Vov. lo tableau sviivant

X»^des§ Cf. avec les P.J.

Cf. O. R. F., Y, 135. § 37.

Bans sui- les armures, 163- 169;

en particulier, 169.

Bans sur les forains, 129- 133.

Voy. ci-dessus, P.J. citées

§ 20-22, surtout 168.

25729, etc.

§ 1, 547, l* ; Finances, P.J. 15.

2, 547, Iii.

3, 547, 120. 12701; Finances, P.J. 332.

2" phrase : 153.

D'une part, on voit donc que siu- cinquante-six articles au maximvim, on peut retrouver l'origine de trente-cinq environ ; cette filiation est évidemment plus ou moins directe et on ne saurait prétendre ciue toutes les dispositions de « le loy ' récente répètent des règlements plus anciens en termes presque ou absolument identiques, mais, à défaut de la forme, le fond y est certainement ; de même, pour des principes généraux tels que ceux des § 1-2, 5 et 7, on peut dire qu'ils sont répandus partout, sans que cependant ils se constatent directement dans des règlements déterminés. D'un autre côté, parmi les dispositions qui pourraient sembler nouvelles, un bon nombre ne doivent certainement pas l'être en raison de leur application courante : tels sont par ex. les articles 11-13 relatifs au meurtre, 15-16 au vol, 26-28 aux coups, etc.