CHAPITRE III

LE GRAND CONSEIL

i543. M. A. Barbaro y acquiert le droit de vote. — Caractère de cette assemblée. — Son rôle dans le gouvernement. — Ses séances. — La salle du Grand Conseil. — Gravures indiquant l'état actuel au xvie siècle. — Mode d'élection en usage au xvie siècle.

— Formalités du scrutin. — Les procurateurs sont les questeurs du Grand Conseil.

— La garde des ouvriers de l'Arsenal. — La Loggetta.

près avoir fait son stage comme Sage aux Ordres, dans une magistrature sans juridiction, collaborant comme simple auditeur aux travaux du collège, ayant son entrée au Sénat, n'ignorant rien des secrets de l'État, le jeune patricien, parvenu à Page légal où son droit de vote est reconnu, va s'asseoir au Grand Conseil comme membre effectif. Il y siège depuis Tannée 154.3 jusqu'en Tannée 1558, c'est-à-dire jusqu'à Tâge légal où les suffrages de ses collègues le

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pourront appeler au Sénat. Pourtant, pendant ce long intervalle, il sera appelé à des charges plus ou moins importantes qui l'éloigneront quelquefois du Conseil; nous définirons ces charges au fur et à mesure que le Registre des voix nous les désignera dans leur ordre chronologique.

Ce grand Conseil (Maggior Consiglio), au terme des définitions les plus anciennes et qui jamais n'ont pu se modifier jusqu'à la chute de la République, est le fondement même, la base de l'État; il est le vrai souverain. Dès Tannée 1 172, il a sa forme régulière et sa constitution : vers la fin du xme siècle, quand le caractère aristocratique de TÉtat vénitien s'est affirmé, il ne peut plus se composer que de nobles, fils légitimes de pères nobles, prouvés tels devant les avocats du commun, et inscrits au Livre d'or dans les délais légaux.

Les lois constitutives disent qu'il serait imprudent de laisser à cette assemblée le soin de chercher la matière de ses délibérations. Aussi, le droit de proposition n'appartient-il qu'à une partie de ses membres : ceux-là qui, à proprement parler, par les fonctions qu'ils remplissent, ne font, pour ainsi dire, plus corps avec le Conseil luimême et sont plutôt destinés à le contenir, et à régler et modérer l'usage de son autorité. Ce droit de proposition appartient au Doge, à ses six Conseillers d'abord (pourvu que leur opinion ne soit pas individuelle, mais commune, au moins par la majorité), puis aux trois chefs de la Qiiarantie criminelle (s'ils sont unanimes), à chacun des trois Avocats du commun (sans qu'ils aient besoin de se consulter sur la parité de leur sentiment) ; enfin aux Provéditeurs aux eaux1 et aux Provéditeurs de l'Arsenal*. Ces derniers ne sont appelés à opiner que dans les questions de leur ressort, et avec la condition d'unanimité entre eux.

Le Doge seul a le privilège de voir ses propositions prises d'urgence en considération, on les discute même sur-le-champ et on fixe un délai pour celles qui devaient être discutées le même jour.

1. — Les Provéditeurs aux eaux (Proveditori aile acque) sont chargés d'assurer l'exécution des règlements qui régissent l'entretien des lagunes, des rives, des quais, des canaux, des fleuves. Ils ont la direction de tous ces ingénieurs et experts qu'on appelait proti et vice-protî. On sent l'importance de cette magistrature dans ce pays vénitien ; le conseil, au temps qui nous occupe et par décret daté de i5o5, se composait de soixante-quinze membres.

2. — Cette magistrature trouvera sa définition détaillée dans l'ordre chronologique que nous avons adopté, car Marc-Antoine Barbaro a occupé cette charge depuis l'année 1 583 jusqu'à l'année 1 585.

