Chapitre premier. — Préliminaires

1" Introduction 1-33

Caractère général de la documentation. Sa représentation essentielle par des règlements, p. 1-2. — Exceptions rares d'ordre pratique, p. 2-4. — Donc, codification par la \nlle de l'économie, p. 4-5. — Xécessité. p. 5-fi. — But général et théorique, p. 6-7. — Soumission individuelle obligatoire, p. 7-8. — But immédiat : réalisation d'une économie bonne et loyale, p. 8- 10 ; protection du client contre le marchand, p. 10. — A cette intention, minutie extrême de la réglementation, p. 11-12. — Finalement, nécessité d'une moyenne honnête des prix, p. 13-14 ; par suite, au besoin, tarification officielle, p. 14. — Influence plutôt éminente du droit canonique sur la réglementation, p. 1 4-1 fi. — En réalité, simples mesures de police économique, p. 16. — Intérêt parfois relatif, p. lf)-17. — Action siu- l'état économique réel, p. 17-18. — Intérêt porté par le Magistrat A ce dernier, p. 18-20. — Caractères principaux de la vie économique. Sa fin générale, p. 20-21. — Interdiction des monopoles et des accaparements, p. 21-22. — Interdiction du cumul, p. 22-2.5. — Absence de corporations, p. 25. — Par suite, libre accès au travail, p. 2.'J-27. — Mais, exercice réglementé, p. 27-28. — Deux modes (l'exploitation industrielle : à titre économique, p. 28-29, et social, p. 29-30; commune soumi-ssion à la réglementation, p. 30-31. — Caractéristiques de l'économie : législation économique, mais non sociale, p. 31-

20 Histoire 33-43

Obscurité générale, p. 33. — Origines jusqu'à la fin du xif s., p. 33-35. — Apogée au .xiii*" s. : côté réel, p. 3.5-36 : personnel, p. 36-37 : importance

ôconoinicuio géni^rale do In ville, p. 37. — Troubles à la fin dvi xiii'' s. et à l'époque révolutionnaire des guerres franco-flamandes, p. 38-39. — - Décadence au xiV s. : généralités, p. 39-40 : substitution e.ssentielle du simple commerce du blé à l'industrie commerciale tle la draperie, p. 40-42 ; modification plutôt économique que sociale, p. 42-43.

.3" .Application des règlements 43 73

A) Los échevins 43-46

Analogie de principe de leur rôle économique et juridiqiie, p. 43. — Enumération de leurs pouvoirs, p. 43-45. — Transfert de l'exercice de leur autorité à des fonctionnaires secondaii'os, p. 46.

B) Les esgardeurs 47-6.")

Les esgardeurs ou inspecteurs, p. 47. — Recrutement et composition techniques des esgarderies : vers 1250. p. 47-48; en 1380, p. 48-.50. — Nomination, serment, égalité, etc., p. 50-51. — But économique déterminé de chaque commission, p. 51-52. — Nombre des membres, p. 52. — Variétés de composition des esgarderies, p. 52-53. — But général, p. 53-54. — Siège, p. 54. — Pouvoir absolu, p. 54-55. — .Action législative, p. 55. — Exécution des fonctions dans les tournées, p. 55-5<i. — Importance fondamentale, p. 5t>. ^ Pouvoir économique : commercial, p. 57-58 ; industriel, p. 58-59.

— Pouvoir social, p. 59. — Pouvoir de dérogation, p. 50-t)0. — Pouvoir juridique, p. 60-61. — Pouvoir de nomination des agents inférieiu^, p. 61.

— Kétributions, p. 61-62. — Obéissance et pénalités, p. 62-63. — Histoire, p. 63.64. — Intérêt de leur rôle. p. 64-65. — Les prudhommes-inspecteurs du vin et de la viande, |>. 65.

