DISCOURS SUR LA LIBERTÉ DES CULTES

BOUS ses antiques bannières les sept huitièmes dés Fran*çais ; elle a survécu à la monarchie dont elle avait précédé la naissance; elle a triomphé des attaques qui lui ont été livrées par la tyrannie révolutionnaire. Transmise à la génération présente par Tédu cation domestique, la persuasion et Thabitude en ont gravé Tineffaçable empreinte dans les cœurs. — C'est celte religion qui est la base de la morale populaire; c'est elle qui sanctionne les devoirs qui lient les citoyens entre eux et avec les corpà de l'État. Ébranlée pendant quelque temps par cet es- , prit de discussion et de subtilité qui atteste moins peutêtre leis lumières de la civilisation que la corruption des mœurs et l'avilissement des caractères , elle a poussé de nouvelles et de plus profondes racines dans le sol fertile de la persécution. La religion catholique est aujourd'hui un besoin pour la grande majorité du peuple que voud représentez. On peut juger à propos de nier cette vérité, mais on n'échappera pas à ses inévitables, à ses inflexibles conséquences.

« Or, c'est une autre vérité consacrée par l'expérience que toutes les fois qu'il existe dans un État une religion qui est celle du plus grand nombre, il faut, ou que le gouvernement contracte avec elle une alliance fondée sur l'intérêt d'un appui réciproque, ou qu'il la détruise, ou qu'il coure le risque d'être détruit par elle.

n est inutile que j'observe que vous ne voulez pas détruire le Catholicisme en France, parce que vous n'êtes pas d'absurdes tyrans; que vous ne le devez pas, parce que le culte cathoUque est, comme tous les autres, sous la garantie de la Constitution. Je me hâte d'affirmer que vous ne le pouvez pas.

« En effet, la destruction du Catholicisme ne pourrait s'opérer que de deux manières : ou par l'anéantissement de tout principe religieux, ou par rétablissement d'une

religion nouvelle, qui deviendrait aussi la religion de la majorité. — Or, ce n'est pas trois ans après le 9 thermidor, c'est-à-dire trois ans après raflfranchissement de la raison humaine, qu'il est besoin de prouver que l'anéantissement de tout principe religieux serait l'anéantissement de l'ordre social.

« Ce n'est pas à des législateurs éclairés qu'il est besoin de redire que jamais, non jamais, ils ne donneront le change au plus impérieux besoin de la multitude^ le besoin de croire, le besoin de s'élancer dans l'avenir, le besoin d'étendre ses espérances et ses craintes au delà des bornes du monde physique et de la vie humaine.

(c Mais> si les principes religieux sont inhérents à notre nature, en telle sorte que nous ne puissions pas, même par la pensée, en séparer l'existence des sociétés civiles, où est-elle, cette religion plus digne, si l'on veut, que la religion catholique, de la protection des lois et prête à s'élever triomphante sur ses ruines? 0 vous qui, dans la profondeur de votre ineptie, prétendriez substituer aux enseignements et aux dogmes d'une religion que dix-huit siècles ont couverte de leur vénérable poussière ; qui prétendriez, dis-je, y subi^tituer je ne sais quelles niaiseries philosophiques, je ne sais quelle métaphysique inaccoutumée, froide conception d'un égoïsme antisocial; savez-vous ce que c'est qu'une religion? avez-vous dénombré, selon la magnifique expression de Montesquieu, les innombrables fils par lesquels elle nous attache? Mais non; c'est un but différent qui vous attire; et sous le voile transparent de la religion de Robespierre, vous laissez apercevoir qu'il s'agit de rallier une secte politique, et non de fonder une secte religieuse.

« Cependant, représentants du peuple, dans la nécessité de l'alternative que j'ai présentée, si c'est la plus

insensée comme la plus coupable des espérances, que celle de détruire une Religion généralement et depuis longtemps adoptée par le peuple, il est évident que le gouvernement qui s'obstinerait à la proscrire courrait le risque d'en être lui-même détruit, sinon par la violence insurrectionnelle, au moins par l'effet plus lent, mais plus sûr des mécontentements publics.

c Une nation n'est pas impunément troublée, offensée dans ses opinions religieuses; et comme leur autorité est supérieure à toutes les autres autorités, comme les craintes qu'elles inspirent l'emportent sur toutes les autres craintes, il est impossible que ce ressort, imprudemment comprimé, ne réagisse avec plus de force contre le gouvernement compresseur; et si toutes les foudres des gouvernements despotiques sont alors impuissantes pour leur défense, combien serait imminente la ruine d'un gouvernement populaire dans sa source I

