DE LA CONFÉRENCE DE BRUXELLES

(Signé le 2 juillet 1890.) Au nom de Dieu Tout-Puissant

S. M. Tempereur d'Allemagne, etc. ; S. M. l'empereur ' d'Autriche, roi apostolique de Hongrie, etc. ; S. M. le roi des Belges ; S. M. le roi de Danemark; S. M. le roi d'Espagne; ; S. M. le roi souverain de l'Etat indépendant du Congo ; le président des Etats-Unis d'Amérique ; le président de la République française ; S. M. la reines du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, impératrice des Indes ; S, M. le roi d'Italie ; S. M. le roi des Pays-Bas, etc. ; S. M. le schah de Perse ; S. M. le roi de Portugal et des Alg^arves, etc. ; S. M. l'empereur de toutes les Russies ; S. M. le roi de Suède et de Norwège ; S. M. l'empereur des Ottomans et Sa Hautesse le sultan de Zanzibar ;

Egalement animés de la ferme volonté de mettre un terme aux crimes et aux dévastations qu'engendre la traite des esclaves africains^ de protéger efficacement les populations aborigènes de l'Afrique, et d'assurer à ce vaste continent les bienfaits de la paix et de la civilisation ;

Voulant donner une sanction nouvelle a^ux décisions déjà prises dans le même sens et à diverses époques par les puissances, compléter les résultats qu'elles ont obtenus et arrêter un ensemble de mesures qui garantissent l'accomplissement de l'œuvre qui fait l'objet de leur commune sollicitude ;

Ont résolu, sur l'invitation qui leur a été adressée par le gouvernement de S. M. le roi des Belges, d'accord avec le gouvernement de S. M. la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, de réunir à cet effet une conférence à Bruxelles^ et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir :

(0 Cet acte général entre dans les détails pratiaues les plus minutieux» et comporterait plus de 3o pages de notre texte. Nous nous bornerons à en extraire les articles les plus explicites, ceux dont les autres ne sont que les conséquences et l'application.

Ch. XIV. La Conférence diplomatique de Bruxelles. 217 •

Les sîeurs, etc. (Voir p. 227). Lesquels, munîs de pleins pouvoirs qui ont été trouvés en bonne et due forme, ont adopté les dispositions suivantes :