui qui a Justice et autorité publique, au domanier en son domaine, et à ceux qu'il établit en son nom. Cf. Huvelin, Le droit des foires et des murchés, p. 165, p. 540 ; Boutaric, Des poids et mesures au XIV° s., dans Revue des socielés savantes. »° série, t. TT, p, 519).

>. V. les textes rassemblés par Loiseau, des Seigneuries, ch. IX, n. 58. À l’époque de Beaumanoir, les particuliers peuvent avoir des balances, et ne sont pas forcés de recourir au poids-le-comte (Cout. de Beauvoisis, c. 36, K 5), mais cela n'est certainement pas ($ 6) le droit primitif, Dans une monarchie fortement organisée, comme l'Angleterre, le droit régalien primitif s'est mieux conservé. Britton, De legibus Angliw, &. 5o : « Que nul n'ait mesure en notre royaume fors que nous, mais que chacun prenne ses mesures et poids de nos estendards, si comine de boisseaux, galons, livres, aulnes et autres mesures ».

3. L'identité de situation a été nettement exprimée par Clamageran, Histoire de l'impôt, p. 216.

4. L'assimilation à un monopole est faite d’ailleurs par Oresme

particuliers, censeignée » elle aussi «du publicque seing du prince » elle est toujours la chose du prince — chose qu'en fait il a mise à la disposition des particuliers pour les besoins de l’échange, dont ils doivent même obligatoirement se servir, mais qui, entre les mains de ces détenteurs momentanés, reste sa chose, déterminée par lui, possédée par lui (1), dont il peut légitimement par suite faire payer le service, qu'il peut légitimement, quand il lui plaît, retraire à lui, pour la refondre, la changer, la « muer ». Et ces trois droits essentiels et incontestés — dans lesquels s'analyse, en définitive, toute la pratique monétaire de la période féodale — droit de fixer la valeur de la monnaie, droit de la muer, droit d'en percevoir un profit — ce ne sont au vrai que les corollaires et comme les attributs nécessaires du droit de propriété du prince sur la monnaie-mesure, du droit du prince sur sa chose. Mais ceci demande à être étudié d'un peu plus près.

lui-même : Traictie, c. 10, éd. Wol., p. 52. C’est d'ailleurs au monopole que tend en France depuis longtemps le gouvernement royal. Quand Saint Louis déjà écrivait: «Nul ne pourra vendre ou acheter, fors en nostre monnoie » (Ord. mi carême, 1969, I, 95), c'était certainement beaucoup plus le monopole domanial de la monnaie qu’il avait en vue, que l'intérêt du commerce.

1, Le détenteur du numéraire est en réalité si peu propriétaire, qu'il ne peut ni le fondre, ni l’'employer à d’autres usages que l'échange, La fonte des deniers est punie expressément comme attentat à la chose du prince (Le livre des droiz et commandemens, n° 317, éd. Beautemps-Beaupré, Il, p. 70 ; Boutillier, Somme rural, éd. Charondas [, 980 ; Livre de jostice et de plet, ce. 24, $ 39, éd. Rapetti, p. 281). C’est parce que la monnaie est la chose du prince, qu'il peut défendre de l'exporter (Ord., 12 mars 1294; XII, 529, renouvelée une quantité de fois), défendre de vendre ou acheter en autre monnaie que la sienne, défendre de la « irébuchier » (Ord. Pentecôte, 1273, À 4, 1, 297) qu'il peut enfin obliger à recevoir les deniers, même usés ou effacés «tout soient rognez et pelez » (Ord. mi-carème, 1265, 1, 93).

$ 1. — Droit de fixer la valeur de la monnaie

Le prince « ordonne de la monnaie à sa volunté et plaisir » (1). Il détermine l'instrument des échanges, comme celui des pesées ou des mesurages (2). Et cela doit s'entendre d’une double façon :

Traictie, le Proloque du translateur, éd. Wol., p. I = lat pro:

2. C'est ce que l’on appelle alors mensuras ponere (du Cange : Glossar., sub h. v.) Ce droit ne comporte pas seulement, comme disent les textes de date récente, le pouvoir de « baiïller létalon des mesures » mais aussi celui de les déterminer « de iis statuer et definire ». C’est par suite d'une évolution relativement récente qu’on est venu à distinguer, à partir du xin° s.,le droit de mettre les mesures, «de baïller aulne, poids, balance, crochets et mesures a bled, vin et huile », — qui est alors reconnu aux seuls seigneurs châtelains (comte, vicomte, baron et chastelain, dit la coutume de Touraine À 62 ; d'autres disent plus généralement aux hauts justiciers, comme Anjou À 45 : Sens À 5, À 17 ; Melun À 15), — du droit de « faire garder les mesures », c’est-à-dire en somme de les faire étalonner « en ajustant sa mesure au sep et estellon du ber son seigneur », qui demeure le seul droit des seigneurs inférieurs, des seigneurs « moyens-Justiciers », comme disent les coutumes de Loudun, tit, des moyennes jJustices, À 2 et Poitou ancienne,A 49. Ces derniers ne peuvent naturellement que &user des mesures come il a acostumé d’en user d’ancienneté » (Touraine À 41-42 ; Etablissements saint Louis, ce. 38) sans les pouvoir « acroistre ne diminuer », sous peine de forfaire leur droit. Les premiers ont conservé au contraire un droit assez peu déterminé de les régler à leur volonté, droit que d’ailleurs, un peu plus tôt un peu plus tard, la royauté est successivement arrivée à envahir. À l’époque des coutumes réformées, ils ne peuvent plus que donner les mesures € comme il a esté accostumé d'ancienneté, sans les pouvoir changer n’immuer » (Poitou nouvelle, À 66). Ce dernier texte est d'autant plus significatif que l’A 49 de l’ancienne coutume ne faisait aucune réserve de ce genre (Cf. sur le développement, en l'interrogeant avec prudent er eC hoppin : De doma-