« En vain, plaçant votre conscience dans des abstractions que vous auriez créées vous-mêmes, vous refuseriez de considérer dans- les membres du corps politique leur attachement au culte qu'ils professent : les abstractions ne sont qu'une méthode de l'entendement, et l'indocile nature des choses résistera à ce que vous sépariez le Français du Catholique. En dépit de vos lumineuses distinctions, ce seront des catholiques qui formeront en majorité vos assemblées primaires et électorales ; et si le gouvernement répubUcain s'est montré l'ennemi de leurs affections religieuses, des factieux seront là, n'en doutez pas, qui, sous le titre de libérateurs et de vengeurs, chercheront à s'emparer, non pas seulement du sentiment de l'indignation, mais du simple sentiment de l'inquiétude, pour le faire tourner au succès de leurs desseins particuliers, et pour envahir le centre même de l'autorité nationale. Représentants du peuple, vous n'ex-

poserez pas un gouvernement naissant à des choses capa-» blés de renverser le gouvernement le mieux affermi.

c( Vous reconnaîtrez la nécessité de consolider la liberté religieuse, afin qu'elle consolide à son tour le gouvernement qui Faura protégée. Vous reconnaîtrez la nécessité de Tappuyer sur des bases inébranlables, afin qu'elle vous rende à vous-mêmes l'appui que vous lui aurez prêté. Vous sentirez qu'après une longue oppression il ne sufiit pas même que la liberté religieuse soit entière et sans réserve; qu'il ne suffit pas que les peuples en jouissent; qu'il faut qu'ils en jouissent avec toute la sécurité de la propriété; qu'ils en jouissent et dans leurs croyances principales et dans les croyances accessoires que l'habitude a tissues en quelque sorte avec les premières. Et quelles craintes pourraient vous arrêter? Serait-ce l'esprit particulier de catholicisme qu'on mettrait en opposition avec les principes du gouvernement républicain? Mais qui ne sait que cet esprit est essentiellement celui de la soumission au gouvernement civil, par cela seul que la religion catholique, ennemie du raisonnement humain, appuie l'obéissance, non sur des doctrines contestées, mais sur les décrets de la Providence qui préside à la destinée des empires ? Serait-ce la prévoyance de l'abus qu'elle ferait de la Uberté pour aspirer à la tyrannie? Mais quels sont les droits dont la plus scandaleuse violation ne serait pas autorisée par le prétexte d'une telle prévoyance? Non, représentants du peuple, la rehgion cathoUque n'opprimera ni les autres sectes, ni la liberté négative du citoyen, la constitution s'y oppose. Vous ne le soufifrirez pas; les mœurs du siècle repoussent les doctrines intolérantes et exclusives. Attaquée elle-même chaque jour dans ses dogmes qui sont le siège de son empire ; dépouillée de l'éclat de ses cérémonies, veuve de ses pontifes, elle a bien assez du

fioîn de sa propre défense, et ce n'est pas le temps pour elle de méditer des conquêtes. Et que vous propose-t-on, que vous demande-t-elle qui soit de nature à exciter tant d'alarmes ? Elle vous demande la paix qui lui a été ravie, la protection que la Constitution lui assure; une liberté réelle, effective, à la place d'une liberté nominale et dérisoire; une liberté qui ne soit de pire condition que celle des écoles de la licence, à qui la police n'interdit pas de convoquer chaque jour l'oisiveté publique.

a Représentants d'un peuple libre, sortis hier de ses rangs pour y être replongés demain; représentants d'un peuple qui a vaincu l'Europe pour la défense des droits imprescriptibles de l'espèce humaine, refuserez-vous à ses vmux si hautement prononcés ce que la politique vous commanderait d'accorder à ses supplications, si vous étiez des usurpateurs et des tyrans? Ob est-il, entre tous les conquérants dont l'histoire a consacré les triomphes, celui qui a Jamais attenté à la religion des vaincus? La Palestine n'était qu'un point dans l'immensité de la domination romaine ; les Juifs, qu'une peuplade pauvre et méprisée ; leur religion était proscrite dans le reste de l'empire; et cependant l'heureux, mais habile tyran qui fit pardonner à Auguste les crimes et les fureurs d'Octave, ne dédaigna point d'ordonner qu'il serait offert des sacrifices pour la prospérité de son règne dans le temple de Jérusalem.

