Fry on Specific Performance, 3° éd

prouver l'existence d’un contrat valable entre lui et le défendeur, et que le vendeur, volontairement ou non, n’a pas exécuté ce contrat. De sorte que les exceptions que l’on peut opposer dans une action at law vaudront en général contre une demande en exécution en nature. Par exemple, prouver qu’un contrat n’a jamais été conclu constitue une exception valable. Une exception basée sur l’ancien Statute of Frauds et ayant pour but de nier la possibilité d'exécuter le contrat est efficace en présence d’un contrat verbal, à moins qu’il s’agisse d’une vente judiciaire, ou qu'il y ait eu fraude ou exécution partielle. Par contre, en matière de délais, ce sont les règles « équitables » et non la loi sur la prescription quis’appliqueront.

Enfin les objections qui vaudraient pour combattre une demande en dommages valent également lorsqu'elles visent la validité du contrat et particulièrement lorsqu'il s’agit d’un contrat nul pour erreur ou illégalité, dol ou fausse déclaration, lorsque la partie lésée opte pour l’annulation ; de même, en matière d'incapacité, la libération des obligations contractuelles est en général une bonne défense à une action en exécution en nature. Nous savons cependant que dans le cas de faillite, l’obligation équitable d’exécution en nature subsiste. Il en est de même lorsque l’on prouve que le demandeur n’a pas exécuté une condition qui devait l'être antérieurement à l’obligation du défendeur.

Pour tous ces cas, nous avons vu au début de ce chapitre qu’en principe la compétence du tribunal d'accorder l’exécution en nature subsiste malgré toutes exceptions, mais en fait ces exceptions constituent en général un argument cuffisant pour demander au tribunal de ne pas donner satisfaction au demandeur ou tout au moins de le condamner au paiement des frais.

De même qu’il existe des exceptions qui, valant à l’encontre d’une demande en dommages-intérêts, ne peuvent être opposées à une demande en exécution en nature, il existe des exceptions qui peuvent être soulevées contre une