C) La justice e."» 73

Prociklure, p. 65-67. — Rôle des esgardeurs : pouvoir arbitral, p. 67-68, mais sans doute non judiciaire, p. 68-69. — Pénalités économiques propres : nature, p. 69-72 ; emploi, p. 72 ; exécution, p. 72-73.

4" Les impôts 7.1-03

Trois points de vue, p. 73-74. — Ta.xes obligatoires : commerciaux : droits d'étalage, p. 74-76 ; de circulation : l'euaage, p. 76-77 : inilustrielles : publi(|U<-s, p. 77-78; urbain<\s, p. 78. — Taxes éventuelles : d'entrée : le tonlieu du marché: objet de l'impôt, p. 79-80; nature, p. 80-81; mode de tarification, p. 82 ; de |«"rception. p. 82 ; exemptions, iV/. ; menus tonlieux : nature, p. 82-84; tarification, p. 84-85; taxes de fabrication, p. 85; taxes <le circidation, itl. ; taxes d'échange : préparatoire** : pesag(»s et me8urag»»s, p. 85-87; réelles: publi(|ues, p. 86-87; urbaines : les assises: objet de l'impôt, p. 87-88 ; nature, p. 88-8!t ; opposition avec le tonlieu, p. 89-!H). — Réeumé des taxes sur le vin, p. 90-91. - Conclusion, p. 91-93.

5" Ixw forHin.s 93 11."!

Réglementât ion commerciale, p. 93.!I4 ; industrielle, p. 94. — Conclugion, p. 94-95.

( 'lîAiMTRK IL — /> cotttinercf 96-392

1° L«H gf'nérullté» coinmercinleM. — § 27 96 283

A) Los sociétés 96-104

Obscurité, p. 96. — Allusions indirectes d'ordre théorique, p. 96-97. — Indications plus précises. Fonctionnement. Théorie : vins, p. 97-98 ; poissons et blé, p. 98-99; — pratique : généralités, p. 100; vins et bois surtout, p. 100-102. — Dissolution, p. 102-103. — Conclusion : la « compagnie », p. 103-104.

B) Les intermédiaires ' 104-127

Généralités, p. 104-10.5.

a) Les intermédiaires officiels 10Ô-121

Recrutement : avant 1366, p. 105-106 ; après, p. 106. — Caractère général de demi-fonctionnaires, p. 107-109. — Courtiers : acquisition des charges après 1366, p. 109-1 U; obligations administratives, p. 111; fonctions, p. 111-112; rémunérations, p. 112-113; variétés, p. 113-114; nombre, p. 114-115. — Lieurs de foin, p. 115. — Déchargeurs, surtout de vin, p. 115- 116. — Porteurs, .surtout de blé, p. 116-118. — Li\Teurs de bois, p. 118. — Peseurs et mesureurs, p. 118-120. — Crieur de vins, p. 120-121.

b) Les intermédiaires non officiels 121-126

Généralités, p. 121. — Hôtes, p. 121-123. — Revendeurs : terminologie, p. 123; fonctions, p. 123-124; nature, p. 124-125; caractère limité, p. 125-126.

Conclusion 126 127

C) Les poids et mesures 127-133

Apparition, p. 127. — Système administratif urbain. \i. 127-129. — Valeur économique de la métrologie douaisienne, j). 129-130. — Enumération des poids et mesures, p. 130-132. — l'sage, p. 132-133.

D) La monnaie 1.3.3-144

Monnaie douaisienne publico-urbaine, p. 132-134. — Histoire : jusqu'au début du xii"" s., frappe locale po.ssible, p. 134-135 ; .Mil'" et xiV s., absence de frappe, p. 135-137. — Types : livres, esterlins et sous, p. 137-138 ; deniers, oboles et mailles, p. 138-139. — Valeur comparée, p. 139-140. — Emploi, p. 140-141. — Monnaies non locales en usage, ]>. 141-144.