Dans les cas où le Sénat renvoie quelque sujet aux délibérations du Grand Conseil, cette considération prime tous les autres; mais ce renvoi étant insolite et constituant un aveu d'incompétence, il se présente rarement, et presque toujours sur des questions de clémence ou de grâces à accorder.

L'autorité du Grand Conseil est une autorité suprême, et tous les pouvoirs qui agissent dans le gouvernement de la République émanent du sien; mais c'est une autorité législative et directrice; le Conseil délègue, il définit, il réglemente. Si l'expérience prouve que telle ou telle juridiction outrepasse les droits conférés, sort de ses attributions et empiète sur les privilèges du corps souverain, l'assemblée reprend cette même autorité ou la tempère, elle contient enfin ses mandataires dans les limites qu'elle a entendu leur tracer.

Ses droits s'étendent à peu près à tout le gouvernement; le Sénat, qui exerce ce que nous appelons aujourd'hui le pouvoir exécutif, n'est lui-même qu'une délégation du Grand Conseil qui a défini ses attributions et les a limitées. Ce Sénat est un pouvoir pondérateur, une balance permanente, un contrôle constant établi par le corps des nobles constitué en assemblée générale.

Dans ce Grand Conseil réside toujours le pouvoir législatif, et il ne le partage avec personne. Il fait les lois, et, en cette matière, il a le droit d'initiative; il nomme à toutes les magistratures de l'État, par la voie de l'élection, depuis la Magistrature suprême jusqu'à celle des gouverneurs et des préfets civils. Il a choisi d'abord dans son propre sein les Sénateurs, il confère la première des dignités après celle du prince, la Procuratie de Saint-Marc. A part certaines missions, telles que celles d'ambassadeurs1, de capitaines généraux, de provéditeurs des armées, et à part l'élection des membres du Collège qu'il a lui-même réservée au Sénat, toutes les charges relèvent de son autorité.

Nous avons dit qu'il n'est composé que de nobles; par ce fait même, le nombre des membres est variable : mais, d'après les registres des procès-verbaux de ses délibérations, nous voyons qu'il est au moins de douze cent cinquante. D'ailleurs, le règlement qui est en vigueur à l'époque dont 'nous nous occupons, veut que certaines résolutions ne soient valables que si elles sont prises au moins

i . — On verra, cependant, qu'il y a des restrictions pour les ambassades les plus importantes, telles que celle de Constantinople.

par douze cents votants. C'est le cas pour l'élection de l'ambassadeur à Constantinople. Si les circonstances sont pressantes, et si ce nombre ne se trouve point conforme à la loi, le Conseil intervient avec une décision prise sur-le-champ et on passe outre « pour cette fois seulement ». Ce fut le cas pour l'élection d'Andréa Badoer (i5y3), nommé par six cents voix seulement à l'ambassade de Constantinople, et pour la validité duquel le Grand Conseil exigea comme compensation du petit nombre de votants les cinq sixièmes des suffrages exprimés.

Le corps de la noblesse tout entier a accès au Grand Conseil; mais on a vu que dès l'âge de vingt-cinq ans les jeunes patriciens y ont droit de suffrage, à part quelques cas réservés, comme, par |exemple, l'élection du doge; dans ce cas spécial, la loi veut que le suffragant ait atteint l'âge de trente ans pour que son vote soit valable.

Comme ce sont les nobles qui gouvernent, et que tout dignitaire, tout patricien investi d'une charge fait partie du Grand Conseil ou en est sorti pour entrer au Sénat, cette haute assemblée ne peut siéger que les dimanches et les jours de fête. Dans cette limite, il n'y a par année que deux jours fériés pour elle : le jour de la Vierge et le jour de saint Marc.

