‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 296 sur 997 · DEUXIÈME PARTIE. — HISTOIRE JURIDIQUE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE. — HISTOIRE JURIDIQUE

se manifestait de nouveau au sujet de la surveillance financière des hôpitaux '^. De plus, la « copie » de tous ces actes appartenait simultanément aux VIII « contre les eschevins >' et à ces derniers aussi par conséquent ^. Ces papiers administratifs, avec le grand sceau de la communauté, se trouvaient déposés dans une « huge .), gardée par un nouveau Conseil de quatre hommes, extrait encore des XXXII. et par quatre échevins, mais c'était seulement des premiers, ou d'une partie d'entre eux. que dépendait réellement Fusage juridique et matériel du sceau "-. Enfin, ce même collège des XXXII, avant la fin de léchevinage, se complétait par les XXVIII, et ainsi réunis, avant de nommer les échevins. les LX examinaient les comptes pour les rapporter le lendemain devant la communauté : le Magistrat était directement responsable de l'état fiscal sur lui-même et sur ses biens ^. D'autre part, du côté proprement économique, les XXXII, les C et les échevins avaient également quelques pouvoirs ^.

De ces derniers, on a déjà vu l'autorité ou l'intervention à divers égards. En outre, sous le rapport financier, et, tout d'abord à titre officiel, en matière de procès dépassant 10 Ib., comme en général. « pour retenir homme à pension ;>, ils ne pouvaient engager la ville qu'avec le consentement des XXXII, et à la guerre, leurs dépenses personnelles étaient strictement réglées par jour *.

La communauté, enfin, avait un rôle financier, soit indirect et partiel par le conseil des C pris au miheu d'elle en vue de veiller à l'ordonnancement des dépenses, soit direct dans sa totalité, au sujet de l'examen des comptes ^.

Si l'on passe à l'appréciation de ce système, on constate que par quelques côtés ultérieurs, non seulement il maintient le régime de 1228, mais il l'exagère : 'non seulement tout

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continue à dépendre, d'une façon primordiale, des quatre escroettes de la vieille enceinte, mais même, dans la nomination des XXXII, Douayeul en est absolument exclu. On s'explique la persistance, on ne comprend pas le développement des principes antérieurs. Mais ce sont là des analogies secondaires, à côté de dissemblances beaucoup plus importantes.

Un premier caractère essentiel distingue cette constitution de la précédente, qu'il s'agisse de la forme comme du fond : c'est la complexité de celle-là par rapport à l'unité de celle-ci. A première vue, la plus ancienne est courte, simple, presque « lapidaire », la plus récente est longue, embrouillée, touffue, mal ordonnée, mal comprise, se répétant et parfois obscure ^. De plus, dans l'une on expose peu de choses parce que presque tout existe et qu'il s'agit en somme, on se le rappelle, d'un simple changement de nomination du Magistrat ; dans la seconde, il est question de tout, quoique essentiellement d'un point de vue spécial, parce que l'on paraît, au moins, tout vouloir changer et renouveler. Dans le fond, il était autrefois d'autant plus aisé de faire preuve de brièveté et de clarté, qu'on n'avait affaire qu'à un organe qui se trouvait être simultanément seul, tout et restreint : une véritable concentration existait à tous égards. L'organisation récente, non seulement compliquait d'un degré la nomination de l'échcvinage ancien, mais divisait les pouvoirs et les fonctions en deux collèges au minimum, le précédent et mi nouveau ; celui-ci est déjà deux fois plus nombreux. En outre, il peut se subdiviser ou s'étendre en quatre ou cinq autres, dont deux sont très amples. Tous ces changements ou créations sont exécutés en attribuant à chaque élément des fonctions spéciales, avec l'intention proljable de faire participer au pouvoir le plus grand nombre possible d'individus, soit en même temps, soit successivement. Et ce qui achève de caractériser

1. Voy. en particulier le début, sur la nomination des XXXII par les prudhomnies (384), les réformes économiques (386, § 3).

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