TROISIÈME PARTIE

lA VESTE ET LES AC(}UÉREUIIS

DES

BIENS ECCLÉSUSTIPES

Troisième Partip:

La Vente et les Acquéreurs des Biens Ecclésiastiques

Aquel point de vue il est possibleet utiled'étudier les acquéreurs. — Recherches sur le nombre des acquéreurs. — Recherches sur les superficies acquises. — Comment les modes de vente et de paiement des biens nationaux ont eu pour résultat de favoriser les spéculateurs et les accapareurs. — Gros et petits acquéreurs. — Syndicat d'acquéreurs. — Comment achetèrent les gros acquéreurs. — Gain des acquéreurs. — Résultats de la vente des biens ecclésiastiques en ce qui concerne la répartition sociale de la propriété foncière.

La question se pose maintenant de savoir en quelles mains sont tombées les propriétés ecclésiastiques : quelle part en ont acquis, d'un côté les ])ourgeois, de l'autre les paysans.

On prétendait encore il y a quelques années, que la vente des biens nationaux avait fondé en France la petite propriété rurale. L'étude des vingtièmes a réi)ondu à cette (picstion et démontré que, même avant la Révolution, les

paysans possédaient une part considérable du territoire. On a aussi posé la question des résultats économiques et sociaux de la vente des biens nationaux sous cette forme : Les biens nationaux ont-ils été acquis par des personnes déjà propriétaires fonciers ou par des gens qui ne l'étaient pas encore ? Il est impossible de répondre pour l'ensemble de la France à une question ainsi posée. On ne parviendrait tout au plus, à l'aide des rôles fragmentaires de vingtièmes que nous possédons encore et après de très longues et très minutieuses recherches, qu'à établir quelques listes partielles et incomplètes d'acquéreurs déjà propriétaires, et des résultats fort incertains auxquels on pourrait aboutir, ne se dégagerait aucune conclusion susceptible d'être utilement généralisée.

Les actes de vente ne fournissent que deux sortes d'indications sur la personnalité des acquéreurs : ils mentionnent toujours la commune du domicile et assez souvent la profession ou la situation sociale (marchand, industriel, curé, laboureur, ])ourgeois, député, etc..) A l'aide de ces données, nous nous sommes efforcé de faire la répartition des acquéreurs en deux classes : bourgeois, paysans.

Dans la première classe nous avons compris, outre les acquéreurs domiciliés dans les villes,

les habitants des campagnes dont la profession donnée prouvait qu'ils n'appartenaient pas à la catégorie des travailleurs de la terre. Nous avons compris également dans la classe des bourgeois, les acquéreurs ecclésiastiques ou nobles.

Dans la classe des paysans nous avons inscrit, outre les acquéreurs dont la profession donnée indique qu'ils appartenaient à la classe agricole tous les acquéreurs domiciliés dans les communes rurales dont l'acte de vente n'indique pas la profession. Nous avons donc certainement majoré la part acquise par les paysans, de la part acquise par les « bourgeois de village » classe relativement nombreuse dans certaines régions suivant Loutchisky et qui joua un rôle assez actif dans la vente des biens nationaux ; ne pouvant découvrir leur qualité de bourgeois, nous avons été obligés d'agir ainsi.

On voit donc que, s'il y a erreur dans nos calculs, sur la répartition des biens acquis entre les différentes catégories d'acquéreurs, notre erreur penche dans le sens d'une exagération de la pari acquise par les paysans.

Pour 17.189 ventes étudiées dans 25 districts appartenant à 11) départements, on trouve 12.844 acqiiéreuis (individius dilVérenls), soit