LA REVISION DU PROCÈS

Il est encore temps de se ressaisir. Qu'il ne soit pas dit que, ayant devant soi un juif, on à oublié la justice. C'est au nom de cette justice

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que je proteste, au nom de cette justice qu’on a méconnu.

Le capitaine Dreyfus est un innocent et on a chbienu sa condamnation par des moyens illégaux : Êl faut que son procés soit revisé.

Cette révision, comment l’amener? On sait qu’elle a été demandée par une pétition de Mme Dreyfus, adressée à la Chambre des députés, le 16 septembre 96, et rendue publique. La commission des pétitions doit y donner suite. Pour cela, il faut d’abord qu’elle vérifie s’il ya eu une pièce communiquée aux juges du conseil de guerre sans avoir été en possession de la défense. Le seul fait de cette communication prouve nettement que toutes les autres charges étaient insuffisantes. |

Si le fait est acquis, la commission des pétitions devra renvoyer la pétition non pas au ministère de la guerre, mais au ministère de la justice, seul compétent pour rechercher s'il y a dans nos lois un texte permettant de reviser une condamnation prononcée sur une pièce que n’ont connu ni l’accusé, ni son défenseur.

Si ce texte de loi n'existe pas, il est à créer, ce sera au garde des sceaux à en prendre l’ini tiative. car, dans un débat au eivil, celui qui

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perd un procès peut faire reviser le jugement, mème définitif, qui le condamne, s’il établit que son adversaire a retenu une pièce décisive.

Est-il possible que dans un procès criminel quelqu'un puisse étre condamné à la requête du ministère public qui garderail par devers lui une pièce qu'ilne communiquerail qu'aux juges, sans que le condamné ail pu s'en juslifier ?

Et si, dans les cas de révision mentionrés par la loi actuelle, on n’apas prévu leïcas d’une charge tenue secrète et communiquée seulement aux juges, c’est que les l‘gislateurs modernes ne pouvaient concevoir, ni même imaginer, qu'il put se produire une semblable violation des droits de la défense.

Aïnsi ce procès est revisable et désormais ce n'est plus à huis-clos qu'il pourra être jugé, mais devant la France entière. J'en appelle donc de la sentence du Conseil de guerre comme de la sentence du conseil de revision.

Des faits nouveaux viennent d’être apporiées au débat; âils suffisent juridiquement pour faire cassér le jugement, Mais audessus des subtilités juridiques il y a des choses plus hautes : ce sont les droits de l’homme à sauvegarder sa liberté et à défendre son innocence si on l’accuse injustement.

NO ee

Resterai-je seul à parler au nom du droit ?

Je ne le crois pas. La presse a pu être trompée, égarée, mais elle saura, mieux informée, se ressalsir et, une fois encore, elle ne permettra pas qu’une monstrueuse iniquité continue à ètre commise.