‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 538 sur 997 · Sur l'hypothèque, Esmein, 182 ss. ; Des Marez · texte numérisé non relu

Sur l'hypothèque, Esmein, 182 ss. ; Des Marez

2. D'une part, comme on l'a déjà constaté poui- d'autres clauses, celle-ci ne se manifeste pas dans les premiers actes (P.J. 60, 367) et manque même quelquefois dans la suite (P.J. 461, acte de plégerie), mais nous croyons qu'il n'y a pas à tenir compte de ces absences ; d'autre part, lorsqu'elle apparaît, elle revêt et garde simultanément en somme deux formes : l'une, celle que nous citons dans le texte (P.J. 397, 411, 414, 587, 608, 678, 766 ; Recueil, nos 260-261, 265, 298 ; — xiv? s. : P.J. 931), est évidemment la forme pure ; l'autre, qui est « cascuns cum se propre dette et cascuns por le tout » (xiiie s. : P.J. 606, 675, 797, 807, 827 ; — xiv^ s. : 892, 968, 1017, 1077, 1102, 1198 ; Recueil, n^s 306, 342, 347) ou c cascuns d'eux conjointement et diviseement por lui et por le tout ' (1362, 23 janvier ; Arch. co)nm., FF 676), est plus complexe parce qu'elle semble indiquer l'existence du principe de division joint à celui de la solidarité : mais le premier ne se rencontre pas, on le sait, dans le di-oit du M. A. et il ne faut voir évidemment dans cette rédaction qu'une formule toute faite indiquant que chacun, dans son existence séparée et propre, est responsable au même titre, et, indirectement même, cette clause confirme l'existence de la solidarité, puisque forcément cette dernière ne se manifeste que par suite de la pluralité des débiteius ou, en d'autres termes, de la division de fait de la dette entre plusieurs co-partageants. — Absences voulues de solidarité, P.J. 370, 594, 918 ; Recueil, n" 329.

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