Pendant Pété, la séance se tient de huit heures du matin jusqu'à midi; pendant l'hiver, elle a lieu depuis midi jusqu'au coucher du soleil, dans la grande salle du Palais ducal, dont les façades regardent la Riva dei Schiavoni et la cour de la Piazetta. C'est au xvic siècle qu'on a modifié les heures de séance pour l'été; les membres se sont plaints de souffrir cruellement de la chaleur qui se concentre dans cette salle couverte en plomb, et dont la face principale, qui regarde la lagune, est exposée tout le jour aux rayons du soleil.

Indépendamment de ces séances régulières, les conseillers du Doge ont le droit et le devoir d'assembler le Grand Conseil chaque fois qu'une affaire pressante l'exige, ou quand le nombre des emplois vacants rend cette réunion urgente. Les patriciens sont avertis par le son d'une cloche appelée la Trottiera, à laquelle répondent cinq clochers de cinq quartiers différents de la ville. Si les séances n'avaient eu lieu que les jours réguliers, c'est-à-dire le dimanche et les jours de fête, le Grand Conseil n'aurait pu suffire à sa tâche, puisque quelques historiens ont établi que la moyenne des séances annuelles consacrées aux élections était à peu près de cinquante; la convocation hors tour était donc un fait très ordinaire.

Le Doge préside, entouré de ses conseillers; il s'assied sur un trône adossé à la façade qui'regarde la Piazzetta; à sa droite et à sa gauche, sur des bancs de chêne en forme de stalles, siègent les membres du Petit Collège1.

Les bancs des membres du Grand Conseil, adossés les uns aux autres, sont disposés parallèlement à la rive; des allées sont réservées pour la circulation. Tout autour, appuyés aux parois, sur des bancs élevés de deux marches, siègent les chefs du conseil des Dix, les

Fig. 17. — Le Doge préside le Grand Conseil, d'après une Gravure du xv« siècle.

Avocats du Commun et les Censeurs, qui sont les dépositaires des lois, des statuts et des règlements, avec la mission de les faire respecter, de résoudre les difficultés légales qui se présentent, et de combler les lacunes que ces mêmes règlements pourraient offrir.

Les missions sont nombreuses, les postes en Terre-Ferme ou à l'étranger éloignent un grand nombre de membres ; aussi la plupart des séances ne comptent-elles pas plus de cinq ou six cents membres présents. Le plus haut privilège de ce corps de l'État, c'est l'élection

1. — Le Plein Collège, c'est le collège dans son ensemble, c'est-à-dire le Doge, les six conseillers, les trois chefs de la Quarantie criminelle, les six sages grands, les cinq sages de Terre-Ferme et les cinq sages aux ordres.

Le Petit Collège, c'est le Doge et ses conseillers avec les chefs de la Quarantie et parfois le Sage grand, intéressé à la discussion.

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aux charges, et c'est aussi la fonction dans laquelle il apporte le plus de soins et essaye de donner le plus de garanties d'impartialité, malgré les brigues, les compétitions et les tentatives de corruption inévitables.

Le suffrage n'est point direct, le mécanisme du vote pour l'élection aux magistratures est minutieux et compliqué, au point que la simple énumération des formalités en devient presque fastidieuse ; mais il y a là un enseignement politique et une preuve irréfutable de l'esprit d'impartialité qui animait toutes ces institutions. L'assemblée se soumet d'abord au sort pour désigner dans son sein trente-six électeurs ; ces trente-six, à leur tour, se soumettent une seconde fois

Fig. 18. — Les Membres du Grand Conseil vont au Vote.

