LES MŒURS PARLEMENTAIRES A ROME

Comme on a pu s'en convaincre en parcourant les chapitres qui précèdent, les séances du Sénat romain, au point de vue de Tordre et de la bonne tenue, contrastent singulièrement avec ceflles des Assemblées populaires. Même dans la période si troublée du dernier siècle de la République, le Sénat rpmain peut, à cet égard, soutenir la comparaison avec nps parlements modernes. Gicéron, dans ses nombreux compte-rendus des débals parlementaires, a rarement l'occasion de signaler des. séances tumultueuses, et lorsque cela lui arrive, il flétrit ces excès en copparant le Sénat à une réunion publique (1)«

Ce n'est pas que les débats y fussent froids, languissants, monotones; on a pu voir qu'ils étaient, au contraire, vivants, rapides, variés surtout. Le champ d'action du Sénat romain était encore plus vaste que celui de nos parlements. Ainsi, on y lisait la correspondance ofQcielle des gouverneurs des provinces et des généraux ; on y entendait les députés des cités et les ambassadeurs étrangers. C'est là une catégorie

(1) Gica^RON, Ad Ouintum fr, II, 5 : clamore senatus prope contiO" naU,

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d'afTaires qui sont aujourd'hui du ressort du pouvoir exécutif.

Dans d'autres cas, c'est le chef du gouvernement ou un simple sénateur qui fait une communication à l'Assemblée, sans lui demander une décision formelle à ce sujet; par exemple, Gicéron, lorsqu'il dénonce la conspiration de Gatilina ou lorsqu'il attaque le projet deRullus ; Gornutus, lorsqu'il porte à la connaissance de l'Assemblée le sacrilège commis à la fête de la Bonne déesse, etc.

On pourrait croire au premier abord que les sénateurs romains, n'ayant pas le droit d'initiative, nos interpellations leur étaient interdites. Ge serait une grave erreur. Sans doute, une interpellation au Sénat romain ne pouvait avoir pour but, comme de nos jours, de renverser les chefs du gouvernement, puisque ceux-ci n'étaient pas responsables devant le parlement; mais nous avons vu un magistrat interpeller un sénateur ou vice versa. Grâce à la souplesse du mécanisme parlementaire, on arrivait à instituer des débats analogues à nos interpellations, aboutissant à un vote de blâme^ par exemple les débats contre le consul Philippe et contre le consul Pison. Le vote d'un pareil ordre du jour n'avait pas de sanction pratique, mais il n'en produisait pas moins un effet moral considérable.

Nous ne reviendrons pas sur ce qui a été dit au sujet de la marche des délibérations dans l'Assemblée sénatoriale. On aura remarqué sans doute que les orateurs^ en général, allaient droit au but et que la lutte avait une allure franche et loyale. Chose singulière, chez ce peuple de jurisconsultes, on abusait rarement de la subtilité et de l'équivoque. G'est à peine si, dans les nombreuses séances que nous avons reconsliluées, on en relève trois ou quatre où l'on ait

un peu jonglé avec la procédure parlementaire : nous faisons allusion à TafTaire de Ptolémée Aulète, à celle du procès de Milon et à celle de Curion en 704.

Au point de vue numérique, il n'y avait pas au Sénat d'opposition sérieuse : la majorité ne varie guère, elle est essentiellement conservatrice et a pour mission de soutenir les chefs du gouvernement, les consuls. Mais cette opposition n'en existait pas moins. Elle pouvait toujours essayer de combattre par la parole les projets qu'elle désapprouvait ; si elle ne réunissait pas à convaincre l'Assemblée, il lui était loisible de demander aux tribuns d'user de leur droit de veto ; enQn, si ceux-ci lui refusaient leur appui, elle pouvait recourir à l'obstruction.

L'obstruction était, à Rome, un moyen infaillible d'opposition, car, de même qu'au parlement britannique jusqu'à ces dernières années, on n'y connaissait point la clôture. Bien qu'il y ait eu de nombreux abus, les Romains n'ont jamais songé à restreindre cette liberté illimitée de l'orateur. Cicéron, dans l'esquisse de sa constitution idéale, ne supprime pas l'obstruction.

En somme, on a pu voir que, malgré tout, les discussions ne traînaient pas en longueur ; les orateurs ne prenaient la parole que lorsqu'ils avaient des observations utiles à présenter; on ne ressassait pas indéfiniment les mêmes arguments et généralement on pouvait terminer, en une journée, les affaires les plus sérieuses.

D'autre part, l'usage avait fait admettre certains débats très vifs que nous ne supporterions pas aujourd'hui : les altercations. On trouverait difficilement l'équivalent, à notre époque où les interpellations de collègue à collègue sont à bon droit interdites, des deux dialogues si colorés que nous avons reproduits,