E) L'argent 144- 169

Obscurité de la question, p. 144. — Théorie, p. 144-145. — Pratique. Divers genres de prêteurs, p. 145-141). — Intérêt relatif des actes de prêts, ]). 146-147. — Prêteurs non banquiers, surtout au xiii'" s. : débiteurs ordinaires et emprunts modiques, p. 147-149; absence de banques, p. 149; causes des prêts, p. 149-150; montant, p. 150; remboursements variés, p. 160-153; absence d'indication d'intérêt, p. 153; — débit«iu-s seigneuriaux et prêts élevés, p. 153-156. — Prêteurs banquiers : changeurs, p. 156- 157 ; Cahorsins, p. 157-159 ; Lombards : prêts à la ville, p. 159-160; à des particuliers, p. 160-161 ; banque des orphelins : exposé, p. 161-163 ; comparaison avec les Lombards, p. 163-164. — l'suriers, p. 164-166. — Emprunts des Douaisiens à des étrangers, )>. 166. — Conclusion : préteurs, p. 166-16H; intérêt, p. 168-169,

F) Les moyens de transport 169-205

a) Le commerce par terre 160-175

Routes, p. 109. — Quatre modes de transport, p. 169-171. — Evolution, p. 171. — Formes d'emballages, p. 171-172. — Porteurs et conducteurs, p. 172-17,3. — Objets du trafic, p. 173-175.

h) Le commerce par eau 175-205

Importance économique de la rivière, p. 175-176. — Etat juridique, p. 176-177. — Doux parties, p. 177. — Partie non navigable en amont : Biache-Saint-Vaast et ses vannes, p. 178-179; Vitry, p. 179-181 ; Lambres, p. 181 ; Douai : fermetvire de la rivière par les fortifications, p. 181- 182. — Partie navigable depuis Douai : dans la ville : le Rivage, p. 182-184 ; porte des i\tcs. p. 184: places des Moies- et des Raimes, id. ; après la ville : jusqu'à la fin de la banlieue, p. 184-185 ; jusqu'à l'Escaut, débat avec l'abbaye de Saint-.\mand, p. 185-187. — Bateaux : endroits de construction, ]i. 188; structure, p. 188-189; gem-es et esjièces, p. 189-192: maître-nef et allèges, p. 192 ; tonnage, p. 192 ; noms, p. 193. — Organisation juridique des transports : documentation, p. 193 : transporteurs, p. I!I4 : contrats de trans])orts. p. 194-195. — Dépendance juridic|ue-fiscale de la rivière, p. 19()-1!»7. — Exercice de la navigation, p. 197. — Placement des marchandises dans les bateaux. )). 197-198. — t)bjets du trafic, p. I981!l!i: bois, p. I!»it-20l ; blé, p. 261-203. — Importance réelle du trafic, \>. 202-203. — Conclusion : la ville et la rivière, p. 203-205.

Ci) L'étape 205-223

Jlarcliandi.ses intéressées, p. 20.5. — Vin : documentatiun. p. 2O5-20(i : fonctioimenient. p. 2(M)-207 ; nature juridique. ]>. 207-20S ; origine administrative, p. 208-209 ; économique, p. 209-210. — Blé : documentation avant la fin du XIV s., p. 210-211 ; à cette époque, p. 211-213: fonctimmemenl. p. 213-215; origine administrative, p. 215; économique, p. 215-217; comparai.son avec l'étape du blé, p. 217-218. — Bois : existence douteuse de l'étape. ]). 219-220. — Laine : absence réelle, p. 221-222. — Causes <le l'existenie ili' l'étape, p. 222-223. — Importance générale, p. 223.

H ) La vente 223-2.')5

a) Généralités 22:}-228

Avant la vente, apposition éventuelle de marques de fabrication, et ohli. gatoire d'in8|>ection, p. 223-225. - Prescriptions euncrrnniit In vente, p. 225-227. — Cinq motles de vente, p. 227-228.

Il) Ln vente dans les maisons 228 231

Liicaux. p. 228-229. — Enseignes et étaux, p. 220-2.3O. — Organisation juridique, p. 230. — Marchandises, p. 230-23I.

