‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 463 sur 997 · Voy. plus haut 339 et n · texte numérisé non relu

Voy. plus haut 339 et n

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talent simultanément : il nous fait voir les échevins agissant comme témoins privilégiés dans des questions, qui mettent en cause des collectivités et des personnes et qui concernent le droit civil ainsi que le droit criminel : c'est la juridiction gracieuse. Elle dut être en principe la plus ancienne, et en fait elle est la plus anciennement connue des différentes formes de la justice comme elle est la seule à les représenter toutes ; elle sera donc étudiée la première. Après elle, en effet, la division se manifeste. A leur caractère de témoins privilégiés, les chefs urbains, conjecturerait-on, ajoutèrent ensuite le rôle un peu voisin, mais plus actif, d'arbitres privés, choisis par les groupes de parents ou à la rigueur par des individus isolés, avant de devenir de véritables juges et de nature proprement officielle ; le droit arbitral mérite donc maintenant d'être examiné, et d'abord sous sa forme familiale. Mais, à cet égard, il ne peut l'être qu'à titre criminel : en fait, du moins, il n'apparaît jamais sous le rapport civil. D'autre part, le droit individuel comprendra, selon la division préconisée, deux parties : la justice arbitrale encore et, lorsque les gouverneurs de la ville seront devenus des juges véritables, la justice processive. La première, à la rigueur, présente deux applications secondaires : les partis s'arbitrent eux-mêmes ou se choisissent des arbitres semi-privés ; l'accord conclu entre les particuliers, d'une part et de l'autre, les juges urbains n'ont qu'un rôle exclusivement testimonial encore, ou une action de surveillance ^. La justice processive également se manifeste dans un double but, mais sous trois modes : l'mi comprend les faits criminels, alors que les affaires civiles se rapportent aux deux autres, mais, de ceux-ci, le premier ne renferme pas les saisies, qui composent le second dit basse justice. Cette subdivision d'un même genre de questions s'explique par l'absence ou l'emploi de répressions, d'où

1. En effet, cette partie de la jusliee arbitrale n'est au fonel qu'une fornio de la juridiction gracieuse, mais en raison de la nature judiciaii'e réelle des documents, qui sont de véritables . débats », il est préférable de leur consacrer une étude séparée.

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