LA VENTE DES B1EN3 ECCLÉPIASTIQUES

de leur valeur. La planche aux assignats elles Assemblées révolutionnaires ont bien mérité des acquéreurs des biens du clergé !

La vente des biens ecclésiastiques eut pour résultat de dépouiller de leurs biens quelque 90.000 propriétaires possédant chacun 25 hectares environ (bois non compris), dont 18.000 propriétaires réguliers ayant chacun 58 hectares 30 (l)ois non compris) et de 72.000 à 75.000 propriétaires ecclésiastiques séculiers détenant par tête environ 8 h, 30, pour mettre en leur lieu et place à peu près 360.000 acquéreurs laïques (1) dont les 4 dixièmes, quelque 140.000 étaient bourgeois et les six dixièmes, 220.000, paysans.

Les 140.000 bourgeois achetèrent les six dixièmes des terres (2) soit 1.717.600 hectares et acquirent chacun 12 hectares 55 en moyenne ; les 220.000 paysans se partagèrent 1.145.200 h. ; ils eurent donc par tète 5 hectares 20.

Mais un dixième du nombre total des acquéreurs réussirent à accaparer la moitié des terres et à avoir chacun 40 hectares, ne laissant aux

ily Nous avons trouvé 11.735 acquéreurs différents pour

..... 11.735 X 556 dist.

disiricts : = .3.55.992.

18 dist.

2 Des bien? ruraux forêts exceptées .

neuf dixièmes des acquéreurs que l'autre moitié ; quelque 324.000 acquéreurs durent donc se contenter de 4 h. 49 par tète.

Si l'on poussait plus loin l'analyse et que l'on distinguât entre les petits et les moyens acquéreurs on constaterait certainement que les petits acquéreurs eurent par tète beaucoup moins que cette moyenne de 4 hectares 40.

La vente des biens d'église n'augmenta que dans une très faible mesure le nombre des propriétaires fonciers. Il y en avait à peu près 5.000.000 avant la vente (1) : si l'on supposait qu'aucun des acquéreurs des biens ecclésiastiques n'était propriétaire foncier avant la vente, il faudrait admettre que l'augmentation du nombre des propriétaires fut de 270.000 (360.000 acquéreurs, 90.000 propriétaires ecclésiastiques supprimés), soit une augmentation de 4,68 % du nombre des propriétaires fonciers, moins de l^O". En réalité l'augmentation fut moindre encore, car il est certain qu'une partie des acquéreurs des biens d'église étaient déjà propriétaires fonciers. Dans le Valromey, E. Lafont a établi que la grande majorité des acquéreurs sinon la totalité, étaient déjà propriétaires ; dans les actes de vente que nous avons eu sous les yeux des acquéreurs sont

Ij Loutchisky : La petite propriété, pp. 73 et sq.

qualifiés « propriétaires ». Il nous paraît probaljle que la vente des biens ecclésiastiques a augmenté de 1/30'' environ le nombre des propriétaires fonciers.

19.000 acquéreurs environ, 5,29 % du nombre total se partagèrent 1.150.000 h., et acquirent par tète 54 hectares 69, remplaçant ainsi dans la classe des grands propriétaires fonciers, les 18.000 propriétaires ecclésiastiques réguliers qui possédaient chacun 58 hectares. La prévision de l'abbé Maury s'était accomplie, la vente des biens ecclésiastiques n'avait que « transporté de la main d'un riche dans la main d'un autre riche ».

Les réguliers possédaient près des deux tiers de la propriété ecclésiastique, environ 65 Vo> la bourgeoisie acquit un peu plus des 6/10'^% environ 61 7o de cette propriété. On peut dire que pratiquement l'ensemble de la propriété régulière échut à la bourgeoisie et l'ensemble de la propriété séculière aux paysans.

La vente des biens ecclésiastiques intluat-elle sur la répartition proportionnelle de la propriété foncière entre la classe bourgeoise et la classe rurale?

Fort peu à tout prendre, et non pas dans le sens que l'on imagine généralement. Avant la vente la bourgeoisie possédait environ 12.500.000

hectares, 23,6 7„ du territoire, après la vente elle détenait 14.300.000 hectares, environ 27 "/„ du territoire. Les paysans possédaient avant la vente 38,6 7o du territoire, 20.458.000 hectares, après la vente 21.658.000 hectares 40,75 7„ (1).

La superficie possédée parles bourgeois après la vente était à celle qu'ils possédaient avant comme 114 est à 100; la superficie possédée par les paysans ne s'était accrue par la vente des biens ecclésiastiques que de 5,5 7o seulement.

Avant la vente l'écart de la superficie entre la propriété foncière de la bourgeoisie et celle des paysans était de 7.950.000 hectares au profit de ces derniers ; l'écart était encore à leur profit après la vente mais il n'était plus que de 7.358.000 hectares.

Si l'on exprime par 100 la superficie de la propriété bourgeoise avant la vente il faut représenter à la même époque la propriété paysanne par 163,56, écart 63,56. La propriété bourgeoise étant encore exprimée par 100 après la vente, la propriété paysanne ne doit plus être représentée que par 151,45, écart 51,45; fécart était donc diminué de 12,11 7o-

(1) Les proportions possédées avant la vente que nous donnons ici sont celles établies au tableau n" 1 d"après les rôles de vingtièmes.

110 LA VEN'I'E DES JJIENS ECCLÉSIASTKJL'ES

Le principal profit de la vente des biens ecclésiastiques a donc été pour la bourgeoisie et surtout pour un petit nombre de l)ourgeois.