<■) Lu vente dans la \ ille 231 232

il I La vente aux nmreliés 232-241

Histnire, p. 232-233. — Police : étaux. p. 233-235 ; fonctiumiement, p. 235-236; périoilieilé. p. 2311-237. - Dmil, p. 237-238. — Oenn-s, p. 238- 24U. ~ .Marchandises, p. 240241.

e) La vente aux halles 241-246

Halles locales : genres, p. 241-242 ; police : étaux, p. 242-244 ; divers, p. 244 ; marchandises, p. 244-245 ; caractère industriel, p. 24ô-24(). — Halles extérieures, p. 246.

/; Les foires 246-252

Deux genres, p. 241. — Foires préurbaines. Foire de Saint-Amé : concession par Arnoul II, p. 24()-247 ; histoire, p. 247-248. Foire de Saint-Pierre, p. 248-249. • — Foires urbaines : foire de .Marguerite de Flandre en 1265, p. 249-250 ; de Philippe de Valois en 1.344, p. 250-251. — Comparaison des deux genres, p. 251-252.

gj Conclusion 252-255

Diversité des modes d'échanges. Fréquence, p. 252-2,53. — Endroits, p, 253. — Jlarchandises, p. 253-254. — But commercial commun, p. 254-

I) Les prix et les paiements 2.'j.î-27.3

Prix. Principes, p. 255. — Appréciation de la valeur et fixation des prix par les esgardeiu-s, p. 256-257. — Tarifications officielles maxima, énoncées directement ou non, p. 257-258; cas unique de minimum, p. 258. — Absence de tarification, p. 258-260. — Explication de l'emploi et du défaut de taxes, p. 260-261. — Cas de hausse des prix, p. 262. — Conclusion, id.

— Paiements. Principes, p. 262. — Paiement au comptant, p. 262-264. — Paiement à terme. Intérêt relatif des pièces pratiques, p. 264-265. — Marchandises autres que le \in, p. 265-267. — Le vin : documentation, p. 267- 268; échéances, p. 268-270; autres caractères, p. 270-271 ; simplification des formules juridiques, p. 271. — Résumé et conclusion, p. 271-273.

J) Len.senible du çoinmerce 273-283

Obsciu-ité relative, p. 273. — Commerce local, ville et banlieue : nature, p. 273-274 ; imiJortance, |), 274-275. — Importation : produits aMmentaire.s, p. 275-276; matières premières, p. 276-277: objets fabriqués, p. 277. — Exportation, irl. — Répartition géographique, p. 277-278. — Répartition par zones, p. 278-279. — Variétés de trafic par direction, p. 279-280. — Variétés par importance, p. 280. — Deux vies économiques : différence de caractère, p. 280-281 ; d'ampleur, p. 281-282. — Causes de la participation de Douai au grand commerce, p. 282-283.

2° Les divers commerces 283-392

A) Les objets dalimentation. — § 28 283-375

o) Le vin 283-308

a) Le vin local 283r287

Culture de la vigne, p. 283-285. — Récolte, p. 285-286. — Commerce, p. 286. — Représentants, p. 286-287.

p) Le vin étranger 287 308

Documentation, p. 287. — Origines, p. 287-290. — Esiwccs. p. 290-292.

— Prix, p. 292. — .Vchat.s. p. 292-294. — Transports : routes suivies, p. 294- 295 ; modes et récipients, p. 295-296. — Déchargement, p. 296. — Dépôts : • boves, celiers et manages ~, p. 296-298. — Kangement, rôle des esgardeurs

pt du crieiir, p. 298-300. — Tarification, p. 300. — Vente en gro.s:, p. 300 ; I. à broche », au détail, dans les tavernes : description, p. 300- 301 ; réglementation de leur ouverture, p. 301-302 ; exécution de la vente, p. 302-303 ; clientèle, p. 303-304. — Vins préférés, p. 304. ~ Réexportation, ]i. 304. — Importance du commerce, p. 304-305. — Représentant.s : transporteurs, p. 305 ; cviveliers, id. ; marchands étrangers, p. 305- 301) : locaux : viniers et ta\erniers, p. 30(i-307 ; leur nombre, p. 307-308.