« Ainsi, législateurs, la politique comme la justice, l'intérêt du gouvernement républicain comme le respect dû aux droits les plus sacrés du peuple, vous prescrivent d'organiser la liberté des cultes dans le sens de la plus grande extension qu'elle puisse recevoir, vous arrêtant seulement aux limites que la Constitution a posées. Sous ce rapport j'appuie les principales dispositions du projet qui vous a été présenté par votre commission.

tt Un examen rapide de la situation des ministres du culte catholique et des rapports qu'elle établit entre eux et le gouvernement, vous convaincra également qu'après tant de dissensions et de maux, il ne reste, à cet égard comme à tant d'autres, qu'une chance ouverte au rétablissement de la paix publique : celle de la liberté, de la confiance et de la justice.

(( Elle n'est plus cette antique corporation qui, sous le nom de clergé de France, propriétaire d'une partie des revenus fonciers de l'État, seule dépositaire de l'enseignement public, tantôt alliée, tantôt rivale de la puissance séculière, formait encore un des ordres de la constitution monarchique. Elle a perdu dans la Révolution la vie politique et civile; ses membres dissous ont essuyé une guerre d'extermination qui en a détruit un grand nombre. Parmi ceux qui survivent, les uns languissent .çncore dans l'exil; les autres, qui ont échappé au bannissement et aux massacres, sont maintenant dispersés dans les cachots de la France, ou épars sur son territoire» disputant la pitié publique à l'indigent qu'ils ont nourri, exposés aux menaces et aux outrages des agents exécutifs à qui des instructions spéciales enjoignent de désoler leur patience. G^tes, ce serait Ja plus étrange des inconséquences, comme la plus atroèe des dérisions, de les accuser de ce qu'ils furent dans ce qu'ils sont, et de soulever contre eux le souvenir d'une puissance si complètement évanouie, pour l'appeler aujourd'hui à la solution des questions législatives dont ils sont l'objet.

<( Ge&vgnestions se réduisent à deux : Rappellerez-vous les prêtres bannis ? Attacherez-vous pour tous la protection de la loi dans l'exercice de leurs fonctions à la condition d'une promesse de fidélité aux lois de la République?

« L'humanilé, la justice, la constitution, l'opinion

publique, le vœu môme de la plupart des orateurs qui ont combattu le premier projet de votre commission, tout se réunit pour résoudre afiOu^mativement la première question. Une seule crainte agite encore quelques esprits. Aigris, dit-on, par le souvenir de leurs injures, les prêtres bannis fomenteront les mécontentements ; ils inspireront la haine de la Révolution, et troubleront la paix intérieure de la République qui les aura reçus dans son sein. — 11 n'est pas besoin que j'en appelle de la crainte dont il s'agit à la surveillance des lois et à la force d'un gouvernement vainqueur de toutes les résistances , affermi par tant de victoires au dehors, défendu par tant d'intérêts au dedans, il me sufiGit de demander si c'est la justice qui place le titre de la proscription dans la proscription même. Si ce raisonnement était bon et poussé jusqu'à ses dernières conséquences, il conduirait au principe fondamental de la législation révolutionnaire, il n'y a que les morts qui ne reviennent pas.

n Âhl s'il était vrai que ce dût être l'effet politique d'une grande oppression de déshériter ceux qui l'ont subie de la confiance du législateur et de la protection sociale, qui donc parmi nous aurait le droit à l'obtenir, si ce n'est les assassins et les bourreaux 7 Oui, sans doute, après de longues, de sanglantes discordes, il est d'implacables souvenirs, il est des haines immortelles; mais l'expérience vous enseigne^ et vos propres cœurs vous attestent, représentants du peuple, que ces souvenirs, que ces haines sont celles des oppresseurs, qui, repoussant le pardon, parce qu'ils ne peuvent obtenir celui de leur conscience, condamnés au crime par le crime, seront toujours les véritables, les seuls ennemis de la paix intérieure de la nation sur laquelle ils ont pesé. L'opprimé, au contraire, après surtout qu'il s'est reposé dans le sentiment de la résignation, envisage comme un

3S LA VtB DE M. HOYEE-COLLÀRD*

bîeiiMt là simple cessation de ses maux; «t ce bienfait, il le paye de toute sa reconnaissance» Que dis-jeT il at>* tache presque i'Mée de justice à la modération dans lin*justice; en. un mot, sa tendance naturelle est pour le repos; et cette loi de la nature, qui met un terme aux agitations politiques, est aujourdlmt le plus sûr garant de la tmnqaiUUé de la Franed> etde la durée de sa Goi»-

