Q2 LA VERITE

oukase pour prescrire la mise à exécution immédiate de l'arrêt. L'un des principaux employés attachés au prince Worontsow lui dit : „Mon prince, il faudrait pourtant oV „ tempérer à l'ordre du sénat. — Allons donc, „mon cher, lui répond le prince, vous êtes „bien naïf; qui exécute aujourd'hui les ou- „kases. du sénat? on n'y fait nulle atten- „tion, et tout est dit!*'

Le sénat est divisé, comme on le sait, en plusieurs départements, siégeant, les ims à Saint-Pétersbourg, les autres à Moscou, quelques-uns à Varsovie. Le ministre de la justice, dans un travail en tête-à-tête avec Vempereur, présente au souverain, au mois de décembre, la liste nominative des sénateurB pour chaque département, pour l'année suivante. L'empereur agrée cette liste sans que les sénateurs aient été consultés le moin» du monde. Ainsi, un sénateur se serait-il permis de donner un vote désagréable au ministre, ou bien aurait-il simplement encouru son déplaisir, si ce personnage est rattaché à Saint-Pétersbourg par des raisons de famille ou de fortune, il peut être certain de se voir envoyé au sénat de Moscou,

SUB LA BUSSZE.

et vice versa. Le ministre de la justice, trèsempressë à flatter la camanlla, aime beaucoup à contrarier tout le reste du genre humain. Un jour, un nouveau sénateur, plus malin qu'il n'est généralement donné aux sénateurs de l'être en Kussie, voulant vivre à Moscou, et interrogé par le ministre sur le choix du lieu de résidence qu'il aurait préféré, répondit qu'il demandait à siéger au sénat de Saint-Pétersbourg; le lendemain, il était nommé à celui de Moscou, et c'était tout ce qu'il voulait.

Le sénateur Zoubkow, connu pour un habile jurisconsulte, pour un homme d'intelligence et de droiture, siégeait au sénat de Saint- Pétersbourg et souffrait de la pierre. Il demande au ministre un congé pour aller se faire opérer à l'étranger : il eut un refus; il demande à passer au sénat de Moscou, sa ville natale : nouveau refus. Le ministre, enchanté de se débarrasser d'un homme intelligent et droit, le fit venir, et l'engagea à quitter momentanément le service pour aller se faire opérer à l'étranger, lui donnant sa parole d'honneur qu'à son retour en Russie il serait réintégré au sénat. M. Zoub-

kow suivit ce conseil, et lorsqu'à son retour il demanda à rentrer au sénat, il eut un refus du ministre. H écrivit une lettre à Tempereux, lequel, après en avoir causé en tête-à-tête avec le ministre, répondit également par un refus. Le service public fut ainsi privé d'un sénateur, qui remplissait ses fonctions avec mérite, dignité et indépendance.

Les réformes à opérer dans l'organisation du sénat devraient être :

1) Bendre les sénateurs inamovibles, et pour épargner aux plaideurs des provinces éloignées de coûteux voyages dans le» capitales, établir des départements du sénat i Kiew, Casan, Tiflis et Lrkoutsk;

2 ) Augmenter le nombre des départements du sénat, le chiffre actuel étant complètement insuffisant. Ni les sénateurs, ni les procureurs, n'ayant point le temps matériellement indispensable pour l'examen sérieux des nombreuses affaires qui leur incombent» le sort de ces dernières se trouve ainsi presque exclusivement entre les mains des secrétaires du sénat, qui sont les rapporteurs des affaires ;

3) Pour ne point augmenter outre mesure

sniLLA BOâaiE.

le BOKibre des âenateura, instituer à Saint- Péterebourg et à Moscou des membres du stî- Bat comme il en existe à YarsoYie, ayant auz séances voixjdélibérative h Tégal des sénûteurs;

4) Etablir qn© chaque département du sdnat sera FiiiËtance stapérieiire et définitive, pour toutes les affaires çiTiles et criminelles, des provinces de son ressort;

5) Reraplaeer lea plmum par une cour do cassation pour toute la Bugsie, siégeante à Moscou ;

6) Inveatîr cette cour de cassation des attributs et prarogatiTes de la cour de cas- Bation ârançaise;

7) Composer cette cour de cassation de sënateurs, élus à yie par leurs collègues, au scrutin public;

8) Conférer à la cour de cassation, ainsi oi^anisée, le droit de demander compte aux ministres des abus de pouvoir, et au besoin de signaler ces abus du souverain;

9) Permettre aux sénateurs de faire choix de la ville oh ils voudraient siéger, et les soustraire ainsi au despotisme du ministre de la justice.

DE L'ADMINISTSÂTION.

' L'administratioii en Bussie a pour "bm Tarbitraire le plus absolu, revêtu parfois d< l'apparence de formes légales, et paifoû exercé sans détour ni voile. A tous les nombreux échelons de l'administration, de haiH en bas, Von vole; de bas en haut, l'on trompe. La population rurale se compose de deia éléments bien distincts en apparence, et an fond administrés, sauï les formalités légales, à peu près de la même manière, avec le diJfférence, toutefois, que la partie de la population qui, selon la loi, devrait jouir è certains droits civique^, est encore plus op primée que celle à laquelle tous les droit civiques sont refusés. Certes, nous ne somme point le champion du servage ; nous en oon sidérons la prompte abolition comme un question, pour la Bussie, à la fois d'honneu

LA YERITÉ SUE LA BUSSiE. ]QJ

et de salut piiblic. Mais nous devons dirij iijTie les pajsans des domaine a de la couronne lont encore plus pillés qne les Beïfa de& proprietaireB, Ces demi ers ne jouissent dVncuns droits ciTiques; ils ne peuvent, sans Tautorisation du proprictaire, ni se marier, ni acquérir des propriêtéa, ni exercer lo commerce j leur propriétaire peut les puuir cornpBilIement, les faire soldats, ou los mettre ^IFla dispoeition du gouvemeraeut, pour être âoignea de leur village natal ; ce qui est une iMoièrê peu déguisée de les envoyer en Sibérie, vers laquelle le goUTemement ne man* pe jamais de les diriger. Mais tous ces droits du propriétaire, droits si odieux, sou- Tent exercés, ne le sont pas toujours, grâce à Dieu. Sans parler des propriétaires bons et humains, comme il y e^ a beaucoup, tout propriétaire qui comprend ses véritables intérêts pécuniaires cherche à augmenter le bienêtre de ses paysans et à les pousser dans la voie de la prospérité.

H en est tout autrement des paysans de la couronne, et, à ce sujet, nous ne pouvons nous empêcher de signaler ici un fait, qui prouve jusqu'à la dernière évidence la toute-