PREMIÈRE PARTIE

La transmission intégrale du patrimoine des parents à un de leurs enfants dans les familles rurales lozériennes. — (1)

La transmission intégrale, à un des enfants, du patrimoine des père et mère n’est pas une institution née d’hier, quelque chose comme un de ces précédés que la pratique s’efforce de découvrir chaque fois que le législateur vote une nouvelle loi fiscale, afin de la tourner et d’éviter ainsi le paiement de quelque impôt. C’est là au contraire un usage immémorial, un usage si profondément ancré dans les mœurs de la population rurale lozérienne, qu’elle possède dans son dialecte régional, dans son patois languedocien, toute une série d’expressions se rapportant à ce mode de dévolution du patrimoine — expressions qui n’ont plus aucun sens si l’on fait abstraction de ce mode de dévolution — et dont la plus caractéristique est le mot « aîné », auquel elle attache sans doute le sens physiologique de premier-né, mais qu’elle emploie également, d’une façon courante, dans un sens tout à fait différent, pour désigner

| Î Î Hi ie an [ rh | î | | i Den

(1) I s’agit ici, comme dans tous le cours de l’ouvrage, uniquement du « patrimoine apparent » et non pas de l’argent et des valeurs mobilières, dont la transmission n’apparaît jamais dans les actes, mais se fait d’une facon occulte et parfois en violant toutes les règles du Code civil, On a pu voir d’ailleurs que j’employais indifféremment le mot « patrimoine » ou « propriété rurale ». Je continuerai à me servir de ces deux expressions l’une pour l’autre, sous le bénéfice de la présente explication.

ne

l'enfant qui est « avantagé », celui qui « reste à la maison », garde la propriété familiale, continue à « faire fumer la cheminée » et reçoit en même temps la charge de continuer la famille, de conserver et d'accroître son patrimoine, pour le transmettre lui-même à un de ses enfants (2). I1 n’y a d’ailleurs qu'à feuilleter les archives d’une étude de notaire lozérien, pour constater que, aussi haut que l’on remonte, on retrouve toujours cette coutume de la transmission intégrale du patrimoine paternel à un des enfants, donataire préciputaire.

Aussi pour comprendre l'existence et le fonctionnement de cet usage à l’heure actuelle, il est indispensable de remonter en arrière et d'étudier son fonctionnement à l’époque et dans le cadre où il s’est développé. Il serait même très intéressant de rechercher l’origine de cette coutume, mais j'estime que ce serait là sortir de mon sujet et d’autre part, je crois bien que l’on ne pourrait arriver qu’à des conclusions assez hasardeuses, par suite du manque de documents datant d’une époque assez reculée. Quoi qu’il en soit, je ne ferai pas remonter cette étude rétrospective au-delà des années immédiatement antérieures à la Révolution, J’estime, en effet, que celà donnera une idée suffisante de l’ancienneté de cette coutume, de son fonctionnement et des procédés juridiques employés pour la mettre en pratique. De son ancienneté d’abord, car les années antérieures à la Révolution nous ramènent à un siècle et demi en arrière et que, d'autre part, il est évident qu’une coutume qui existait immédiatement avant la Révolution, ne datait pas de quelques années seulement, mais était le produit de l’expérience accumulée de multiples générations

(2) J’emploierai moi-même d’ailleurs très souvent ce mot « ainé », dans les pages qui vont suivre avec le sens qui est indiqué au texte. Ce mot est en effet très commode et ne pourrait ètre traduit que par une périphrase,

le —

et s'était formée progressivement au cours des siècles. Cela donnera ensuite une idée suffisante de son fonctionnement et des procédés juridiques employés, pour la même raison que, cette coutume s’étant formée peu à peu, ce qui se faisait à la fin de l’ancien régime n’était que le renouvellement et le développement de ce qui se faisait antérieurement. D'ailleurs ceite période qui s'étend des années immédiatement antérieures à la Révolution jusques à nos jours est admirablement propice à l’étude que je me propose de faire. En effet, la Révolution, le Code Civil, le législateur moderne lui-même ont successiveme nt bouleversé notre système juridique et notre régime sucessoral en particulier. Par suite, je pourrai suivre les diverses réactions de la vieille coutume lozérienne en présence de chacune de ces modifications ; et l’on verra comment, sans rien perdre de son originalité, elle a su successivement s’adapter à chaque système juridique : preuve de sa merveilleuse vitalité. Pour étudier une institution juridique, pour constater les modifications qu’elle subit sous l'influence de circonstances diverses, les réactions qui se produisent en elle par suite du changement des idées ou des institutions politiques et sociales, le meilleur moyen, le plus incontestable dans ses résultats, est de compulser les documents de la pratique, de fouiller en particulier les archives notariales, de lire ces actes, contrats de mariage, donations, testaments, qui renferment la vie juridique de toute une population, Aussi dans les pages qui vont suivre, est-ce sur ces actes concrets que je vais me baser à peu près exclusivement. Les archives de l’étude de mon père, notaire à Villefort, sont en effet, pour mon sujet, une mine inépuisable de documents. Je tâcherai d’en extraire les plus caractéristiques et d'étudier à leur aide la transmission intégrale du pairimoine dans les familles rurales, depuis les années immédiatement antérieures à la Révolution jusques à nos jours. J’exposerai done successivement comment se trans-

mettait la propriété familiale avant la Révolution, pendant la Révolution et comment elle se transmet depuis la Révolution.