L'OBJET

La common law, essentiellement formaliste, valide un contrat scellé (deed) du moment qu'il est régulièrement scellé 1. L’équité, au contraire, exige l’existence d’une contreprestation pour valider un contrat : cette contre-prestation constitue la « consideration » au sens strict du mot?. Dans la vente immobilière, c’est, pour le vendeur, le prix; pour l’acquéreur l’immeuble ou le droit cédé. Rien de plus simple que cette conception, par conséquent.

Dans un sens plus large, la « consideration » demandée par l’équité consiste dans les motifs ou les mobiles qui ont amené les parties à se lier par convention. Nous voyons apparaître ici l’idée de motif déterminant, autour de laquelle on a tellement bataillé en droit français.

Cependant les auteurs anglais ne se sont pas livrés aux controverses relatives à la cause, si célèbres sur le continent. Ils se sont contentés de poser un certain nombre de règles d'ordre pratique, déterminant ce que doit être la « consideration » pour que le contrat puisse être sanctionné en équité :

1° La « consideration » doit être pren ou future, elle ne doit pas être passée.

2° Elle doit être réelle et non imaginaire ou fictive (le prix doit être sérieux, c’est-à-dire qu’une vente nummo uno ne serait pas valable, comme manquant d’une condition de