‹ La vie urbaine de Douai au moyen age (volume 2)Chapitre 670 sur 997 · P.J. 1611, 13223-4, 1318, à la rigueur · texte numérisé non relu

P.J. 1611, 13223-4, 1318, à la rigueur

4. Voy. un « conseil » intéressant dans la P.J. 971 ; exception pour un cas relatif aux témoins dans 656.

5. P.J. 1422, § 2 ; cf. 13921^. Cf. Guilhiermoz, Enquêtes, 62.

6. D'après P.J. 1005, 2*" p., 1474i, ^, puis ^ ; joindi-e 149 (« remandés es prLsons »).

7. Le 4 mai 1394, « pai" l'ordenance des esche vins..., 3 rschevin alerent as prisons de le Vies tour par devers le dit J. des Camps, jarisonnier, auquel il fisent plusem-s interrogations sur le confession qu'il fist le 23^ jom" de march » (Arch. comm. ; reg. FF 385, fol. 113).

8. D'une part, P.J. 172, B2-2, b89i"-, 1343^, 1544^0, 29-16.48 . je l'autre, voy. plus haut, 169.

Les convoqués présents étaient « interrogés, sommés ^ ». Toujours vis-à-vis des juges, ils répondaient, alléguaient des « raisons ^ », faisaient apparaître des « ensonnes » ou des « deffences », des excuses plus ou moins « loiales ^ », « proposaient » par exemple, « corps defïendant '* ». Plus précisément et bien entendu, ou «on chelait » ou « niait ^», ou «on congnoissoit avoir fait le dit fait *• », et alors on « s'estoit liiet par response ' » : en effet, ces aveux n'étaient pas seulement importants en soi, mais dans certains cas, s'ils émanaient d'individus tels que les clercs, qui pouvaient refuser la juridiction échevinale, la « confession » était considérée comme une acceptation de la justice ^. Au besoin, si deux parties étaient présentes, entre elles des « plaidoiries ^ » pouvaient s'ouvrir, une sorte de débat contradictoire s'engager : chacune veut « prouver », elle « propose. » demande ou répond. (( se deffend » et finalement se c( conclut en cause et requiert à avoir droit ^"». Enfin, c'est évidemment au moment de l'interrogatoire que le bailli, dans une « enquête » de 1379, aurait voulu, parce qu'on ne « pœut plainement ne tost savoir le vérité des delicts », faire « mettre à question )■ les inculpés et en particulier les forains. Cette demande, dont nous ignorons les motifs précis, ne paraît pas avoir été exécutée pour l'époque qui nous occupe i^.

L'interrogatoire des parties terminé, on passait sans doute à celui des témoins. La nature de ces derniers était double i^.

1. r.J. 13052-3, 1424 (k reus... interrogatus »), 14422, 14741, 1493i.

2. P.J. 971, 1195, 1342, 1432^, 1506 (« sur lesquelles raisons »).

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