Williams on Vendor and Purchaser, 4e éd., p. 802 et suiv
est victime a-t-elle le choix entre l'exécution ou la rescision de la vente 1, Si elle opte pour la première alternative, elle demandera l'exécution en nature avee compensation ; dans le deuxième cas, elle devra aviser dans un délai raisonnable l'autre partie de son intention d'agir en résolution du contrat.
Ce droit d'action n'est un droit personnel intransmissible ni activement, ni passivement,.
La confirmation expresse ou tacite est possible en connaissance de cause.
Nous traiterons plus loin des divers recours des parties.
$ 3. La violence?
Comme dans le cas précédent, il n’y a pas l'absence complète de consentement que provoque l'erreur, mais il n'y a pas libre consentement. Ici encore il n’y a donc pas nullité absolue, mais seulement nullité relative au profit de la personne dont le consentement est vicié.
Quel caractère doit avoir la violence pour constituer un vice de consentement ?
At law, il fallait une violence physique (duress) exercée sur la personne du contractant, de sa femme, de ses enfants, ou de ses parents, et tout à fait semblable à la violence illégitime du droit français. |
L'’équité donne à la violence un sens beaucoup plus large : il suffit que la volonté d’une partie ait été violentée de telle sorte que la liberté de consentement n'existait pas, non seulement par une violence physique, ou une menace de violence physique, mais dans tous les cas où il y a influence illégale d’une partie sur l’autre.
Ces cas peuvent être classés en deux catégories :
19 TT n'existe pas de relations particulières entre les parties.
20 II existe entre les parties des rapports de confiance faisant que l’une d'elles avait une influence particulière sur