Ordonn. du 16 janvier 1546, préambule (Ord

droit royal et par tout nostre royaume, appartiengne faire teles monnoyes comme il Nous plaist, et leur donner prix... » (1).

Ce langage des Ordonnances laisserait croire qu’au roi seul a toujours appartenu le pouvoir d’ « ordonner la monnaie » dans son royaume, Mais en réalité, cet état du droit n’est guère qu’une restriction récente. En droit féodal primitif, dans la logique du système, tout souverain indépendant, tout comte dans sa comté, sinon tout domanier (2), a droit de monnaie, et a droit d’ordonner sa monnaie « comme il lui plaist ». Si tous les seigneurs souverains, comme l’observe justement un auteur récent, n'ont pas arboré le droit de battre monnaie, c'est qu’une monnaie n'a de raison d’être, et surtout n’est profitable, qu'à condition de pouvoir circuler dans une région assez étendue (3). La restriction au roi et à l’empereur du droit de déterminer les conditions de la monnaie, que . les Ordonnances de l’époque d’Oresme proclament comme nous avons vu pour la France, en même temps que les feudistess’attachent à le faire triompher dans l’Empire (4)

1, Ord. du 20 mars 136r-(Ord. IT, 355) ; du 5 décemb. 1360 (Ord. TT, 456).

2. Nous croyons devoir corriger ainsi, suivant les observations nouvelles apportées par M. Prou (Esquisse sur la politique monétaire des rois de France, du X° au XIIISs., p. 59), les affirmations trop tranchées de Lamprecht, (Essai sur l’élat économique, trad. Marignan, p.281), sur le droit des domaniers, Cf. Petit Dutaillis, Vie de Louis VIIT, Liv. 8, c. 7, p.551.

3. Sée, Les classes rurales et le régime domanial en France, p. 41 ; M. Prou, Esquisse sur la politique monélaire…, p. 79: du Cange, Glossar., v° Moneta, estime à 150 environ le nombre des barons qui battaient monnaie sous Hugues Capet, et que sous Louis IX, il devait en rester 80.

4. lo. Alvarotti, Lectura super libros Feudorum, sub titulo que sint regaliae, T1, $ 3 (lb. I, ce. 56); Jac. de Ardizone, sub eod. tit.,

cette restriction du droit de monnaie lui-même, n'est qu'un empiétement récent et non encore pleinement accepté de la royauté sur le droit reconnu jadis à tous les seigneurs indépendants sur leurs terres. Dans ces limites plus restreintes d’ailleurs, et pour les princes souverains qui l'ont conservé, le droit demeure toujours, et plus que jamais peut-être, absolu dans la théorie : le prince peut comme dit Oresme, « ordonner pleinement » de la monnaie, la déterminer « à sa volonté et plaisir ».

$ 2. — Droit de muer la monnaie

Le prince peut « franchement muer la monnaie en son royaume courant ».

Muer la monnaïe, c'est, dans la terminologie du moyenâge, en changer, après coup, quelqu'une des qualités essentielles : le poids, le titre, ou le cours légal, ou plusieurs d’entre elles en mème temps; c’est par là, en quelque sorte l'émettre une seconde fois, dans des conditions différentes des conditions primitives. Les causes de ce « remuement » des monnaies peuvent être multiples. Elles peuvent être naturelles ; on mue la monnaie parce qu'elle est usée (l'empreinte devait s’effacer très vite sur le billon bas et les pièces très plates communément employées), on la mue parce que le métal est plus ou moins abondant, parce qu'il convient d’ « avaluer » les espèces au cours du métal (1). Mais la raison la

v° Moneta. Sur la façon dont cette théorie fut accueillie en France, on peut consulter: Le songe du vergier. e. 251 (dans Libertez de Eglise gallicane, éd. 1931,in-f0, t. IT, p. 106); Boutillier, Somme rural, tit. 39. De ceux quise désespèrent, éd. Charondas, p. 280 ; Guido Papae. Decisiones, quæst. 498 ; Choppin, De domanio, Lib IL er.