au sort pour s'éliminer, jusqu'à ce qu'ils ne soient plus que neuf (les vingt-sept autres se tiennent à la disposition de l'assemblée et auront tout à l'heure une fonction). Ces neuf premiers sortis prennent un rang d'ordre, toujours par le sort, et passent avec un secrétaire dans cette salle, dite du scrutin, qui s'ouvre à main gauche du trône et où s'élève encore aujourd'hui le monument du Péloponésiaque. Le premier d'entre eux nomme au premier des emplois vacants le noble qui lui paraît digne de son choix; le second, le troisième et chacun à son tour jusqu'au neuvième, en font autant. Ce tribunal ballotte enfin les noms désignés, jusqu'à ce que l'un deux ait réuni une majorité de six suffrages. Voilà donc un nom unique, un élu pour le premier emploi. Ce n'est point assez de sécurité pour le Conseil; cet élu n'est encore qu'un candidat choisi. Les vingt-sept électeurs restants, divisés par trois groupes de neuf, viennent successivement, et, à leur tour, opèrent de la même manière, en désignant pour le même emploi un nouveau candidat par chaque groupe, ce qui fait quatre candidats pour une même fonction. C'est celui de ces quatre noms destiné à

sortir de l'urne qui sera définitivement reconnu, non pas encore comme élu, mais comme l'un des quatre candidats. Ces trente-six électeurs n'ont donc fait, malgré toutes ces longues péripéties, qu'une élection préparatoire. Viennent alors, pour la dernière épreuve, tous les membres du Grand Conseil : et sera investi celui-là qui, parmi les quatre nobles présentés à leurs suffrages par ces délégués; aura réuni la majorité relative.

On voit que ces formalités ne le cèdent point, pour une magistrature qui n'est bien souvent qu'honorifique et toujours temporaire, à celles qui se pratiquent dans un conclave; et, si Ton considère qu'à chaque séance d'élection on peut pourvoir à neuf emplois vacants, on arrive à une telle série de ballottages, que le lecteur n'en suivrait certainement pas la consciencieuse énumération.

Nous ne connaissons point de récits écrits par des contemporains qui aient assisté aux séances du conseil vers le milieu du xvie siècle; mais les règlements nous donnent l'esprit de cette réunion; et les peintres de l'époque nous ont souvent reproduit la scène, sinon dans son entier, au moins par épisodes. Les salles du Grand Conseil et celle du scrutin restent presque intactes; nous pouvons donc encore aujourd'hui nous représenter facilement l'aspect d'une telle réunion.

Une gravure aussi intéressante par la façon consciencieuse dont elle est exécutée que par la minutieuse exactitude de sa légende, et qui est signée Paulus Furlanus Veronensis, 1671, nous paraît être le document le plus précieux et le plus exact à consulter, pour se faire une juste idée du spectacle que présentait une séance de cette grande assemblée.

Il est plus difficile, toutefois, d'en imaginer le véritable esprit; les membres sont très nombreux, les brigues sont ardentes, la haine parfois est déchaînée; cette condition de la réélection annuelle, qui fait la base même du gouvernement et constitue sa grande force; le permanent contrôle qui soumet le noble en charge à une nouvelle consécration, n'offrent que trop d'occasions à ceux qui ont à se venger d'une offense, ou même d'une trop grande impartialité. Que de passions en jeu, que de coteries, que de ligues concertées au Broglio! Que de tentatives secrètes de corruption à l'égard de ceux des nobles qui n'ont pour toute fortune que l'illustration de leur nom !

Il y a lieu de croire, d'après des témoignages postérieurs au xvie siècle, que ces séances étaient aussi agitées parfois que nos

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assemblées modernes; car les passions politiques sont de tous les pays, et il ne faut pas oublier qu'à Venise les nobles étaient tour à tour juges et parties. Comment douter que cette agitation ait pu parfois dégénérer en violence, quand on constate qu'il existait un règlement défendant de siéger au Conseil en armes, sous peine de la vie, « à cause du danger qui pourrait en résulter pendant les ballottages ». Encore du temps de Saint-Didier, c'est-à-dire cent ans après que Paulus Furlanus avait exécuté sa gravure, les séances de vote étaient très bruyantes, et, ajoutait-il, « ce peu d'ordre est tout à fait opposé à la gravité qui devrait être inséparable d'une si illustre compagnie ».