(c Beprésentants du peuple, vous ne sacrifierez^ donc point la justice à des craintes chimériques ; vous prononcerez le rappel des prêtres bannis. «-^ Maintenant, exigerez*vous d'eux une promesse de soumission au gouvearnement républicain, arant de leur permettre Texerciee public de kurs fonctions î

« loi se divisent le% intentions les plus vertueuses et les esprits les plus éclairés; et ils ne se divisent peutêtre que parce qu'on a jugé â ^opos de résoudre cette question en une multitude d'autres qui compliquent une discussion fort simple, et entre lesquelles il s'agit de chercher ceUe qui doit être le véritable objet de la déli^ bératîon.

a Et d'abord, elle ne consbte point à savoir m. les ministres des cultes doivent en effet . au gouvernement, qud qu'il Soit, une soumission d'actions et de conduite, mais si la promesse de tetïe soumission sera eugée d'eux par une souscription particulière, tandis qu'elle ne l'est pas des autres classes de citojrens^ Et cette promesse, U ne s'agit pas même d'examiner si le gouvernement a le droit de l'exiger, car le droit de faii'e une chose n'est pas une raison suffisante de la faire. Enfin, il ne s'agit pas encore d'ouvrir une controverse avec les minbtres des cultes, et de leur prouver, par une argum^itation victo* rieuse, que c'est pour eux un dev<nr de se sousiiettre à l'obligc^on qui leur semit imposée, car le devoir le mieux

LE CONSEIL D£S GINi^-GSNTS. 39

établi n^st pas toujours la règje de la conduite, et la prévoyance du législateur doit rassembler toutes les ehances, et faire dap3 le calcul la part au^ passions humaines.

« J'écarte donc les questions spéculatives, soit qu'elles appartiennent aux principes de la mprale sociale, sent même qu'elles se rattaclient 4 la Constitution, et j^arrive & la question politique que je pose de cette manière.

<c Danfi un ordi^e légd qui n'admet pas de magistrat ture relipeuse le gouvernement a-t-il quelque intérêt à tirer les ministres du culte de la foule des citoyens pour «ûger d'eux seuls une promesse d'obéissance?

«Cet intérêt du gouvernement, s'il existe, suppose, d'une part, qu'il se défie des ministres des cultes; de l'autre, qu'il cessera de s'en défier aussitôt qulls auront promis de lui être soumis.

il Je vérifie chacune de ces hypothèses en pressant dans l'espace le plus étroit les raisonnements et lea faits*

(( Si j'ai bien saisi la discussion, le gouvernement a deux motifs de se défier des ministres du culte catho- Uque : ils ne dépendent pas de lui, parce qu'il ne les salarie point; ils le haïssent.

« J'examine dans quelle situation les prêtres catholiques se trouvent placés, et j'observe d'abord que, privés de tout appui extérieur, contenus par la rivalité des autres sectes, attaqués par les ennemis de tout dogme religieux, ils ont un grand besoin d'être irréprochables. J'observe encore que, recevant leur subsistance du peuple, ils sont obUgés de montrer les mœurs que le peuple estime, et les opinions qui excitent sa confiance. J'en conclus que leur indépendance du gouvernement ne fera pas qu'ils soient enclins à l'esprit de sédition.

« Ils haïssent, dit-on, le gouvernement répubUcain I

Mais lequel T car plus d'un s'est appelé ainsi. Est-ce le gouvernement révolutionnaire T Ohl je le crois sans peine, car il a déchaîné contre eux tous les éléments et tous les fléaux; il les a entassés dans des cachots, et les y a fait périr de faim et de froid; il les a noyés, mitraillés, donnés partout en spectacle de carnage. Mais le gouvernement qui a mis un terme à leurs maux, qui leur a rendu leurs temples et relevé leurs autels, qui réparera tout ce qui est réparable, qui accordera tout ce qui lui est permis d'accorder, pourquoi le haïraient-ils î

