Les pénalités

V Généralités ^

Une terminologie bien précise des pénalités ne semble pas exister beaucoup plus que pour l'ensemble du droit criminel. On parle simplement de « peines, penances, punitions ^ » et surtout de « forfaits » : le coupable est puni (( sor tel forfais que lois porte ^ ». A vrai dire, ce dernier terme paraissait avoir surtout la signification d'amende : on pouvait « caeir en forfait de tant de livres ^ » et les esgardeurs, on le sait, avaient généralement « le tiers à tous les forfais ^ ».

L'origine, le but des répressions ne sont jamais non plus spécifiés. Dans la réalité, d'ailleurs, ils pouvaient être assez distincts selon l'application même des peines, qui était, on le verra, assez variable, par le caractère absolu comme par l'emploi relatif des moyens répressifs.

En premier lieu, existait un double motif interne de dissemblance. Tout d'abord, la nature des punitions, en soi, était différente, et de nouveau dans une double condition. D'une part, et encore à deux et même à trois degrés de variétés décroissantes, en général, les peines pouvaient être pécuniaires, proscriptives, corporelles, politiques, expiatoires

1. Le chap. qui suit comprend les ijrincipes des pénalités communes à toutes les formes de la justice, mais naturellement plutôt spéciales au droit criminel individuel qui est le plus commun : il faut le compléter par ce que nous avons déjà dit au sujet du dïoit collectif (voy. plus haut, 619-621, 636- 637), ou ce que nous devons dire à l'égard de la basse justiôe (voy. plus loin § 172) et de l'économie (t. II, § 20,^°^).

2. Au sujet d'exemples de punitions, outre les notes dans les pages qui vont suivre, pour des ensembles plus complets, on pourra se reporter à la tin du t. IV, aux quatre tableaux I-IV concernant les emplois et combinaisons des amendes de 10 et de 50 Ib. (Cf. ci-après « 3' »), les pénalités pour les fautes contre les trêves et les i)aix (Cf. plus haut, 636-637) et poiir le délit de « faire mal > (Cf. plus loin, « 3,3' ■>) : nous y renv-oj^ons ime fois poiu- toutes.