no, 1. III, €. 22, dans Œuvres, 1609, f° , t. II, p. 536).

1° Il détermine d’abord les conditions matérielles de la monnaie, c’est-à-dire qu’il fixe le poids et le titre des espèces, la nature du métal ou la qualité de l’alliage à employer. En ce faisant, il peut en principe procéder arbitrairement : il n’a à se préoccuper d'aucune considération de valeur intrinsèque dans l'objet destiné à être monnayé. Il peut frapper la monnaie dans une matière ayant une valeur intrinsèque réelle ; il peut aussi la déterminer dans un objet matériel quelconque (1), comme il peut choisir pour la toise ou le boisseau une longueur ou une capacité quelconque. Comme dit un ancienne coutume d'Aragon « Rex potest monetam, quantam cumque sibi placuerit, facere » (2).

2° Mais en même temps — et ceci est le caractère spécial de la frappe médiévale, le prince fixe le prix du numéraire. Fixer le prix de la monnaie, c’est déterminer le rapport de valeur des espèces à la monnaie de compte alors exclusivement employée dans les contrats, « quantiter » en quelque sorte leur pouvoir d'achat. Le roi déclare, comme par exemple dans la grande ordonnance de réforme du 5 décembre 1360, que le denier d’or fin qu'il fait faire, courra pour 16 sols parisis la pièce, le royal d’or pour 13 sols 6 deniers, le blanc à la fleur de lys pour 8 deniers (3). Et ce langage, qui nous surprend

1. Meyer : Kapitalismus fin-de-siècle, p. 34. En fait, de bonne heure, chez nous, la monnaie d'argent n'a été qu’un billon d'argent plus ou moins élevé. Dès le règne de Louis VI, les espèces d'argent étaient moitié métal, moitié alliage (note de Mabillon sur une charte de 1120, de Re diplomatica, p. 598).

>. Anciens fueros d'Aragon : lib. VII, de fabrieatione monelarum, cité par Gonzalez Tellez, /n libr. Decretal., TE, c. 18 litt. e. (UT, p. 556).

3. Ordonnance du 5 déc. 1560 (Ord., IL. 439). Cette façon traditionnelle de considérer la fixation du prix des espèces a été très vivement combattue par M. Mathieu de Vienne dans une étude

aujourd'hui, n’est que logique, puisque c’est l'empreinte seule, apposée par lui, qui donne à la pièce, avec la fonction de mesure, sa « puissance de mesure » (1). L'un et l’autre de ces actes sont d’ailleurs de son droit incontesté, droit qu'il revéndique hautement, qu'il affirme solennellement: « Nous ne pouvons croire, proclame Philippe VI de Valois, que aucun puisse, ne doive faire doute, que à Nous seul et à Notre Majesté royal, n’appartiengne seulement et pour le tout, en nostre royaume, le mestier, le fait, la provision et toute lordonnance de monnoyes, et de faire monnoier teles monnoyes, et donner tel cours, pour tel prix comme ilnous plaist, et bon nous semble pour le bien et prouffit de Nous, de nostre royaume et de nos subgiez, et en usant de nostre droict » (2), Et le roi Jean, quelques années plus tard, est plus explicite encore, s'il se peut : « Jà soit ce que à Nous seul et pour le tout, de nostre

récente : Les malentendus habituels au sujet des anciens procédés monétaires, dans Mém. de l’Académie Stanislas, t. VIT, 1889, p. 1 sq. L'auteur ne voit dans les tarifications du prix du marc portées aux Ordonnances, que la détermination de la valeur de ce qui est donné en espèces aux monnaies, pour le marc de métal apporté en lingots. C’est là, croyons-nous, confondre deux tarifications, que les textes distinguent soigneusement. Nous aurons occasion, dans notre seconde partie, d'insister tout spécialement sur cette question, à la vérité Jusqu'ici mal éclaircie,

1. Le chapitre interpolé du Livre dou Tresor : 1. T, pars [. ce. 16, Des maistres de philosophie, et por quoi ils troverent monoïe, qui s’exprime absolument dans le même sens, nous montre que telle était bien l'opinion commune sur la fonction du numéraire. « Monoie fu establie par les philosophes, por la gent qui autrement ne pooient a droit vivre ne changer le lor choses ; et come ceulx qui furent sages et soutis, eslurent de tous les metaux lor au plus fin, et largent apres, et en firent faire monnoie, et li donnerent pois et pris » (éd. Chabaille, p. 621).