«Je consens cependant à les voir séditieux, parce qu'ils sont pauvres ; avides de vengeance, parce qu'ils ont souffert d'horribles persécutions. Je simplifie encore la question, en accordant qu'ils souscriront la promesse demandée, et qu'ainsi vous ne courrez pas le risque de substituer des oratoires à des églises, c'est-à-dire des conventicules à des réunions publiques, et d'allumer l'enthousiasme au lieu de l'éteindre dans la jouissance paisible de son objet. Dans la supposition que j'admets, il faudra bien qu'on admette aussi que le gouvernement, si clairvoyant pour se défier, ne deviendra pas assez aveugle pour se reposer tout à coup avec sécurité sur la plus vague des promesses, à moins qu'elle ne détruise ou n'atténue les motifs de sa défiance. Eh bien! la souscription altérera-t-elle cette indépendance dont vous l'accusez, comnie si elle n'était pas votre ouvrage? Réa- .gira-t-elle sur le principe des ressentiments que vous lui prêtez? Étrange contradiction entre la fin et les moyens I Ce sont des volontés qu'il s'agit de conquérir, et vous vous saisissez, de quoi? de la conduite publique qui vous appartenait déjà, et à l'ombre de laquelle les voloiltés conservent toute leur activité et toute leur énergie. C'est le prêtre que vous craignez, et vous interpellez, qui? le citoyen qui n'est ici que la surface du

prêtre ; surface impénétrable sous laquelle il voua échappe toujours. Avertis que vous êtes par les plus sévères leçons qu'un gouvernement puisse recevoir de Fexpérience, n'abandonnerez-vous jamais de fatigantes illusions, dont la poursuite épuise en vain vos forces, e* ajoute à celles de votre ennemi? Le temps n'est-il pas venu d'employer la seule arme qui vous soit donnée pour le vaincre? Et, puisqu'il s'agit de gagner des affections, ne vous résoudrez-vous pas à essayer une fois de la justice, de la confiance, de la générosité? Justice, confiance, générosité, tant calomniées parla jalouse tyrannie, vous n'êtes pas seulement le plus noble sentiment des àme$ humaines, vous êtes encore la plus vaste pensée des gouvernements, et la plus haute conception des législateurs I Comment donc arrive-t-il que vous obteniez si peu de confiance, et que votre empire soit si souvent dédaigné par ceux-là même dont il devrait être le seul espoir? Je ne veux pas chercher le secret de cette résistance dans les intérêts et les passions du moment; il me suffit qu'un philosophe illustre me la montre dans les replis honteux du cœur de l'homme appelé à gouverner ses semblables. Écoutez, représentants du peuple, c'est Smith qui parle :

« Quoique l'art de ménager et de persuader les esprits soit, de tous les ressorts, le plus aisé et le plus sûr que puisse employer le gouvernement, comme l'usage de la force en est le plus dangereux et le plus mauvai3, telle est néanmoins l'insolence naturelle de l'homme,^ qu'il dédaigne presque toujours d'user d'un bon instrument, à moins qu'il ne puisse ou n'ose en employer un mauvais. »

«Représentants du peuple! entre tous les moyens d'action et de salut que vous a confié sa volonté souveraine, c'est à la justice que vous accorderez la préférence.

Gardiens de Tordre socisJ, c'est la justice que vous placerez entre les intérêts discords et les passions rivales ; hommes d'État, vous vous emparerez encore de la jus* tiee comme da {dus profond des artifices et de la plus savante des combinaisons politiques; par elle vous pacifierez le présent, et vous conjurerez Tavenir; par elle vous relèverez l'opprimé, vous épouvanterez Toppresseur. Aux cris féroces de la démagogie invoquant Taudace, et puis Taudace, et encore Taudace, représentants du peuple, vous répondrez enfin par ce cri consolateur et vainqueur, qui retentira dans toute la France : La Justice, et puis la justice, et encore la justice. »

Aucune discussion n'avait été aussi violente depuis Feutrée du nouveau tiers dans TAssemblée, Le projet de la commission fut adopté 5 ramendement qui obligeait les ministres du culte à signer une déclaration de soumission aux lois de la République ^ rejeté par un premier scrutin déclaré nul, fut ensuite adopté par une majorité de quatre voix.

Au moment où M. Royer-Collard prononçait son discours, la lutte qui s'élevait entre les Conseils législatifs et le Directoire était si vivement engagée, qu^il était facile de prévoir une crise prochaine. Les hodomes sedsés désiraient non pas une contre-révolution, tnais l'aboli*tien lies lois révolutionnaires, la paix, une liberté réelle et l'épuration successive d'un Directoire héritier de la Convention : ils auraient voulu que leurs opinions et leurs intentions ne fussent pas oiécannues \ ils cher^ t^haient à rassurer le gouvememennt et le parti républi*caîn. M. Portalis, du conseil des Ancîeus, et M. Siméott,