La diplomatique

La juridiction gracieuse propre, selon l'application d'un principe urbain assez fréquent^, est à Douai, on le sait, la plus ancienne prérogative signalée du Magistrat ^ ; mais sous le rapport spécialement judiciaire, elle e.st, en un certain sens, par ses applications personnelles, collectives comme individuelles, le privilège le plus général des échevins •^. A l'inverse du côté pratique, le côté théorique de cette juridiction est, on s'en souvient, presque inexistant ^ : on devra donc se borner à en énoncer les principes essentiels.

1. Joindre à la fin de ce vol. l'appendice consacré à l'examen de la P.J. 7, de 1204.

2. Bibliographie. Voy. c|uelc{ues détails seulement dans Des ilarez. Les seings manuels des scribes yprois ; le même, La lettre de foire à Y près ; Verriest, Les devises des chartes parties... de Tournai, et à la rigueiu*, de Boiiard, Les actes des notaires du Chatelet, 16-18. — Les manuels généraux sont insuffisants.

3. Voy. en somme Giry, Saint-Omer. 185, et le même. Manuel de Diplom.,