Voy. HimpIcuu'Mt KkiiicIii. Hiil. ilii droit, 238-231I

(i. Voy. ci-cIrxMUH 443 «. l'.J. 3».

dans un autre moulin du même seigneur, c'est Saint-Amé qui « a la moitié de la meunerie » et qui la vend même au prévôt : or, ni le vendeur ni l'acquéreur ne peuvent être encore des exploitants réels. Au xrv^ siècle, en 1376 et en 1377 ^, deux des moulins « awastis » de la collégiale sont arrentés à perpétuité par une même femme, dont l'état social n'est pas indiqué, mais qui ne les garde que quelque temps et les « vend » alors à un même « meunier «. expressément désigné comme tel. L'acheteuse originelle a pu être plus apte à diriger personnellement l'exploitation qu'un seigneur féodal ou qu'un chapitre de chanoines, d'autant mieux que les règlements s'adressent aussi bien aux « mosnieres » qu'aux « mosniers - » ; mais probablement n'a-t-elle pas été longtemps en situation de remplir ce rôle industriel et peut-être déjà s'est-elle fait remplacer effectivement : dans ces conditions, dès qu'une occasion favorable se présente, elle liquide, officiellement du moins, l'entrepris-e.

Dans ces différentes occasions, c'est encore Texpluitant apparent qui se met en relations avec le propriétaire et qui ])asse avec lui une convention, exactement comme s'il allait devenir un exploitant réel : on a évidemment des exemples de l'un et de l'autre cas ^ et ils ne présentent aucune différence de principe. Mais, tandis que le meunier véritable l'est de tous les points de vue, de droit et de fait, le meunier juridique en quelque sorte, s'il le reste en titre, s'il l'est encore de droit, s^'il représente toujours la meunerie extérieurement et en particulier vis-à-vis du propriétaire, ne considère au fond l'entreprise que comme une affaire de simple placement

1. Pour le m. de la rue des Foulons, P.J. I3I1-I312 ; pour le m. Taquet, voy. l'acte d'arrenteinent entre le propriétaire et le meunier fictif dans P. .T. 1313, et joindre un acte du 2 nov. 137T par lequel ■ ,Jehane do Favreus..., a vendu..., par cry sur ce fait..., à tous jours heritablement, parmi... le somme de 24 frans royaulx.... receu comptant.... à Gillot Lotin, maunier, bourtfois..., un molin, etc. •. moyennant les • querques • spécifiées dans la l'.J. 1313 (Arrh. rowiii.. VF (iSl).

3. .Meuniers apparents : P..J. 1311 1313 ; réels, 000, 1308, 1330. 13C.0, 1397, 1431, 1520.

480 T,A VIE truaixe de norAi

financier ^. Aussi, se choisit-il un remplaçant, un technicien, avec lequel il ne peut que passer un bail locatif : une vente, en l'espèce, n'aurait pas de sens ; par cet accord, en général, il doit abandonner au praticien la gérance de l'usine et se contenter d'en recevoir, pour lui et pour le propriétaire, l'argent stipulé par les clauses de l'accord. D'autre part, le sous-preneur a. sinon en principe, du moins en fait, sur le moulin les mêmes droits que le meunier apparent, puisqu'il le remplace. Ainsi, selon que semblent le prévoir les textes, le teclmicien est bien « l'ayant cause » du juriste, qui se borne pratiquement au rôle d'intermédiaire pécuniaire.

On ne paraît pas avoir conservé de documents établissant entre ces deux partis des rapports purement temporaires. Mais ils ne devaient guère différer des actes par lesquels un meunier, qui .semblait bien être réel, « louait » son exploitation à un autre également effectif*. Si les exemples précédents, qui se rapportent à la meunerie apparente, ont en effet déjà montré que son échange était possible, avec eux nous en sont re.-<tés d'autres, qui paraissent mettre en relations, selon différents modes, de véritables techniciens. .\ vrai dire, ces derniers peuvent être tout aussi bien des sous-meuniers que des nunmiers :1a distinction est pratiquement impossible à établir. Quoi qu'il en .soit, la cause même des mutations nest jamais spécifiée. Mais en soi deux genres de changements sont possibles : uni' location ou une vente. D'une part, des exploitants peuvent seuls se trouver en cause. .\insi. en 13P7'. un « mausnier prend à censse >> un moulin pour neuf ans, puis, un an et demi après, deux « mausniers censsiers », « comme aians cau.^e )> du précédent exploitant, « reçoivent et prennent en quierque » des parehonniers euxmêmes, « par l'advis et rewart » de trois « maistres des-seu-