On peut motiver son vote, et, dans tous les cas, on a le droit d'initiative pour dénoncer un fait qui intéresse la République. Quoiqu'il y ait une tribune aux harangues, on parle généralement de sa place, excepté cependant dans les grandes circonstances et lorsqu'un orateur, sûr de lui, veut porter une accusation grave ou réclamer une décision importante. Au Grand Conseil on discute d'une façon pratique et on se meut dans le domaine des faits; au Sénat sont réservés les grandes harangues, les mouvements oratoires, la haute éloquence; mais dans les deux assemblées règne la même liberté de langage, la même indépendance de vues. Aucun pouvoir n'est supérieur à celui que chacun représente, et jamais parlementarisme, malgré ces pouvoirs mystérieux et enclins à l'empiétement des autres conseils délégués, n'a su défendre avec plus de vigueur le trésor sacré de son indépendance et son droit de contrôle permanent.

Il faut observer que dans le corps du discours l'usage et même la loi n'autorisent que l'emploi du dialecte vénitien, tandis que dans l'exorde on se sert de la langue toscane.

Le public est admis aux séances dans une certaine mesure et les jours de ballottage seulement; c'est un public de choix composé d'étrangers de distinction de passage à Venise, de nobles invités qui devront sortir quand le Conseiller de semaine fera quelque motion qui appelle la discussion. Vers i55o, c'est encore la mode de sortir parfois masqué, et quelques gravures du temps représentent des étrangers assistant à un ballottage avec le loup sur le visage.

Les Procurateurs qui sont nommés à vie et ne siègent point, sont les Questeurs du Grand Conseil. L'assemblée se tient sous la protection d'une garde spéciale, la Maîtrise, composée des ouvriers de l'arsenal. Des sentinelles veillent à la porte de la Rive, à celle de la

Piazzetta, sous la voûte qui mène à la porte de Mer, dans l'antichambre même de la salle et sous le portique intérieur : l'ensemble des forces est sous le commandement direct des Procurateurs de

service. Ceux-ci se sont divisé les jours; ils sont en permanence, deux par deux, et ont pour lieu de résidence, pendant la séance, la Loggetta, cet admirable petit monument, joyau architectural que le Sansovino, sur Tordre du Sénat, a adossé au Campanile de Saint- Marc (1540). Tant de recherche dans l'ornementation, une telle élé-

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vation dans l'idée décorative; ces marbres, ces bronzes, ces statues, cette grille admirable qui ferme l'entrée; des détails aussi exquis dans un ensemble aussi complet, devaient, à coup sûr, être motivés par une destination aussi haute. C'est la loi qui préside ici, et ce n'est pas trop du génie du Sansovino pour élever ce petit monument où deux des plus hauts dignitaires de la République, assis sous cette noble et harmonieuse Vierge du Sansovino qui décore la niche centrale, veillent sur les délibérations du plus grand corps de l'État pour en assurer l'indépendance et la sécurité !. Une gravure du xvie siècle due à Giacomo Franco, que nous reproduisons ici, représente la Loggetta, avec cette légende intéressante qui donne à l'œuvre du graveur contemporain la valeur d'un document historique : — « Loggetta nellaquale si congregano li Eccell. S1 Procuratori al loro tribunale nel tempo dei Gran Gonsiglio, stando alla diffesa loro un parte délia maestranza dell' Arsenale. » Et à l'appui de la légende, on voit les trois Procurateurs qui se tiennent assis, de garde à l'intérieur, et veillent au salut des nobles réunis en séance.

i. — Le Cabinet des estampes de la Bibliothèque nationale possède un bel exemplaire de cette gravure dans le recueil Topographie de Venise, — Mœurs et coutumes. Celle que nous donnons en tête de ce chapitre, semble être une réduction de celle de Paulus Furlanus.

Fig. 20. — La Loggetta (état actuel.)

Fig. 21. — Le Doge, entouré du Collège, préside le Sénat. Fac-similé d'une gravure du xvi° siècle.