SCHÉMA IV

Labisaieulle ‘ Lebisaieul .

+Le pére

| Le de cujus

saïeul Æ). Il est intéressant de noter que la loi n’invite: pas à la succession la bisaïeule, elle l’a fait sortir de la succession de son arrière-petit-enfant. À défaut de tous les héritiers précédents la loi appelle à la succession la postérité féminine du bisaïeul, la fille du bisaïeul D et la petite-fille du bisaïeul F.

: Enfin, la cinquième et la sixième parentèle a) de da ligne paternelle sont appelées à la succession par les

$$ 406 et 407 du code civil. Les mêmes principes régissent la dévolution successorale de ces dernières parentèles, c’est-à-dire que la loi appelle tout d’abord le tri-saïeul du de cujus et à son défaut sont appelés ses enfants masculins ou leur postérité légitime à l'exclusion de ses enfants féminins ou leur postérité légitime qui ne viennent à la succession qu'après eux tous. Au cas où la cinquième parentèle serait épuisée, c’est la sixième parentèle qui est appelée et toujours le fondateur en chef de la parentèle, le père du trisaïeul du de cujus, à l’exclusion de sa postérité, Les enfants masculins ou leur postérité légitime s’ils sont appelés à la succession, excluent de la succession les enfants féminins ou leur postérité légitime du père du trisaïeul du de cujus. La trisaïeule ainsi que la femme du père du trisaïeul du défunt n’ont aucun droit à la succession de leurs descendants du cinquième ou encore du sixième degré.

La ligne maternelle. — $i toutes les parentèles viennent à être épuisées, la loi appeile les parentlèles de la digne maternelle 3° b), 4° b), 5° b) et 6° b), cé sont les parentèles du grand-père maternel, du bisaïeul maternel, du trisaïeul maternel et du père du trisaïeul maternel. La même hiérarchie est appliquée dans ces parentlèles 1° c’est le fondateur en chef de la parentèle qui exclut ses descendants légitimes; 2° à son défaut ses enfants masculins ou leur postérité légitime qui excluent de la succession les enfants féminins ou leur postérité légitime: du fondateur en chef de la parentèle.

Lorsqu'il n’y a pas de successible dans toutes les parentèles ci-dessus énumérées de la ligne paternelle et de la ligne maternelle, la succession passe à la veuve du de cujus — $ 408 du code civil. Au cas de mort d’une femme mariée sa dot sera recueillie par les parents suivant les parentèles et si elle n’a laissé aucun parent dans les cadres des parentèles alors son mari est appelé à prendre la succession de sa femme ou à son défaut les héritiers du mari recueilleront ladite succession — $ 416 du code

civil. Ici l’alliance sert de base au droit de succéder. Les parents légitimes de la femme n’ont pas le droit de succéder à son mari lorsqu'elle est morte, donc il n’y a pas de réciprocité.

Enfin si une personne en mourant ne laisse aucun successible la succession est en déshérance et alors elle passe toute entière à l'Etat — $ 530 du code civil, Nous avons donc six ordres d’héritiers ; un ordre de descendants et cinq ordres d’ascendants avec leur postérité qui constituent les parentèles.

Avant de terminer cet exposé des principes de la dévolution des successions ab intestat dans le droit serbe, nous considérons de notre devoir de citer le $ 410 du code civil qui parle des droits de succession des enfants adoptifs ainsi que de la dévolution successorale de ces mêmes enfants. Ce texte dit : « l’enfant adoptif a un droit de succession sur les biens de ses père et mère adoptifs. En cas de décès de l'enfant adoptif, mort sans avoir laissé des descendants et leur postérité, non seulement la partie du patrimoine provenant de la succession de ses père et mère adoptifs, mais aussi tout ce qu'il a

“acquis lui-même passe aux descendants des père et mère adoptifs. À défaut de ces descendants la partie du patrimoine qu’il a acquise lui-même passe de préférence à sa

parenté légitime qu’à la parenté adoptive. Mais la partie du patrimoine provenant de la succession des père et mère adoptifs passe aux parents des père et mère adoptifs et non aux parents de l’enfant adoptif. »