1. {"PHI (l'niitHiit moins <liMit<<iix ciiif, iliinn li-x di-iix i>x. tif 13711 ol ilf 1.177, ritM> ri-(lo(wii», c'iiit. cm l'a vu, uiif irn''ini> fpinnic i|iii Bolu^tc Iph ilnix piiln<prifira : elle (Icvnil clone attondrc toutes Ion ucnuiinnn fnvorablra de oo genre (P.J. 1311, 1313)

reurs » de la ville, deux maçons et un charpentier assistés d'un charpentier privé, les « parties... et reparacions... fais et à eulx deKvrées », dont le détail est donné. Ils payent le tiers des frais de cette visite tecluîique, les propriétaires acquittant le re^te et, en fin de « censse », pour rendre le moulin dans l'état où il a été livré, les dépenses seront» supportées par chaque partie dans des proportions inverses : la différence s'explique, puisque les possesseurs ont joui du moulin et ont profité des réparations du début de l'exploitation. Une dizaine de jours après, ils reconnaissent par devant échevins toutes ces réceptions et s'obligent à toutes les promesses. Ces sous-censiers, réserve faite des réparations, repremient donc le bail dans son intégrité et se susbtituent simplement au censier primitif, dont ils ne font que contiiiuer l'exploitation. Dans un autre acte de location i, un meunier a« baillie à louwage » un moulin de Saint-Amé à deux « feures », qui le lui premient pour douze ans. Il leur en « livre les gros membres )> en bon état et doit les « retenir » de même personnellement, mais c'est aus « prendeurs » à « reteiir » le reste du moulin. Ils versent au censier primitif une somme annuelle et continuent à payer au propriétaire la rente en cours. Si on ne doit pas renouveler la location, elle sera dénoncée une année avant son expiration. Ces deux arrangements ont dû se réaKser à l'amiable.

A une location, par essence temporaire, s'oppose la vente, naturellement définitive, du tout ou d'une partie de l'exploitation. Sous le rapport personnel, elle concerne des meuniers réels ou fictifs. D'iuie part comme de l'autre, les cessions ne semblent présenter entre elles aucune différence fondamentale. Un meimder « vend » à un autre (( heritablement » un mouUn ou une moitié de mouUn, pour « goir ont et posses.ser en tous preux,... comme de sen propre et boin héritage ^ ».

2. Voy. : 1) pour le moulin de la rue des Foulons, successivemont : les P.J. 1311-1312 ; un acte du 20 juillet 1381, par lequel, G. Lottins, le meunier acheteur-oxploitant nommé danH la P.J. 1312 précédente, « rocongnut...

488 LA VIE l'RBAINE RE DOVAI

C'est « à le qucrque » ou d'un « certain et juste pris de deniers reeheu comptant ' " ou d'une somme d'argent et d'une rente naturelle viagère à la vie du vemleur -, avec la double obligation, bien entendu, « de retenir » le moulin et de payer les cens ou rentes dues aux propriétaires et rentiers. Sous le rapport juridique, cette mutation se fait régulièrement de gré à gré ou. tout à fait exceptionnellement, « par crv » au plus offrant et dernier enchérisseur ^.

La location et la vente montrent donc que les meuniers, qu'il y eiit un exploitant réel et unique, ou un exploitant supposé et aussi peut-être un sous-exploitant réel, ces deux derniers se superposant, devaient chacun disposer de leur meunerie dans les conditions qui leur convenaient : en particulier, meunier et sous-meunier avaient toute liberté générale d'agir séparément, pourvu que leurs rapports financiers ne fussent pas modifiés. Tous, en un mot. se conduisaient bien avec leur exploitation « comme » si elle constituait un héritage *. Rien ne le prouve mieux que l'absence complète du propriétaire dans tous ces actes. Il napparait que dans le sous-accensement cité de 1398, parce que ce contrat est conclu à l'occasion île « reparacions » que l'intéressé a exécutées ou (ju'il pourra .se terminer par des travaux auxquels

que... il svoit... vendu à to\is jours, parmi \o pria... de •'iO frans franehoia boinR d'or..., que pour ce il en a eu..., A J.de Bou\Ty, mausnier, bourgoi»..., )<■ niollin, etc. ■ (voy. la P.J. I.'JI2; Arrh. comm.. FF <i«.5) ; enfin, la P..J. 1449 ; 2) pour le moulin Taquet : la l'.J. i;tl.3 ; l'acte du 2 nov. 1377 cit* ci-de(wuB, 485, n. I : un acte du 1.3 août 1387. par lequel le meunier exploitant, (|ui a acht^tt^ l'entrepris*- 10 ans auparn\'ant, l'a - vendu à touR joura lieritaljlement ..., parmi le Homme de «ix fraiis royala... reeeu com|)tanB..., À X. Humelant, maimnit^r. en.s4>ment hourpiis..., «*t ... à le quiert|ue de dix riiH. de l)le «le rente par an.... <|Ue li diz N. en doit riMidre..., caccun an, au dil jour S. Kemy, au illl (!. l.otjn (le vendeur), tant que il G. et J. d'.-Vrtoin, Be femme.... aront lest vies natiin-lli-s respirans e« cor|H< et tout le cour» de le vie du darrain vivant, etc... - (OriKinal douhle : FF liOl ) : enfin, la l'.,I. 1448.

1. V.J. 1312. 1448 et le» actex du 2 nov. 1377 et du 20 juillet 131il, cittW ci-dt-mus 48S, n. I, et 487, n. 2.