b) Le fourrage. Les chevaux .308-316

Fourrage. Son importance, p. 308. — Terminologie, p. 308-309. — Origine, p. 309-310. — Déchargement, p. 310-311. — Vente, p. 311-312. — Tarification, p. 312. — Représentants, p. 312-313. — Chevaux. Location, p. 313-314; vente, p. 314-315. — Repré.sentants. p. 315-310.

c) Les légumes et les menues denrées » 316-324

Légumes, p. 316. — Menues denrées ; naturelles, p. 3111-318 ; industrielles, p. 318; matières gras.ses, p. 318-319. — Origine, p. 319-320. — Commerce, p. 320-322. — Représentants, p. 322-324.

d) Les céréales 324-350

Documentation, p. 324-325. — Terminologie, p. 325-326. — Origine, Environs de la ville, p. 326-327 ; baux de terres, p. 327-329 ; achats de céréales, p. 329-331 ; région au sud de l'-Aj-tois, p. 331. — Importation : côtés personnel, p. 331-332, et géographique, p. 332-333 ; importance, p. 333. — Opérations suivant l'entrée dans les murs, p. 333-335. — Marché au.\ grains, p. 335-338. — Conditions extérieures de la vente, p. 338-339. — Droit du marché, p. 339-340. — Prix, p. 340-341. — But de la vente : locale, p. 341 ; régionale, p. 341-342 ; étrangère, p. 342-343; conflit avec Bruges, en 1357, p. 343-344. — Importance du commerce, p. 345-346. — Repré.sentants : vendeurs, locaux, p. 346-347 ; étrangers, p. 347-348 ; acheteurs locaux et étrangers, p. 348-350.

f) Lp poisson 3.50-365

a) Le i)oi.ssiin d ciui (Imu-o 3iîO-3.'>7

Terminologie, p. 350-351. — Origine : locale, p. 351-353 ; police, p. 363- 354 ; étrangère, p. 354. — Commerce local, p. 354-355. — Représentants, p. 355-357.

^j) Le poi.s.son de mer 3.")7-365

Terminologie, p. 357-368. — Origine, p. 358-359. — Transport, p. 359, — Commerce local, p. 359-361. - Représentants : exposé, p. 3U1-363; examen, p. 363-365.

IJ La boucherie 366 375

Documentation, p. 366. — Bètos. Terminologie, p. 366-367 ; origine, p. 367-369; commerce, p. 369. — Boucherie : prescriptions hygiéiiii|ues, p. 369-370; abattage, p. 371 ; commerce, p. 371-372. — Représentants : commerce des bétes, p. 372-373 : de la viande, p. 373-375. — Caractéristique générale, p. 375.

B) Les matières premières. — § 29 376-387

a) Le bois 376-386

Terminologie : généralités, p. 376-377 ; groupage du « raime » et de la » laigne .. p. 377-378. — Origine, p. 378-380. — Acquisitions, p. 380-381. — Transport, p. 381. — Commerce local, p. 382. — Tarification, p. 382. — Usage, p. 383. — Représentants : vendeui-s, p. 383-385 ; transporteurs, p. 385 ; résumé, p. 385-386.

b) Le charbon de terre. La tourbe 386-387

Charbon de terre, p. 386-387. — Tourbe, p. 387.

C) Les objets fabriqués. — § 30 383-392

a) Les chausses 388-390

Fabrication locale, p. 388. — Importation : technique, p. 389 ; origine, p. 389-390. — Commerce local, p. 390. — Représentants, id.

b) La vieserie 390-392

Terminologie, p. 390-391. — Origine, p. 391. — Commerce local, p. 391- 392. — Représentants, .p. 392.