‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 428 sur 997 · P.J. 80, 96, 135-136, 529 ; Finances, P.J · texte numérisé non relu

P.J. 80, 96, 135-136, 529 ; Finances, P.J

« del sien ^ )> ou de (( tout chou que on aroit vaillant ^ » ; plus précisément alors, c'était « li vaillant ^ » et, par exception, " li apparant * ». Cette généralité comprenait bien entendu divers éléments. On énonçait u tous les biens mœubles, non mœubles, cateux et hiretages « ou a les meules, cateus, dettes, rentes, hiretages », suivant des énumérations, à certains égards, au moins pléonastiques ^. En effet, la distinction la plus importante et la plus juridique en même temps, était celle « d'hiretage et de cateus ^ », qui n'était autre, matériellement, que celle de « non mœbles et de mœbles ». D'une part, c'était la fortune foncière sous ses différentes formes et avec ses conséquences immédiates ; soit la propriété cultivée, non bâtie ou bâtie ', soit les rentes perpétuelles mêmes, qui, à cette époque, en étaient évidemment considérées comme une partie, car elles étaient fondées directement sur elle, en dérivaient donc essentiellement et en un mot n'avaient pas la faculté d'exister sans elle, si bien que le nom « d'hire-

1. Exemples extrêmement fréquents et apparaissant dans toutes les lettres d'obligation où le débiteiu' « a enconvent à lui et au sien » de telle sorte que le créancier « peut prendre à lui et au sien » ; voy. plus loin le § 13y'.

2. xiiie s. : P.J. 102, 452, 530, 754 ; Finances, P.J. 36i, 52 ; — xiv" s. : P.J. 984, 1183 ; Finances, P.J. OQi, 84^.

3. P.J. 90, 92, 214fi, 372, 431, 452, 1016 (« tout li héritage et toute li value «) ; Finances, P.J. 57^, ^ ; 692-3, 345.

4. P.J. 430 ; « Ch'estli apparans que Jehans Haut de Cuer qui fu avoit au joiu* de sen trespas, tant mœbles comme cateus come en rentes et hiretages... » (1331 ; Brassart, Extrait d'un compte reposant aux archives des hospices de D., 273).

5. xiiie s. : P.J. 525, 590, 847, joindre 430 et 452 ; — xive s. : P.J. 1007, 1065, 1183, 1192, 1288, 1338, 1350^; Finances P.J. 69^; et le texte de 1331 cité n. précédente.

7. M. Des Marez écrit (La propr. foncière, 231-232) que « la maison est un meuble ■ et que « les sources établissent une distinction constante entre Varea et la domus >■. Les textes cités par l'auteiu' prouvent la réalité de ce double principe pour les villes auxquelles il l'applique. A Douai également, on sembli^ distinguer, au moins à l'égard des rentes perpétuelles, celles qvii viennent « dou fons de le terre « de celles qui viennent « après le fons de le terre » (Voy. plus loin « h »). Mais on n'en peut conclure que la maison proprement dite ne constituait pas un immeuble, et il faut certainement la ranger parmi les « hiretages « au même titre que les terres. De même à Lille : « Maisons, granges..., tout edi fisse et tout hiebregage de piere, de fust..., doivent demorer au treffons comme yretage » (Livre Roisin, 73, § 1).

Page 1