LE PREMIER CONSEIL DE QUÉBEC

historien Charlevoix, parlant de l'organisation civile et

judiciaire qui existait dans la Nouvelle-France avant la

— création du Conseil Souverain en 1663, écrit:

" Il est vrai que dès l'année 1640, il y avait un grand sénéchal de la Nouvelle-France, et qu'aux Trois-Rivières il y avait une juridiction qui ressortissait au tribunal de ce magistrat d'épée; mais il paraît que celui-ci était subordonné dans ses fonctions aux gouverneurs généraux, qui s'étaient toujours maintenus dans la possession de rendre la justice par eux-mêmes, quand on avait recours à eux et que cela arrivait souvent. Dans les affaires importantes, ils assemblaient une espèce de conseil composé du grand sénéchal, du supérieur des Jésuites, qui, avant l'arrivée d'un évêque, était le seul supérieur ecclésiastique du pays, et de quelques-uns des plus notables habitants auxquels on donnait la qualité de conseiller. Ainsi, lorsqu'en 1651, le sieur Godefroy fut envoyé avec le P. Druillettes dans la Nouvelle- Angleterre, pour y traiter d'une paix perpétuelle entre les deux colonies, il fut qualifié dans ses lettres de créance de conseiller au Conseil de la Nouvelle-France; mais ce conseil n'était point permanent; le gouverneur général l'établissait en vertu du pouvoir que le roi lui en donnait, et le changeait suivant qu'il le jugeait à propos."

M. l'abbé Ferland est un peu plus explicite sur le premier Conseil de la Nouvelle-France:

" M. d'Ailleboust apportait un nouveau règlement royal, donné le 5 mars 1648, et modifiant considérablement celui de l'année précédente. Voici quelles en étaient les dispositions. Dans la suite le gouverneur général devait être nommé pour trois ans; celui qui sortirait de charge une première fois pourrait être continué dans ses fonctions pendant trois autres années. Le roi créait un conseil composé du gouverneur de la colonie, du supérieur des Jésuites de Québec, en attendant qu'il y eût un évêque, du dernier gouverneur sorti de charge, de deux habitants du pays, élus de trois ans en trois ans par les gens tenant le conseil et par les syndics

des communautés de Québec, de Montréal et des Trois-Rivières; s'il n'y avait pas d'ancien gouverneur dans le pays, l'on choisissait le cinquième conseiller parmi les habitants de la colonie. Le conseil formé en 1648 fut composé de M. d' Ailleboust, du P. Jérôme Lalemant et des sieurs de Chavigny, Godefroy et Giffard. Les gouverneurs des Trois-Rivières et de Montréal avaient entrée, séance et voix délibérative au conseil lorsqu'ils se trouvaient à Québec . . . Le conseil avait le droit de faire des lois locales; il réglait les affaires de commerce, décidait de la paix et de la guerre avec les nations sauvages, jugeait les différends entre les particuliers; il possédait des pouvoirs législatifs et judiciaires, toujours néanmoins sous la direction du gouverneur général."

Nous connaissons peu le premier Conseil de la Nouvelle- France parce que les registres de ce corps important sont disparus depuis très longtemps. Aucun de nos anciens historiens n'a pu les consulter. Nous connaissons aujourd'hui quelques rares délibérations,— peut-être quatre ou cinq, — de ce Conseil qui ont été conservées parce qu'on en avait fait des extraits. La Mère Juchereau de Saint-Ignace écrit, dans son Histoire de l' Hôtel-Dieu de Québec, que les registres du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France périrent dans l'incendie du Palais de l'intendance, le jour des Rois de l'an 1713. Comme les registres du Conseil Supérieur existent en entier, depuis sa fondation en 1663 jusqu'à sa disparition en 1760, nous présumons que la Mère Juchereau de Saint- Ignace voulait plutôt parler des registres du premier Conseil de la Nouvelle- France.

Page 192