I'..I. .'iii. lui. 11(1; Urnuil. Il" 2IS-22I

5. r..l. 2S7-2'.I.'» ; joindre :t21. :ii:>. 4(IS. ■1117. Hccuril. n»« 223-247 et vncoro 250, 2âU-25U.

vers 1275^ probablement, un certain nombre de ces actes sont compilés, coupés, arrangés avec quelques modifications ou additions^ et complétés par deux autres', et en 1280, un clerc de Téchevinage « escrivit » le tout dans un registre spécial *. C'est également dans la seconde moitié du xiii^ siècle que se rencontre une remarquable quantité d'actes de caractère pratique et d'origine soit officielle ^, soit privée et alors seigneuriale* ou bourgeoise', soit enfin mixte*.'. Seulement, à partir du déclin de la domination flamande, avec l'apparition des troubles intérieurs et des guerres du dehors, l'abondance des textes diminue, non seulement dans des conditions brusques et sensibles, mais d'une façon définitive. On rencontre bien, de 1298 à 1305, quelques bans encore i° ^^. mais à leur petit nombre se joint en général leur brièveté ; puis, jusqu'en 1389 on ne publie plus que cinq règlements datant surtout du milieu du siècle ^^; toute cette période française ne présente également qu'un chiffre restreint d'actes non théoriques i'. Ce n'est que dans la dernière dizaine d'années du xiv*^ siècle et au début du suivant. de 1389 à 1403", que sont édictés quatre règlements, chacun

1. Peut-être cette compilation fut-elle postérieure à 127(), à l'annulation par le pouvoir central des bans récemment publiés par les échevin.s (Rectieil, n" 283,

2. Voy. à ce sujet et pour la description du registre dans lequel tous ces documents furent insérés. Recueil, p. 13-16, et joindre n"' 275-282.

4. Recueil, n" 275, titre. Ces pièces furent transcrit«.s, mai.s non |)ubliéea, à ce moment, donc leur publication doit être un peu antérieure.

5. P.J. 505-50(>, 5U. 520. lii:i. (il8, (i38. S42. 8(i0 ; lircmil, n"^ 283, 289. «. P.J. 639, 693-694. 60!>. 708. 713-715. 845. 854. : Recueil, n" 290.

7. P.J. 338. 358. 364. 481. (iOO, 609, 619, 633. I>61, 719, 807, 8.53 ; Recueil, n"» 249, 251-255. 260-274. 284-288. 292-314.

9. Joindre encore ([uelques documents divers, comme P.J. 860 ; Recueil, n" 248.

lu. P.J. 888; Recueil, n»» 315.325.

I I. Joindre en 1287 et 1291. P.J. 785 et Recueil, n" 291.