LA VEXTE DES BIEN ECCLÉSIASTIQUES

coiitigus de l'Yonne et de la Haute-Manie, pour lesquels la superficie des biens ecclésiastiques a été calculée d'après les actes de vente, on peut estimera 6, 45 % de la superficie de la Côte-d'Or la proportion des terres ecclésiastiques. Cette proportion ne parait pas exagérée. Loutchisky donne en efîet dans un article de la Revue Historique de 189') un nombre total de ventes de biens nationaux (l"" et 2^ origine réunies) de 15.773 pour le département ; ce qui à cinq hectares en moyenne par vente donne 79.000 hectares soit 9,29% de la superficie totale de la Côte-d'Or ; or il est certain que la superficie moyenne d'une vente de bien national est inférieure à la moyenne de 5 hectares si l'on compte ensemble les biens de 1" et de 2'' origine.

Acquéreurs. — Dans le district de Semiir suivant Loutchisky, la vente des biens ecclésiastiques s'opéra par parcelles et ces biens tombèrent principalement aux mains des paysans syndiqués pour les acheter.

Suivant le même auteur : Petite propriété... p. 130, les terres des villages des environs de Dijon furent presque toutes achetées par des citadins et un gros acquéreur Touzet acheta beaucoup dans tout le département.

PENDANT LA RÉVOLLTION FllANÇAISE 133

CREUSE. — District de la Souterraine. La superficie des biens ecclésiastiques dans ce district peut-être évaluée à 7(S1 hectares environ : 135 ventes avant l'an IV x 5 hectares = 675 -j- 106 hectares après l'an IV = 781 hectares, soit 1 % de la superficie du district. Le montant total des adjudications de biens ecclésiastiques avant l'an IV ne s'est élevé qu'à 673.500 livres.

18 ventes soit 13,33 "o du nombre, valant chacune 1.000 livres ou davantage, atteignaient une valeur totale de 378.700 livres, 56,17% de valeur totale des ventes de biens ecclésiastiques.

47 ventes soit 34,81 ' , <^lu nombre étaient inférieures à 1.000 livres, (valeur moyenne 424 livres) et atteignaient une valeur totale de 19.935 livres seulement, soit 2,82 "/o du montant total des biens ecclésiastiques.

Il y eut dans ce district autant d'acquéreurs difîérents que de ventes, soit 135.

120 ventes furent faites à une seule personne ; 15 à des syndicats d'acquéreurs ; 13 syndicats composés de 2 personnes, 1 de 3, 1 de 5.

125 acquéreurs ont acheté 1 fois, 9 deux fois, 1 trois fois.

Sur 132 ventes 94 furent adjugées à des personnes domiciliées dans le lieu où se trouvait

le l)ien vendu, 38 à des personnes demeurant au dehors.

Sur 120 acquéreurs 77 habitaient des villes ou des bourgs importants. La part d'acquisition d'un acquéreur bourgeois ne paraît pas supérieure en moyenne à celle d'un acquéreur rural.

DOUBS. — District d'Ornans. D'une étude parue en 1903 dans les Annales Francomtoises sous la signature du docteur Meynier, il résulterait que les biens ecclésiastiques étaient de faible importance dans ce district. Ils n'auraient fait l'objet que de 200 ventes dont la valeur totale d'adjudication aurait atteint seulement 3.569.732 livres.

Il y aurait eu parmi les acquéreurs un grand nombre de bourgeois.

EURE. — De l'étude des vingtièmes dans 51 paroisses de Pont-Audemer, il résulte que 5,68 ^/o du nombre total des articles des rôles des vingtièmes concernaient des propriétaires ecclésiastiques.

District de Pont-Audemer. De l'étude des actes de vente des biens d'orioine ecclésias-

tiques, il résulte que ces biens couvraient environ 6,000 hectares 6,45 "/o de la superficie totale, sur lesquels 5.100 hectares, plus de 5/6'' appartenaient aux réguliers et 900, moins de l/ô*" aux séculiers.

GARD. — Rouvière a trouvé 2.699 acquéreurs de biens de première origine pour l'ensemble de ce département. Il n'estime à pas plus de 1/6" la part acquise par les paysans.

A 5 hectares en moyenne par acquéreur, il n'y aurait pas eu dans ce département plus de 18.900 hectares de biens ecclésiastiques soit 3,25 7o de la superficie totale.

HAUTE-GARONNE. — Loutchisky a trouvé 798 ventes de biens ecclésiastiques dans le district de Muret.

A 5 hectares par vente, ce district aurait contenu 4.000 hectares de biens ecclésiastiques, soit environ 2,80 7o de la superficie.

Dans la paroisse de Riennes, Loutchisky a constaté que la propriété ecclésiastique couvrait 1,43 7o de la superficie en 1786. Pour les mêmes raisons que nous donnons à propos du Gers, nous ne pensons pas que la propriété ec-

clésiastique couvrit plus de 2 %, du district de Muret qui est de tous les districts de la Haute- Garonne celui où elle était le plus important.

Suivant Loutchisky qui a étudié 683 ventes sur 798 et qui a trouvé 409 acquéreurs différents, 34,23 % des acquéreurs étaient des bourgeois, 65,77 7° des paysans.

Sur 409 acquéreurs, 21, soit 5,02 %» furent de gros acquéreurs.

GERS. — Le nombre des ventes de première origine dans ce département fut d'environ 3.050 ventes.

Si l'on multiplie ce nombre par la superficie moyenne d'une vente pour renseml)le de la France on trouve une superficie de 15.200 hectares de biens ecclésiastiques, soit 2,47 % de la superficie du département.

Mais il convient de noter : 1" que dans cette région les réguliers possédaient peu de biens et que par conséquent la superficie moyenne d'une vente y dut être inférieure à 5 hectares puisque cette moyenne de 5 hectares par vente a été établie d'après des régions oi^i la propriété régulière était importante et que les biens des réguliers ayant été vendus par lots importants ils relèvent sensiblement la superficie moyenne

d'une vente ecclésiastique; 2° que de ces 3.050 ventes un certain nombre concernaient des propriétés bâties et que pour cette seconde raison la moyenne de .") hectares établie uniquement d'après des propriétés ecclésiastiques rurales est un coefficient trop élevé pour le total des ventes (propriétés ])àties et non bâties réunies).

Il est donc pro])a])le que la proportion de la superficie occupée par les biens ecclésiastiques dans le Gers n'atteignait pas 2 ", o.

GIRONDE. — District de Lilmiinie. D'après Marion la propriété ecclésiastique ne couvrait que 0,93 % de la superficie de ce district.

85, .")4 % des terres ecclésiastiques appartenaient aux réguliers, 14,46 "/o au clergé séculier.

1,72 "jo du nombre des acquéreurs acquirent 16,54 "/o des terres vendues.

Il semble que les paysans aient acquis la majeure partie des terres ou, tout au moins, ])ien près de la moitié.

ILLE-ET-VILAINP:. — District de Dot. D'après les rôles de vingtièmes de trois pâli*