‹ La ville de Québec sous le régime françaisChapitre 210 sur 275 · PAR ORDONNANCE RENDUE · texte numérisé non relu

PAR ORDONNANCE RENDUE

le 2yn-e- du mois deAW^\ de l'an i6j^> . par M" les Commiflaires Généraux du Conîeil députés fur le fait des Armoiries.

CeUesd'A t"Q.ruje> yjot^sc aie., aie.

Telles qu'elfes font ici peintes & figurées, après avoir été reçues , ont ètèenrégitrèes à l' Armoria! Général sdans le Régine cottèr7cL-ri^ 7T , en coiifèquencc ri n payement des droits règles parles Tarif & Arrefldu Confeil, du 20e de Novembre de l'an 1696. en foi dequoi^le prèfcriï Brevet a été délivré par NousC HARLES D'HOZIER. Cûnfeiller du JROL à' Garde de l'Armoriai Général de France , A Paris le du mois de T^Ur de h» cébà>. J/

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